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Résultat n°1

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).
Cote
1Z/10
 Date
1932-1933
 Lieu
ARPAJON Canton, ARPAJON Commune, AVRAINVILLE, BRUYERES-LE-CHATEL, CHEPTAINVILLE, EGLY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MONTLHERY Commune, OLLAINVILLE, PLESSIS-PATE (LE), NORVILLE (LA), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-VRAIN, VERT-LE-GRAND, VAL-DE-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune, AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), ETIOLLES, EVRY Commune, LISSES, MENNECY Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SOISY-SUR-SEINE, TIGERY, VERT-LE-PETIT, VILLABE, FERTE-ALAIS (LA) Canton, FERTE-ALAIS (LA) Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BAULNE, BOURAY-SUR-JUINE, CERNY, CHAMARANDE, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, LONGJUMEAU Canton, LONGJUMEAU Commune, ATHIS-MONS Commune, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, EPINAY-SUR-ORGE, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MASSY Commune, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, MILLY-LA-FORET Canton, MILLY-LA-FORET Commune, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, MAISSE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, CROSNE, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, MONTGERON Commune, QUINCY-SOUS-SENART, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune
 Type de document
compte administratif

  • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

  • Comptes administratifs et budgets.
  • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
  • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...
Résultat n°2

1799 - 1804
Cote
2Y/6
 Date
1799-1804
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AVRAINVILLE, AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BONDOUFLE, BOURAY-SUR-JUINE, BREUX-JOUY, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUYERES-LE-CHATEL, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, COURCOURONNES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CHAMPCUEIL, CHILLY-MAZARIN Commune, CHEPTAINVILLE, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, ETAMPES Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETRECHY Commune, ETIOLLES, EVRY Commune, MONTGERON Commune, SAINT-VRAIN, PLESSIS-PATE (LE), LONGPONT-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, MENNECY Commune, MONTLHERY Commune, LONGJUMEAU Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, GRIGNY Commune, LISSES, SAINT-YON, VERRIERES-LE-BUISSON, YERRES Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, VARENNES-JARCY, MASSY Commune, SOISY-SUR-SEINE, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, NORVILLE (LA), ORMOY, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, LINAS, MARCOUSSIS, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, FLEURY-MEROGIS, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, TIGERY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLABE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, NOZAY, FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MONDEVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, NAINVILLE-LES-ROCHES, SEINE-ET-MARNE, VAL-DE-MARNE
 Type de document
registre d'écrou

  • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

  • Prison de Corbeil.
  • Registres d'écrou.
  • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
  • 1799 - 1804
Résultat n°3

Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : DOURDAN, ""Société de secours mutuel des deux cantons"", n°277 (1901-1912), ""Société de secours mutuel des cantonniers des chemins vicinaux des deux cantons de DOURDAN"", n°455 (1912-1917) ; DRAVEIL, ""Société de secours mutuel de Saint-François Xavier, n°67 (1861-1912), ""Société de secours mutuel de DRAVEIL-VIGNEUX"", n°87 (1864-1929) ; ""Caisse des écoles"" (1904-1908) ; EPINAY-SOUS-SENART, ""La Prévoyante"", n°292, (1900-1929) ; ESSONNES, ""Société de secours mutuel de Chantemerle"", n°4 (1843-1929), ""Société de secours mutuel des amis réunis"", n°5 (1837-1930), ""Société de secours mutuel des vignerons d''ESSONNES"", n°128 (1868-1871), ""Société de secours mutuel des ouvriers chapeliers"", n°160 (1912-1913), ""Société de secours mutuel de Saint-Jean"", n°267 (1898-1925), Caisse commune des ouvriers de la salle d'apprêt de la papeterie d'ESSONNES"", n°377 (1904), ""Société de secours mutuels des ouvriers chapeliers d'ESSONNES"", n°448 (1878-1913), ""Société de secours mutuel des papeteries d'ESSONNES, n°517 (1913-1925), ""Société de secours mutuels des ouvriers meuniers"", (1866-1867), ""l'Espérance"" (1886).

Cote
4X/5
 Date
1843-1930
 Lieu
DOURDAN Canton, DRAVEIL Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

  • Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations...
Résultat n°4

1867-1952.
Cote
3X/1
 Date
1867-1952
 Lieu
ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, BAULNE, BIEVRES Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune, CHALO-SAINT-MARS, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETAMPES Commune, IGNY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MARCOUSSIS, MILLY-LA-FORET Commune, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, PUSSAY, RIS-ORANGIS Commune, SACLAS, SAINT-CHERON Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, YERRES Commune, CROSNE, BREUILLET, LISSES, BALLAINVILLIERS, MORANGIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, LARDY
 Type de document
statistique, règlement, arrêté préfectoral, circulaire, liste nominative, dossier individuel, délibération, correspondance, rapport, coupure de presse, questionnaire d'enquête, plan, procès-verbal de réunion

  • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

  • 1867-1952.
Résultat n°5

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours. CROSNE (1824-1925), statistiques (1888-1929) ; DANNEMOIS (1893-1925) ; D'HUISON -LONGUEVILLE (1893-1925) ; DOURDAN (1808-1920), comptes de gestion (1951-1953), statistiques (1919) ; DRAVEIL (1816-1931), budgets (1913-1924), comptes de gestion (1951-1957), statistiques (1888-1919) ; ECHARCON (1842-1925) ; EGLY ( 1807-1925) ; statistiques (1888-1919) ; EPINAY-SOUS-SENART (1840-1925), statistiques (1888-1919) ; EPINAY-SUR-ORGE (1904-1925), comptes de gestion (1951-1952), statistiques (1888-1919) ; ESSONNES (1805-1925), budgets (1913-1924), statistiques (1888-1929).

Cote
2X/8
 Date
1805-1957
 Lieu
CROSNE, DANNEMOIS, D HUISON-LONGUEVILLE, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

  • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...
Résultat n°6

Dossiers de contrat régional (CREG) : Épinay-sous-Sénart ; Maisse ; Quincy-sous-Sénart.
Cote
3307W/24
 Date
2008-2017
 Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune, MAISSE, QUINCY-SOUS-SENART
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Dossiers de contrat régional (CREG) : Épinay-sous-Sénart...
Résultat n°7

Aide aux appels à projets des associations de Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Corbeil-Essonnes, Crosne, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Le Coudray-Montceaux, Montgeron, Saint-Germain-lès-Corbeil, Soisy-sur-Seine, Varennes-Jarcy, Vigneux-sur-Seine, Yerres.
Cote
3256W/31
 Date
2013-2015
 Lieu
BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, CROSNE, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), MONTGERON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SOISY-SUR-SEINE, VARENNES-JARCY, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

  • Territoire 4.
  • Aide aux appels à projets des associations de Boussy-Saint-Antoine,...
Résultat n°8

Aide aux sportifs espoirs de Bondoufle, Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Corbeil-Essonnes, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Montgeron, Saint-Germain-lès-Corbeil, Vigneux-sur-Seine, Yerres.
Cote
3256W/30
 Date
2009-2015
 Lieu
BONDOUFLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, MONTGERON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

  • Territoire 4.
  • Aide aux sportifs espoirs de Bondoufle, Boussy-Saint-Antoine,...
Résultat n°9

Aide aux clubs de haut-niveau d'Athis-Mons, de Boussy-Saint-Antoine, Corbeil-Essonnes, Épinay-sous-Sénart, Draveil, Montgeron, Yerres.
Cote
3256W/29
 Date
2015
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, CORBEIL-ESSONNES Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, DRAVEIL Commune, MONTGERON Commune, YERRES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

  • Territoire 4.
  • Aide aux clubs de haut-niveau d'Athis-Mons, de Boussy-Saint-Antoine,...
Résultat n°10

Courcouronnes, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Le Coudray-Montceaux, Montgeron, Quincy-sous-Sénart, Saint-Germain-lès-Corbeil, Soisy-sur-Seine, Varennes-Jarcy.
Cote
3256W/27
 Date
2015
 Lieu
COURCOURONNES, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), MONTGERON Commune, QUINCY-SOUS-SENART, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SOISY-SUR-SEINE, VARENNES-JARCY
 Type de document -

  • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

  • Territoire 4.
  • Aide en fonctionnement des associations sportives.
  • Courcouronnes, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Le Coudray-Montceaux,...
Résultat n°11

Corbeil-Essonnes, Crosne, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Étiolles.
Cote
3255W/25
 Date
2014
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, CROSNE, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, ETIOLLES
 Type de document -

  • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

  • Territoire 4.
  • Aide en fonctionnement aux associations sportives.
  • Corbeil-Essonnes, Crosne, Draveil, Épinay-sous-Sénart,...
Résultat n°12

Aide aux clubs de haut niveau : Boussy-Saint-Antoine, Corbeil-Essonnes, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Montgeron, Saint-Germain-lès-Corbeil, Yerres.
Cote
3255W/23
 Date
2014
 Lieu
BOUSSY-SAINT-ANTOINE, CORBEIL-ESSONNES Commune, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, MONTGERON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, YERRES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

  • Territoire 4.
  • Aide aux clubs de haut niveau : Boussy-Saint-Antoine,...
Résultat n°13

CEGERS OUTILLAGE (Épinay-sous-Sénart).
Cote
3239W/330
 Date
1991-2004
 Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

  • CEGERS OUTILLAGE (Épinay-sous-Sénart).
Résultat n°14

Clubs de haut niveau de Boussy-Saint-Antoine, Corbeil-Essonnes, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Montgeron, Saint-Germain-lès-Corbeil, Vigneux-sur-Seine, Yerres.
Cote
3235W/16
 Date
2012-2013
 Lieu
BOUSSY-SAINT-ANTOINE, CORBEIL-ESSONNES Commune, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, MONTGERON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3235W Dossiers de subventions relative à l'organisation...

  • Territoire 4.
  • Clubs de haut niveau de Boussy-Saint-Antoine, Corbeil-Essonnes,...
Résultat n°15

Aide aux sections sportives scolaires de Boussy-Saint-Antoine, Corbeil-Essonnes, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Montgeron, Saint-Germain-lès-Corbeil, Vigneux-sur-Seine, Yerres.
Cote
3235W/15
 Date
2011-2013
 Lieu
BOUSSY-SAINT-ANTOINE, CORBEIL-ESSONNES Commune, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, MONTGERON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3235W Dossiers de subventions relative à l'organisation...

  • Territoire 4.
  • Aide aux sections sportives scolaires de Boussy-Saint-Antoine,...
Résultat n°16

Etude d'impact sur le recalibrage de l'Yerres sur les communes de BRUNOY et EPINAY-SOUS-SENART.
Cote
3173W/9
 Date
1990
 Lieu
YERRES (COURS D EAU), BRUNOY Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
étude

  • Contexte : 3173W Etudes relatives à la politique de gestion des...

  • Etude d'impact sur le recalibrage de l'Yerres sur les...
Résultat n°17

Schéma directeur départemental des circulations douces (SDDCD) : rapports à la Commission Permanente pour les subventions à la Communauté d'agglomération Evry Centre Essonne (2 juillet 2007), à la commune de Saint-Germain-lès-Arpajon (10 mai 2010), au syndicat intercommunal pour l'assainissement de la région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (6 octobre 2010) et la commune d'Arpajon (7 mars 2011). Avenants aux contrats régionaux passés devant la Commission Permanente concernant les communes de Ris-Orangis et de Yerres (25 mars 2013), de Corbeil-Essonnes (8 avril 2013), de Crosne et d'Epinay-sous-Sénart (6 juillet 2015) et de Lardy (13 juin 2016).
Cote
3129W/23
 Date
2007-2016
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, ARPAJON Commune, RIS-ORANGIS Commune, YERRES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, CROSNE, EPINAY-SOUS-SENART Commune, LARDY
 Type de document
schéma directeur

  • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

  • Rapports en Commission permanente (CP) ou en Assemblée...
  • Schéma directeur départemental des circulations douces...
Résultat n°18

Lettres GBA - ZID.
Cote
3126W/44
 Date
2014
 Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3126W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

  • 2014.
  • Lettres GBA - ZID.
Résultat n°19

Lettres AHA - ETI.
Cote
3126W/43
 Date
2014
 Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3126W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

  • 2014.
  • Lettres AHA - ETI.
Résultat n°20

Lettres NGO - ZAA.
Cote
3126W/42
 Date
2013
 Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3126W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

  • 2013.
  • Lettres NGO - ZAA.
Résultat n°21

Lettres GEE - MWA.
Cote
3126W/41
 Date
2013
 Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3126W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

  • 2013.
  • Lettres GEE - MWA.
Résultat n°22

Lettres ABO - FRI.
Cote
3126W/40
 Date
2013
 Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3126W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

  • 2013.
  • Lettres ABO - FRI.
Résultat n°23

Lettres PIE - ZOU.
Cote
3126W/39
 Date
2012
 Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3126W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

  • 2012.
  • Lettres PIE - ZOU.
Résultat n°24

Lettres LAA - MIK.
Cote
3126W/38
 Date
2012
 Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3126W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

  • 2012.
  • Lettres LAA - MIK.
Résultat n°25

Lettres DAB - KUL.
Cote
3126W/37
 Date
2012
 Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3126W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

  • 2012.
  • Lettres DAB - KUL.
Résultat n°26

Lettres ABB - COU.
Cote
3126W/36
 Date
2012
 Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3126W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

  • 2012.
  • Lettres ABB - COU.
Résultat n°27

Lettres ORS - ZEB.
Cote
3126W/35
 Date
2011
 Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3126W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

  • 2011.
  • Lettres ORS - ZEB.
Résultat n°28

Lettres LAH - NGO.
Cote
3126W/34
 Date
2011
 Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3126W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

  • 2011.
  • Lettres LAH - NGO.
Résultat n°29

Lettres DAB - KOU.
Cote
3126W/33
 Date
2011
 Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3126W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

  • 2011.
  • Lettres DAB - KOU.
Résultat n°30

Lettres ABA - CIA.
Cote
3126W/32
 Date
2011
 Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3126W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

  • 2011.
  • Lettres ABA - CIA.
Résultat n°31

Lettres RAG - ZOU.
Cote
3126W/31
 Date
2010
 Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3126W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

  • 2010.
  • Lettres RAG - ZOU.
Résultat n°32

Lettres LAD - PUS.
Cote
3126W/30
 Date
2010
 Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3126W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

  • 2010.
  • Lettres LAD - PUS.
Résultat n°33

Lettres DOU - KON.
Cote
3126W/29
 Date
2010
 Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3126W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

  • 2010.
  • Lettres DOU - KON.
Résultat n°34

Lettres ACH - COU.
Cote
3126W/28
 Date
2010
 Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3126W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

  • 2010.
  • Lettres ACH - COU.
Résultat n°35

Lettres NAG - ZEB.
Cote
3126W/27
 Date
2009
 Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3126W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

  • 2009.
  • Lettres NAG - ZEB.
Résultat n°36

Lettres KAT - MNA.
Cote
3126W/26
 Date
2009
 Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3126W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

  • 2009.
  • Lettres KAT - MNA.
Résultat n°37

Lettres CAL - KAS.
Cote
3126W/25
 Date
2009
 Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3126W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

  • 2009.
  • Lettres CAL - KAS.
Résultat n°38

Lettres ABD - BUS.
Cote
3126W/24
 Date
2009
 Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3126W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

  • 2009.
  • Lettres ABD - BUS.
Résultat n°39

Lettres OLE - WYS.
Cote
3126W/23
 Date
2008
 Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3126W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

  • 2008.
  • Lettres OLE - WYS.
Résultat n°40

Lettres LAB - NZI.
Cote
3126W/22
 Date
2008
 Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3126W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

  • 2008.
  • Lettres LAB - NZI.
Résultat n°41

Lettres DEG - KOU.
Cote
3126W/21
 Date
2008
 Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3126W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

  • 2008.
  • Lettres DEG - KOU.
Résultat n°42

Lettres ABD - CYP.
Cote
3126W/20
 Date
2008
 Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3126W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

  • 2008.
  • Lettres ABD - CYP.
Résultat n°43

Lettres RAE - ZEG.
Cote
3126W/19
 Date
2007
 Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3126W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

  • 2007.
  • Lettres RAE - ZEG.
Résultat n°44

Lettres LAA - PUJ.
Cote
3126W/18
 Date
2007
 Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3126W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

  • 2007.
  • Lettres LAA - PUJ.
Résultat n°45

Lettres DAC - KUC.
Cote
3126W/17
 Date
2007
 Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3126W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

  • 2007.
  • Lettres DAC - KUC.
Résultat n°46

Lettres ABD - CUV.
Cote
3126W/16
 Date
2007
 Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3126W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

  • 2007.
  • Lettres ABD - CUV.
Résultat n°47

Lettres SAH - ZAA.
Cote
3126W/15
 Date
2006
 Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3126W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

  • 2006.
  • Lettres SAH - ZAA.
Résultat n°48

Lettres LUH - ROD.
Cote
3126W/14
 Date
2006
 Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3126W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

  • 2006.
  • Lettres LUH - ROD.
Résultat n°49

Lettres EBI - LOU.
Cote
3126W/13
 Date
2006
 Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3126W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

  • 2006.
  • Lettres EBI - LOU.
Résultat n°50

Lettres ABB - DUA.
Cote
3126W/12
 Date
2006
 Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3126W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

  • 2006.
  • Lettres ABB - DUA.
Résultat n°51

Lettres SER - YAY.
Cote
3126W/11
 Date
2005
 Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3126W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

  • 2005.
  • Lettres SER - YAY.
Résultat n°52

Lettres MAC - SEN.
Cote
3126W/10
 Date
2005
 Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3126W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

  • 2005.
  • Lettres MAC - SEN.
Résultat n°53

Lettres GAD - LUC.
Cote
3126W/9
 Date
2005
 Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3126W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

  • 2005.
  • Lettres GAD - LUC.
Résultat n°54

Lettres CAY - FRI.
Cote
3126W/8
 Date
2005
 Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3126W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

  • 2005.
  • Lettres CAY - FRI.
Résultat n°55

Lettres ABD - BRU.
Cote
3126W/7
 Date
2005
 Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3126W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

  • 2005.
  • Lettres ABD - BRU.
Résultat n°56

Lettres PAP - ZON.
Cote
3126W/6
 Date
2004
 Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3126W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

  • 2004.
  • Lettres PAP - ZON.
Résultat n°57

Lettres LUK - OUL.
Cote
3126W/5
 Date
2004
 Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3126W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

  • 2004.
  • Lettres LUK - OUL.
Résultat n°58

Lettres DAB - LON.
Cote
3126W/4
 Date
2004
 Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3126W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

  • 2004.
  • Lettres DAB - LON.
Résultat n°59

Lettres ABD - PAU.
Cote
3126W/3
 Date
2004
 Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3126W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

  • 2004.
  • Lettres ABD - PAU.
Résultat n°60

2001-2002 : lettres AHA - OZD.
Cote
3126W/2
 Date
2001-2002
 Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3126W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

  • 2001-2002 : lettres AHA - OZD.
Résultat n°61

1997 : lettres ABD - FUR.
Cote
3126W/1
 Date
1997
 Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3126W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

  • 1997 : lettres ABD - FUR.
Résultat n°62

Montgeron, Saint-Germain-lès-Corbeil, Brunoy, Épinay-sous-Sénart.
Cote
3123W/161
 Date
2014-2015
 Lieu
MONTGERON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, BRUNOY Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2015.
  • Dossiers administratifs des collèges publics.
  • Montgeron, Saint-Germain-lès-Corbeil, Brunoy, Épinay-sous-Sénart.
Résultat n°63

Antony à Epinay-sous-Sénart.
Cote
3123W/23
 Date
2012-2013
 Lieu
HAUTS-DE-SEINE, EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2013.
  • Aide à la restauration scolaire (ARC) : dossiers administratifs.
  • Collèges publics.
  • Antony à Epinay-sous-Sénart.
Résultat n°64

Épinay-sous-Sénart, 14 rue Sainte-Geneviève-des-Bois, Code fiche n°717, arrêté d'abrogation le 17 décembre 1976.
Cote
3073W/125
 Date
1975-1976
 Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • Épinay-sous-Sénart, 14 rue Sainte-Geneviève-des-Bois,...
Résultat n°65

Lavabre (D154) : BRUNOY, boulangerie Carnet ; imprimerie Muller ; monsieur Michel. EPINAY-SOUS-SENART : boulangerie Marechal ; steorts sport. YERRES, charcuterie Salaisons ; charcuterie Goudil.
Cote
2962W/16
 Date
1980-1981
 Lieu
BRUNOY Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, YERRES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2962W Recensement des entreprises et des artisans utilisant...

  • Entreprises utilisant du fuel-oil domestique : fiche...
  • Lavabre (D154) : BRUNOY, boulangerie Carnet ; imprimerie...
Résultat n°66

EVRY, MASSY, EPINAY-SOUS-SENART.
Cote
2885W/23
 Date
2012
 Lieu
EVRY Commune, MASSY Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2885W Habitat et politique de la ville, subventions...

  • Politique de la ville.
  • Dossiers de subventions d'investissement attribuées...
  • EVRY, MASSY, EPINAY-SOUS-SENART.
Résultat n°67

N° 33 Franprix Épinay-sous-sénart.
Cote
2865W/2/11
 Date
2006
 Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2006.
  • N°20-21 ; 24-27 ; 29-33.
  • N° 33 Franprix Épinay-sous-sénart.
Résultat n°68

Propagande électorale : tableau des quantités, circulaire et bulletin de vote, professions de foi (FLEURY-MEROGIS, GRIGNY, LISSES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BONDOUFLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY, CROSNE, DRAVEIL, EPINAY-SOUS-SENART, ETIOLLES, EVRY, COURCOURONNES, LE COUDRAY-MONTCEAUX, CORBEIL-ESSONNES, CHAMPCUEIL, MAISSE, MENNECY, MILLY-LA-FORET, MONTGERON, MORSANG-SUR-ORGE, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS, SAINTRY, TIGERY, SOISY-SUR-SEINE,SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VIGNEUX-SUR-SEINE, VERT-LE-PETIT, VILLABE, VIRY-CHATILLON, YERRES).
Cote
2858W/34
 Date
2014
 Lieu
FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, LISSES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BONDOUFLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, CROSNE, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, ETIOLLES, EVRY Commune, COURCOURONNES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CORBEIL-ESSONNES Commune, CHAMPCUEIL, MAISSE, MENNECY Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MONTGERON Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, TIGERY, SOISY-SUR-SEINE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VERT-LE-PETIT, VILLABE, VIRY-CHATILLON Commune, YERRES Commune
 Type de document
profession de foi, circulaire, bulletin de vote

  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections municipales et communautaires.
  • Propagande électorale : tableau des quantités, circulaire...
Résultat n°69

CROSNE à ÉPINAY-SOUS-SENART.
Cote
2858W/5
 Date
2014
 Lieu
CROSNE, EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
procès-verbal d'élection, bulletin de vote

  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections municipales et communautaires.
  • 23 et 30 mars 2014.
  • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
  • CROSNE à ÉPINAY-SOUS-SENART.
Résultat n°70

Registre du commissariat de BRUNOY, EPINAY-SOUS-SENART, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, QUINCY-SOUS-SENART du 2 avril 2001 au 7 novembre 2005.
Cote
2840W/5
 Date
2001-2005
 Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, QUINCY-SOUS-SENART
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Mains courantes.
  • Registre du commissariat de BRUNOY, EPINAY-SOUS-SENART,...
Résultat n°71

EPINAY-SOUS-SENART ; ETRECHY.
Cote
2737W/157
 Date
2007-2016
 Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune, ETRECHY Commune
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrat départemental communal (CDC).
  • Dossiers techniques.
  • EPINAY-SOUS-SENART ; ETRECHY.
Résultat n°72

ITTEVILLE ; PALAISEAU ; EPINAY-SOUS-SENART le 21 janvier 2008 ; ANGERVILLE le 4 février 2008.
Cote
2737W/115
 Date
2008
 Lieu
ITTEVILLE, PALAISEAU Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, ANGERVILLE
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrat départemental communal (CDC).
  • Dossiers commissions permanentes.
  • ITTEVILLE ; PALAISEAU ; EPINAY-SOUS-SENART le 21 janvier...
Résultat n°73

Saison 2004/2005 - 2005/2006 - 2006/2007 et 2007/2008.
Cote
2713W/2
 Date
2004-2008
 Lieu
AVRAINVILLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BURES-SUR-YVETTE, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, ETAMPES Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LE-CHATEL, IGNY, ITTEVILLE, JANVRY, NORVILLE (LA), ULIS (LES) Commune, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, MARCOUSSIS, MEREVILLE Commune, MONTGERON Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE GIRONVILLE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, BUNO-BONNEVEAUX, BOIGNEVILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-PETIT, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLIERS-LE-BACLE, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
convention

  • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

  • Conventions et avenants originaux des chartes culturelles...
  • Saison 2004/2005 - 2005/2006 - 2006/2007 et 2007/2008.
Résultat n°74

Saison 2000 - 2001/2002 -2002-2003 - 2003-2004.
Cote
2713W/1
 Date
2000-2004
 Lieu
AVRAINVILLE, ATHIS-MONS Commune, BIEVRES Commune, BOISSY-LE-CUTTE, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BURES-SUR-YVETTE, BRUNOY Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, EPINAY-SUR-ORGE, EPINAY-SOUS-SENART Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, ETAMPES Commune, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LES-BRIIS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LE-CHATEL, ITTEVILLE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, NORVILLE (LA), LEUDEVILLE, PLESSIS-PATE (LE), ULIS (LES) Commune, LONGJUMEAU Commune, MAISSE, MARCOUSSIS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MONTGERON Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-PETIT, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
convention

  • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

  • Conventions et avenants originaux des chartes culturelles...
  • Saison 2000 - 2001/2002 -2002-2003 - 2003-2004.
Résultat n°75

Compte Administratif SEMESSONNE, equipements sportifs, salle d'EPINAY-SOUS-SENART : extrait grand livre des comptes, états d'accompte, acte spécial, certificat pour paiement d'accompte (1992-1993).

Cote
2661W/116
 Date
1992-1993
 Lieu
ESSONNE, EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
compte administratif

  • Contexte : MARCHES.

  • Compte Administratif SEMESSONNE, equipements sportifs,...
Résultat n°76

Assistantes maternelles : dossiers d'agrément du secteur d'EPINAY-SOUS-SENART, lettres B et T (2007-2010).

Cote
2622W/1
 Date
2007-2010
 Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

  • Assistantes maternelles : dossiers d'agrément du secteur...
Résultat n°77

Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers divers, EPINAY-SOUS-SENART, Sainte Hélène (2011).

Cote
2617W/47
 Date
2011
 Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document -

  • Contexte : ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX.

  • Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers...
Résultat n°78

Association le Flambeau voyageur à Épinay-sous-Sénart (4 février 2008 - août 2010), S.C.I les Terres de Saint Guenault à Courcouronnes (20 mars 2008 - mars 2011), S.C.I Bangali à Chilly-Mazarin (7 avril 2003 - avril 2008).
Cote
2600W/47
 Date
2003-2011
 Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune, COURCOURONNES, CHILLY-MAZARIN Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • Association le Flambeau voyageur à Épinay-sous-Sénart...
Résultat n°79

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments AADT EVRY ; ENTRAIDE ETIOLLES ; AFP ETAMPES ; CCAS ETAMPES ; VAL YERRES EPINAY-SOUS-SENART ; CCAS DRAVEIL ; ABEILLE SERVICE DRAVEIL ; CCAS DOURDAN ; SENIORS CORBEIL-ESSONNES ; ASAD CORBEIL-ESSONNES.

Cote
2570W/29
 Date
2005
 Lieu
EVRY Commune, ETIOLLES, ETAMPES Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, DRAVEIL Commune, DOURDAN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

  • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...
Résultat n°80

Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège André Maurois à EPINAY-SUR-ORGE ; du Collège La Vallée à EPINAY-SOUS-SENART ; du Collège Guettard à ETAMPES (2009-2010).

Cote
2526W/48
 Date
2009-2010
 Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETAMPES Commune
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

  • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...