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Résultat n°1

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

Date

1932-1933

Cote

1Z/10

Résultat n°2

1799 - 1804

Date

1799-1804

Cote

2Y/6

Résultat n°3

Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : DOURDAN, ""Société de secours mutuel des deux cantons"", n°277 (1901-1912), ""Société de secours mutuel des cantonniers des chemins vicinaux des deux cantons de DOURDAN"", n°455 (1912-1917) ; DRAVEIL, ""Société de secours mutuel de Saint-François Xavier, n°67 (1861-1912), ""Société de secours mutuel de DRAVEIL-VIGNEUX"", n°87 (1864-1929) ; ""Caisse des écoles"" (1904-1908) ; EPINAY-SOUS-SENART, ""La Prévoyante"", n°292, (1900-1929) ; ESSONNES, ""Société de secours mutuel de Chantemerle"", n°4 (1843-1929), ""Société de secours mutuel des amis réunis"", n°5 (1837-1930), ""Société de secours mutuel des vignerons d''ESSONNES"", n°128 (1868-1871), ""Société de secours mutuel des ouvriers chapeliers"", n°160 (1912-1913), ""Société de secours mutuel de Saint-Jean"", n°267 (1898-1925), Caisse commune des ouvriers de la salle d'apprêt de la papeterie d'ESSONNES"", n°377 (1904), ""Société de secours mutuels des ouvriers chapeliers d'ESSONNES"", n°448 (1878-1913), ""Société de secours mutuel des papeteries d'ESSONNES, n°517 (1913-1925), ""Société de secours mutuels des ouvriers meuniers"", (1866-1867), ""l'Espérance"" (1886).

Date

1843-1930

Cote

4X/5

Résultat n°4

1867-1952.

Date

1867-1952

Cote

3X/1

Résultat n°5

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours. CROSNE (1824-1925), statistiques (1888-1929) ; DANNEMOIS (1893-1925) ; D'HUISON -LONGUEVILLE (1893-1925) ; DOURDAN (1808-1920), comptes de gestion (1951-1953), statistiques (1919) ; DRAVEIL (1816-1931), budgets (1913-1924), comptes de gestion (1951-1957), statistiques (1888-1919) ; ECHARCON (1842-1925) ; EGLY ( 1807-1925) ; statistiques (1888-1919) ; EPINAY-SOUS-SENART (1840-1925), statistiques (1888-1919) ; EPINAY-SUR-ORGE (1904-1925), comptes de gestion (1951-1952), statistiques (1888-1919) ; ESSONNES (1805-1925), budgets (1913-1924), statistiques (1888-1929).

Date

1805-1957

Cote

2X/8

Résultat n°6

Dossiers de contrat régional (CREG) : Épinay-sous-Sénart ; Maisse ; Quincy-sous-Sénart.

Date

2008-2017

Cote

3307W/24

Résultat n°7

Aide aux appels à projets des associations de Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Corbeil-Essonnes, Crosne, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Le Coudray-Montceaux, Montgeron, Saint-Germain-lès-Corbeil, Soisy-sur-Seine, Varennes-Jarcy, Vigneux-sur-Seine, Yerres.

Date

2013-2015

Cote

3256W/31

Résultat n°8

Aide aux sportifs espoirs de Bondoufle, Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Corbeil-Essonnes, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Montgeron, Saint-Germain-lès-Corbeil, Vigneux-sur-Seine, Yerres.

Date

2009-2015

Cote

3256W/30

Résultat n°9

Aide aux clubs de haut-niveau d'Athis-Mons, de Boussy-Saint-Antoine, Corbeil-Essonnes, Épinay-sous-Sénart, Draveil, Montgeron, Yerres.

Date

2015

Cote

3256W/29

Résultat n°10

Courcouronnes, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Le Coudray-Montceaux, Montgeron, Quincy-sous-Sénart, Saint-Germain-lès-Corbeil, Soisy-sur-Seine, Varennes-Jarcy.

Date

2015

Cote

3256W/27

Résultat n°11

Corbeil-Essonnes, Crosne, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Étiolles.

Date

2014

Cote

3255W/25

Résultat n°12

Aide aux clubs de haut niveau : Boussy-Saint-Antoine, Corbeil-Essonnes, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Montgeron, Saint-Germain-lès-Corbeil, Yerres.

Date

2014

Cote

3255W/23

Résultat n°13

CEGERS OUTILLAGE (Épinay-sous-Sénart).

Date

1991-2004

Cote

3239W/330

Résultat n°14

Clubs de haut niveau de Boussy-Saint-Antoine, Corbeil-Essonnes, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Montgeron, Saint-Germain-lès-Corbeil, Vigneux-sur-Seine, Yerres.

Date

2012-2013

Cote

3235W/16

Résultat n°15

Aide aux sections sportives scolaires de Boussy-Saint-Antoine, Corbeil-Essonnes, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Montgeron, Saint-Germain-lès-Corbeil, Vigneux-sur-Seine, Yerres.

Date

2011-2013

Cote

3235W/15

Résultat n°16

Etude d'impact sur le recalibrage de l'Yerres sur les communes de BRUNOY et EPINAY-SOUS-SENART.

Date

1990

Cote

3173W/9

Résultat n°17

Schéma directeur départemental des circulations douces (SDDCD) : rapports à la Commission Permanente pour les subventions à la Communauté d'agglomération Evry Centre Essonne (2 juillet 2007), à la commune de Saint-Germain-lès-Arpajon (10 mai 2010), au syndicat intercommunal pour l'assainissement de la région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (6 octobre 2010) et la commune d'Arpajon (7 mars 2011). Avenants aux contrats régionaux passés devant la Commission Permanente concernant les communes de Ris-Orangis et de Yerres (25 mars 2013), de Corbeil-Essonnes (8 avril 2013), de Crosne et d'Epinay-sous-Sénart (6 juillet 2015) et de Lardy (13 juin 2016).

Date

2007-2016

Cote

3129W/23

Résultat n°18

Lettres GBA - ZID.

Date

2014

Cote

3126W/44

Résultat n°19

Lettres AHA - ETI.

Date

2014

Cote

3126W/43

Résultat n°20

Lettres NGO - ZAA.

Date

2013

Cote

3126W/42

Résultat n°21

Lettres GEE - MWA.

Date

2013

Cote

3126W/41

Résultat n°22

Lettres ABO - FRI.

Date

2013

Cote

3126W/40

Résultat n°23

Lettres PIE - ZOU.

Date

2012

Cote

3126W/39

Résultat n°24

Lettres LAA - MIK.

Date

2012

Cote

3126W/38

Résultat n°25

Lettres DAB - KUL.

Date

2012

Cote

3126W/37

Résultat n°26

Lettres ABB - COU.

Date

2012

Cote

3126W/36

Résultat n°27

Lettres ORS - ZEB.

Date

2011

Cote

3126W/35

Résultat n°28

Lettres LAH - NGO.

Date

2011

Cote

3126W/34

Résultat n°29

Lettres DAB - KOU.

Date

2011

Cote

3126W/33

Résultat n°30

Lettres ABA - CIA.

Date

2011

Cote

3126W/32

Résultat n°31

Lettres RAG - ZOU.

Date

2010

Cote

3126W/31

Résultat n°32

Lettres LAD - PUS.

Date

2010

Cote

3126W/30

Résultat n°33

Lettres DOU - KON.

Date

2010

Cote

3126W/29

Résultat n°34

Lettres ACH - COU.

Date

2010

Cote

3126W/28

Résultat n°35

Lettres NAG - ZEB.

Date

2009

Cote

3126W/27

Résultat n°36

Lettres KAT - MNA.

Date

2009

Cote

3126W/26

Résultat n°37

Lettres CAL - KAS.

Date

2009

Cote

3126W/25

Résultat n°38

Lettres ABD - BUS.

Date

2009

Cote

3126W/24

Résultat n°39

Lettres OLE - WYS.

Date

2008

Cote

3126W/23

Résultat n°40

Lettres LAB - NZI.

Date

2008

Cote

3126W/22