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74 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

N°2012-03510 : travaux d'entretien de la rivière Ecole, Syndicat intercommunal d'assainissement de la rivière Ecole (SIARE).

Date

2012-2013

Cote

3170W/154

Résultat n°2

N°2011-03109 : travaux d'entretien de l'Ecole 2011, Syndicat intercommunal d'assainissement de la rivière Ecole (SIARE).

Date

2011-2012

Cote

3170W/82

Résultat n°3

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation département 77 (Seine-et-Marne) : station d'épuration du district Seine-Ecole - Instructeur : SEINE ET MARNE, DIG, programme pluriannuel entretien de l'Ecole : Instructeur : PREFECTURE 77 ; demande d'autorisation de réaliser trois zones d'activités à LIEUSAINT - Instructeur : PREFECTURE 77.

Date

1998-2003

Cote

2137W/89

Résultat n°4

Sites Inscrits et Sites Classés : SERMAISE : inscription au titre des sites du Prieuré de Blancheface et ses abords, implantation d'une station hertzienne de Télécom, dossier de la CDS ; SENART : classement de la Forêt de Sénart ; SACLAY : site des Rigoles du Plateau de Saclay, SAINT-AUBIN : dossier CDS, installation d'un centre de recherche pharmaceutique de la société Synthélabo ; Vallée de l'ECOLE : demande de classement au titre des sites ; VERRIERES-LE-BUISSON : travaux dans le Parc du Château ; VIRY-CHATILLON : classement du Pavillon Choiseul et du site Benoist Préau.

Date

1995-2005

Cote

2136W/63

Résultat n°5

MILLY-LA-FORET.- Assainissement des rues Farnaud et de l'Aulnaye : correspondance, dossier d'étude, plans, adjudication des travaux (affiche publique), formalités après adjudication, règlement et exécution des travaux (1959-1961) ; extension : plans (1960-1962).

Date

1959-1962

Cote

1781W/115

Résultat n°6

BUNO-BONNEVAUX, DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET et ONCY-SUR-ECOLE, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demandes d'autorisation de travaux (1932-1960). COURANCES, DANNEMOIS, SOISY-SUR-ECOLE, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : dossier de curage (1901). MILLY-LA-FORÊT, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demande de suppression de lavoirs établis près des cressonnières avec description et plan (3 dessin au crayon, couleur) de trois cressonnières (1910), demande de travaux pour améliorer l'écoulement des eaux (1925-1930), plainte contre une cressonnière établie par un particulier (1904). MOIGNY-SUR-ECOLE, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demande de remise en état des berges (1925-1928), demande de construction de ponts et de repères (1907-1913). DANNEMOIS, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demande d'établissement de barrages (1907-1910), demande d'établissement d'un barrage pour l'alimentation d'une pisciculture (1919-1963). SOISY-SUR-ECOLE, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : plainte contre l'établissement de grillages dans le lit de la rivière (1906), réclamation d'un meunier contre un barrage (1916). MILLY-LA-FORET, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demande d'établissement d'un barrage (1912). COURANCES, DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET, SOISY-SUR-ECOLE, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demandes de prises d'eau, demande de contruction de lavoir et d'un pont à tablier mécanique (1889-1936). DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-ECOLE, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demandes d'autorisation de travaux sur divers ponts, passerelles et lavoirs (1904-1939). SOISY-SUR-ECOLE, Moulin des Réaux.- Affaires diverses : ordonnances royales, procès verbaux (1837-1959).

Date

1837-1963

Cote

1781W/114

Résultat n°7

CORBEIL-ESSONNES, LISSES, VILLABE (1970-1971), ECOLE (VALLEE DE) (1971), MARNE-LA-VALLEE (Seine-et-Marne) (1988), MELUN-SENART (Seine-et-Marne) (1971). - Schéma directeur.

Date

1970-1988

Cote

1523W/1751

Résultat n°8

SOISY-SUR-SEINE. - Loi sur l'eau : dérogation pour la réhabilitation d'ouvrages d'assainissement autonome (1998). SOIGNOLLES-EN-BRIE (Seine-et-Marne), COMBERT (Seine-et-Marne). - Route départementale RD 471, travaux d'assainissement de la déviation : procédure interpréfectorale (1997-1998). ECOLE. - Déclaration d'intérêt général du programme pluriannuel des travaux d'entretien de l'Ecole, syndicat intercommunal pour l'aménagement et l'entretien de l'Ecole : procédure interpréfectorale (1997-1998). BIEVRES. - Eaux usées, rejets : intervention de M. Pelle (1997-1998). BOUVILLE. - Forage de distribution d'au porable, utilisation : demande de Jean Chalopin (1998). EVRY. - Station d'épuration, régularisation d'un forage : demande du syndicat d'agglomération nouvelle d'Evry (1998). VAYRES-SUR-ESSONNE. - Station d'épuration, stockage des boues : demande de M. Busigny (1998). ESSONNE, SEINE-ET-MARNE. - Station d'épuration : épandage des boues (1998).

Date

1997-1998

Cote

1488W/37

Résultat n°9

S.I.A. Vallée supérieure de l'Ecole, 1995 ; SAVIGNY-SUR-ORGE, 1995 ; S.I.V.O.A., 1994 ; DOURDAN, 1994 ; ANGERVILLIERS, 1993 ; S.I.A. DACOMOVI, 1994 ; ETAMPES, 1995 ; Syndicat d'agglomération nouvelle de Sénart en Essonne, 1994 ; ECHARCON, 1994 ; VILLIERS-SUR-ORGE, 1995 ; SERMAISE, 1996 ; SAINT-YON, 1993.

Date

1993-1996

Cote

1484W/44

Résultat n°10

N.S.I.A.V.O.S.I., 1992 ; S.I.A.H.V.Y., 1992 ; Commission exécutive d'entretien de la rivière l'Essonne, 1993 ; S.I.A. Rivière Ecole, 1992.

Date

1992-1993

Cote

1484W/31

Résultat n°11

S.I.A.H.V.Y., 1993 ; S.I.V.O.A., 1994 - 1995 ; S.I.A.R.V.S.G., 1992 ; S.I.A.V.B., 1992 ; N.S.I.A.V.O.S.T., 1992 ; S.I.A.R.C.E., 1994 ; S.I. Aménagement Rivière Ecole, 1996 ; S.I.V.S.O., 1995.

Date

1992-1995

Cote

1484W/25

Résultat n°12

S.I. SERMAISE-ROINVILLE 1995 ; BLANDY, 1995 ; S.I. des Eaux de la Vallée de l'Ecole, 1993 ; S.l. BOUTIGNY-VAYRES, 1993 ; S.l. de la Vallée de la Juine, 1994 ; MENNECY, 1995 ; S.I. SOUZY-LA-BRICHE, MAUCHAMPS, 1994 ; LEUDEVILLE, 1995 ; S.I.A.R.V.S.G., 1992 ; PUSSAY ; S.A.N. D'EVRY, 1994 ; S.l. Vallée Supérieure de l'Orge, 1996.

Date

1992-1996

Cote

1484W/12

Résultat n°13

Ouvrages hydrauliques. - Aménagement : demandes de subventions à l'agence de l'eau Seine - Normandie présentées par le syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1997). Dépollution des eaux. - Subvention départementale accordée par la commission permanente du conseil général de l'Essonne (1997). Syndicat d'agglomération nouvelle d'EVRY. - Ouvrages de collecte des eaux usées, surveillance : demande de mise en oeuvre progressive (1997). SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Découverte de matériaux divers (1997). ESSONNE. - Circulation d'engins sur la rivière (1997). ETAMPES. - Juine, entretien de la rivière : intervention du maire d'Etampes (1997). - Imperméabilisation : intervention de M. Allaire (1997). DRAVEIL. - Restrictions éventuelles d'eau : intervention de M. Tron (1997). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Insalubrité : intervention de M. et Mme Pajoues (1997). SAINT-VRAIN. - Arrêté 89.4117 portant approbation de la carte d'objectifs de qualité du département de l'Essonne : contrôle des eaux des bassins du parc (1997). ECOLE. - Faucardement, dérogation : intervention du syndicat intercommunal de la rivière de l'Ecole (1997). SEINE. - Plan de prévention des risques naturels d'inondations (PPR) de la Seine (1997). Mission interservices de l'eau (MISE). - Opération agri-environnement Protection de l'eau (1997). Bassin Seine - Normandie. - Lutte contre les inondations (1983). CHALOU-MOULINEUX. - Inondations : intervention de M. Rimbert (1994). SEINE. - Crues : analyses des dommages (1994). - Protection des zones inondables de la vallée (1995). VIGNEUX-SUR-SEINE. - Seine, crues : intervention de Mme Schaetz-Debladis (1995). PARAY-VIEILLE-POSTE. - Inondations (1995 ; 1997). YVETTE, BIEVRE. - Lutte contre les inondations (1996). BIEVRE. - Risques d'inondations : intervention des amis de la vallée de la Bièvre (1996). PALAISEAU. - Yvette, mauvais fonctionnement des bassins de retenue : inondation d'une maison (1996). Entreprise Vernis Soudée. - Inondations (1997). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Quartier des Bois Clairs : inondation (1997). Pollution des eaux par les nitrates (1982-1985).

Date

1982-1997

Cote

1434W/101

Résultat n°14

SEINE-ET-MARNE, ONCY-SUR-ECOLE, MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, COURANCES, DANNEMOIS, SOISY-SUR-ECOLE. - Travaux d'aménagement de l'Ecole : autorisation du syndicat intercommunal de la rivière Ecole. MILLY-LA-FORET. - Liaison des routes départementales RD 1 et RD 837, rejet dans un fossé d'infiltration des eaux pluviales : autorisation du conseil général de l'Essonne.

Date

1997

Cote

1434W/8

Résultat n°15

Syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1993), syndicat intercommunal d'aménagement hydraulique de la vallée de l'YVETTE (1993), syndicat intercommunal d'aménagement et d'équipement de l'ECOLE (1993 ; 1995), BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (1994), ORGE - YVETTE vives (1995), syndicat intercommunal de l'ORGE aval (1992 ; 1995). - Rivières.

Date

1992-1995

Cote

1409W/184

Résultat n°16

ECOLE (1990), syndicat intercommunal de l'ORGE aval (1992 ; 1994), syndicat intercommunal de la vallée de la BIEVRE (1992 ; 1994), VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne) (1991), syndicat intercommunal d'aménagement hydraulique de la vallée de l'YVETTE (1993), syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'YVETTE (1994-1995), syndicat intercommunal d'aménagement de la JUINE (1994). - Rivières.

Date

1990-1995

Cote

1409W/182

Résultat n°17

SACLAY (1993), MAROLLES-EN-HUREPOIX (1992), BOUTIGNY-SUR-ESSONNE (1995), vallée supérieure de l'ECOLE (1993 ; 1995), SAINT-YON (1993), SERMAISE (1995), VILLIERS-SUR-ORGE (1995), vallée de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1995), SAVIGNY-SUR-ORGE (1995), MARCOUSSIS (1993), DOURDAN (1993), ANGERVILLIERS (1994), SIADACOMOVI (1993), syndicat d'agglomération nouvelle de Sénart-en-Essonne (1994), ETAMPES (1995), ECHARCON (1994). - Adduction d'eau potable.

Date

1992-1994

Cote

1409W/169

Résultat n°18

SACLAY (1993), MAROLLES-EN-HUREPOIX (1992), BOUTIGNY-SUR-ESSONNE (1995), vallée supérieure de l'ECOLE (1993 ; 1995), SAINT-YON (1993), SERMAISE (1995), VILLIERS-SUR-ORGE (1995), vallée de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1995), SAVIGNY-SUR-ORGE (1995), MARCOUSSIS (1993), DOURDAN (1993), ANGERVILLIERS (1994), syndicat intercommunal d'assainissement de DANNEMOIS COURANCES MOIGNY-SUR-ECOLE et VIDELLES (SIADACOMOVI) (1993), syndicat d'agglomération nouvelle de Sénart-en-Essonne (1994), ETAMPES (1995), ECHARCON (1994).

Date

1992-1995

Cote

1409W/168

Résultat n°19

MORANGIS (1994), syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1993-1994), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1993), PALAISEAU (1993), SAINT-HILAIRE (1994), syndicat intercommunal d'aménagement de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1994), CHAMARANDE (1994), SAINT-CHERON (1993), syndicat intercommunal de la région de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne) (SIARVSG) (1994), vallée supérieure de l'ECOLE (1994), ORSAY (1994), ITTEVILLE (1993), VIRY-CHATILLON (1993), FONTENAY-LE-VICOMTE (1993), BIEVRES (1992).

Date

1992-1994

Cote

1409W/160

Résultat n°20

Etudes Safège (1992), syndicat intercommunal d'aménagement et d'équipement de l'ECOLE (COURS D'EAU) (1992 ; 1994), ESSONNE (COURS D'EAU) (1993), PALAISEAU (1992), VIRY-CHATILLON (1992), SEINE (1992). - Aménagement de rivières.

Date

1992-1994

Cote

1409W/142