Résultats de la recherche

N°2012-03510 : travaux d'entretien de la rivière Ecole, Syndicat intercommunal d'assainissement de la rivière Ecole (SIARE).

3170W/154

2012-2013

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ASSAINISSEMENT DE LA RIVIERE ECOLE, ECOLE (COURS D EAU)

N°2011-03109 : travaux d'entretien de l'Ecole 2011, Syndicat intercommunal d'assainissement de la rivière Ecole (SIARE).

3170W/82

2011-2012

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ASSAINISSEMENT DE LA RIVIERE ECOLE, ECOLE (COURS D EAU)

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation département 77 (Seine-et-Marne) : station d'épuration du district Seine-Ecole - Instructeur : SEINE ET MARNE, DIG, programme pluriannuel entretien de l'Ecole : Instructeur : PREFECTURE 77 ; demande d'autorisation de réaliser trois zones d'activités à LIEUSAINT - Instructeur : PREFECTURE 77.

2137W/89

1998-2003

SEINE-ET-MARNE, ECOLE (COURS D EAU), SEINE (COURS D EAU)

déclaration

Sites Inscrits et Sites Classés : SERMAISE : inscription au titre des sites du Prieuré de Blancheface et ses abords, implantation d'une station hertzienne de Télécom, dossier de la CDS ; SENART : classement de la Forêt de Sénart ; SACLAY : site des Rigoles du Plateau de Saclay, SAINT-AUBIN : dossier CDS, installation d'un centre de recherche pharmaceutique de la société Synthélabo ; Vallée de l'ECOLE : demande de classement au titre des sites ; VERRIERES-LE-BUISSON : travaux dans le Parc du Château ; VIRY-CHATILLON : classement du Pavillon Choiseul et du site Benoist Préau.

2136W/63

1995-2005

SERMAISE, SENART (FORET DE), SACLAY, SAINT-AUBIN, ECOLE (COURS D EAU), VERRIERES-LE-BUISSON, VIRY-CHATILLON Commune

DOSSIER DE CLASSEMENT

MILLY-LA-FORET.- Assainissement des rues Farnaud et de l'Aulnaye : correspondance, dossier d'étude, plans, adjudication des travaux (affiche publique), formalités après adjudication, règlement et exécution des travaux (1959-1961) ; extension : plans (1960-1962).

1781W/115

1959-1962

BUNO-BONNEVAUX, DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET Commune, ONCY-SUR-ECOLE, COURANCES, SOISY-SUR-ECOLE, MOIGNY-SUR-ECOLE, ECOLE (BASSIN DE L), ECOLE (COURS D EAU)

correspondance, étude, plan, affiche

BUNO-BONNEVAUX, DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET et ONCY-SUR-ECOLE, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demandes d'autorisation de travaux (1932-1960). COURANCES, DANNEMOIS, SOISY-SUR-ECOLE, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : dossier de curage (1901). MILLY-LA-FORÊT, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demande de suppression de lavoirs établis près des cressonnières avec description et plan (3 dessin au crayon, couleur) de trois cressonnières (1910), demande de travaux pour améliorer l'écoulement des eaux (1925-1930), plainte contre une cressonnière établie par un particulier (1904). MOIGNY-SUR-ECOLE, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demande de remise en état des berges (1925-1928), demande de construction de ponts et de repères (1907-1913). DANNEMOIS, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demande d'établissement de barrages (1907-1910), demande d'établissement d'un barrage pour l'alimentation d'une pisciculture (1919-1963). SOISY-SUR-ECOLE, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : plainte contre l'établissement de grillages dans le lit de la rivière (1906), réclamation d'un meunier contre un barrage (1916). MILLY-LA-FORET, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demande d'établissement d'un barrage (1912). COURANCES, DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET, SOISY-SUR-ECOLE, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demandes de prises d'eau, demande de contruction de lavoir et d'un pont à tablier mécanique (1889-1936). DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-ECOLE, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demandes d'autorisation de travaux sur divers ponts, passerelles et lavoirs (1904-1939). SOISY-SUR-ECOLE, Moulin des Réaux.- Affaires diverses : ordonnances royales, procès verbaux (1837-1959).

1781W/114

1837-1963

BUNO-BONNEVAUX, DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET Commune, ONCY-SUR-ECOLE, COURANCES, SOISY-SUR-ECOLE, MOIGNY-SUR-ECOLE, ECOLE (BASSIN DE L), ECOLE (COURS D EAU)

correspondance

CORBEIL-ESSONNES, LISSES, VILLABE (1970-1971), ECOLE (VALLEE DE) (1971), MARNE-LA-VALLEE (Seine-et-Marne) (1988), MELUN-SENART (Seine-et-Marne) (1971). - Schéma directeur.

1523W/1751

1970-1988

CORBEIL-ESSONNES Commune, LISSES, VILLABE, SEINE-ET-MARNE, ECOLE (BASSIN DE L), ECOLE (COURS D EAU)

schéma directeur

SOISY-SUR-SEINE. - Loi sur l'eau : dérogation pour la réhabilitation d'ouvrages d'assainissement autonome (1998). SOIGNOLLES-EN-BRIE (Seine-et-Marne), COMBERT (Seine-et-Marne). - Route départementale RD 471, travaux d'assainissement de la déviation : procédure interpréfectorale (1997-1998). ECOLE. - Déclaration d'intérêt général du programme pluriannuel des travaux d'entretien de l'Ecole, syndicat intercommunal pour l'aménagement et l'entretien de l'Ecole : procédure interpréfectorale (1997-1998). BIEVRES. - Eaux usées, rejets : intervention de M. Pelle (1997-1998). BOUVILLE. - Forage de distribution d'au porable, utilisation : demande de Jean Chalopin (1998). EVRY. - Station d'épuration, régularisation d'un forage : demande du syndicat d'agglomération nouvelle d'Evry (1998). VAYRES-SUR-ESSONNE. - Station d'épuration, stockage des boues : demande de M. Busigny (1998). ESSONNE, SEINE-ET-MARNE. - Station d'épuration : épandage des boues (1998).

1488W/37

1997-1998

SOISY-SUR-SEINE, SEINE-ET-MARNE, BIEVRES Commune, ECOLE (COURS D EAU), BOUVILLE, EVRY Commune, VAYRES-SUR-ESSONNE, ESSONNE

déclaration d'utilité publique

S.I.A. Vallée supérieure de l'Ecole, 1995 ; SAVIGNY-SUR-ORGE, 1995 ; S.I.V.O.A., 1994 ; DOURDAN, 1994 ; ANGERVILLIERS, 1993 ; S.I.A. DACOMOVI, 1994 ; ETAMPES, 1995 ; Syndicat d'agglomération nouvelle de Sénart en Essonne, 1994 ; ECHARCON, 1994 ; VILLIERS-SUR-ORGE, 1995 ; SERMAISE, 1996 ; SAINT-YON, 1993.

1484W/44

1993-1996

ANGERVILLIERS, DOURDAN Commune, ECHARCON, ETAMPES Commune, SAINT-YON, SERMAISE, VILLIERS-SUR-ORGE, ECOLE (COURS D EAU), SEINE-ET-MARNE

N.S.I.A.V.O.S.I., 1992 ; S.I.A.H.V.Y., 1992 ; Commission exécutive d'entretien de la rivière l'Essonne, 1993 ; S.I.A. Rivière Ecole, 1992.

1484W/31

1992-1993

ECOLE (COURS D EAU), ESSONNE (COURS D EAU)

S.I.A.H.V.Y., 1993 ; S.I.V.O.A., 1994 - 1995 ; S.I.A.R.V.S.G., 1992 ; S.I.A.V.B., 1992 ; N.S.I.A.V.O.S.T., 1992 ; S.I.A.R.C.E., 1994 ; S.I. Aménagement Rivière Ecole, 1996 ; S.I.V.S.O., 1995.

1484W/25

1992-1995

ECOLE (COURS D EAU)

S.I. SERMAISE-ROINVILLE 1995 ; BLANDY, 1995 ; S.I. des Eaux de la Vallée de l'Ecole, 1993 ; S.l. BOUTIGNY-VAYRES, 1993 ; S.l. de la Vallée de la Juine, 1994 ; MENNECY, 1995 ; S.I. SOUZY-LA-BRICHE, MAUCHAMPS, 1994 ; LEUDEVILLE, 1995 ; S.I.A.R.V.S.G., 1992 ; PUSSAY ; S.A.N. D'EVRY, 1994 ; S.l. Vallée Supérieure de l'Orge, 1996.

1484W/12

1992-1996

BLANDY, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, EVRY Commune, LEUDEVILLE, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, PUSSAY, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SERMAISE, SOUZY-LA-BRICHE, VAYRES-SUR-ESSONNE, ECOLE (COURS D EAU), JUINE (COURS D EAU), ORGE (COURS D EAU)

Ouvrages hydrauliques. - Aménagement : demandes de subventions à l'agence de l'eau Seine - Normandie présentées par le syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1997). Dépollution des eaux. - Subvention départementale accordée par la commission permanente du conseil général de l'Essonne (1997). Syndicat d'agglomération nouvelle d'EVRY. - Ouvrages de collecte des eaux usées, surveillance : demande de mise en oeuvre progressive (1997). SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Découverte de matériaux divers (1997). ESSONNE. - Circulation d'engins sur la rivière (1997). ETAMPES. - Juine, entretien de la rivière : intervention du maire d'Etampes (1997). - Imperméabilisation : intervention de M. Allaire (1997). DRAVEIL. - Restrictions éventuelles d'eau : intervention de M. Tron (1997). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Insalubrité : intervention de M. et Mme Pajoues (1997). SAINT-VRAIN. - Arrêté 89.4117 portant approbation de la carte d'objectifs de qualité du département de l'Essonne : contrôle des eaux des bassins du parc (1997). ECOLE. - Faucardement, dérogation : intervention du syndicat intercommunal de la rivière de l'Ecole (1997). SEINE. - Plan de prévention des risques naturels d'inondations (PPR) de la Seine (1997). Mission interservices de l'eau (MISE). - Opération agri-environnement Protection de l'eau (1997). Bassin Seine - Normandie. - Lutte contre les inondations (1983). CHALOU-MOULINEUX. - Inondations : intervention de M. Rimbert (1994). SEINE. - Crues : analyses des dommages (1994). - Protection des zones inondables de la vallée (1995). VIGNEUX-SUR-SEINE. - Seine, crues : intervention de Mme Schaetz-Debladis (1995). PARAY-VIEILLE-POSTE. - Inondations (1995 ; 1997). YVETTE, BIEVRE. - Lutte contre les inondations (1996). BIEVRE. - Risques d'inondations : intervention des amis de la vallée de la Bièvre (1996). PALAISEAU. - Yvette, mauvais fonctionnement des bassins de retenue : inondation d'une maison (1996). Entreprise Vernis Soudée. - Inondations (1997). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Quartier des Bois Clairs : inondation (1997). Pollution des eaux par les nitrates (1982-1985).

1434W/101

1982-1997

EVRY Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, ESSONNE (COURS D EAU), ETAMPES Commune, JUINE (COURS D EAU), DRAVEIL Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-VRAIN, ECOLE (COURS D EAU), SEINE (COURS D EAU), SEINE (VALLEE DE LA), CHALOU-MOULINEUX, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, YVETTE (COURS D EAU), BIEVRE (COURS D EAU), PALAISEAU Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, BIEVRE (BASSIN DE LA)

SEINE-ET-MARNE, ONCY-SUR-ECOLE, MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, COURANCES, DANNEMOIS, SOISY-SUR-ECOLE. - Travaux d'aménagement de l'Ecole : autorisation du syndicat intercommunal de la rivière Ecole. MILLY-LA-FORET. - Liaison des routes départementales RD 1 et RD 837, rejet dans un fossé d'infiltration des eaux pluviales : autorisation du conseil général de l'Essonne.

1434W/8

1997

ECOLE (COURS D EAU), SEINE-ET-MARNE, ONCY-SUR-ECOLE, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, COURANCES, DANNEMOIS, SOISY-SUR-ECOLE

Syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1993), syndicat intercommunal d'aménagement hydraulique de la vallée de l'YVETTE (1993), syndicat intercommunal d'aménagement et d'équipement de l'ECOLE (1993 ; 1995), BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (1994), ORGE - YVETTE vives (1995), syndicat intercommunal de l'ORGE aval (1992 ; 1995). - Rivières.

1409W/184

1992-1995

YVETTE (VALLEE DE L), ECOLE (COURS D EAU), BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, ORGE (COURS D EAU), YVETTE (COURS D EAU)

dossier de procédure

ECOLE (1990), syndicat intercommunal de l'ORGE aval (1992 ; 1994), syndicat intercommunal de la vallée de la BIEVRE (1992 ; 1994), VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne) (1991), syndicat intercommunal d'aménagement hydraulique de la vallée de l'YVETTE (1993), syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'YVETTE (1994-1995), syndicat intercommunal d'aménagement de la JUINE (1994). - Rivières.

1409W/182

1990-1995

ECOLE (COURS D EAU), BIEVRE (COURS D EAU), VAL-DE-MARNE, YVETTE (COURS D EAU), YVETTE (VALLEE DE L), JUINE (COURS D EAU)

dossier de procédure

SACLAY (1993), MAROLLES-EN-HUREPOIX (1992), BOUTIGNY-SUR-ESSONNE (1995), vallée supérieure de l'ECOLE (1993 ; 1995), SAINT-YON (1993), SERMAISE (1995), VILLIERS-SUR-ORGE (1995), vallée de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1995), SAVIGNY-SUR-ORGE (1995), MARCOUSSIS (1993), DOURDAN (1993), ANGERVILLIERS (1994), SIADACOMOVI (1993), syndicat d'agglomération nouvelle de Sénart-en-Essonne (1994), ETAMPES (1995), ECHARCON (1994). - Adduction d'eau potable.

1409W/169

1992-1994

LEUDEVILLE, SERMAISE, SOUZY-LA-BRICHE, MENNECY Commune, JUINE (VALLEE DE LA), BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, ECOLE (COURS D EAU), BLANDY, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, HUREPOIX (LE), FORET-LE-ROI (LA), MILLY-LA-FORET Commune, CORBREUSE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune

dossier de procédure

SACLAY (1993), MAROLLES-EN-HUREPOIX (1992), BOUTIGNY-SUR-ESSONNE (1995), vallée supérieure de l'ECOLE (1993 ; 1995), SAINT-YON (1993), SERMAISE (1995), VILLIERS-SUR-ORGE (1995), vallée de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1995), SAVIGNY-SUR-ORGE (1995), MARCOUSSIS (1993), DOURDAN (1993), ANGERVILLIERS (1994), syndicat intercommunal d'assainissement de DANNEMOIS COURANCES MOIGNY-SUR-ECOLE et VIDELLES (SIADACOMOVI) (1993), syndicat d'agglomération nouvelle de Sénart-en-Essonne (1994), ETAMPES (1995), ECHARCON (1994).

1409W/168

1992-1995

SACLAY, MAROLLES-EN-HUREPOIX, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, ECOLE (COURS D EAU), SAINT-YON, SERMAISE, VILLIERS-SUR-ORGE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, MARCOUSSIS, DOURDAN Commune, ANGERVILLIERS, ETAMPES Commune, ECHARCON, DANNEMOIS, COURANCES, MOIGNY-SUR-ECOLE, VIDELLES

dossier de procédure

MORANGIS (1994), syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1993-1994), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1993), PALAISEAU (1993), SAINT-HILAIRE (1994), syndicat intercommunal d'aménagement de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1994), CHAMARANDE (1994), SAINT-CHERON (1993), syndicat intercommunal de la région de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne) (SIARVSG) (1994), vallée supérieure de l'ECOLE (1994), ORSAY (1994), ITTEVILLE (1993), VIRY-CHATILLON (1993), FONTENAY-LE-VICOMTE (1993), BIEVRES (1992).

1409W/160

1992-1994

MORANGIS, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune, SAINT-HILAIRE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, CHAMARANDE, SAINT-CHERON Commune, ECOLE (COURS D EAU), ORSAY Commune, ITTEVILLE, VIRY-CHATILLON Commune, FONTENAY-LE-VICOMTE, BIEVRES Commune, VAL-DE-MARNE

dossier de procédure

Etudes Safège (1992), syndicat intercommunal d'aménagement et d'équipement de l'ECOLE (COURS D'EAU) (1992 ; 1994), ESSONNE (COURS D'EAU) (1993), PALAISEAU (1992), VIRY-CHATILLON (1992), SEINE (1992). - Aménagement de rivières.

1409W/142

1992-1994

ECOLE (COURS D EAU), ESSONNE (COURS D EAU), PALAISEAU Commune, VIRY-CHATILLON Commune, SEINE (COURS D EAU)

étude