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645 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Un plan de développement novateur pour Semardel

    Date

    jeudi 19 novembre 2020

    Cote

    JAL7/518/3949/1

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3934-3455 (6 août 2020-31 décembre 2020)
    • 3949
    • Un plan de développement novateur pour Semardel
  2. Résultat n°2

    Bernard Sprotti succède à E. Braive à la présidence de la Semardel

    Date

    jeudi 12 novembre 2020

    Cote

    JAL7/518/3948/3

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3934-3455 (6 août 2020-31 décembre 2020)
    • 3948
    • Bernard Sprotti succède à E. Braive à la présidence...
  3. Résultat n°3

    Élections départementales partielles, canton de Corbeil, 1er tour et 2ème tour des 1er et 8 juillet 2018 : procès-verbaux des communes de CORBEIL, VILLABE, ECHARCON et LISSES.

    Date

    2018

    Cote

    2858W/85

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections départementales partielles, canton de Corbeil,...

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Courdimanche-sur-Essonne, Echarcon, Estouches, Fontaine-la-Rivière, Gironville-sur-Essonne, Gometz-le-Châtel, Guigneville-sur-Essonne, Guillerval et Janvry.

    Date

    2007-2016

    Cote

    3129W/16

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC).
    • Clôturés en 2016.
    • Courdimanche-sur-Essonne, Echarcon, Estouches, Fontaine-la-Rivière,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Contrats ruraux (CRUR) : rapports à la Commission Permanente pour les subventions des communes de Morsang-sur-Seine (8 avril 2013) ; de Saint-Hilaire (16 septembre 2013), de Bois-Herpin (16 septembre 2013), de La Forêt-le-Roi (13 janvier 2014), de Saclas (7 juillet 2014), de Boissy-la-Rivière (12 janvier 2015) et d'Echarcon (9 février 2015).

    Date

    2013-2015

    Cote

    3129W/24

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Rapports en Commission permanente (CP) ou en Assemblée...
    • Contrats ruraux (CRUR) : rapports à la Commission Permanente...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  6. Résultat n°6

    n°104-121

    Date

    1997-2014

    Cote

    PER685/4

    • Contexte : PETITE GAZETTE D'ECHARCON (LA). BULLETIN MUNICIPAL...

    • n°104-121
  7. Résultat n°7

    N°47632 : actualisation du Schéma directeur d'assainissement (SDA) d'Echarcon, Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE).

    Date

    2009-2013

    Cote

    3170W/117

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2013.
    • Dépollution et assainissement.
    • N°47632 : actualisation du Schéma directeur d'assainissement...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  8. Résultat n°8

    Eros en Hurepoix. L'amour dans la banlieue sud de Paris

    Date de publication

    2013

    Auteur

    BOURGERON Jean-Pierre

    Date

    2013

    Cote

    INOCTAVO/4766

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Eros en Hurepoix. L'amour dans la banlieue sud de Paris
  9. Résultat n°9

    Dossier de déclaration d'intérêt général et autorisation de réaliser les ouvrages hydrauliques du moulin d'Echarcon sur ECHARCON et MENNECY, au bénéfice du Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau et modificatif (636) (2006-2010).

    Date

    2006-2010

    Cote

    2518W/11

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

    • Dossier de déclaration d'intérêt général et autorisation...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service versant)

  10. Résultat n°10

    n°4-6, 18 sous le titre l'écho'site de

    Date

    2008-2009

    Cote

    PER995/1

    • Contexte : INFOS DECHETS VAL D'ESSONNE

    • n°4-6, 18 sous le titre l'écho'site de
  11. Résultat n°11

    Les Vallées de l'Essonne et de la Seine dans le fonds Darblay des Archives départementales de l'Essonne. Inventaire documentaire et iconographique

    Auteur

    CACHAU, Philippe

    Date

    2009

    Cote

    INQUARTO/3335

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Les Vallées de l'Essonne et de la Seine dans le fonds...
  12. Résultat n°12

    n°2-4

    Date

    2007-2008

    Cote

    PER996/1

    • Contexte : LE TRANSPORT, COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL D'ESSONNE.

    • n°2-4
  13. Résultat n°13

    J.-J. Guyenot de Châteaubourg (1745-1824) ou le commerce des relations

    Auteur

    CONCHON, Anne

    Date

    2008

    Cote

    INOCTAVO/4240

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • J.-J. Guyenot de Châteaubourg (1745-1824) ou le commerce...
  14. Résultat n°14

    Documents du minutier central des notaires de Paris : Art et architecture avant 1515

    Auteur

    HAMON, Etienne

    Date

    2008

    Cote

    INV/2284

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Documents du minutier central des notaires de Paris...
  15. Résultat n°15

    Regards sur... Le CESO (Centre Essonne Seine Orge) c'est ici ! Métamorphose d'un territoire d'Ile-de-France.

    Auteur

    PETIT, François

    Date

    2008

    Cote

    PBR/2401

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Regards sur... Le CESO (Centre Essonne Seine Orge)...
  16. Résultat n°16

    Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : M H P (Echarcon) Réclamations Plaintes (2001-2004), Hygiène et sécurité (MP) 2001-2006, Représentant du personnel (Elections) 2003-2007, Emploi (Licenciement Economique) 1996.

    Date

    1996-2007

    Cote

    2254W/33

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 8 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  17. Résultat n°17

    Monuments aux morts en Essonne. T. 3 : canton de Longjumeau à canton de Montlhéry

    Auteur

    BELIER, Hélène

    Date

    2007

    Cote

    INQUARTO/3349

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Monuments aux morts en Essonne. T. 3 : canton de Longjumeau...
  18. Résultat n°18

    Guide pratique des paroisses catholiques du secteur pastoral de Brétigny (2007-2008)

    Date

    2007

    Cote

    PBR/2451

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Guide pratique des paroisses catholiques du secteur...
  19. Résultat n°19

    Dossier CDNPS (Commission Départ de la Nature, des Paysages et Sites). - Dossiers faune sauvage : certificats de capacité JEANROT, CHAUVEAU, BOULIC, BOURGE, CROUZATIER, BLONDEL, TARTARIN, DRAMARD, MONSORO-BURQ, autorisations d'ouverture SAVARD et DELETOILLE. Dossiers sites et paysages : SIARCE, réhabilitation des ouvrages du Moulin d'ECHARCON, ONF, plan d'aménagement forestier de la forêt de Monteclin, PD et PC M.ASSIE à VERRIERES-LE-BUISSON, Commune d'ETRECHY, aire d'accueil des gens du voyage, PC M.JACTEL à JANVILLE-SUR-JUINE, Société TERRABATIR, autorisation de lotir à JANVILLE-SUR-JUINE, PD et PC M.LAUMONNIER à ITTEVILLE, SIARV : aménagements piétionniers le long de l'YERRES (10 mai 2007).

    Date

    2007

    Cote

    2136W/13

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Dossier CDNPS (Commission Départ de la Nature, des...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Le poste de police d'Echarcon corps de garde

    Auteur

    LOPEZ, Francesco

    Date

    2007

    Cote

    PER685/3/95/1

    • Contexte : PETITE GAZETTE D'ECHARCON (LA). BULLETIN MUNICIPAL...

    • n°55-103
    • 95
    • Le poste de police d'Echarcon corps de garde
  21. Résultat n°21

    Contrats départementaux triennaux : dossiers ECHARCON, DOURDAN, CORBREUSE, EGLY, COURSON-MONTELOUP (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/130

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers ECHARCON,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  22. Résultat n°22

    Dossier de demande de recours contre la mise en demeure du 5 octobre 1999 de déposer un dossier de demande d'autorisation et d'imposition de prescriptions provisoires dans l'attente de la régularisation d'une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE) soumise à autorisation/consignation MM BREDARIOL et LELUC/gestion des ouvrages hydrauliques du Moulin d'ECHARCON (1999-2006).

    Date

    1999-2006

    Cote

    2518W/19

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

    • Dossier de demande de recours contre la mise en demeure...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports CHEPTAINVILLE, VILLEBON, BOISSY SOUS ST YON, GOMETZ LE CHATEL, ECHARCON (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/392

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  24. Résultat n°24

    Guide pratique des paroisses catholiques 2006-2007, secteur pastoral de Bretigny

    Date

    2006

    Cote

    PBR/2459

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Guide pratique des paroisses catholiques 2006-2007,...
  25. Résultat n°25

    Guide pratique des paroisses catholiques 2006-2007, secteur pastoral de Bretigny

    Date

    2006

    Cote

    PBR/2328

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Guide pratique des paroisses catholiques 2006-2007,...
  26. Résultat n°26

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de ECHARCON - EVRY (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2226W/13

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  27. Résultat n°27

    Direction de l'environnement, conservatoire des Espaces Naturels sensibles (ENS). Etude historique des basses vallées de l'Essonne et de la Juine. Inventaire documentaire et bibliographique (Archives Nationales et bibliothèque Nationale de France)

    Auteur

    CACHAU, Philippe

    Date

    2005

    Cote

    GBR/3404

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Direction de l'environnement, conservatoire des Espaces...
  28. Résultat n°28

    Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers ECHARCON (1998-2005).

    Date

    1998-2005

    Cote

    2491W/446

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC)...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  29. Résultat n°29

    Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 131 à 275, CHALOU-MOULINEUX à GOMETZ-LE-CHATEL (2005).

    Date

    2005

    Cote

    1950W/22

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Sites Inscrits et Sites Classés : ECHARCON, parc et Château ; EVRY : demandes de classement des propriétés Pastré et Bataille ; ESSONNE : projet d'inscription de la Vallée de l'Essonne ; FONTAINEBLEAU : classement de la Forêt.

    Date

    1995-2005

    Cote

    2136W/53

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Sites Inscrits et Sites Classés : ECHARCON, parc et...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Etude préliminaire sur l'aménagement global du Rû de Misery (limite communes VERT-LE-GRAND et ECHARCON).

    Date

    1999-2004

    Cote

    3173W/18

    • Contexte : 3173W Etudes relatives à la politique de gestion des...

    • Etude préliminaire sur l'aménagement global du Rû de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT  / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  32. Résultat n°32

    Le Républicain : 60e anniversaire de la libération de l'Essonne

    Date

    2004

    Cote

    GBR/2937

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Le Républicain : 60e anniversaire de la libération...
  33. Résultat n°33

    Les bornes limitatives du duché de Villeroy

    Auteur

    BLANCHOT, Pierre

    Date

    2004

    Cote

    PER383/3/82/2

    • Contexte : MENNECY ET SON HISTOIRE PER383 (1984-2020)

    • n° 67-94
    • 82
    • Les bornes limitatives du duché de Villeroy
  34. Résultat n°34

    La déchristianisation du district de Corbeil sous la Révolution. Bibliographie analytique et critique

    Auteur

    LACROIX, Jean-Pierre

    Date

    2004

    Cote

    INOCTAVO/3197

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • La déchristianisation du district de Corbeil sous la...
  35. Résultat n°35

    Liens publics en Essonne. Photographies

    Auteur

    LARNICOL, Sylvain

    Date

    2004

    Cote

    INOCTAVO/3374

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Liens publics en Essonne. Photographies
  36. Résultat n°36

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de DOURDAN - EVRY (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2226W/3

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  37. Résultat n°37

    Domaine départemental de Montauger, Lisses-Villabé -91, étude historique et architecturale, mai-octobre 2004

    Auteur

    CACHAU, Philippe

    Date

    2004

    Cote

    INQUARTO/2384

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Domaine départemental de Montauger, Lisses-Villabé...
  38. Résultat n°38

    ECAGRY à EGREMONT [ECHARCON]. - Cahiers de doléances des paroisses : copies manuscrites [Archives nationales, cote B III 105, Archives départementales du Val-de-Marne].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/355

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Cahiers de doléances
    • ECAGRY à EGREMONT [ECHARCON]. - Cahiers de doléances...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  39. Résultat n°39

    Généralité de Paris, élection de Paris. - Plans d'intendance du Coudray, Courcouronnes, Le Déluge, Echarcon [1778-1779] : 1 bande, 4 vues [23 centimètres, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/228/5

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Plans d'Intendance de la Généralité de Paris
    • Généralité de Paris, élection de Paris. - Plans d'intendance...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  40. Résultat n°40

    Délibérations des communes : ATHIS-MONS, GIF-SUR-YVETTE, JUVISY-SUR-ORGE, LINAS, LONGJUMEAU, MASSY, MORANGIS, NAINVILLE-LES-ROCHES, ORSAY, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, LES ULIS ; feuilles récapitulatives des communes : ANGERVILLIERS, CORBEIL-ESSONNES, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, LE PLESSIS-PATE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY, WISSOUS. Réponses positives des mairies : demande de recensement des communes d'ANGERVILLIERS, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, CORBEIL-ESSONNES, FONTENAY-LE-VICOMTE, LES GRANGES-LE-ROI, SERMAISE. Réponses négatives des mairies : courriers des communes ne souhaitant pas de recensement complémentaire BIEVRES, ETIOLLES, LARDY, MEROBERT, PALAISEAU, VIRY-CHATILLON. Circulaires : courriers de l'INSEE concernant le recensement des agglomérations nouvelles et complémentaire 2003, l'emploi d'agents recenseurs, circulaire aux Maires. Coupure de presse : Le Monde du 11 novembre 2003.

    Date

    2003

    Cote

    2749W/9/2/2

    • Contexte : Recensement général de la population : documentation...

    • Recensement complémentaire de la population 2003.
    • Délibérations des communes : ATHIS-MONS, GIF-SUR-YVETTE,...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)