Filtrer les résultats
Multimédias
  • 521
  • 124
Période
  • 2
  • 3
  • 5
  • 5
  • 7
  • 16
  • 24
  • 36
  • 129
  • 470
  • 57
Nom de l'inventaire
  • 41
  • 33
  • 22
  • 21
  • 21
Afficher plus
Lieux
  • 645
  • 156
  • 154
  • 152
  • 145
Afficher plus
Typologies
  • 56
  • 54
  • 50
  • 38
  • 36
Afficher plus
Sujets
  • 435
  • 109
  • 47
  • 46
  • 45
Afficher plus
Auteurs
  • 3
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus

645 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1799 - 1804
Cote
2Y/6
 Date
1799-1804
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AVRAINVILLE, AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BONDOUFLE, BOURAY-SUR-JUINE, BREUX-JOUY, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUYERES-LE-CHATEL, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, COURCOURONNES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CHAMPCUEIL, CHILLY-MAZARIN Commune, CHEPTAINVILLE, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, ETAMPES Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETRECHY Commune, ETIOLLES, EVRY Commune, MONTGERON Commune, SAINT-VRAIN, PLESSIS-PATE (LE), LONGPONT-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, MENNECY Commune, MONTLHERY Commune, LONGJUMEAU Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, GRIGNY Commune, LISSES, SAINT-YON, VERRIERES-LE-BUISSON, YERRES Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, VARENNES-JARCY, MASSY Commune, SOISY-SUR-SEINE, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, NORVILLE (LA), ORMOY, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, LINAS, MARCOUSSIS, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, FLEURY-MEROGIS, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, TIGERY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLABE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, NOZAY, FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MONDEVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, NAINVILLE-LES-ROCHES, SEINE-ET-MARNE, VAL-DE-MARNE
 Type de document
registre d'écrou

  • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

  • Prison de Corbeil.
  • Registres d'écrou.
  • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
  • 1799 - 1804
Résultat n°2

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours. CROSNE (1824-1925), statistiques (1888-1929) ; DANNEMOIS (1893-1925) ; D'HUISON -LONGUEVILLE (1893-1925) ; DOURDAN (1808-1920), comptes de gestion (1951-1953), statistiques (1919) ; DRAVEIL (1816-1931), budgets (1913-1924), comptes de gestion (1951-1957), statistiques (1888-1919) ; ECHARCON (1842-1925) ; EGLY ( 1807-1925) ; statistiques (1888-1919) ; EPINAY-SOUS-SENART (1840-1925), statistiques (1888-1919) ; EPINAY-SUR-ORGE (1904-1925), comptes de gestion (1951-1952), statistiques (1888-1919) ; ESSONNES (1805-1925), budgets (1913-1924), statistiques (1888-1929).

Cote
2X/8
 Date
1805-1957
 Lieu
CROSNE, DANNEMOIS, D HUISON-LONGUEVILLE, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

  • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...
Résultat n°3

Etude préliminaire sur l'aménagement global du Rû de Misery (limite communes VERT-LE-GRAND et ECHARCON).
Cote
3173W/18
 Date
1999-2004
 Lieu
VERT-LE-GRAND, ECHARCON
 Type de document
étude

  • Contexte : 3173W Etudes relatives à la politique de gestion des...

  • Etude préliminaire sur l'aménagement global du Rû de...
Résultat n°4

N°47632 : actualisation du Schéma directeur d'assainissement (SDA) d'Echarcon, Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE).
Cote
3170W/117
 Date
2009-2013
 Lieu
ECHARCON, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D EAU
 Type de document -

  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2013.
  • Dépollution et assainissement.
  • N°47632 : actualisation du Schéma directeur d'assainissement...
Résultat n°5

Contrats ruraux (CRUR) : rapports à la Commission Permanente pour les subventions des communes de Morsang-sur-Seine (8 avril 2013) ; de Saint-Hilaire (16 septembre 2013), de Bois-Herpin (16 septembre 2013), de La Forêt-le-Roi (13 janvier 2014), de Saclas (7 juillet 2014), de Boissy-la-Rivière (12 janvier 2015) et d'Echarcon (9 février 2015).
Cote
3129W/24
 Date
2013-2015
 Lieu
MORSANG-SUR-SEINE, SAINT-HILAIRE, BOIS-HERPIN, FORET-LE-ROI (LA), SACLAS, BOISSY-LA-RIVIERE, ECHARCON
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

  • Rapports en Commission permanente (CP) ou en Assemblée...
  • Contrats ruraux (CRUR) : rapports à la Commission Permanente...
Résultat n°6

Courdimanche-sur-Essonne, Echarcon, Estouches, Fontaine-la-Rivière, Gironville-sur-Essonne, Gometz-le-Châtel, Guigneville-sur-Essonne, Guillerval et Janvry.
Cote
3129W/16
 Date
2007-2016
 Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, ECHARCON, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LE-CHATEL, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, JANVRY
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

  • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC).
  • Clôturés en 2016.
  • Courdimanche-sur-Essonne, Echarcon, Estouches, Fontaine-la-Rivière,...
Résultat n°7

Élections départementales partielles, canton de Corbeil, 1er tour et 2ème tour des 1er et 8 juillet 2018 : procès-verbaux des communes de CORBEIL, VILLABE, ECHARCON et LISSES.
Cote
2858W/85
 Date
2018
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, VILLABE, ECHARCON, LISSES
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections départementales partielles, canton de Corbeil,...
Résultat n°8

Délibérations des communes : ATHIS-MONS, GIF-SUR-YVETTE, JUVISY-SUR-ORGE, LINAS, LONGJUMEAU, MASSY, MORANGIS, NAINVILLE-LES-ROCHES, ORSAY, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, LES ULIS ; feuilles récapitulatives des communes : ANGERVILLIERS, CORBEIL-ESSONNES, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, LE PLESSIS-PATE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY, WISSOUS. Réponses positives des mairies : demande de recensement des communes d'ANGERVILLIERS, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, CORBEIL-ESSONNES, FONTENAY-LE-VICOMTE, LES GRANGES-LE-ROI, SERMAISE. Réponses négatives des mairies : courriers des communes ne souhaitant pas de recensement complémentaire BIEVRES, ETIOLLES, LARDY, MEROBERT, PALAISEAU, VIRY-CHATILLON. Circulaires : courriers de l'INSEE concernant le recensement des agglomérations nouvelles et complémentaire 2003, l'emploi d'agents recenseurs, circulaire aux Maires. Coupure de presse : Le Monde du 11 novembre 2003.
Cote
2749W/9/2/2
 Date
2003
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LINAS, LONGJUMEAU Commune, MASSY Commune, MORANGIS, NAINVILLE-LES-ROCHES, ORSAY Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, ULIS (LES) Commune, ANGERVILLIERS, CORBEIL-ESSONNES Commune, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, PLESSIS-PATE (LE), SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY, WISSOUS, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, GRANGES-LE-ROI (LES), SERMAISE, BIEVRES Commune, ETIOLLES, LARDY, MEROBERT, PALAISEAU Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
documentation

  • Contexte : Recensement général de la population : documentation...

  • Recensement complémentaire de la population 2003.
  • Délibérations des communes : ATHIS-MONS, GIF-SUR-YVETTE,...
Résultat n°9

Réponses positives des mairies : feuilles récapitulatives des communes de LISSES, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, BONDOUFLE, TIGERY, EVRY, LE PLESSIS-PATE, ECHARCON, NOZAY ; demandes de recensement des communes de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY et de COURCOURONNES. Réponses négatives des mairies : courriers des communes ne souhaitant pas de recensement complémentaire LE PLESSIS-PATE, PALAISEAU, VILLIERS-LE-BACLE, VIRY-CHATILLON.
Cote
2749W/8/2/2
 Date
2000-2001
 Lieu
LISSES, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, BONDOUFLE, TIGERY, EVRY Commune, PLESSIS-PATE (LE), ECHARCON, NOZAY, PALAISEAU Commune, VILLIERS-LE-BACLE, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
documentation

  • Contexte : Recensement général de la population : documentation...

  • Recensement complémentaire de la population 2001.
  • Réponses positives des mairies : feuilles récapitulatives...
Résultat n°10

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°82/44 BALLAINVILLIERS, n°83/01 DOURDAN, n°83/02 EGLY, n°83/03 CHEVANNES (janvier 1983) ; n°83/05 FONTENAY-LE-VICOMTE, n°83/06 BREUILLET, n°83/07 PALAISEAU, n°83/08 MORANGIS, n°83/09 COUDRAY-MONTCEAUX (LE) (février 1983) ; n°83/09 Bis BOUSSY-SAINT-ANTOINE, n°83/10 ECHARCON, n°83/13 ETAMPES - SAINT-HILAIRE (mars 1983) ; n°83/11 SACLAY - VAUHALLAN - PALAISEAU (mai 1983) ; n°83/12 ABBEVILLE-LA-RIVIERE, n°83/15 LISSES, n°83/16 YERRES, n°83/17 SAVIGNY-SUR-ORGE (juin 1983) ; n°83/14 NORVILLE (LA), n°83/18 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, n°83/19 ETAMPES, n°83/20 CROSNE - MONTGERON (juillet 1983) ; n°83/21 GIF-SUR-YVETTE (août 1983) ; n°83/22 ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, n°83/23 BREUILLET - BRUYERES-LE-CHATEL, n°83/24 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, n°83/26 SAULX-LES-CHARTREUX (septembre 1983) ; n°83/28 MASSY, n°83/30 CHAMPLAN - SAULX LES CHARTREUX, n°83/30 SAULX LES CHARTREUX, n°83/32 Bis ETAMPES (octobre 1983). Jugements d'indemnisation n°82/18 Bis, n°82/32 (janvier 1983).

Cote
2657W/40
 Date
1983
 Lieu
BALLAINVILLIERS, DOURDAN Commune, EGLY, CHEVANNES, FONTENAY-LE-VICOMTE, BREUILLET, PALAISEAU Commune, MORANGIS, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), BOUSSY-SAINT-ANTOINE, ECHARCON, ETAMPES Commune, SAINT-HILAIRE, SACLAY, VAUHALLAN, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, LISSES, YERRES Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, NORVILLE (LA), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, MASSY Commune, CHAMPLAN, ESSONNE
 Type de document
dossier individuel, texte officiel, minute juridictionnelle

  • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...
Résultat n°11

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°82/02 DRAVEIL - VIGNEUX-SUR-SEINE, n°82/03 ARPAJON (janvier 1982) ; n°82/01 VERT-LE-GRAND - ECHARCON (février 1982). Jugements d'indemnisation n°81/35 (janvier 1982) ; n°81/29, n°81/37, n°81/38, n°81/39, n°81/42, n°82/04 (février 1982).

Cote
2657W/34
 Date
1982
 Lieu
DRAVEIL Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, ARPAJON Commune, VERT-LE-GRAND, ECHARCON, ESSONNE
 Type de document
dossier individuel, texte officiel, minute juridictionnelle

  • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...
Résultat n°12

Dossier de demande de recours contre la mise en demeure du 5 octobre 1999 de déposer un dossier de demande d'autorisation et d'imposition de prescriptions provisoires dans l'attente de la régularisation d'une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE) soumise à autorisation/consignation MM BREDARIOL et LELUC/gestion des ouvrages hydrauliques du Moulin d'ECHARCON (1999-2006).

Cote
2518W/19
 Date
1999-2006
 Lieu
ECHARCON
 Type de document -

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

  • Dossier de demande de recours contre la mise en demeure...
Résultat n°13

Dossier de déclaration d'intérêt général et autorisation de réaliser les ouvrages hydrauliques du moulin d'Echarcon sur ECHARCON et MENNECY, au bénéfice du Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau et modificatif (636) (2006-2010).

Cote
2518W/11
 Date
2006-2010
 Lieu
ECHARCON, MENNECY Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D EAU
 Type de document -

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

  • Dossier de déclaration d'intérêt général et autorisation...
Résultat n°14

Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers ECHARCON (1998-2005).

Cote
2491W/446
 Date
1998-2005
 Lieu
ECHARCON
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC)...
Résultat n°15

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports CHEPTAINVILLE, VILLEBON, BOISSY SOUS ST YON, GOMETZ LE CHATEL, ECHARCON (2006).

Cote
2491W/392
 Date
2006
 Lieu
CHEPTAINVILLE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, GOMETZ-LE-CHATEL, ECHARCON
 Type de document
rapport

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...
Résultat n°16

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers CROSNE À GRIGNY (2000-2001).

Cote
2491W/348
 Date
2000-2001
 Lieu
CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers CROSNE À...
Résultat n°17

Contrats départementaux triennaux : dossiers ECHARCON, DOURDAN, CORBREUSE, EGLY, COURSON-MONTELOUP (2006).

Cote
2491W/130
 Date
2006
 Lieu
ECHARCON, DOURDAN Commune, CORBREUSE, EGLY, COURSON-MONTELOUP
 Type de document
convention

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers ECHARCON,...
Résultat n°18

Contrats départementaux triennaux : dossiers ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, VIRY-CHÂTILLON, GOMETZ-LE-CHÂTEL, CROSNE, VAYRES-SUR-ESSONNE (2002).

Cote
2491W/18
 Date
2002
 Lieu
CROSNE, VAYRES-SUR-ESSONNE, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, VIRY-CHATILLON Commune, GOMETZ-LE-CHATEL
 Type de document
convention

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers ECHARCON,...
Résultat n°19

Contrats départementaux triennaux : dossiers EGLY, ECHARCON, AUVERS-SAINT-GEORGES, LE COUDRAY-MONTCEAUX, VALPUISEAUX, VARENNES-JARCY (2001).

Cote
2491W/11
 Date
2001
 Lieu
VALPUISEAUX, VARENNES-JARCY, EGLY, ECHARCON, AUVERS-SAINT-GEORGES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE)
 Type de document
convention

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers EGLY,...
Résultat n°20

Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : M H P (Echarcon) Réclamations Plaintes (2001-2004), Hygiène et sécurité (MP) 2001-2006, Représentant du personnel (Elections) 2003-2007, Emploi (Licenciement Economique) 1996.

Cote
2254W/33
 Date
1996-2007
 Lieu
ECHARCON
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées...