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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

    Date

    1932-1933

    Cote

    1Z/10

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Comptes administratifs et budgets.
    • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
    • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  2. Résultat n°2

    1799 - 1804

    Date

    1799-1804

    Cote

    2Y/6

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison de Corbeil.
    • Registres d'écrou.
    • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
    • 1799 - 1804

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : DOURDAN, ""Société de secours mutuel des deux cantons"", n°277 (1901-1912), ""Société de secours mutuel des cantonniers des chemins vicinaux des deux cantons de DOURDAN"", n°455 (1912-1917) ; DRAVEIL, ""Société de secours mutuel de Saint-François Xavier, n°67 (1861-1912), ""Société de secours mutuel de DRAVEIL-VIGNEUX"", n°87 (1864-1929) ; ""Caisse des écoles"" (1904-1908) ; EPINAY-SOUS-SENART, ""La Prévoyante"", n°292, (1900-1929) ; ESSONNES, ""Société de secours mutuel de Chantemerle"", n°4 (1843-1929), ""Société de secours mutuel des amis réunis"", n°5 (1837-1930), ""Société de secours mutuel des vignerons d''ESSONNES"", n°128 (1868-1871), ""Société de secours mutuel des ouvriers chapeliers"", n°160 (1912-1913), ""Société de secours mutuel de Saint-Jean"", n°267 (1898-1925), Caisse commune des ouvriers de la salle d'apprêt de la papeterie d'ESSONNES"", n°377 (1904), ""Société de secours mutuels des ouvriers chapeliers d'ESSONNES"", n°448 (1878-1913), ""Société de secours mutuel des papeteries d'ESSONNES, n°517 (1913-1925), ""Société de secours mutuels des ouvriers meuniers"", (1866-1867), ""l'Espérance"" (1886).

    Date

    1843-1930

    Cote

    4X/5

    • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

    • Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon marché. - DRAVEIL, cité Paris-Jardins de Draveil au lieu dit le Parc : état parcellaire estimatif, mandat de paiement de fournitures, plan (1912-1933), EPINAY-SUR-ORGE, société d'habitations à bon marché des vallées de l'Orge et de l'Yvette : demande de subventions (1929-1930) ; ESSONNES : office public d'habitations à bon marché, construction d'un groupe d'habitation à bon marché et groupe scolaire au lieu dit Les hauts Tarterêts : acquisition de terrain à l'entreprise Gilardoni, notice, plan financier, résumé statistique du projet, 18 plans (1931-1938) ; ETAMPES, cité-jardins d'Etampes, groupe de maisons individuelles boulevard Saint-Michel : devis descriptif, cahier des charges, mandat de paiement pour les frais de constructions, demande de réalisation de subvention, plan calque (1930), 2 plans, acte de vente par Mr et Mlle Vollereaux du 11.4.1930, quittance par Mr et Mlle Vollereaux du 24.10.1930, projet de construction (1929-1933), LA FERTE-ALAIS, habitation à bon marché cité-jardins de la Ferté-Alais, route de Guigneville construction de maisons individuelles : cahier des charges, acte de vente par la ville de la Ferté-Alais à l'office public d'habitations à bon marché du 13.3.1931, presse l'Abeille d'Etampes du 25.4.1931, quittance par la ville de la Ferté-Alais à l'office public d'habitations à bon marché du 28.7.1931, cession de terrains en vue de classement de rue, devis descriptif, cahier des charges, 5 plans (1929-1952).

    Date

    1912-1952

    Cote

    3X/4

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    1867-1952.

    Date

    1867-1952

    Cote

    3X/1

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1867-1952.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours. CROSNE (1824-1925), statistiques (1888-1929) ; DANNEMOIS (1893-1925) ; D'HUISON -LONGUEVILLE (1893-1925) ; DOURDAN (1808-1920), comptes de gestion (1951-1953), statistiques (1919) ; DRAVEIL (1816-1931), budgets (1913-1924), comptes de gestion (1951-1957), statistiques (1888-1919) ; ECHARCON (1842-1925) ; EGLY ( 1807-1925) ; statistiques (1888-1919) ; EPINAY-SOUS-SENART (1840-1925), statistiques (1888-1919) ; EPINAY-SUR-ORGE (1904-1925), comptes de gestion (1951-1952), statistiques (1888-1919) ; ESSONNES (1805-1925), budgets (1913-1924), statistiques (1888-1929).

    Date

    1805-1957

    Cote

    2X/8

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

    • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Aide aux appels à projets des associations de Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Corbeil-Essonnes, Crosne, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Le Coudray-Montceaux, Montgeron, Saint-Germain-lès-Corbeil, Soisy-sur-Seine, Varennes-Jarcy, Vigneux-sur-Seine, Yerres.

    Date

    2013-2015

    Cote

    3256W/31

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 4.
    • Aide aux appels à projets des associations de Boussy-Saint-Antoine,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Aide aux sportifs espoirs de Bondoufle, Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Corbeil-Essonnes, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Montgeron, Saint-Germain-lès-Corbeil, Vigneux-sur-Seine, Yerres.

    Date

    2009-2015

    Cote

    3256W/30

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 4.
    • Aide aux sportifs espoirs de Bondoufle, Boussy-Saint-Antoine,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Aide aux clubs de haut-niveau d'Athis-Mons, de Boussy-Saint-Antoine, Corbeil-Essonnes, Épinay-sous-Sénart, Draveil, Montgeron, Yerres.

    Date

    2015

    Cote

    3256W/29

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 4.
    • Aide aux clubs de haut-niveau d'Athis-Mons, de Boussy-Saint-Antoine,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Courcouronnes, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Le Coudray-Montceaux, Montgeron, Quincy-sous-Sénart, Saint-Germain-lès-Corbeil, Soisy-sur-Seine, Varennes-Jarcy.

    Date

    2015

    Cote

    3256W/27

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 4.
    • Aide en fonctionnement des associations sportives.
    • Courcouronnes, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Le Coudray-Montceaux,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Corbeil-Essonnes, Crosne, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Étiolles.

    Date

    2014

    Cote

    3255W/25

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

    • Territoire 4.
    • Aide en fonctionnement aux associations sportives.
    • Corbeil-Essonnes, Crosne, Draveil, Épinay-sous-Sénart,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Aide aux clubs de haut niveau : Boussy-Saint-Antoine, Corbeil-Essonnes, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Montgeron, Saint-Germain-lès-Corbeil, Yerres.

    Date

    2014

    Cote

    3255W/23

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

    • Territoire 4.
    • Aide aux clubs de haut niveau : Boussy-Saint-Antoine,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  13. Résultat n°13

    GARREL et NAVARRE (Draveil).

    Date

    2004

    Cote

    3239W/408

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • GARREL et NAVARRE (Draveil).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  14. Résultat n°14

    ZEPPELLINI (Draveil).

    Date

    1973-1976

    Cote

    3239W/314

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • ZEPPELLINI (Draveil).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  15. Résultat n°15

    FILOTEX (Draveil).

    Date

    1969-1996

    Cote

    3239W/103

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • FILOTEX (Draveil).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  16. Résultat n°16

    Clubs de haut niveau de Boussy-Saint-Antoine, Corbeil-Essonnes, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Montgeron, Saint-Germain-lès-Corbeil, Vigneux-sur-Seine, Yerres.

    Date

    2012-2013

    Cote

    3235W/16

    • Contexte : 3235W Dossiers de subventions relative à l'organisation...

    • Territoire 4.
    • Clubs de haut niveau de Boussy-Saint-Antoine, Corbeil-Essonnes,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Aide aux sections sportives scolaires de Boussy-Saint-Antoine, Corbeil-Essonnes, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Montgeron, Saint-Germain-lès-Corbeil, Vigneux-sur-Seine, Yerres.

    Date

    2011-2013

    Cote

    3235W/15

    • Contexte : 3235W Dossiers de subventions relative à l'organisation...

    • Territoire 4.
    • Aide aux sections sportives scolaires de Boussy-Saint-Antoine,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Fiches de visites des puéricultrices au domicile des enfants, nés en 2002-2004.

    Date

    2002-2004

    Cote

    3184W/3

    • Contexte : 3184W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • Fiches de visites des puéricultrices au domicile des...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE DRAVEIL BROSSOLETTE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE  / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE DRAVEIL BROSSOLETTE (service versant)

  19. Résultat n°19

    K - Z.

    Date

    2010

    Cote

    3184W/2

    • Contexte : 3184W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
    • K - Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE DRAVEIL BROSSOLETTE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE  / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE DRAVEIL BROSSOLETTE (service versant)

  20. Résultat n°20

    A - J.

    Date

    2010

    Cote

    3184W/1

    • Contexte : 3184W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
    • A - J.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE DRAVEIL BROSSOLETTE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE  / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE DRAVEIL BROSSOLETTE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Etude géologique sur la digue de la fosse aux carpes à DRAVEIL.

    Date

    1990-2011

    Cote

    3173W/1

    • Contexte : 3173W Etudes relatives à la politique de gestion des...

    • Etude géologique sur la digue de la fosse aux carpes...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT  / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  22. Résultat n°22

    Draveil, Palaiseau.

    Date

    2016-2017

    Cote

    3123W/264

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2017.
    • Dossiers administratifs des collèges.
    • Collèges privés.
    • Draveil, Palaiseau.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  23. Résultat n°23

    Draveil, Étampes.

    Date

    2015-2016

    Cote

    3123W/206

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2016.
    • Dossiers administratifs des collèges.
    • Collèges publics.
    • Draveil, Étampes.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  24. Résultat n°24

    Bondoufle, Courcouronnes, Crosne, Draveil.

    Date

    2015-2016

    Cote

    3123W/200

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2016.
    • Dossiers administratifs des collèges.
    • Collèges publics.
    • Bondoufle, Courcouronnes, Crosne, Draveil.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  25. Résultat n°25

    Draveil à Etampes.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3123W/135

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2015.
    • Dossiers administratifs des collèges publics.
    • Draveil à Etampes.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  26. Résultat n°26

    Corbeil, Draveil.

    Date

    2013-2014

    Cote

    3123W/82

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2014.
    • Dossiers administratifs.
    • Collèges publics.
    • Corbeil, Draveil.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  27. Résultat n°27

    Draveil collège Alfonse Daudet.

    Date

    2013-2014

    Cote

    3123W/80

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2014.
    • Dossiers administratifs.
    • Collèges publics.
    • Draveil collège Alfonse Daudet.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  28. Résultat n°28

    Hôtellerie de la Forêt, 14 avenue Henri Barbusse, classement, inspection.

    Date

    1986

    Cote

    3073W/366

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Draveil.
    • Hôtellerie de la Forêt, 14 avenue Henri Barbusse, classement,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Camping de l'Orme des Mazières, 6 rue du Port aux Dames, inspection, classement.

    Date

    1997-2004

    Cote

    3073W/365

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Draveil.
    • Camping de l'Orme des Mazières, 6 rue du Port aux Dames,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Agil Hôtel, 46 avenue de Bellevue, classement, inspection, radiation.

    Date

    1991-2003

    Cote

    3073W/364

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Draveil.
    • Agil Hôtel, 46 avenue de Bellevue, classement, inspection,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  31. Résultat n°31

    8 rue du Repos, Code fiche n°81, arrêté d'abrogation le 18 novembre 1993.

    Date

    1986-1993

    Cote

    3073W/124

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Draveil.
    • 8 rue du Repos, Code fiche n°81, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  32. Résultat n°32

    70 rue Ferdinand Buisson, Code fiche n°694, arrêté d'abrogation le 30 avril 1980.

    Date

    1976-1980

    Cote

    3073W/123

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Draveil.
    • 70 rue Ferdinand Buisson, Code fiche n°694, arrêté...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  33. Résultat n°33

    6 rue Léo Delibes, Code fiche n°82, arrêté d'abrogation le 29 septembre 1993.

    Date

    1982-1993

    Cote

    3073W/122

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Draveil.
    • 6 rue Léo Delibes, Code fiche n°82, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  34. Résultat n°34

    6 rue de Mainville, Code fiche n°283, arrêté d'abrogation le 4 mai 2004.

    Date

    1991-2004

    Cote

    3073W/121

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Draveil.
    • 6 rue de Mainville, Code fiche n°283, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  35. Résultat n°35

    44 avenue Jean-Jacques Rousseau, Code fiche n°707, arrêté d'abrogation le 21 juillet 2000.

    Date

    1978-2000

    Cote

    3073W/120

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Draveil.
    • 44 avenue Jean-Jacques Rousseau, Code fiche n°707,...

    Producteur :

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  36. Résultat n°36

    41 rue de la Liberté, Code fiche n°689, arrêté d'abrogation le 25 mars 1987.

    Date

    1972-1987

    Cote

    3073W/119

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Draveil.
    • 41 rue de la Liberté, Code fiche n°689, arrêté d'abrogation...

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  37. Résultat n°37

    38 rue de Mainville, Code fiche n°83, arrêté d'abrogation le 15 mai 2000.

    Date

    1971-2000

    Cote

    3073W/118

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Draveil.
    • 38 rue de Mainville, Code fiche n°83, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

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  38. Résultat n°38

    31 rue Emile Zola, Code fiche n°308, arrêté d'abrogation le 11 juin 2001.

    Date

    1992-2001

    Cote

    3073W/117

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Draveil.
    • 31 rue Emile Zola, Code fiche n°308, arrêté d'abrogation...

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  39. Résultat n°39

    30 avenue Gabriel Péri, Code fiche n°702, arrêté d'abrogation le 6 décembre 1977.

    Date

    1975-1977

    Cote

    3073W/116

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Draveil.
    • 30 avenue Gabriel Péri, Code fiche n°702, arrêté d'abrogation...

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  40. Résultat n°40

    298 avenue Henri Barbusse, Code fiche n°697, arrêté d'abrogation le 22 juin 2000.

    Date

    1977-2000

    Cote

    3073W/115

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Draveil.
    • 298 avenue Henri Barbusse, Code fiche n°697, arrêté...

    Producteur :

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  41. Résultat n°41

    290 avenue Henri Barbusse, Code fiche n°709, arrêté d'abrogation le 22 juin 2000.

    Date

    1977-2000

    Cote

    3073W/114

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Draveil.
    • 290 avenue Henri Barbusse, Code fiche n°709, arrêté...

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  42. Résultat n°42

    28 rue Charles Mory, Code fiche n°688, arrêté d'abrogation le 23 juin 1986.

    Date

    1972-1986

    Cote

    3073W/113

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Draveil.
    • 28 rue Charles Mory, Code fiche n°688, arrêté d'abrogation...

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  43. Résultat n°43

    25 rue Léon Sorbier, Code fiche n°91, arrêté d'abrogation le 2 juin 2000.

    Date

    1983-2000

    Cote

    3073W/112

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Draveil.
    • 25 rue Léon Sorbier, Code fiche n°91, arrêté d'abrogation...

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  44. Résultat n°44

    23 rue des Sources, Code fiche n°87, arrêté d'abrogation le 2 février 2004.

    Date

    1985-2004

    Cote

    3073W/111

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Draveil.
    • 23 rue des Sources, Code fiche n°87, arrêté d'abrogation...

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  45. Résultat n°45

    210 avenue Henri Barbusse, Code fiche n°700, arrêté d'abrogation le 30 juin 1980.

    Date

    1978-1980

    Cote

    3073W/110

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Draveil.
    • 210 avenue Henri Barbusse, Code fiche n°700, arrêté...

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  46. Résultat n°46

    187 rue Pierre Brossolette, Code fiche n°93, arrêté d'abrogation le 17 novembre 2003.

    Date

    1983-2003

    Cote

    3073W/109

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Draveil.
    • 187 rue Pierre Brossolette, Code fiche n°93, arrêté...

    Producteur :

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  47. Résultat n°47

    18 sentier de la Baptiste, Code fiche n°80, arrêté d'abrogation le 2 juin 2000.

    Date

    1982-2000

    Cote

    3073W/108

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Draveil.
    • 18 sentier de la Baptiste, Code fiche n°80, arrêté...

    Producteur :

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  48. Résultat n°48

    176 avenue Henri Barbusse, Code fiche n°353, arrêté d'abrogation le 21 juin 2000.

    Date

    1993-2000

    Cote

    3073W/107

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Draveil.
    • 176 avenue Henri Barbusse, Code fiche n°353, arrêté...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  49. Résultat n°49

    16 rue de Ris, Code fiche n°88, arrêté d'abrogation le 2 juin 2000.

    Date

    1984-2000

    Cote

    3073W/106

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Draveil.
    • 16 rue de Ris, Code fiche n°88, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  50. Résultat n°50

    15 avenue des Charmilles, Code fiche n°704, arrêté d'abrogation le 2 juin 2000.

    Date

    1971-2000

    Cote

    3073W/105

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Draveil.
    • 15 avenue des Charmilles, Code fiche n°704, arrêté...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  51. Résultat n°51

    14 place de la République, Code fiche n°194, arrêté d'abrogation le 30 mars 2004.

    Date

    1971-2004

    Cote

    3073W/104

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Draveil.
    • 14 place de la République, Code fiche n°194, arrêté...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  52. Résultat n°52

    12 rue des Capucines, Code fiche n°85, arrêté d'abrogation le 29 septembre 1993.

    Date

    1981-1993

    Cote

    3073W/103

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Draveil.
    • 12 rue des Capucines, Code fiche n°85, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  53. Résultat n°53

    109 rue Henri Barbusse, Code fiche n°372, arrêté d'abrogation le 11 juin 1996.

    Date

    1994-1996

    Cote

    3073W/102

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Draveil.
    • 109 rue Henri Barbusse, Code fiche n°372, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  54. Résultat n°54

    100 rue du Marais, Code fiche n°92, arrêté d'abrogation le 17 novembre 2003.

    Date

    1980-2003

    Cote

    3073W/101

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Draveil.
    • 100 rue du Marais, Code fiche n°92, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  55. Résultat n°55

    J - Z.

    Date

    2009

    Cote

    3052W/2

    • Contexte : 3052W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • J - Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE DRAVEIL (service versant), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE DRAVEIL BROSSOLETTE (service producteur)

  56. Résultat n°56

    A - H.

    Date

    2009

    Cote

    3052W/1

    • Contexte : 3052W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • A - H.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE DRAVEIL (service versant), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE DRAVEIL BROSSOLETTE (service producteur)

  57. Résultat n°57

    Elf Antar (D135) : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, société Rodanet. CHILLY-MAZARIN, société général d'entreprses pour les travaux publics et industriels. COUDRAY-MONTCEAUX (LE), le Plessis-Chenet, entreprise Piketty. DOURDAN, parc Fleury, SEMAT, société industrielles de voisins. DRAVEIL, Sarl SI.RE.LOC. EVRY, entreprise G.T.M. B.T.P., Legave et Pasquier, S.N.E.C.M.A. ; JUVISY-SUR-ORGE, entreprise Intrafor. LIMOURS-EN-HUREPOIX : entreprise Comelin. MAROLLES-EN-HUREPOIX, GTM - bâtiment et travaux publics. MASSY, Promobatir, compagnie général de geophysique, Société les maçons parisiens. MONTLHERY, société matériels et services, société materiels et service. MORANGIS, entreprise Pitel. MONTGERON, société Lyonnaise des eaux et de l'éclairage. PALAISEAU, EDF-GDF. VILLABE, Jappini, direction de l'équipement, parc atelier départemental. VERT-LE-PETIT, institut national de recherche chimique appliquée. VIRY-CHATILLON, ISBA. AVON (Seine-et-Marne), société Trapil. CLAYE-SOUILLY (Seine-et-Marne), S.A.R.L. Jardem.

    Date

    1980-1981

    Cote

    2962W/7

    • Contexte : 2962W Recensement des entreprises et des artisans utilisant...

    • Entreprises utilisant du fuel-oil domestique : fiche...
    • Elf Antar (D135) : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, société...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET / BUREAU DES HYDROCARBURES (service producteur)., ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET / BUREAU DES HYDROCARBURES (service versant).

  58. Résultat n°58

    S.C.A.C (D131) : ARPAJON, Calorstat industries ; société Boutreux père et fils ; BALLAINVILLIERS, Bourassin Horticulteur. BRUNOY, entreprise horticole Maron ; Barcy horticulteur. DRAVEIL, entreprise Horticole Esnault et Bremard. ETIOLLES, société coopérative les Dominos. FONTENAY-LE-VICOMTE, Horticulteur Hauspie père et fils. GRIGNY, Depresles horticulteur. LEUVILLE-SUR-ORGE, Véron horticulteur. LINAS, Boutigny agriculteur. LONGJUMEAU, société Plaxico. MAROLLES-EN-HUREPOIX, établissement Lleu. MONTLHERY, Claude Roy horticulteur. MORANGIS, Montairo-hydro-Air S.A. MEREVILLE, l'union des forgerons. SACLAS, entreprise horticole Jean Lefebvre et fils. PALAISEAU, S.A. Henry Dumesny. SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, Société Maigret S.A.. VERT-LE-GRAND, Charpentier horticulteur. VILLE-DU-BOIS (LA), entreprise Lugan.VIRY-CHATILLON, Riolland agriculteur ; Société EST Alu. WISSOUS, entreprise Armandon. YERRES, Vigoureux horticulteur.

    Date

    1980-1981

    Cote

    2962W/4

    • Contexte : 2962W Recensement des entreprises et des artisans utilisant...

    • Entreprises utilisant du fuel-oil domestique : fiche...
    • S.C.A.C (D131) : ARPAJON, Calorstat industries ; société...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET / BUREAU DES HYDROCARBURES (service producteur)., ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET / BUREAU DES HYDROCARBURES (service versant).

  59. Résultat n°59

    Baldit (D129) : CHILLY-MAZARIN : entreprise Cassegrain S.A. DRAVEIL : entreprise Badiali ; boulangerie Carré ; Massoutre Frères S.A. RIS-ORANGIS : entreprise Thibault. VIRY-CHATILLON : spécial émail. VIGNEUX-SUR-SEINE : carrosserie Nouvelle ; pâtisserie France ; Marquant ; société Menchi Frères ; Molenda ; S.I.F. ; Linck ; société Micro Sud ; atelier mécanique de Vigneux ; atelier de miroiterie ; serrurerie CNV ; boulangerie Briard ; Bottazzi ; société S.K ; société G. de Maçonnerie (correspondance, formulaire).

    Date

    1980-1981

    Cote

    2962W/2

    • Contexte : 2962W Recensement des entreprises et des artisans utilisant...

    • Entreprises utilisant du fuel-oil domestique : fiche...
    • Baldit (D129) : CHILLY-MAZARIN : entreprise Cassegrain...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET / BUREAU DES HYDROCARBURES (service producteur)., ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET / BUREAU DES HYDROCARBURES (service versant).

  60. Résultat n°60

    Draveil.

    Date

    2019

    Cote

    2939W/28

    • Contexte : 2939W Grand débat national : cahiers citoyens ou cahiers...

    • Cahiers de doléances par commune.
    • Draveil.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET (service versant), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET (service producteur)

  61. Résultat n°61

    Lem - Z.

    Date

    2008

    Cote

    2913W/3

    • Contexte : 2913W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • Lem - Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE DRAVEIL BROSSOLETTE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE DRAVEIL (service producteur)

  62. Résultat n°62

    Dan - Lel.

    Date

    2008

    Cote

    2913W/2

    • Contexte : 2913W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • Dan - Lel.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE DRAVEIL BROSSOLETTE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE DRAVEIL (service producteur)

  63. Résultat n°63

    A - Dah.

    Date

    2008

    Cote

    2913W/1

    • Contexte : 2913W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • A - Dah.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE DRAVEIL BROSSOLETTE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE DRAVEIL (service producteur)

  64. Résultat n°64

    VIRY-CHATILLON, GRIGNY, DRAVEIL.

    Date

    2012

    Cote

    2885W/18

    • Contexte : 2885W Habitat et politique de la ville, subventions...

    • Politique de la ville.
    • Dossiers de subventions d'investissement attribuées...
    • VIRY-CHATILLON, GRIGNY, DRAVEIL.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  65. Résultat n°65

    2012.

    Date

    2012

    Cote

    2866W/11

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Dossiers d'agréments des assistantes maternelles et...
    • 2012.

    Producteur :

    SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE DRAVEIL (service versant), MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DE DRAVEIL (service producteur)

  66. Résultat n°66

    2011.

    Date

    2011

    Cote

    2866W/10

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Dossiers d'agréments des assistantes maternelles et...
    • 2011.

    Producteur :

    SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE DRAVEIL (service versant), MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DE DRAVEIL (service producteur)

  67. Résultat n°67

    2010.

    Date

    2010

    Cote

    2866W/9

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Dossiers d'agréments des assistantes maternelles et...
    • 2010.

    Producteur :

    SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE DRAVEIL (service versant), MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DE DRAVEIL (service producteur)

  68. Résultat n°68

    2009.

    Date

    2009

    Cote

    2866W/8

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Dossiers d'agréments des assistantes maternelles et...
    • 2009.

    Producteur :

    SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE DRAVEIL (service versant), MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DE DRAVEIL (service producteur)

  69. Résultat n°69

    2008.

    Date

    2008

    Cote

    2866W/7

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Dossiers d'agréments des assistantes maternelles et...
    • 2008.

    Producteur :

    SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE DRAVEIL (service versant), MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DE DRAVEIL (service producteur)

  70. Résultat n°70

    2007.

    Date

    2007

    Cote

    2866W/6

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Dossiers d'agréments des assistantes maternelles et...
    • 2007.

    Producteur :

    SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE DRAVEIL (service versant), MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DE DRAVEIL (service producteur)

  71. Résultat n°71

    2007.

    Date

    2007

    Cote

    2866W/5

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Dossiers d'agréments des assistantes maternelles et...
    • 2007.

    Producteur :

    SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE DRAVEIL (service versant), MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DE DRAVEIL (service producteur)

  72. Résultat n°72

    2006.

    Date

    2006

    Cote

    2866W/4

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Dossiers d'agréments des assistantes maternelles et...
    • 2006.

    Producteur :

    SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE DRAVEIL (service versant), MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DE DRAVEIL (service producteur)

  73. Résultat n°73

    2005.

    Date

    2005

    Cote

    2866W/3

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Dossiers d'agréments des assistantes maternelles et...
    • 2005.

    Producteur :

    SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE DRAVEIL (service versant), MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DE DRAVEIL (service producteur)

  74. Résultat n°74

    2003-2004.

    Date

    2003-2004

    Cote

    2866W/2

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Dossiers d'agréments des assistantes maternelles et...
    • 2003-2004.

    Producteur :

    SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE DRAVEIL (service versant), MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DE DRAVEIL (service producteur)

  75. Résultat n°75

    2001.

    Date

    2001

    Cote

    2866W/1

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Dossiers d'agréments des assistantes maternelles et...
    • 2001.

    Producteur :

    SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE DRAVEIL (service versant), MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DE DRAVEIL (service producteur)

  76. Résultat n°76

    N° 147 Base de loisirs Draveil 91210.

    Date

    2007

    Cote

    2865W/30/7

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2007.
    • N°140-142 ; 144-149.
    • N° 147 Base de loisirs Draveil 91210.

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  77. Résultat n°77

    N°123 Lorenzo Draveil service Draveil 91210.

    Date

    2006

    Cote

    2865W/12/16

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2006.
    • N° 105-106 ; 108 ; 110-121 ; 123-129.
    • N°123 Lorenzo Draveil service Draveil 91210.

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  78. Résultat n°78

    Propagande électorale : tableau des quantités, circulaire et bulletin de vote, professions de foi (FLEURY-MEROGIS, GRIGNY, LISSES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BONDOUFLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY, CROSNE, DRAVEIL, EPINAY-SOUS-SENART, ETIOLLES, EVRY, COURCOURONNES, LE COUDRAY-MONTCEAUX, CORBEIL-ESSONNES, CHAMPCUEIL, MAISSE, MENNECY, MILLY-LA-FORET, MONTGERON, MORSANG-SUR-ORGE, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS, SAINTRY, TIGERY, SOISY-SUR-SEINE,SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VIGNEUX-SUR-SEINE, VERT-LE-PETIT, VILLABE, VIRY-CHATILLON, YERRES).

    Date

    2014

    Cote

    2858W/34

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections municipales et communautaires.
    • Propagande électorale : tableau des quantités, circulaire...

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  79. Résultat n°79

    Me - Z.

    Date

    2007

    Cote

    2812W/3

    • Contexte : 2812W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • Me - Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE  / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE DRAVEIL BROSSOLETTE  (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE DRAVEIL (service versant)

  80. Résultat n°80

    Dj - Ma.

    Date

    2007

    Cote

    2812W/2

    • Contexte : 2812W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • Dj - Ma.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE  / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE DRAVEIL BROSSOLETTE  (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE DRAVEIL (service versant)