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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1Z/10
Date
1932-1933
Lieu
ARPAJON Canton, ARPAJON Commune, AVRAINVILLE, BRUYERES-LE-CHATEL, CHEPTAINVILLE, EGLY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MONTLHERY Commune, OLLAINVILLE, PLESSIS-PATE (LE), NORVILLE (LA), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-VRAIN, VERT-LE-GRAND, VAL-DE-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune, AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), ETIOLLES, EVRY Commune, LISSES, MENNECY Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SOISY-SUR-SEINE, TIGERY, VERT-LE-PETIT, VILLABE, FERTE-ALAIS (LA) Canton, FERTE-ALAIS (LA) Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BAULNE, BOURAY-SUR-JUINE, CERNY, CHAMARANDE, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, LONGJUMEAU Canton, LONGJUMEAU Commune, ATHIS-MONS Commune, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, EPINAY-SUR-ORGE, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MASSY Commune, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, MILLY-LA-FORET Canton, MILLY-LA-FORET Commune, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, MAISSE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, CROSNE, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, MONTGERON Commune, QUINCY-SOUS-SENART, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune
Type de document
compte administratif
  • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

  • Comptes administratifs et budgets.
  • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
  • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...
Résultat n°2
Cote
2Y/6
Date
1799-1804
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AVRAINVILLE, AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BONDOUFLE, BOURAY-SUR-JUINE, BREUX-JOUY, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUYERES-LE-CHATEL, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, COURCOURONNES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CHAMPCUEIL, CHILLY-MAZARIN Commune, CHEPTAINVILLE, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, ETAMPES Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETRECHY Commune, ETIOLLES, EVRY Commune, MONTGERON Commune, SAINT-VRAIN, PLESSIS-PATE (LE), LONGPONT-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, MENNECY Commune, MONTLHERY Commune, LONGJUMEAU Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, GRIGNY Commune, LISSES, SAINT-YON, VERRIERES-LE-BUISSON, YERRES Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, VARENNES-JARCY, MASSY Commune, SOISY-SUR-SEINE, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, NORVILLE (LA), ORMOY, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, LINAS, MARCOUSSIS, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, FLEURY-MEROGIS, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, TIGERY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLABE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, NOZAY, FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MONDEVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, NAINVILLE-LES-ROCHES, SEINE-ET-MARNE, VAL-DE-MARNE
Type de document
registre d'écrou
  • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

  • Prison de Corbeil.
  • Registres d'écrou.
  • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
  • 1799 - 1804
Résultat n°3

Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : DOURDAN, ""Société de secours mutuel des deux cantons"", n°277 (1901-1912), ""Société de secours mutuel des cantonniers des chemins vicinaux des deux cantons de DOURDAN"", n°455 (1912-1917) ; DRAVEIL, ""Société de secours mutuel de Saint-François Xavier, n°67 (1861-1912), ""Société de secours mutuel de DRAVEIL-VIGNEUX"", n°87 (1864-1929) ; ""Caisse des écoles"" (1904-1908) ; EPINAY-SOUS-SENART, ""La Prévoyante"", n°292, (1900-1929) ; ESSONNES, ""Société de secours mutuel de Chantemerle"", n°4 (1843-1929), ""Société de secours mutuel des amis réunis"", n°5 (1837-1930), ""Société de secours mutuel des vignerons d''ESSONNES"", n°128 (1868-1871), ""Société de secours mutuel des ouvriers chapeliers"", n°160 (1912-1913), ""Société de secours mutuel de Saint-Jean"", n°267 (1898-1925), Caisse commune des ouvriers de la salle d'apprêt de la papeterie d'ESSONNES"", n°377 (1904), ""Société de secours mutuels des ouvriers chapeliers d'ESSONNES"", n°448 (1878-1913), ""Société de secours mutuel des papeteries d'ESSONNES, n°517 (1913-1925), ""Société de secours mutuels des ouvriers meuniers"", (1866-1867), ""l'Espérance"" (1886).

Cote
4X/5
Date
1843-1930
Lieu
DOURDAN Canton, DRAVEIL Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document -
  • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

  • Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations...
Résultat n°4

ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon marché. - DRAVEIL, cité Paris-Jardins de Draveil au lieu dit le Parc : état parcellaire estimatif, mandat de paiement de fournitures, plan (1912-1933), EPINAY-SUR-ORGE, société d'habitations à bon marché des vallées de l'Orge et de l'Yvette : demande de subventions (1929-1930) ; ESSONNES : office public d'habitations à bon marché, construction d'un groupe d'habitation à bon marché et groupe scolaire au lieu dit Les hauts Tarterêts : acquisition de terrain à l'entreprise Gilardoni, notice, plan financier, résumé statistique du projet, 18 plans (1931-1938) ; ETAMPES, cité-jardins d'Etampes, groupe de maisons individuelles boulevard Saint-Michel : devis descriptif, cahier des charges, mandat de paiement pour les frais de constructions, demande de réalisation de subvention, plan calque (1930), 2 plans, acte de vente par Mr et Mlle Vollereaux du 11.4.1930, quittance par Mr et Mlle Vollereaux du 24.10.1930, projet de construction (1929-1933), LA FERTE-ALAIS, habitation à bon marché cité-jardins de la Ferté-Alais, route de Guigneville construction de maisons individuelles : cahier des charges, acte de vente par la ville de la Ferté-Alais à l'office public d'habitations à bon marché du 13.3.1931, presse l'Abeille d'Etampes du 25.4.1931, quittance par la ville de la Ferté-Alais à l'office public d'habitations à bon marché du 28.7.1931, cession de terrains en vue de classement de rue, devis descriptif, cahier des charges, 5 plans (1929-1952).

Cote
3X/4
Date
1912-1952
Lieu
DRAVEIL Commune, EPINAY-SUR-ORGE, CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune
Type de document
dossier de procédure, état parcellaire, pièce comptable, plan, cahier des charges, coupure de presse
  • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

  • ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon...
Résultat n°5
Cote
3X/1
Date
1867-1952
Lieu
ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, BAULNE, BIEVRES Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune, CHALO-SAINT-MARS, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETAMPES Commune, IGNY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MARCOUSSIS, MILLY-LA-FORET Commune, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, PUSSAY, RIS-ORANGIS Commune, SACLAS, SAINT-CHERON Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, YERRES Commune, CROSNE, BREUILLET, LISSES, BALLAINVILLIERS, MORANGIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, LARDY
Type de document
statistique, règlement, arrêté préfectoral, circulaire, liste nominative, dossier individuel, délibération, correspondance, rapport, coupure de presse, questionnaire d'enquête, plan, procès-verbal de réunion
  • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

  • 1867-1952.
Résultat n°6
Cote
2X/8
Date
1805-1957
Lieu
CROSNE, DANNEMOIS, D HUISON-LONGUEVILLE, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document -
  • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

  • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...
Résultat n°7
Cote
3256W/31
Date
2013-2015
Lieu
BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, CROSNE, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), MONTGERON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SOISY-SUR-SEINE, VARENNES-JARCY, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune
Type de document -
  • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

  • Territoire 4.
  • Aide aux appels à projets des associations de Boussy-Saint-Antoine,...
Résultat n°8
Cote
3256W/30
Date
2009-2015
Lieu
BONDOUFLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, MONTGERON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune
Type de document -
  • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

  • Territoire 4.
  • Aide aux sportifs espoirs de Bondoufle, Boussy-Saint-Antoine,...
Résultat n°9
Cote
3256W/29
Date
2015
Lieu
ATHIS-MONS Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, CORBEIL-ESSONNES Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, DRAVEIL Commune, MONTGERON Commune, YERRES Commune
Type de document -
  • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

  • Territoire 4.
  • Aide aux clubs de haut-niveau d'Athis-Mons, de Boussy-Saint-Antoine,...
Résultat n°10
Cote
3256W/27
Date
2015
Lieu
COURCOURONNES, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), MONTGERON Commune, QUINCY-SOUS-SENART, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SOISY-SUR-SEINE, VARENNES-JARCY
Type de document -
  • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

  • Territoire 4.
  • Aide en fonctionnement des associations sportives.
  • Courcouronnes, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Le Coudray-Montceaux,...
Résultat n°11
Cote
3255W/25
Date
2014
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, CROSNE, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, ETIOLLES
Type de document -
  • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

  • Territoire 4.
  • Aide en fonctionnement aux associations sportives.
  • Corbeil-Essonnes, Crosne, Draveil, Épinay-sous-Sénart,...
Résultat n°12
Cote
3255W/23
Date
2014
Lieu
BOUSSY-SAINT-ANTOINE, CORBEIL-ESSONNES Commune, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, MONTGERON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, YERRES Commune
Type de document -
  • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

  • Territoire 4.
  • Aide aux clubs de haut niveau : Boussy-Saint-Antoine,...
Résultat n°13
Cote
3239W/408
Date
2004
Lieu
DRAVEIL Commune
Type de document
accord de travail
  • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

  • GARREL et NAVARRE (Draveil).
Résultat n°14
Cote
3239W/314
Date
1973-1976
Lieu
DRAVEIL Commune
Type de document
accord de travail
  • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

  • ZEPPELLINI (Draveil).
Résultat n°15
Cote
3239W/103
Date
1969-1996
Lieu
DRAVEIL Commune
Type de document
accord de travail
  • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

  • FILOTEX (Draveil).
Résultat n°16
Cote
3235W/16
Date
2012-2013
Lieu
BOUSSY-SAINT-ANTOINE, CORBEIL-ESSONNES Commune, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, MONTGERON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune
Type de document -
  • Contexte : 3235W Dossiers de subventions relative à l'organisation...

  • Territoire 4.
  • Clubs de haut niveau de Boussy-Saint-Antoine, Corbeil-Essonnes,...
Résultat n°17
Cote
3235W/15
Date
2011-2013
Lieu
BOUSSY-SAINT-ANTOINE, CORBEIL-ESSONNES Commune, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, MONTGERON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune
Type de document -
  • Contexte : 3235W Dossiers de subventions relative à l'organisation...

  • Territoire 4.
  • Aide aux sections sportives scolaires de Boussy-Saint-Antoine,...
Résultat n°18
Cote
3184W/3
Date
2002-2004
Lieu
DRAVEIL Commune
Type de document
dossier médical
  • Contexte : 3184W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

  • Fiches de visites des puéricultrices au domicile des...
Résultat n°19
Cote
3184W/2
Date
2010
Lieu
DRAVEIL Commune
Type de document
dossier médical
  • Contexte : 3184W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

  • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
  • K - Z.
Résultat n°20
Cote
3184W/1
Date
2010
Lieu
DRAVEIL Commune
Type de document
dossier médical
  • Contexte : 3184W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

  • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
  • A - J.
Résultat n°21
Cote
3173W/1
Date
1990-2011
Lieu
DRAVEIL Commune
Type de document
étude
  • Contexte : 3173W Etudes relatives à la politique de gestion des...

  • Etude géologique sur la digue de la fosse aux carpes...
Résultat n°22
Cote
3123W/264
Date
2016-2017
Lieu
DRAVEIL Commune, PALAISEAU Commune
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2017.
  • Dossiers administratifs des collèges.
  • Collèges privés.
  • Draveil, Palaiseau.
Résultat n°23
Cote
3123W/206
Date
2015-2016
Lieu
DRAVEIL Commune, ETAMPES Commune
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2016.
  • Dossiers administratifs des collèges.
  • Collèges publics.
  • Draveil, Étampes.
Résultat n°24
Cote
3123W/200
Date
2015-2016
Lieu
BONDOUFLE, COURCOURONNES, CROSNE, DRAVEIL Commune
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2016.
  • Dossiers administratifs des collèges.
  • Collèges publics.
  • Bondoufle, Courcouronnes, Crosne, Draveil.
Résultat n°25
Cote
3123W/135
Date
2014-2015
Lieu
DRAVEIL Commune, ETAMPES Commune
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2015.
  • Dossiers administratifs des collèges publics.
  • Draveil à Etampes.
Résultat n°26
Cote
3123W/82
Date
2013-2014
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, DRAVEIL Commune
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2014.
  • Dossiers administratifs.
  • Collèges publics.
  • Corbeil, Draveil.
Résultat n°27
Cote
3123W/80
Date
2013-2014
Lieu
DRAVEIL Commune
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2014.
  • Dossiers administratifs.
  • Collèges publics.
  • Draveil collège Alfonse Daudet.
Résultat n°28
Cote
3073W/366
Date
1986
Lieu
DRAVEIL Commune
Type de document
rapport
  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
  • Draveil.
  • Hôtellerie de la Forêt, 14 avenue Henri Barbusse, classement,...
Résultat n°29
Cote
3073W/365
Date
1997-2004
Lieu
DRAVEIL Commune
Type de document
rapport
  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
  • Draveil.
  • Camping de l'Orme des Mazières, 6 rue du Port aux Dames,...
Résultat n°30
Cote
3073W/364
Date
1991-2003
Lieu
DRAVEIL Commune
Type de document
rapport
  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
  • Draveil.
  • Agil Hôtel, 46 avenue de Bellevue, classement, inspection,...
Résultat n°31
Cote
3073W/124
Date
1986-1993
Lieu
DRAVEIL Commune
Type de document
rapport
  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • Draveil.
  • 8 rue du Repos, Code fiche n°81, arrêté d'abrogation...
Résultat n°32
Cote
3073W/123
Date
1976-1980
Lieu
DRAVEIL Commune
Type de document
rapport
  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • Draveil.
  • 70 rue Ferdinand Buisson, Code fiche n°694, arrêté...
Résultat n°33
Cote
3073W/122
Date
1982-1993
Lieu
DRAVEIL Commune
Type de document
rapport
  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • Draveil.
  • 6 rue Léo Delibes, Code fiche n°82, arrêté d'abrogation...
Résultat n°34
Cote
3073W/121
Date
1991-2004
Lieu
DRAVEIL Commune
Type de document
rapport
  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • Draveil.
  • 6 rue de Mainville, Code fiche n°283, arrêté d'abrogation...
Résultat n°35
Cote
3073W/120
Date
1978-2000
Lieu
DRAVEIL Commune
Type de document
rapport
  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • Draveil.
  • 44 avenue Jean-Jacques Rousseau, Code fiche n°707,...
Résultat n°36
Cote
3073W/119
Date
1972-1987
Lieu
DRAVEIL Commune
Type de document
rapport
  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • Draveil.
  • 41 rue de la Liberté, Code fiche n°689, arrêté d'abrogation...
Résultat n°37
Cote
3073W/118
Date
1971-2000
Lieu
DRAVEIL Commune
Type de document
rapport
  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • Draveil.
  • 38 rue de Mainville, Code fiche n°83, arrêté d'abrogation...
Résultat n°38
Cote
3073W/117
Date
1992-2001
Lieu
DRAVEIL Commune
Type de document
rapport
  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • Draveil.
  • 31 rue Emile Zola, Code fiche n°308, arrêté d'abrogation...
Résultat n°39
Cote
3073W/116
Date
1975-1977
Lieu
DRAVEIL Commune
Type de document
rapport
  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • Draveil.
  • 30 avenue Gabriel Péri, Code fiche n°702, arrêté d'abrogation...
Résultat n°40
Cote
3073W/115
Date
1977-2000
Lieu
DRAVEIL Commune
Type de document
rapport
  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • Draveil.
  • 298 avenue Henri Barbusse, Code fiche n°697, arrêté...
Résultat n°41
Cote
3073W/114
Date
1977-2000
Lieu
DRAVEIL Commune
Type de document
rapport
  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • Draveil.
  • 290 avenue Henri Barbusse, Code fiche n°709, arrêté...
Résultat n°42
Cote
3073W/113
Date
1972-1986
Lieu
DRAVEIL Commune
Type de document
rapport
  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • Draveil.
  • 28 rue Charles Mory, Code fiche n°688, arrêté d'abrogation...
Résultat n°43
Cote
3073W/112
Date
1983-2000
Lieu
DRAVEIL Commune
Type de document
rapport
  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • Draveil.
  • 25 rue Léon Sorbier, Code fiche n°91, arrêté d'abrogation...
Résultat n°44
Cote
3073W/111
Date
1985-2004
Lieu
DRAVEIL Commune
Type de document
rapport
  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • Draveil.
  • 23 rue des Sources, Code fiche n°87, arrêté d'abrogation...
Résultat n°45
Cote
3073W/110
Date
1978-1980
Lieu
DRAVEIL Commune
Type de document
rapport
  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • Draveil.
  • 210 avenue Henri Barbusse, Code fiche n°700, arrêté...
Résultat n°46
Cote
3073W/109
Date
1983-2003
Lieu
DRAVEIL Commune
Type de document
rapport
  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • Draveil.
  • 187 rue Pierre Brossolette, Code fiche n°93, arrêté...
Résultat n°47
Cote
3073W/108
Date
1982-2000
Lieu
DRAVEIL Commune
Type de document
rapport
  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • Draveil.
  • 18 sentier de la Baptiste, Code fiche n°80, arrêté...
Résultat n°48
Cote
3073W/107
Date
1993-2000
Lieu
DRAVEIL Commune
Type de document
rapport
  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • Draveil.
  • 176 avenue Henri Barbusse, Code fiche n°353, arrêté...
Résultat n°49
Cote
3073W/106
Date
1984-2000
Lieu
DRAVEIL Commune
Type de document
rapport
  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • Draveil.
  • 16 rue de Ris, Code fiche n°88, arrêté d'abrogation...
Résultat n°50
Cote
3073W/105
Date
1971-2000
Lieu
DRAVEIL Commune
Type de document
rapport
  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • Draveil.
  • 15 avenue des Charmilles, Code fiche n°704, arrêté...
Résultat n°51
Cote
3073W/104
Date
1971-2004
Lieu
DRAVEIL Commune
Type de document
rapport
  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • Draveil.
  • 14 place de la République, Code fiche n°194, arrêté...
Résultat n°52
Cote
3073W/103
Date
1981-1993
Lieu
DRAVEIL Commune
Type de document
rapport
  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • Draveil.
  • 12 rue des Capucines, Code fiche n°85, arrêté d'abrogation...
Résultat n°53
Cote
3073W/102
Date
1994-1996
Lieu
DRAVEIL Commune
Type de document
rapport
  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • Draveil.
  • 109 rue Henri Barbusse, Code fiche n°372, arrêté d'abrogation...
Résultat n°54
Cote
3073W/101
Date
1980-2003
Lieu
DRAVEIL Commune
Type de document
rapport
  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • Draveil.
  • 100 rue du Marais, Code fiche n°92, arrêté d'abrogation...
Résultat n°55
Cote
3052W/2
Date
2009
Lieu
DRAVEIL Commune
Type de document
dossier médical
  • Contexte : 3052W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

  • J - Z.
Résultat n°56
Cote
3052W/1
Date
2009
Lieu
DRAVEIL Commune
Type de document
dossier médical
  • Contexte : 3052W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

  • A - H.
Résultat n°57
Cote
2962W/7
Date
1980-1981
Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, CHILLY-MAZARIN Commune, DOURDAN Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), DRAVEIL Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, PALAISEAU Commune, VILLABE, VERT-LE-PETIT, VIRY-CHATILLON Commune, SEINE-ET-MARNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2962W Recensement des entreprises et des artisans utilisant...

  • Entreprises utilisant du fuel-oil domestique : fiche...
  • Elf Antar (D135) : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, société...
Résultat n°58
Cote
2962W/4
Date
1980-1981
Lieu
ARPAJON Commune, BALLAINVILLIERS, BRUNOY Commune, DRAVEIL Commune, ETIOLLES, FONTENAY-LE-VICOMTE, GRIGNY Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, LONGJUMEAU Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MEREVILLE Commune, MONTLHERY Commune, SACLAS, PALAISEAU Commune, MORANGIS, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VERT-LE-GRAND, VILLE-DU-BOIS (LA), VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2962W Recensement des entreprises et des artisans utilisant...

  • Entreprises utilisant du fuel-oil domestique : fiche...
  • S.C.A.C (D131) : ARPAJON, Calorstat industries ; société...
Résultat n°59
Cote
2962W/2
Date
1980-1981
Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune, RIS-ORANGIS Commune, DRAVEIL Commune, VIRY-CHATILLON Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2962W Recensement des entreprises et des artisans utilisant...

  • Entreprises utilisant du fuel-oil domestique : fiche...
  • Baldit (D129) : CHILLY-MAZARIN : entreprise Cassegrain...
Résultat n°60
Cote
2939W/28
Date
2019
Lieu
DRAVEIL Commune
Type de document
cahier de doléances
  • Contexte : 2939W Grand débat national : cahiers citoyens ou cahiers...

  • Cahiers de doléances par commune.
  • Draveil.
Résultat n°61
Cote
2913W/3
Date
2008
Lieu
DRAVEIL Commune
Type de document
dossier médical
  • Contexte : 2913W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

  • Lem - Z.
Résultat n°62
Cote
2913W/2
Date
2008
Lieu
DRAVEIL Commune
Type de document
dossier médical
  • Contexte : 2913W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

  • Dan - Lel.
Résultat n°63
Cote
2913W/1
Date
2008
Lieu
DRAVEIL Commune
Type de document
dossier médical
  • Contexte : 2913W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

  • A - Dah.
Résultat n°64
Cote
2885W/18
Date
2012
Lieu
VIRY-CHATILLON Commune, GRIGNY Commune, DRAVEIL Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2885W Habitat et politique de la ville, subventions...

  • Politique de la ville.
  • Dossiers de subventions d'investissement attribuées...
  • VIRY-CHATILLON, GRIGNY, DRAVEIL.
Résultat n°65
Cote
2866W/11
Date
2012
Lieu
DRAVEIL Commune
Type de document
dossier de carrière
  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

  • Dossiers d'agréments des assistantes maternelles et...
  • 2012.
Résultat n°66
Cote
2866W/10
Date
2011
Lieu
DRAVEIL Commune
Type de document
dossier de carrière
  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

  • Dossiers d'agréments des assistantes maternelles et...
  • 2011.
Résultat n°67
Cote
2866W/9
Date
2010
Lieu
DRAVEIL Commune
Type de document
dossier de carrière
  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

  • Dossiers d'agréments des assistantes maternelles et...
  • 2010.
Résultat n°68
Cote
2866W/8
Date
2009
Lieu
DRAVEIL Commune
Type de document
dossier de carrière
  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

  • Dossiers d'agréments des assistantes maternelles et...
  • 2009.
Résultat n°69
Cote
2866W/7
Date
2008
Lieu
DRAVEIL Commune
Type de document
dossier de carrière
  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

  • Dossiers d'agréments des assistantes maternelles et...
  • 2008.
Résultat n°70
Cote
2866W/6
Date
2007
Lieu
DRAVEIL Commune
Type de document
dossier de carrière
  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

  • Dossiers d'agréments des assistantes maternelles et...
  • 2007.
Résultat n°71
Cote
2866W/5
Date
2007
Lieu
DRAVEIL Commune
Type de document
dossier de carrière
  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

  • Dossiers d'agréments des assistantes maternelles et...
  • 2007.
Résultat n°72
Cote
2866W/4
Date
2006
Lieu
DRAVEIL Commune
Type de document
dossier de carrière
  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

  • Dossiers d'agréments des assistantes maternelles et...
  • 2006.
Résultat n°73
Cote
2866W/3
Date
2005
Lieu
DRAVEIL Commune
Type de document
dossier de carrière
  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

  • Dossiers d'agréments des assistantes maternelles et...
  • 2005.
Résultat n°74
Cote
2866W/2
Date
2003-2004
Lieu
DRAVEIL Commune
Type de document
dossier de carrière
  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

  • Dossiers d'agréments des assistantes maternelles et...
  • 2003-2004.
Résultat n°75
Cote
2866W/1
Date
2001
Lieu
DRAVEIL Commune
Type de document
dossier de carrière
  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

  • Dossiers d'agréments des assistantes maternelles et...
  • 2001.
Résultat n°76
Cote
2865W/30/7
Date
2007
Lieu
DRAVEIL Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2007.
  • N°140-142 ; 144-149.
  • N° 147 Base de loisirs Draveil 91210.
Résultat n°77
Cote
2865W/12/16
Date
2006
Lieu
DRAVEIL Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2006.
  • N° 105-106 ; 108 ; 110-121 ; 123-129.
  • N°123 Lorenzo Draveil service Draveil 91210.
Résultat n°78
Cote
2858W/34
Date
2014
Lieu
FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, LISSES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BONDOUFLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, CROSNE, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, ETIOLLES, EVRY Commune, COURCOURONNES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CORBEIL-ESSONNES Commune, CHAMPCUEIL, MAISSE, MENNECY Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MONTGERON Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, TIGERY, SOISY-SUR-SEINE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VERT-LE-PETIT, VILLABE, VIRY-CHATILLON Commune, YERRES Commune
Type de document
profession de foi, circulaire, bulletin de vote
  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections municipales et communautaires.
  • Propagande électorale : tableau des quantités, circulaire...
Résultat n°79
Cote
2812W/3
Date
2007
Lieu
DRAVEIL Commune
Type de document
dossier médical
  • Contexte : 2812W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

  • Me - Z.
Résultat n°80
Cote
2812W/2
Date
2007
Lieu
DRAVEIL Commune
Type de document
dossier médical
  • Contexte : 2812W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

  • Dj - Ma.