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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Inventaire des procès-verbaux constatant les attroupements séditieux, correspondance, mémoires, extraits de délibérations et procès-verbaux [concerne les communes des quatre districts], (13 février-10 mars 1792).

Cote
L/240
 Date
1792
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE VERSAILLES
 Type de document
inventaire, procès-verbal

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Inventaire...
Résultat n°2

SEINE-ET-OISE, département. - Tables alphabétiques [noms de personnes, noms de lieux, matières] des registres de délibérations des directoires de districts [1790-an III (1794-1795)] : districts de VERSAILLES et CORBEIL [à la fin des tables du district de Versailles, liste civile des émigrés, an II (1793-1794)] : 357 vues.
Cote
1MI/349
 Date
s.d
 Lieu
SEINE-ET-OISE, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE VERSAILLES
 Type de document
DELIBERATION DU DISTRICT REVOLUTIONNAIRE, liste nominative

  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives publiques.
  • Archives des Yvelines
  • SEINE-ET-OISE, département. - Tables alphabétiques...