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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Biens nationaux. - Vente de domaines nationaux dans le district de DOURDAN (6 floréal an III) [25 avril 1795].

Cote
1J/225
 Date
1795
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document -

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Biens nationaux. - Vente de domaines nationaux dans...
Résultat n°2

District de Dourdan, directoire : registre des délibérations (24 juin 1790 - 4 septembre 1791).

Cote
L/33
 Date
1790-1791
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
DELIBERATION DU DISTRICT REVOLUTIONNAIRE

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • District de Dourdan, directoire : registre des délibérations...
Résultat n°3

District de Dourdan, directoire : registre des délibérations (6 septembre 1791 - 13 juillet 1792).

Cote
L/34
 Date
1791-1792
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
DELIBERATION DU DISTRICT REVOLUTIONNAIRE

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • District de Dourdan, directoire : registre des délibérations...
Résultat n°4

District de Dourdan, directoire : registre des délibérations (17 juillet 1792 - 1er février 1793).

Cote
L/35
 Date
1792-1793
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
DELIBERATION DU DISTRICT REVOLUTIONNAIRE

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • District de Dourdan, directoire : registre des délibérations...
Résultat n°5

District de Dourdan, directoire : registre des délibérations (1er février - 5 août 1793).

Cote
L/36
 Date
1793
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
DELIBERATION DU DISTRICT REVOLUTIONNAIRE

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • District de Dourdan, directoire : registre des délibérations...
Résultat n°6

District de Dourdan, directoire : registre des délibérations (5 août 1793 - 9 pluviôse an II). [5 août 1793 - 28 janvier 1794]. Nota : constaté disparu au 28 mai 2010.

Cote
L/37
 Date
1793-1794
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
DELIBERATION DU DISTRICT REVOLUTIONNAIRE

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • District de Dourdan, directoire : registre des délibérations...
Résultat n°7

District de Dourdan, directoire : registre des délibérations (9 pluviôse - 24 floréal an II). [28 janvier - 13 mai 1794].

Cote
L/38
 Date
1794
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
DELIBERATION DU DISTRICT REVOLUTIONNAIRE

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • District de Dourdan, directoire : registre des délibérations...
Résultat n°8

District de Dourdan, directoire : registre des délibérations (25 floréal - 24 thermidor an II). [14 mai - 11 août 1794).

Cote
L/39
 Date
1794
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
DELIBERATION DU DISTRICT REVOLUTIONNAIRE

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • District de Dourdan, directoire : registre des délibérations...
Résultat n°9

District de Dourdan, directoire : registre des délibérations (25 thermidor an II - 17 frimaire an III). [12 août - 7 décembre 1794).

Cote
L/40
 Date
1794
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
DELIBERATION DU DISTRICT REVOLUTIONNAIRE

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • District de Dourdan, directoire : registre des délibérations...
Résultat n°10

District de Dourdan, directoire : registre des délibérations (18 frimaire - 3 germinal an III). [8 décembre 1794 - 23 mars 1795].

Cote
L/41
 Date
1794-1795
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
DELIBERATION DU DISTRICT REVOLUTIONNAIRE

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • District de Dourdan, directoire : registre des délibérations...
Résultat n°11

District de Dourdan, directoire : registre des délibérations (3 germinal - 12 prairial an III). [23 mars - 31 mai 1795].

Cote
L/42
 Date
1795
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
DELIBERATION DU DISTRICT REVOLUTIONNAIRE

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • District de Dourdan, directoire : registre des délibérations...
Résultat n°12

District de Dourdan, directoire : registre des délibérations (12 prairial - 17 brumaire an IV). [31 mai - 8 novembre 1795].

Cote
L/43
 Date
1795
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
DELIBERATION DU DISTRICT REVOLUTIONNAIRE

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • District de Dourdan, directoire : registre des délibérations...
Résultat n°13

Administration du département.- Instructions nationales et départementales aux administrateurs du district et à l'agent national, correspondance générale (an II-an III) ; Idée générale de l'administration du district de Dourdan sur les circonscriptions et réunions de paroisses... (10 mars 1792), (cahier) ; comptes rendus d'activité du directoire du district depuis le 28 octobre jusqu'à son renouvellement le 19 octobre 1792 (28 novembre 1792), (cahier) ; comités de surveillance : correspondance de l'agent national, questionnaire (avec réponses) sur l'activité des 7 comités dans le district, réorganisation des comités de Saint-Arnoult et de Bréviaire (nivôse an II), projet de tableau civique à Rambouillet (pluviôse an III) ; fonctionnaires publics : démissions et remplacements (an III) ; destitution de Thivet, agent communal au Perray pour propos insultants contre les autorités constituées (17 messidor an II).

Cote
L/47
 Date
1792-1794
 Lieu
DOURDAN Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
correspondance, compte rendu, questionnaire d'enquête

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Administration du département.- Instructions nationales...
Résultat n°14

Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Inventaire des procès-verbaux constatant les attroupements séditieux, correspondance, mémoires, extraits de délibérations et procès-verbaux [concerne les communes des quatre districts], (13 février-10 mars 1792).

Cote
L/240
 Date
1792
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE VERSAILLES
 Type de document
inventaire, procès-verbal

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Inventaire...
Résultat n°15

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Fonctionnement du tribunal. Election des membres du bureau de paix, 10 décembre 1790 ; nomination de Mathieu Cugnot greffier du tribunal et d'Etienne Honnelle accusateur public, 13 décembre 1790 ; cautionnement de 12 000 livres par Mathieu Cugnot greffier, 14 décembre 1790 ; nomination de Jean-Baptiste Thierry huissier et de Nicolas Boullé commissaire aux saisies réelles, 14 décembre 1790.

Cote
L/328
 Date
1790
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Fonctionnement...
Résultat n°16

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Fonctionnement du tribunal. Registre de pointe des audiences (18 décembre 1790-12 janvier 1793).

Cote
L/329
 Date
1790-1793
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Fonctionnement...
Résultat n°17

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Fonctionnement du tribunal. Registre de pointe des audiences (12 janvier 1793-1er fructidor an II).

Cote
L/330
 Date
1793-1794
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Fonctionnement...
Résultat n°18

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Fonctionnement du tribunal. Registre de pointe des audiences (5 fructidor an II-9 brumaire an IV).

Cote
L/331
 Date
1794-1795
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Fonctionnement...
Résultat n°19

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Fonctionnement du tribunal. Registre de réceptions d'officiers au tribunal, 13 décembre 1790-8 brumaire an ; à noter : brevet pour l'établissement de la Caisse d'épargne et de bienfaisance du sieur Joachim Lafarge, 22 août 1791 (document imprimé)

Cote
L/332
 Date
1790-1793
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
registre

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Fonctionnement...
Résultat n°20

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Fonctionnement du tribunal. Registre des tarifs des frais, des droits, des émoluments personnels perçus par les avoués pour chaque acte de procédure, (16 juillet 1792).

Cote
L/333
 Date
1792
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
registre, tarif

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Fonctionnement...
Résultat n°21

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Jugements civils. Extraits d'audiences, (janvier-octobre 1793).

Cote
L/334
 Date
1793
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Jugements...
Résultat n°22

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Jugements civils. Extraits de jugements, (juillet 1792-juillet 1793).

Cote
L/335
 Date
1792-1793
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Jugements...
Résultat n°23

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Juridiction gracieuse. - Arbitrages ; clôtures d'inventaires ; interdictions ; référés ; jugements qui ordonnent une visite de biens et notifications d'experts (succession) ; procès-verbaux d'émancipation ; affirmations d'inventaire ; publications ; rapports ; avis de parents pour ventes par des mineurs ; prestations de serments ; cautionnements ; jugements de tribunaux de famille ; clôtures de comptes de biens de mineurs (janvier - juin 1791).

Cote
L/336
 Date
1791
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
minute juridictionnelle, inventaire, rapport d'expertise

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Juridiction...
Résultat n°24

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Juridiction gracieuse. - Arbitrages ; clôtures d'inventaires ; interdictions ; référés ; jugements qui ordonnent une visite de biens et notifications d'experts (succession) ; procès-verbaux d'émancipation ; affirmations d'inventaire ; publications ; rapports ; avis de parents pour ventes par des mineurs ; prestations de serments ; cautionnements ; jugements de tribunaux de famille ; clôtures de comptes de biens de mineurs (juillet - décembre 1791).

Cote
L/337
 Date
1791
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
minute juridictionnelle, inventaire, rapport d'expertise

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Juridiction...
Résultat n°25

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Juridiction gracieuse. - Arbitrages ; clôtures d'inventaires ; interdictions ; référés ; jugements qui ordonnent une visite de biens et notifications d'experts (succession) ; procès-verbaux d'émancipation ; affirmations d'inventaire ; publications ; rapports ; avis de parents pour ventes par des mineurs ; prestations de serments ; cautionnements ; jugements de tribunaux de famille ; clôtures de comptes de biens de mineurs (janvier - juin 1792).

Cote
L/338
 Date
1792
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
minute juridictionnelle, inventaire, rapport d'expertise

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Juridiction...
Résultat n°26

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Juridiction gracieuse. - Arbitrages ; clôtures d'inventaires ; interdictions ; référés ; jugements qui ordonnent une visite de biens et notifications d'experts (succession) ; procès-verbaux d'émancipation ; affirmations d'inventaire ; publications ; rapports ; avis de parents pour ventes par des mineurs ; prestations de serments ; cautionnements ; jugements de tribunaux de famille ; clôtures de comptes de biens de mineurs (juillet - décembre 1792).

Cote
L/339
 Date
1792
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
minute juridictionnelle, inventaire, rapport d'expertise

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Juridiction...
Résultat n°27

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Juridiction gracieuse. - Arbitrages ; clôtures d'inventaires ; interdictions ; référés ; jugements qui ordonnent une visite de biens et notifications d'experts (succession) ; procès-verbaux d'émancipation ; affirmations d'inventaire ; publications ; rapports ; avis de parents pour ventes par des mineurs ; prestations de serments ; cautionnements ; jugements de tribunaux de famille ; clôtures de comptes de biens de mineurs (janvier - octobre 1793).

Cote
L/340
 Date
1793
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
minute juridictionnelle, inventaire, rapport d'expertise

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Juridiction...
Résultat n°28

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Juridiction gracieuse. - Arbitrages ; clôtures d'inventaires ; interdictions ; référés ; jugements qui ordonnent une visite de biens et notifications d'experts (succession) ; procès-verbaux d'émancipation ; affirmations d'inventaire ; publications ; rapports ; avis de parents pour ventes par des mineurs ; prestations de serments ; cautionnements ; jugements de tribunaux de famille ; clôtures de comptes de biens de mineurs (An II).

Cote
L/341
 Date
1793-1794
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
minute juridictionnelle, inventaire, rapport d'expertise

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Juridiction...
Résultat n°29

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Juridiction gracieuse. - Arbitrages ; clôtures d'inventaires ; interdictions ; référés ; jugements qui ordonnent une visite de biens et notifications d'experts (succession) ; procès-verbaux d'émancipation ; affirmations d'inventaire ; publications ; rapports ; avis de parents pour ventes par des mineurs ; prestations de serments ; cautionnements ; jugements de tribunaux de famille ; clôtures de comptes de biens de mineurs (An II - brumaire an IV).

Cote
L/342
 Date
1793-1795
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
minute juridictionnelle, inventaire, rapport d'expertise

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Juridiction...
Résultat n°30

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres des audiences d'inscription des causes (11 janvier - 21 mai 1791).

Cote
L/343
 Date
1791
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres...
Résultat n°31

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres des audiences d'inscription des causes (9 juillet - 17 décembre 1791).

Cote
L/344
 Date
1791
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres...
Résultat n°32

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres des audiences d'inscription des causes (31 mars - 13 octobre 1792).

Cote
L/345
 Date
1792
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres...
Résultat n°33

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres des audiences d'inscription des causes (28 octobre 1792 - 27 mai 1793).

Cote
L/346
 Date
1792-1793
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres...
Résultat n°34

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres des audiences d'inscription des causes (1er juin 1793 - vendémiaire an II).

Cote
L/347
 Date
1793
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres...
Résultat n°35

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres des audiences d'inscription des causes (12 brumaire - 19 ventôse an II).

Cote
L/348
 Date
1793-1794
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres...
Résultat n°36

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres d'inscription des causes sujettes à appel (18 décembre 1790 - 6 août 1791).

Cote
L/349
 Date
1790-1791
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
registre

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres...
Résultat n°37

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres d'inscription des causes sujettes à appel (23 août 1791 - 24 avril 1793).

Cote
L/350
 Date
1791-1792
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
registre

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres...
Résultat n°38

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres d'inscription des causes sujettes à appel (8 janvier - 23 avril 1793).

Cote
L/351
 Date
1793
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
registre

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres...
Résultat n°39

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres d'inscription des causes sujettes à appel (23 avril 1793 - 8 brumaire an II).

Cote
L/352
 Date
1793
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
registre

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres...
Résultat n°40

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres d'inscription des causes de commerce (11 janvier 1791 - 11 février 1792).

Cote
L/353
 Date
1791-1792
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
registre

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres...