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  1. Résultat n°1

    Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

    Date

    1932-1933

    Cote

    1Z/10

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Comptes administratifs et budgets.
    • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
    • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  2. Résultat n°2

    Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : CHAMPLAN, ""Société de secours mutuel de CHAMPLAN"", n°176 (1883-1917) ; CORBEIL, ""Société de secours mutuel de CORBEIL et de ses environs"", n°12 (1848-1929), ""le Lendemain"", n°349 (1902-1918), ""Les Centimes mutuels du canton de Corbeil"", n°403 (1905-1929), ""Société de secours mutuel des arrondissements du sud du département de Seine et Oise, n°408 (1912), ""Union des sociétés de secours mutuels de l'arrondissement de CORBEIL"", n°410 (1901-1924), ""Société de prévoyance mutuelle des géomètres-experts français"", n°560 (1922-1926), ""Société de Saint-Vincent-de-Paul"" (1834-1860), ""Union familiale (1906), ""Société fraternelle des anciens mobiles du 1er bataillon de Seine-et-oise"" (1897-1898), ""Chambre syndicale de la boucherie"" (1881), Société des adhérents de la libre pensée du canton de CORBEIL (1881), Société des membres-honoraires de la compagnie des sapeurs-pompiers de CORBEIL (1879) ; LE COUDRAY-MONTCEAUX, ""Société des membres honoraires de la compagnie des sapeurs-pompiers"" (1882-1892) ; CROSNE, ""Société de secours mutuel du personnel de la maison Baille-Lemaire fils et Cie"" (1899-1928) ; DANNEMOIS, ""l'Union"", n°142 (1878-1963) ; DOURDAN, ""Société de prévoyance et de secours mutuels"", n°25 (1851-1929).

    Date

    1848-1963

    Cote

    4X/4

    • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

    • Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    1831 - 1910.

    Date

    1831-1910

    Cote

    3X/7

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1831 - 1910.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    1867-1952.

    Date

    1867-1952

    Cote

    3X/1

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1867-1952.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours. CROSNE (1824-1925), statistiques (1888-1929) ; DANNEMOIS (1893-1925) ; D'HUISON -LONGUEVILLE (1893-1925) ; DOURDAN (1808-1920), comptes de gestion (1951-1953), statistiques (1919) ; DRAVEIL (1816-1931), budgets (1913-1924), comptes de gestion (1951-1957), statistiques (1888-1919) ; ECHARCON (1842-1925) ; EGLY ( 1807-1925) ; statistiques (1888-1919) ; EPINAY-SOUS-SENART (1840-1925), statistiques (1888-1919) ; EPINAY-SUR-ORGE (1904-1925), comptes de gestion (1951-1952), statistiques (1888-1919) ; ESSONNES (1805-1925), budgets (1913-1924), statistiques (1888-1929).

    Date

    1805-1957

    Cote

    2X/8

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

    • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Crosne, ZAC du Parc de Crosne.

    Date

    1973-1981

    Cote

    3336W/72

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

    • Crosne, ZAC du Parc de Crosne.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  7. Résultat n°7

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Guibeville, Morsang-sur-Seine, Saintry-sur-Seine, Morangis, Corbeil-Essonnes, Leuville-sur-Orge et Mondeville du 14 mars 2016 ; de Pecqueuse, Mérobert, Massy, Palaiseau, Mennecy, Nainville-les-Roches, Crosne et Morsang-sur-Orge du 11 avril 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/30

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Guibeville,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Auvernaux ; Boigneville ; Crosne ; Dannemois ; Égly ; La Forêt-Sainte-Croix ; Oncy-sur-Ecole ; Saint-Germain-lès-Corbeil ; Savigny-sur-Orge ; Vayres-sur-Essonne.

    Date

    2016-2017

    Cote

    3307W/15

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
    • Auvernaux ; Boigneville ; Crosne ; Dannemois ; Égly...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Siège à Évry : comptes administratifs et budgets (1995), rapport d'activité (2001, 2011), budget, arrêté de prix de journée, procès-verbal de commission communale de sécurité (2001) ; service d'accueil éducatif différencié (SAED) à Draveil : budget (1997,1999) ; service d'accueil éducatif différencié (SAED) à Crosne : projets de service (2003, 2006), dossier de restructuration (2003-2006), fermeture d'un pavillon (1996), rapports d'activité (2009, 2013).

    Date

    1995-2011

    Cote

    3261W/2

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Association ABEJ Coquerel.
    • Siège à Évry : comptes administratifs et budgets (1995),...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Aides à l'organisation des manifestations sportives : Brunoy, Corbeil-Essonnes, Courcouronnes, Crosne, Le Coudray-Montceaux, Marcoussis, Montgeron.

    Date

    2018

    Cote

    3259W/29

    • Contexte : 3259W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 4.
    • Aides à l'organisation des manifestations sportives...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Aides aux appels à projets des associations sportives : Athis-Mons (2), Bondoufle (2), Boussy-Saint-Antoine, Brunoy (2), Corbeil-Essonnes (3), Courcouronnes (3), Crosne (2), Draveil, Épinay-sous-Sénart (3), Étiolles, Marcoussis, Montgeron (2), Quincy-sous-Sénart, Vigneux-Sur-Seine (2), Yerres.

    Date

    2016-2018

    Cote

    3259W/28

    • Contexte : 3259W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 4.
    • Aides aux appels à projets des associations sportives...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Athis-Mons, Bondoufle, Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Corbeil-Essonnes, Crosne.

    Date

    2018

    Cote

    3259W/23

    • Contexte : 3259W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 4.
    • Aides en fonctionnement des associations sportives.
    • Athis-Mons, Bondoufle, Boussy-Saint-Antoine, Brunoy,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Aides à la formation des cadres techniques des associations sportives (brevets d'Etat) : Athis-Mons, Brunoy (2), Corbeil-Essonnes (5), Crosne, Draveil (2), Épinay-sous-Sénart (2), Montgeron, Saint-Germain-lès-Corbeil, Soisy-sur-Seine (2), Vigneux-sur-Seine (2), Yerres (4).

    Date

    2008-2017

    Cote

    3258W/38

    • Contexte : 3258W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 4.
    • Aides à la formation des cadres techniques des associations...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Aides à l'investissement des associations sportives : Athis-Mons, Bondoufle, Brunoy, Corbeil-Essonnes, Courcouronnes, Crosne, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Le Coudray-Montceaux, Montgeron, Quincy-sous-Sénart, Soisy-Sur-Seine, Vigneux-sur-Seine, Yerres.

    Date

    2013-2017

    Cote

    3258W/36

    • Contexte : 3258W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 4.
    • Aides à l'investissement des associations sportives...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Aides à l'organisation des manifestations sportives : Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Corbeil-Essonnes, Courcouronnes, Crosne, Épinay-sous-Sénart, Le Coudray-Montceaux, Montgeron, Quincy-sous-Sénart, Vigneux-sur-Seine.

    Date

    2017

    Cote

    3258W/35

    • Contexte : 3258W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 4.
    • Aides à l'organisation des manifestations sportives...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Athis-Mons, Bondoufle, Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Corbeil-Essonnes, Crosne, Draveil, Épinay-sous-Sénart.

    Date

    2017

    Cote

    3258W/32

    • Contexte : 3258W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 4.
    • Aides en fonctionnement des associations sportives.
    • Athis-Mons, Bondoufle, Boussy-Saint-Antoine, Brunoy,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Aides à l'achat du matériel des associations sportives : Athis-Mons (3), Bondoufle, Boussy-Saint-Antoine (2), Brunoy (3), Corbeil-Essonnes (4), Courcouronnes, Crosne, Draveil (4), Épinay-sous-Sénart (2), Le Coudray-Montceaux (2), Montgeron (3), Quincy-sous-Sénart, Saint-Germain-lès-Corbeil, Soisy-sur-Seine, Vigneux-sur-Seine (4), Yerres (3).

    Date

    2013-2016

    Cote

    3257W/28

    • Contexte : 3257W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 4.
    • Aides à l'achat du matériel des associations sportives...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Aides à l'organisation des manifestations sportives : Brunoy, Corbeil-Essonnes, Courcouronnes, Crosne, Épinay-sous-Sénart, Étiolles, Le Coudray-Montceaux, Montgeron, Yerres.

    Date

    2014-2016

    Cote

    3257W/27

    • Contexte : 3257W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 4.
    • Aides à l'organisation des manifestations sportives...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Athis-Mons, Bondoufle, Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Corbeil-Essonnes, Crosne, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Étiolles, Le Coudray-Montceaux.

    Date

    2016

    Cote

    3257W/24

    • Contexte : 3257W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 4.
    • Aides en fonctionnement des associations sportives.
    • Athis-Mons, Bondoufle, Boussy-Saint-Antoine, Brunoy,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Aide aux appels à projets des associations de Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Corbeil-Essonnes, Crosne, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Le Coudray-Montceaux, Montgeron, Saint-Germain-lès-Corbeil, Soisy-sur-Seine, Varennes-Jarcy, Vigneux-sur-Seine, Yerres.

    Date

    2013-2015

    Cote

    3256W/31

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 4.
    • Aide aux appels à projets des associations de Boussy-Saint-Antoine,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Athis-Mons, Bondoufle, Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Corbeil-Essonnes, Crosne.

    Date

    2015

    Cote

    3256W/26

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 4.
    • Aide en fonctionnement des associations sportives.
    • Athis-Mons, Bondoufle, Boussy-Saint-Antoine, Brunoy,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Corbeil-Essonnes, Crosne, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Étiolles.

    Date

    2014

    Cote

    3255W/25

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

    • Territoire 4.
    • Aide en fonctionnement aux associations sportives.
    • Corbeil-Essonnes, Crosne, Draveil, Épinay-sous-Sénart,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Etude sur la reconquête éco-paysagère du quartier Senlis-Pampelune, création d'un étang sur la commune de CROSNE.

    Date

    2004

    Cote

    3173W/8

    • Contexte : 3173W Etudes relatives à la politique de gestion des...

    • Etude sur la reconquête éco-paysagère du quartier Senlis-Pampelune,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT  / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  24. Résultat n°24

    Etude sur une solution alternative aux travaux hydrauliques entre le moulin de Senlis à MONTGERON et la rue Suzanne à CROSNE.

    Date

    1995

    Cote

    3173W/7

    • Contexte : 3173W Etudes relatives à la politique de gestion des...

    • Crosnes et Montgeron.
    • Etude sur une solution alternative aux travaux hydrauliques...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT  / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  25. Résultat n°25

    Etude sur l'aménagement de la liaison verte des bords de l'Yerres sur les communes de MONTGERON ET CROSNE.

    Date

    1996

    Cote

    3173W/6

    • Contexte : 3173W Etudes relatives à la politique de gestion des...

    • Crosnes et Montgeron.
    • Etude sur l'aménagement de la liaison verte des bords...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT  / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  26. Résultat n°26

    Etude sur la réhabilitation et l'automatisation du Clapet du Moulin de Périssin à CROSNE.

    Date

    2006-2008

    Cote

    3173W/5

    • Contexte : 3173W Etudes relatives à la politique de gestion des...

    • Etude sur la réhabilitation et l'automatisation du...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT  / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  27. Résultat n°27

    Schéma directeur départemental des circulations douces (SDDCD) : rapports à la Commission Permanente pour les subventions à la Communauté d'agglomération Evry Centre Essonne (2 juillet 2007), à la commune de Saint-Germain-lès-Arpajon (10 mai 2010), au syndicat intercommunal pour l'assainissement de la région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (6 octobre 2010) et la commune d'Arpajon (7 mars 2011). Avenants aux contrats régionaux passés devant la Commission Permanente concernant les communes de Ris-Orangis et de Yerres (25 mars 2013), de Corbeil-Essonnes (8 avril 2013), de Crosne et d'Epinay-sous-Sénart (6 juillet 2015) et de Lardy (13 juin 2016).

    Date

    2007-2016

    Cote

    3129W/23

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Rapports en Commission permanente (CP) ou en Assemblée...
    • Schéma directeur départemental des circulations douces...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Bondoufle, Courcouronnes, Crosne, Draveil.

    Date

    2015-2016

    Cote

    3123W/200

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2016.
    • Dossiers administratifs des collèges.
    • Collèges publics.
    • Bondoufle, Courcouronnes, Crosne, Draveil.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  29. Résultat n°29

    Bondoufle, Courcouronnes, Crosne, Étampes, Étréchy, Viry-Châtillon, Yerres.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3123W/170

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2015.
    • Dossiers administratifs des collèges publics.
    • Bondoufle, Courcouronnes, Crosne, Étampes, Étréchy,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  30. Résultat n°30

    Bondoufle à Crosne.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3123W/140

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2015.
    • Dossiers administratifs des collèges publics.
    • Bondoufle à Crosne.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  31. Résultat n°31

    35 rue du Maroc, Code fiche n°456, arrêté d'abrogation le 23 novembre 2000.

    Date

    1996-2000

    Cote

    3073W/99

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Crosne
    • 35 rue du Maroc, Code fiche n°456, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  32. Résultat n°32

    29 avenue Jean Jaurès, Code fiche n°457, arrêté d'abrogation le 3 octobre 1997.

    Date

    1997-2000

    Cote

    3073W/98

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Crosne
    • 29 avenue Jean Jaurès, Code fiche n°457, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  33. Résultat n°33

    11 rue Beauregard, Code fiche n°74, arrêté d'abrogation le 14 février 1995.

    Date

    1977-1995

    Cote

    3073W/97

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Crosne
    • 11 rue Beauregard, Code fiche n°74, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  34. Résultat n°34

    1998-2001.

    Date

    1998-2001

    Cote

    3021W/32

    • Contexte : 3021W Centre de PMI de YERRES : dossiers médicaux des...

    • CROSNE.
    • 1998-2001.

    Producteur :

    CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE YERRES (service versant)

  35. Résultat n°35

    1992-1997.

    Date

    1992-1997

    Cote

    3021W/31

    • Contexte : 3021W Centre de PMI de YERRES : dossiers médicaux des...

    • CROSNE.
    • 1992-1997.

    Producteur :

    CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE YERRES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Crosne.

    Date

    2019

    Cote

    2939W/25

    • Contexte : 2939W Grand débat national : cahiers citoyens ou cahiers...

    • Cahiers de doléances par commune.
    • Crosne.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET (service versant), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET (service producteur)

  37. Résultat n°37

    N° 135 Sarl tapis cyrille cornuet Crosne 91560.

    Date

    2007

    Cote

    2865W/28/6

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2007.
    • N°130-137.
    • N° 135 Sarl tapis cyrille cornuet Crosne 91560.

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  38. Résultat n°38

    CERNY à CROSNE.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/55

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections législatives.
    • 11 et 18 juin 2017.
    • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
    • CERNY à CROSNE.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  39. Résultat n°39

    CERNY à CROSNE.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/41

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections présidentielles.
    • 23 avril et 7 mai 2017.
    • CERNY à CROSNE.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Propagande électorale : tableau des quantités, circulaire et bulletin de vote, professions de foi (FLEURY-MEROGIS, GRIGNY, LISSES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BONDOUFLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY, CROSNE, DRAVEIL, EPINAY-SOUS-SENART, ETIOLLES, EVRY, COURCOURONNES, LE COUDRAY-MONTCEAUX, CORBEIL-ESSONNES, CHAMPCUEIL, MAISSE, MENNECY, MILLY-LA-FORET, MONTGERON, MORSANG-SUR-ORGE, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS, SAINTRY, TIGERY, SOISY-SUR-SEINE,SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VIGNEUX-SUR-SEINE, VERT-LE-PETIT, VILLABE, VIRY-CHATILLON, YERRES).

    Date

    2014

    Cote

    2858W/34

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections municipales et communautaires.
    • Propagande électorale : tableau des quantités, circulaire...

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)