Filtrer les résultats
Multimédias
  • 502
  • 83
Période
  • 1
  • 1
  • 3
  • 7
  • 11
  • 24
  • 36
  • 120
  • 417
  • 65
Nom de l'inventaire
  • 110
  • 20
  • 20
  • 19
  • 15
Afficher plus
Lieux
  • 585
  • 128
  • 127
  • 125
  • 124
Afficher plus
Typologies
  • 49
  • 49
  • 49
  • 36
  • 35
Afficher plus
Sujets
  • 397
  • 118
  • 59
  • 55
  • 54
Afficher plus
Auteurs
  • 4
  • 4
  • 3
  • 3
  • 2
Afficher plus
Personnes
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1

585 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1831 - 1910.

    Date

    1831-1910

    Cote

    3X/7

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1831 - 1910.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours. LE COUDRAY-MONTCEAUX (1833-1925), comptes de gestion (1873-1937), statistiques (1888-1919) ; COURANCES (1821 - 1925), comptes de gestion (1914-1937), statistiques (1919-1929) ; COURCOURONNES (1893-1925) ; COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE (1893-1925) ; COURSON-MONTELOUP (1811-1925), comptes de gestion (1873-1937), statistiques (1919).

    Date

    1811-1937

    Cote

    2X/7

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

    • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Germain-lès-Arpajon, Le Coudray-Montceaux et Breuillet du 25 janvier 2016 ; de Verrières-le-Buisson, Courson-Monteloup, Épinay-sur-Orge, Moigny-sur-Ecole, Igny, Mespuits, La Forêt-le-Roi, D'Huison-Longueville, Vert-le-Petit, Angerville, Saclas, Saint-Sulpice-de-Favières et Gometz-la-Ville du 15 février 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/29

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Germain-lès-Arpajon,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Courson-Monteloup ; D'Huison-Longueville ; Épinay-sur-Orge ; Lardy ; La Ville-du-Bois ; Morsang-sur-Seine.

    Date

    2015-2017

    Cote

    3307W/16

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
    • Courson-Monteloup ; D'Huison-Longueville ; Épinay-sur-Orge...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Angervilliers, Bièvres, Briis-sous-Forges, Bures-sur-Yvette, Courson-Monteloup, Fontenay-lès-Briis, Forges-les-Bains, Gif-sur-Yvette, Gometz-la-Ville, Gometz-le-Châtel, Grigny.

    Date

    2015

    Cote

    3256W/14

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 2.
    • Aides aux clubs formateurs.
    • Angervilliers, Bièvres, Briis-sous-Forges, Bures-sur-Yvette,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Angervilliers, Bièvres, Briis-sous-Forges, Bures-sur-Yvette, Courson-Monteloup, Forges-les-Bains, Gif-sur-Yvette, Gometz-la-Ville, Gometz-le-Châtel, Igny, Janvry, Limours-en-Hurepoix, Les Molières.

    Date

    2014

    Cote

    3255W/13

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

    • Territoire 2.
    • Aides aux clubs formateurs.
    • Angervilliers, Bièvres, Briis-sous-Forges, Bures-sur-Yvette,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Courson-Monteloup : dossier A – Z.

    Date

    2015

    Cote

    3109W/68

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2015.
    • Courson-Monteloup : dossier A – Z.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  8. Résultat n°8

    CORBEIL-ESSONNES à COURSON-MONTELOUP.

    Date

    2014

    Cote

    2858W/4

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections municipales et communautaires.
    • 23 et 30 mars 2014.
    • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
    • CORBEIL-ESSONNES à COURSON-MONTELOUP.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Décret n°90-437 du 28 mai 1990 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements des personnels civils sur le territoire métropolitain de la France, ARPAJON : réclamation de la commune sur les résultats du recensement ; demandes des communes : arrêté du 3 janvier 1992 portant modification du chiffre de la population et attribution de population fictive à certaines communes, erratum sur la commune de LONGJUMEAU, état corrigé des communes d'ARPAJON et GUIBEVILLE, état des logements achevés et en chantier prévus en 1991 à LEUVILLE-SUR-ORGE, état des logements en chantier à VILLIERS-LE-BACLE ; tableau de recensement complémentaire avec ancienne, augmentation et nouvelle population légale et nombre d'immeubles de logements de chambres et studios (communes de COURSON-MONTELOUP, GUIBEVILLE, ITTEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LONGJUMEAU, MOLIERES (LES) et VILLIERS-LE-BACLE) ; feuilles récapitulatives pour le décompte de la nouvelle population (COURSON-MONTELOUP, GUIBEVILLE, ITTEVILLE, LONGJUMEAU. Correspondance entre la Mairie de MASSY et le sur la question orale du 7 juin 1991 sur les conséquences de la loi relative à la solidarité financière entre les communes pour les collectivités qui construisent des logements sociaux.

    Date

    1990-1991

    Cote

    2749W/3/2

    • Contexte : Recensement général de la population : documentation...

    • Recensement complémentaire de population 1991.
    • Décret n°90-437 du 28 mai 1990 fixant les conditions...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  10. Résultat n°10

    VAUGRIGNEUSE ; COURSON-MONTELOUP ; EGLY ; VARENNES-JARCY ; GUILLERVAL ; BOUVILLE ; BLANDY ; VIDELLES ; MAUCHAMPS ; ABBEVILLE-LA-RIVIERE ; ORVEAU ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LIMOURS.

    Date

    2003-2005

    Cote

    2737W/186

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Dossiers techniques lame de déneigement.
    • VAUGRIGNEUSE ; COURSON-MONTELOUP ; EGLY ; VARENNES-JARCY...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  11. Résultat n°11

    COURSON-MONTELOUP, ESTOUCHES, FONTENAY-LES-BRIIS.

    Date

    2007-2010

    Cote

    2737W/30

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrats ruraux.
    • Dossiers techniques.
    • COURSON-MONTELOUP, ESTOUCHES, FONTENAY-LES-BRIIS.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  12. Résultat n°12

    Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°83/31 COURSON-MONTELOUP, n°83/32 FONTENAY-LES-BRIIS, n°83/33 SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (novembre 1983) ; n83/02 Bis ATHIS-MONS, n°83/34 LONGJUMEAU - SAULX LES CHARTREUX - CHAMPLAN, n°83/35 GIF-SUR-YVETTE (décembre 1983).

    Date

    1983

    Cote

    2657W/41

    • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers COURSON MONTELOUP (1998-2005).

    Date

    1998-2005

    Cote

    2491W/444

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC)...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  14. Résultat n°14

    Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers CHAMPMOTTEUX, SACLAS, COURSON MONTELOUP, VAUGRIGNEUSE (2003-2005).

    Date

    2003-2005

    Cote

    2491W/419

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  15. Résultat n°15

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports BONDOUFLE, SAN DE SÉNART, SAULX LES CHARTREUX, SAINT CHÉRON, COURSON MONTELOUP, ORSAY, MAROLLES EN HUREPOIX, MORSANG SUR SEINE (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/403

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  16. Résultat n°16

    Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers BRUNOY À COURSON- MONTELOUP (2000-2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    2491W/347

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers BRUNOY À...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  17. Résultat n°17

    Contrats départementaux triennaux : dossiers ECHARCON, DOURDAN, CORBREUSE, EGLY, COURSON-MONTELOUP (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/130

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers ECHARCON,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  18. Résultat n°18

    Contrats départementaux triennaux : dossiers COURSON-MONTELOUP, AVRAINVILLE, SERMAISE, VAUGRIGNEUSE (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2491W/8

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers COURSON-MONTELOUP,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  19. Résultat n°19

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de CORBEIL-ESSONNES - DRAVEIL (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2226W/12

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  20. Résultat n°20

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de CERNY - CROSNE (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2226W/2

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  21. Résultat n°21

    Plan n°186 R 03 : réseau d'eau potable SCI les Rochettes à COURSON-MONTELOUP (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/820

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°186 R 03 : réseau d'eau potable SCI les Rochettes...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  22. Résultat n°22

    Plan n°186 R 01 : réseau d'eau potable Lotissement de la Roncière à COURSON-MONTELOUP (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/819

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°186 R 01 : réseau d'eau potable Lotissement...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  23. Résultat n°23

    Plan n°186 M 02 : réseau d'eau potable Rue Hameau Marianne à COURSON-MONTELOUP (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/818

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°186 M 02 : réseau d'eau potable Rue Hameau Marianne...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  24. Résultat n°24

    Plan n°186 M 01 : réseau d'eau potable Rue Lamartine à COURSON-MONTELOUP (26/04/2001).

    Date

    2001

    Cote

    2159W/817

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°186 M 01 : réseau d'eau potable Rue Lamartine...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  25. Résultat n°25

    Plan n°186 H 02 : réseau d'eau potable Rue de l'Horloge à COURSON-MONTELOUP (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/816

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°186 H 02 : réseau d'eau potable Rue de l'Horloge...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  26. Résultat n°26

    Plan n°186 H 01 2_2 : réseau d'eau potable Chemin de la Hure à COURSON-MONTELOUP (28/02/1991).

    Date

    1991

    Cote

    2159W/815

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°186 H 01 2_2 : réseau d'eau potable Chemin de...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  27. Résultat n°27

    Plan n°186 H 01 1_2 : réseau d'eau potable Chemin de la Hure à COURSON-MONTELOUP (31/07/1990).

    Date

    1990

    Cote

    2159W/814

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°186 H 01 1_2 : réseau d'eau potable Chemin de...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  28. Résultat n°28

    Plan n°186 G 02 : réseau d'eau potable Chemin de la Grande Cour à COURSON-MONTELOUP (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/813

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°186 G 02 : réseau d'eau potable Chemin de la...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  29. Résultat n°29

    Plan n°186 E 01 2_2 : réseau d'eau potable Rue des Etangs de Cocagne à COURSON-MONTELOUP (27/08/1991).

    Date

    1991

    Cote

    2159W/812

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°186 E 01 2_2 : réseau d'eau potable Rue des...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  30. Résultat n°30

    Plan n°186 E 01 1_2 : réseau d'eau potable Rue des Etangs de Cocagne à COURSON-MONTELOUP (27/08/1991).

    Date

    1991

    Cote

    2159W/811

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°186 E 01 1_2 : réseau d'eau potable Rue des...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  31. Résultat n°31

    Plan n°186 C 25 : réseau d'eau potable C.V. N°13 à COURSON-MONTELOUP (31/07/1990).

    Date

    1990

    Cote

    2159W/810

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°186 C 25 : réseau d'eau potable C.V. N°13 à...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  32. Résultat n°32

    Plan n°186 C 24 1_2 : réseau d'eau potable C.V. N°3 à COURSON-MONTELOUP (31/07/1990).

    Date

    1990

    Cote

    2159W/809

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°186 C 24 1_2 : réseau d'eau potable C.V. N°3...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  33. Résultat n°33

    Plan n°186 C 23 : réseau d'eau potable Rue des Chéneaux à COURSON-MONTELOUP (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/808

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°186 C 23 : réseau d'eau potable Rue des Chéneaux...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  34. Résultat n°34

    Plan n°186 C 01 : réseau d'eau potable C.D. N°3 à COURSON-MONTELOUP (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/807

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°186 C 01 : réseau d'eau potable C.D. N°3 à COURSON-MONTELOUP...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  35. Résultat n°35

    Plan n°186 B 02 2_2 : réseau d'eau potable Rue des Bruyeres à COURSON-MONTELOUP (14/08/1997).

    Date

    1997

    Cote

    2159W/806

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°186 B 02 2_2 : réseau d'eau potable Rue des...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  36. Résultat n°36

    Plan n°186 B 02 1_2 : réseau d'eau potable Rue des Bruyeres à COURSON-MONTELOUP (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/805

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°186 B 02 1_2 : réseau d'eau potable Rue des...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  37. Résultat n°37

    Plan n°186 B 02 1_2 2 : réseau d'eau potable Rue des Bruyeres à COURSON-MONTELOUP (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/804

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°186 B 02 1_2 2 : réseau d'eau potable Rue des...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  38. Résultat n°38

    Plan n°186 70005 : Extension du réseau d'eau potable à COURSON-MONTELOUP (10/11/1978).

    Date

    1978

    Cote

    2159W/803

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°186 70005 : Extension du réseau d'eau potable...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  39. Résultat n°39

    Plan n°186 00 : Plan Statistique du réseau d'eau potable à COURSON-MONTELOUP (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/802

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°186 00 : Plan Statistique du réseau d'eau potable...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  40. Résultat n°40

    Installations classées : COURCOURONNES, dossier PAIN JACQUET - ICARE 2010 0141 (1983-2001) ; dossier maison d'accueil spécialisée LES PAPILLON BLANCS - ICARE 2010 0197 (1999) ; dossier société RAUFAST (KICKERS) - ICARE 2010 0201 (1977-1978) ; dossier SCI ROUTEX - ICARE 2010 0202 (1988-1998) ; dossier société SPIT - ICARE 2010 0198 (1979) ; dossier société SPMS - ICARE 2010 0199 (1993) ; dossier TAXI COLIS - ICARE 2010 0226 (1990) ; société TITN - ICARE 2010 0230 (1989) ; dossier TRACOR - ICARE 2010 0231 (1989-1994) ; dossier société V33 - ICARE 2010 0233 (1987) ; dossier W.L. GORE ET ASSOCIES - ICARE 2010 0235 (1989-2005). COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, Installations classées, société CLOUD - ICARE 2010 0237 (1960) ; dossier DAUVERGNE - ICARE 2010 0239 (1962-1973) ; dossier DUCHOSAL - ICARE 2010 0242 (1948-1950 ; dossier société du SUD - ICARE 2010 0225 (1981) . COURSON-MONTELOUP, dossier Jean GONZALES - ICARE 2009 2333 (1978-1979) ; dossier LE STADE FRANCAIS - ICARE 2009 2342 (1991). CROSNE, dossier société AGIR (ateliers et garages industriels de réparation) - ICARE 2010 0254 (1972-1976) ; dossier ALFATHERM - ICARE 2010 0296 (2003) ; dossier ALLO ASSISTANCE - ICARE 2010 0251 (1998) ; dossier SARL AN.DES.CO - ICARE 2010 0297 (1983).

    Date

    1948-2005

    Cote

    2138W/4

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées : COURCOURONNES, dossier PAIN...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  41. Résultat n°41

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°426 : plan d'épandage - SACLAS ; n° 431: épandage STEP de Dourdan - SIAE de SAINT-HILAIRE ; n° 433 : curage bassin du parc des thermes à FORGES-LES-BAINS ; n° 434 : collecte et rejet des EP lotissement-Bati Service à RIS-ORANGIS ; n° 437 : épandage à ANGERVILLIERS ; n° 440 : station épuration et rejet des eaux usées à COURSON-MONTELOUP ; n°442 : forage pour arrosage - Fédération Francaise de Rugby à LINAS et MARCOUSSIS ; n°445 : épandage des boues STEP - SIAVS Ecole à MILLY-LA-FORET.

    Date

    2002-2009

    Cote

    2137W/10

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  42. Résultat n°42

    Sites Inscrits et Sites Classés : CHEVREUSE : PNR de la Vallée de Chevreuse ; COURSON-MONTELOUP : aménagement des communs du château, classement du Parc ; DOURDAN : protection de la vieille ville, inscription du Hameau de Rouillon ; DRAVEIL : travaux dans le site classé du château de Villiers, demande de classement du site Daudet, travaux divers.

    Date

    1995-2005

    Cote

    2136W/52

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Sites Inscrits et Sites Classés : CHEVREUSE : PNR de...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  43. Résultat n°43

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de CERNY : syndicat agricole local (1947-1949) ; CHALO-SAINT-MARS : syndicat agricole local (1945-1949) ; CHALOU-MOULINEUX : syndicat agricole local (1930-1945) ; TORFOU-CHAMARANDE : syndicat agricole intercommunal (1945-1947) ; CHAMPCUEIL : syndicat agricole local (1945-1947) ; CHAMPLAN : syndicat agricole (1930-1945), syndicat SOPAD NESTLE C.G.T. (1984) ; CHAMPMOTTEUX : syndicat agricole local (1945-1947) ; CHAUFFOUR-LES-ETRECHY : syndicat agricole local (1945-1947) ; CHEPTAINVILLE : syndicat agricole local (1945), syndicat intercommunal agricole de Cheptainville, Avrainville, Guibeville, La Norville et Marolles-en-Hurepoix (1927-1938) ; CHEVANNES : syndicat des ouvriers agricoles (1936) ; CHILLY-MAZARIN : syndicat agricole et horticole (1930-1937), syndicat agricole local (1945), syndicat FO du Château du Buisson (1977), syndicat FO du personnel (1983-1997), syndicat CGT des salariés de l'établissement de SGEBTP (1985), syndicat CGT TRAVEXPOS RANNO (1986), syndicat CGT Decoufle (1995), syndicat Force Ouvrière de BSA International GENERAC (1998), syndicat FO Ranno-Entreprise (1998), syndicat CGT SITA Ile-de-France (1999) ; CONGERVILLE : syndicat agricole local (1930-1945), syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1936-1937) ; CORBREUSE : syndicat agricole local (1945-1955), syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et partis similaires (1946-1947) ; LE COUDRAY-MONTCEAUX : syndicat des ouvriers agricoles (1936-1937) ; COURANCES : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1937), syndicat agricole local (1945-1947) ; COURDIMANCHE : syndicat des ouvriers agricoles (1945) ; COURCOURONNES : syndicat agricole local (1945-1947) ; COURSON-MONTELOUP : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1935-1937), syndicat agricole local (1945).

    Date

    1927-1999

    Cote

    2119W/18

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  44. Résultat n°44

    Remembrement rural - COURANCES : procès-verbal des opérations de remembrement (1998) ; COURSON-MONTELOUP avec extension sur la commune de BRIIS-SOUS-FORGES : procès-verbal des opérations de remembrement (1993) ; D'HUISON-LONGUEVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1961) ; FONTAINE-LA-RIVIERE : procès-verbal des opérations de remembrement (1984) ; FORGES-LES-BAINS : procès-verbal des opérations de remembrement (1966) ; GOMETZ-LE-CHATEL : procès-verbal des opérations de remembrement (1984).

    Date

    1961-1998

    Cote

    2117W/4

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • Remembrement rural - COURANCES : procès-verbal des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)

  45. Résultat n°45

    Remembrement rural de la commune de BRIIS-SOUS-FORGES : renseignements statistiques, arrêtés préfectoraux (1984-1993), registres des réclamations (1988-1991), procès-verbal de délimitation intercommunale après remembrement (1992), étude d'impact de remembrement des communes de BRIIS-SOUS-FORGES, FONTENAY-LES-BRIIS, COURSON-MONTELOUP. Remembrement rural de la commune de COURANCES. - arrêtés préfectoraux (1995-1998), registres des réclamations et observations suite à enquête (1996-1998), procès-verbaux de la Commission communale d'aménagement foncier (9 avril 1996, 22 mai 1996, 2 juillet 1996, 24 septembre 1996, 24 juin 1997, 22 septembre 1997, 2 mars 1998, 23 juin 1998), étude d'impact du remembrement (avril 1988), étude d'aménagement et paysagère préalable à un aménagement foncier (mars 1995), redressement de la limite intercommunale avec la commune de DANNEMOIS (sd), un plan de remembrement annexé à la délibération de la Commission communale (sd), un plan de la voierie (1997), 5 plans des projets des sections ZA, ZB, ZC, ZD, ZH de COURANCES et DANNEMOIS (1998), travaux connexes au remembrement (mémoire explicatif et descriptif, détail estimatif récapitulatif (1998), 17 plans de recherche des propriétaires réels et classement des terres des sections A1,A2, B, C, D1, D2, D3, E1, E2, G, H, I de COURANCES (1997) et des sections D, E, F2 de DANNEMOIS et la section B-ZD de CELY-EN-BIERE (Seine-et-Marne) (1997). Remembrement rural de la commune de COURSON-MONTELOUP : renseignements statistiques, arrêtés préfectoraux (1985-1995), registres des réclamations (1988-1991), procès-verbaux des réunions de la Commission communale d'aménagement foncier (28 novembre 1986, 24 mars 1988, 2 mars 1989, 27 décembre 1990, 7 juin 1991), 4 plans de projet de remembrement des sections ZA, ZB, ZC, ZD, ZE (1990-1991).

    Date

    1984-1998

    Cote

    2108W/4

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • Remembrement rural de la commune de BRIIS-SOUS-FORGES...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)

  46. Résultat n°46

    Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics. Communes de CHALOU MOULINEUX, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHALO SAINT MARS, CHEPTAINVILLE, CONGERVILLE THIONVILLE, COURDIMANCHE SUR ESSONNE, COURSON MONTELOUP, DRAVEIL, EGLY, EPINAY SUR ORGE, EPINAY SUR ORGE, ESTOUCHES, ETIOLLES, LA FERTE ALAIS, FONTENAY LE VICOMTE, FORGES LES BAINS. Note technique, décompte des honoraires, délibération, arrêté ministériel.

    Date

    1987-1998

    Cote

    2016W/19

    • Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.

    • Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  47. Résultat n°47

    Habitations : certificats de conformité pour les communes A à I.

    Date

    1989-1990

    Cote

    2006W/557

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Habitations : certificats de conformité pour les communes...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  48. Résultat n°48

    EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par commune (communes de Corbr à Fon).

    Date

    1985

    Cote

    2006W/484

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  49. Résultat n°49

    EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs au Centre de Secours Principal d'ARPAJON pour les communes de BONDOUFLE, BOURAY-SUR-JUINE, CHEPTAINVILLE, COURSON-MONTELOUP, EGLY.

    Date

    1975-1981

    Cote

    2006W/427

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  50. Résultat n°50

    Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de BU à EG.

    Date

    1956-1969

    Cote

    2006W/402

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  51. Résultat n°51

    Etablissements classés pour les communes CHE à D.

    Date

    1949-1957

    Cote

    2006W/395

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Etablissements classés pour les communes CHE à D.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  52. Résultat n°52

    Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux constitutifs, correspondance (communes de A à I).

    Date

    1969-1974

    Cote

    2006W/130

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  53. Résultat n°53

    Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 131 à 275, CHALOU-MOULINEUX à GOMETZ-LE-CHATEL (2005).

    Date

    2005

    Cote

    1950W/22

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  54. Résultat n°54

    Statistiques agricoles : enquête déchets, communes 16 à 477, ANGERVILLE à PALAISEAU (1997).

    Date

    1997

    Cote

    1950W/14

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : enquête déchets, communes...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  55. Résultat n°55

    Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 041 à 390, AVRAINVILLE à MEREVILLE (2000).

    Date

    2001

    Cote

    1950W/12

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  56. Résultat n°56

    Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du n° 121 à 186 de BUNO-BONNEVAUX à COURSON-MONTELOUP (2000).

    Date

    2000

    Cote

    1950W/3

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  57. Résultat n°57

    Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, sous forme de listing (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1947W/18

    • Contexte : 1947W/1-18, Recensement de population : feuilles de...

    • Recensement de la population : récapitultif des bordereaux...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  58. Résultat n°58

    Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, communes n° 182 à 200 COURCOURONNES à DOURDAN (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1947W/5

    • Contexte : 1947W/1-18, Recensement de population : feuilles de...

    • Recensement de la population : récapitultif des bordereaux...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  59. Résultat n°59

    Recensement de la population : bordereaux de district, modèle 6, n° 016 : ANGERVILLE; n°017 : ANGERVILLIERS; n°022 : ARRANCOURT; n°035 : AUTHON-LA-PLAINE ; 037 : AUVERNAUX ; n°038 : AUVERS-SAINT-GEORGES; n°041 : AVRAINVILLE; n°045 : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE; n°047 : BAULNE; n°067 : BLANDY; n°069 : BOIGNEVILLE; n°075 : BOIS-HERPIN; n°079 : BOISSY-LA-RIVIERE; n°080 : BOISSY-LE-CUTTE; n°081 : BOISSY-LE-SEC; n°093 : BOULLAY-LES-TROUX; n°095 : BOURAY-SUR-JUINE ; n°098 : BOUTERVILLIERS; n°099 : BOUTIGNY-SUR-ESSONNE ; n°100 : BOUVILLE; n°109 : BRIERES-LES-SCELLES; n°111 : BRIIS-SOUS-FORGES; n°112 : BROUY; n°121 : BUNO-BONNEVAUX; n°129 : CERNY; n°130 : CHALO-SAINT-MARS; n°131 : CHALOU-MOULINEUX; n°132 : CHAMARANDE; n°135 : CHAMPCUEIL; n°137 : CHAMPMOTTEUX ; n°145 : CHATIGNONVILLE; n°148 : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY; n°156 :CHEPTAINVILLE; n°159 : CHEVANNES; n°175 : CORBREUSE; n°180 : COURANCES ; n°184 :COURDIMANCHE; n°186 : COURSON-MONTELOUP (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1946W/129

    • Contexte : 1946W/1-133, Recensement de population : feuilles de...

    • Recensement de la population : bordereaux de district,...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  60. Résultat n°60

    Programme quinquennal en faveur de la sécurité dans les écoles : ATHIS MONS (diverses écoles), arrêté n° 97-3955 du 30 septembre 1997, arrêté n° 97-4708 du 3 novembre 1997, arrêté n° 97-4710 du 3 novembre 1997, arrêté n° 97-4711 du 3 novembre 1997, arrêté n° DCAE/2-0271 du 28 juillet 1998, arrêté annulation (du 0271) n° DCAI/2 21 du 11 mars 2002, arrêté n° DCAE/2-0270 du 28 juillet 1998, arrêté n° DCAI/2-80 du 2 septembre 2002 (caducité), arrêté n° DCAE/2 99-0099 du 3 août 1999, arrêté n° 97-4709 du 3 novembre 1997, arrêté n° DCAE/2 99-100 du 3août 1999, arrêté n° DCAI/2 132 du 20 septembre 2001, arrêté n° DCAI/2 025 du 4 mars 2003 (caducité), arrêté n° DCAI/2 327 du 15 décembre 2003 (annulation du 025), arrêté n° DAI/2 024 du 22 mars 2004 ; BOUSSY SAINT ANTOINE (diverses écoles), arrêté n° DCAE/2-99-0117 du 29 septembre 1999, arrêté n° DCAI/2-090 du 26 septembre 2002, arrêté n° 95-4565 du 26 octobre 1995 ; BRETIGNY SUR ORGE (diverses écoles), arrêté n° DCAE/2-99-0116 du 29 septembre 1999 ; BRUNOY (diverses écoles), arrêté n° DCAE/2-99-0141 du 18 novembre 1999, arrêté n° DCAI/2-016 du 7 mars 2002 (annulation du 0141), arrêté n° DCAE/2-99-0142 du 18 novembre 1999, arrêté n° DCAI/2-017 du 7 mars 2002 (annulation du 0142), arrêté n° DCAE/2-99-0143 du 18 novembre 1999, arrêté n° DCAI/2-22 du 15 mars 2002 (annulation du 0143), arrêté n° DCAE/2-99-0144 du 18 novembre 1999, arrêté n° DCAI/2-020 du 7 mars 2002 (annulation du 0144), arrêté n° DCAE/2-99-0151 du 18 novembre 1999, arrêté n° DCAI/2-018 du 7 mars 2002 (annulation du 0151), arrêté n° DCAE/2-99-0152 du 18 novembre 1999, arrêté n° DCAI/2-015 du 7 mars 2002 (annulation du 0152), arrêté n° DCAE/2-99-0153 du 18 novembre 1999, arrêté n° DCAI/2-019 du 7 mars 2002 (annulation du 0153), arrêté n° DCAE/2-99-0094 du 27 juillet 1999, arrêté n° DCAE/2-99-0112 du 29 septembre 1999, arrêté n° DCAE/2-99-0113 du 29 septembre 1999, arrêté n° DCAE/2-99-0119 du 7 octobre 1999, arrêté n° DCAE/2-99-0120 du 7 octobre 1999 ; BURES-SUR-YVETTE (diverses écoles), arrêté n° DCAE/2-99-0168 du 2 décembre 1999, arrêté n° DCAE/2-99-0170 du 2 décembre 1999, arrêté n° 94-5541 du 26 décembre 1994, arrêté n° 95-4643 du 31 octobre 1995 ; CHAMPCUEIL (école du centre et hameau de Beauvais), arrêté n° 97-1312 du 18 avril 1997 ; CHILLY-MAZARIN (diverses écoles), arrêté n° DCAE/2-99-0145 du 18 novembre 1999, arrêté n°DCAE/2-99-0146 du 18 novembre 1999, arrêté n° DCAE/2-99-0147 du 18 novembre 1999, arrêté n° DCAE/2-99-0148 du 18 novembre1999, arrêté n° DCAE/2-99-0149 du 18 novembre 1999, arrêté n° DCAE/299-0150 du 18 novembre 1999, arrêté n° 95-1358 du 14 avril 1995 ; CORBEIL-ESSONNES (GS Théodore Steeg), arrêté n° DCAE/2-99-0101 du 3 août 1999 ; CORBREUSE (diverses écoles), arrêté n° DCAE/2-0339 du 25 août 1998, arrêté n° DCAE/2-99-0115 du 29 septembre 1999 ; COURSON-MONTELOUP (école primaire), arrêté n° DCAE/2-2000-001 du 5 janvier 2000 ; DOURDAN (école Charles Peguy), arrêté n° 95-2842 du 6 juillet 1995 ; EPINAY-SOUS-SENART (diverses écoles), arrêté n° 97-2412 du 21 août 1997, arrêté n° DCAE/2-0292 du 4 août 1998, arrêté n° DCAE/2-0293 du 4 août 1998, arrêté n° DCAE/2-0294 du 4 août 1998, arrêté n° DCAE/2-0295 du 4 août 1998, arrêté n° DCAE/2-0296 du 4 août 1998, arrêté n° DCAE/2-2000-002 du 6 janvier 2000 ; ETAMPES (diverses écoles), arrêté n° 96-4341 du 7 octobre 1996, arrêté n° 97-3402 du 20 août 1997, arrêté n° 97-3403 du 20 août 1997, arrêté n° DCAE/2-0323 du 7 août 1998, arrêté n° DCAE/2-0548 du 22 octobre 1998, arrêté n° DCAE/2-0547 du 22 octobre 1998 ; EVRY (diverses écoles), arrêté n° DCAE/2 99-0102 du 16 août 1999, arrêté n° DCAE/2-010 du 20 janvier 2000, arrêté n° DCAE/2-026 du 22 mars 2004, arrêté n° DCAE/2-2000-003 du 11 janvier 2000, arrêté n° DAI/2-025 du 22 mars 2004 ; FERTE ALAIS (LA) (Groupe Scolaire L Moreau), arrêté n° 95-1357 du 14 avril 1995, arrêté n° 96-2898 du 1er juillet 1996, arrêté n° 96-3350 du 12 août 1996 ; FLEURY-MEROGIS (diverses écoles), arrêté n° 94-5543 du 26 décembre 1994, arrêté n° DCAI/2-053 du 28 mars 2001, arrêté n° 95-4641 du 31 octobre 1995 ; FORGES LES BAINS (Groupe Scolaire J de la Fontaine), arrêté n° DCAE/2-99-0192 du 29 décembre 1999 ; GIF- SUR-YVETTE (diverses écoles), arrêté n° DCAE/2-009 du 20 janvier 2000, arrêté n° DCAI/2-027 du 6 mars 2003 (caducité), arrêté n° DCAI/2-107 du 2 juillet 2003 (annulation de la caducité), arrêté n° DCAE/2-99-0193 du 29 décembre 1999, arrêté n° DCAI/2-089 du 26 septembre 2002 (annulation), arrêté n° 95-4561 du 26 otobre 1995 ; GOMETZ LA VILLE (diverses écoles), arrêté n° 95-5401 du 5 décembre 1995 (erreur sur devis , pas de versement), arrêté n° 97-1313 du 18 avril 1997 ; GRIGNY (diverses écoles), arrêté n° DCAE/2-0283 du 4 août 1997, arrêté n°DCAE/2-0284 du 4 août 1997, arrêté n° DCAE/2-0285 du 4 août 1997, arrêté n° DCAE/2-0286 du 4 août 1997, arrêté n° DCAE/2-0287 du 4 août 1997, arrêté n° DCAE/2-0337 du 19 août 1998, arrêté n° DCAI/2-79 du 30 août 2002, arrêté n° DCAI/2-219 du 21 décembre 2001, arrêté n° DCAE/2-99-0191 du 29 décembre 1999, arrêté n° DCAI/2-026 du 4 mars 2003 (caducité école du bélier/cerf), arrêté n° 97-5032 du 21 novembre 1997 ; JANVILLE SUR JUINE (école primaire la pierre levée), arrêté n° DCAE/2-99-0164 du 25 novembre 1999, arrêté n° DCAI/2-091 du 26 septembre 2002 (annulation du solde) ; JUVISY SUR ORGE (diverses écoles), arrêté n° 95-2122 du 12 juin 1995, arrêté n° DCAI/2-85 du 11 septembre 2002 ; LARDY (diverses écoles), arrêté n° DCAE/2-99-0166 du 25 novembre 1999, arrêté n° DCAI/2-164 du 4 décembre 2002 (annulation du solde), arrêté n° DCAE/2-99-0165 du 25 décembre 1999 ; LEUVILLE SUR ORGE (Groupe Scolaire), arrêté n° DCAE/2-0288 du 4 août 1998 ; LIMOURS (groupe E Henriot), arrêté n° 95-2123 du 12 juin 1995 ; MASSY (école A Camus), arrêté n° DCAE/2-0273 du 28 juillet 1998, arrêté n° DCAI/2-195 du 10 décembre 2001 (caducité) ; MENNECY (diverses écoles), arrêté n° DCAE/2-005 du 17 janvier 2000, arrêté n° DCAE/2-006 du 17 janvier 2000, arrêté n° DCAE/2-007 du 17 janvier 2000 ; MONTGERON (diverses écoles), arrêté n° 97-4288 du 15 octobre 1997, arrêté n° 97-4289 du 15 octobre 1997 ; MONTLHERY (école parc du Mirablon), arrêté n° DCAE/2-99-0128 du 29 octobre 1999 ; MORSANG SUR ORGE (diverses écoles), arrêté n° 95-2898 du 10 juillet 1995, arrêté n° DAI/2-118 du 24 août 2004 (annulation solde) ; NORVILLE (LA) (école Pasteur), arrêté n° DCAE/2-0340 du 25 août 1998 ; ORSAY (école Mondétour et Pont de Pierre), arrêté n° 95-5540 du 26 décembre 1994, arrêté n° DCAI/2-170 du 8 novembre 2000 (caducité arrêté n° 5540) ; PALAISEAU (école élémentaire P Langevin), arrêté n° DCAE/2-99-0103 du 17 août 1999 ; PARAY VIEILLE POSTE (diverses écoles), arrêté n° DCAE/2-99-0130 du 29 octobre 1999, arrêté n° DCAE/2-99-0137 du 18 novembre 1999 ; RIS ORANGIS (école boulesteix), arrêté n° DCAI/2-046 du 30 mars 2000, arrêté n° DCAI/2-047 du 3 mars 2000, arrêté n° DCAI/2-045 du 30 mars 2000 ; SAINTE GENEVIEVE DES BOIS (écoles Jean Macé), arrêté n° 95-0269 du 27 janvier 1995, arrêté n° 95-5400 du 5 décembre 1995, arrêté n° DCAE/2-0068 du 10 mai 1999, arrêté n° 97-3255 du 12 août 1997, arrêté n° 99-0187 du 21 décembre 1999, SAINTRY SUR SEINE (Groupe Scolaire du Parc), arrêté n° 95-4566 du 26 octobre 1995 ; SAVIGNY SUR ORGE (diverses écoles), arrêté n° DCAE/2-99-0096 du 3 août 1999, arrêté n° DCAE/2-99-0097 du 3 août 1999, arrêté n° DCAE/2-99-0098 du 3 août 1999, arrêté n° 95-4642 du 31 octobre 1995, arrêté n° DCAI/2-054 du 28 mars 2001 ; LES ULIS (diverses écoles), arrêté n° DCAE/2-0266 du 28 juillet 1998, arrêté n° DCAE/2-0267 du 28 juillet 1998, arrêté n° DCAE/2-0268 du 28 juillet 1998, arrêté n° DCAE/2-0269 du 28 juillet 1998, arrêté n° DCAE/2-99-0114 du 29 septembre 1999 ; VAUHALLAN (école maternelle les Sablons), arrêté n° DCAE/2-99-0138 du 18 novembre 1999, arrêté n° DCAE/2-99-0139 du 18 novembre 1999 ; VERRIERES LE BUISSON (diverses écoles), arrêté n° DCAI/2-044 du 28 mars 2000, LA VILLE DU BOIS (diverses écoles), arrêté n° DCAE/2-0289 du 4 août 1998, arrêté n° DCAE/2-0290 du 4 août 1998, arrêté n° DCAE/2-0291 du 4 août 1998, VILLIERS SUR ORGE (diverses écoles), arrêté n° 95-2121 du 12 juin 1995, arrêté n° 96-3780 du 27 août 1996, arrêté n° DCAI/2-154 du 5 novembre 2002 ; WISSOUS (Groupe Scolaire La Fontaine et Groupe scolaire S Baloche), arrêté n° DCAE/2-99-0136 du 18 novembre 1999, arrêté n° DCAE/2-99-0140 du 18 novembre 1999 ; YERRES (Groupe Scolaire des Tournelles et des Camaldules), arrêté n° 95-5353 du 1er décembre 1995.

    Date

    1994-2004

    Cote

    1942W/1

    • Contexte : 1942W Programme quinquennal en faveur de la sécurité...

    • Programme quinquennal en faveur de la sécurité dans...

    Producteur :

    BUREAU DE LA COORDINATION ET DE L AMENAGEMENT (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  61. Résultat n°61

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°25349 COURSON-MONTELOUP (2002) ; n°2918 COURSON-MONTELOUP (2001) ; n°15950 SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (2000).

    Date

    2000-2002

    Cote

    1919W/6

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  62. Résultat n°62

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°19993 ANGERVILLIERS (2003) ; n°19407 COURSON-MONTELOUP (2001) ; n°24908 BRETIGNY-SUR-ORGE (1999) ; n°12405 VIRY-CHATILLON (2001) ; n°34460 VILLEBON-SUR-YVETTE (2002).

    Date

    1999-2003

    Cote

    1919W/4

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  63. Résultat n°63
    COURSON-MONTELOUP, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage,1933, Ech. 1/10000 ; plans des sections A1, C, 1933, Ech. 1/2500, sections A1, C, 1933, Ech. 1/2500, sections ZA, ZB, ZC, ZD, ZE, 1993, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [10 plans].

    10 medias

    COURSON-MONTELOUP, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage,1933, Ech. 1/10000 ; plans des sections A1, C, 1933, Ech. 1/2500, sections A1, C, 1933, Ech. 1/2500, sections ZA, ZB, ZC, ZD, ZE, 1993, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [10 plans].

    Date

    1933-1993

    Cote

    1891W/5

    • Contexte : 1891W/1-30, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...

    • COURSON-MONTELOUP, plans minutes de conservation :...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS DE PALAISEAU (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS DE PALAISEAU (service versant)

  64. Résultat n°64

    Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : VILLEMOISSON - WISSOUS. Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions de fonctionnement : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE - LIMOURS.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/13

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  65. Résultat n°65

    Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : BALLAINVILLIERS - DOURDAN.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/9

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  66. Résultat n°66

    Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : ARPAJON - DRAVEIL.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/5

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique municipales agréées, subventions...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  67. Résultat n°67

    Le domaine de CHAMARANDE : joyau du patrimoine essonnien ; engagement du Conseil général dans la lutte contre le handicap ; question des gens du voyage ; schéma départemental d'équipement des adultes handicapés ; mesure d'accompagnement à la couverture maladie universelle en Essonne ; signature du contrat de bassin à VIRY-CHATILLON ; festival du cinéma européen en Essonne-Cinéssonne ; Guideurope ; journées des plantes à COURSON-MONTELOUP.

    Date

    2000

    Cote

    1703W/40

    • Contexte : CABINET DU PRESIDENT

    • Le domaine de CHAMARANDE : joyau du patrimoine essonnien...

    Producteur :

    CABINET DU PRESIDENT (service producteur), CABINET DU PRESIDENT (service versant)

  68. Résultat n°68

    Journées des plantes à COURSON-MONTELOUP ; inauguration de la voie nouvelle de déviation de passage à niveau n°20, gare du Guichet ; abribus Decaux : fin d'un long litige ; rencontre avec les épiceries sociales ; meeting aérien de CERNY - LA FERTE-ALAIS ; conférence de presse sur le nouveau musée de la Photographie ; lancement de la saison culturelle à CHAMARANDE ; 7es rencontres financières.

    Date

    2000

    Cote

    1703W/36

    • Contexte : CABINET DU PRESIDENT

    • Journées des plantes à COURSON-MONTELOUP ; inauguration...

    Producteur :

    CABINET DU PRESIDENT (service producteur), CABINET DU PRESIDENT (service versant)

  69. Résultat n°69

    2e édition du forum du chomeur créateur de son propre emploi ; convention scène nationale d'EVRY-SAN d'EVRY-Département-DRAC ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY- collège Camille Claudel : mobilisation du Conseil général ; visite du canton de VILLEBON-SUR-YVETTE ; 6e coupe de France d'athlètisme ; journée des plantes à COURSON-MONTELOUP ; semaine de la science/ Génopole ; lettre de Michel Berson : collège André Maurois à EPINAY-SUR-ORGE au sujet de l'amiante ; transformation des circuits spéciaux scolaires en lignes régulières à ITTEVILLE ; 6emes rencontres financières.

    Date

    1999

    Cote

    1703W/26

    • Contexte : CABINET DU PRESIDENT

    • 2e édition du forum du chomeur créateur de son propre...

    Producteur :

    CABINET DU PRESIDENT (service producteur), CABINET DU PRESIDENT (service versant)

  70. Résultat n°70

    Bourses nationales d'études du second degré : liste de rentrée d'ATHIS-MONS à DOURDAN.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1671W/7

    • Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.

    • Bourses nationales d'études du second degré : liste...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  71. Résultat n°71

    Bourses nationales d'études du second degré : listes de reconduction, ARPAJON à EVRY.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1671W/4

    • Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.

    • Bourses nationales d'études du second degré : listes...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  72. Résultat n°72

    Secteur d'étude H aux abords de l'autoroute A10. - BRIIS-SOUS-FORGES, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX, MARCOUSSIS, LES MOLIERES, NOZAY, PECQUEUSE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, VAUGRIGNEUSE, VILLEJUST (création par décret du 15/07/1974). ANGERVILLIERS : arrêté préfectoral n°74-3574 du 11/06/1974 ; BOULLAY-LES-TROUX : arrêté préfectoral n°74-3575 du 11/07/1974 ; CORBREUSE : arrêté préfectoral n°74-3573 du 11/06/1974 ; COURSON-MONTELOUP : arrêté préfectoral n°74-3572 du 11/06/1974 ; FONTENAY-LES-BRIIS : arrêté préfectoral n°74-3573 du 18/06/1974 ; GOMETZ-LE-CHATEL : arrêté préfectoral n°74-3571 du 11/06/1974 ; LES GRANGES-LE-ROI : arrêté préfectoral n°74-3574 du 11/06/1974 ; SERMAISE : arrêté préfectoral n°74-3568 du 11/06/1974 ; SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE : arrêté préfectoral n°74-3772 du 18/06/1974 modifié par arrêté préfectoral n°74-6429 du 30/09/1974 ; SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN : arrêté préfectoral n°74-3774 du 18/06/1974 ; LE VAL-SAINT-GERMAIN : arrêté préfectoral n°74-3567 du 11/06/1974.

    Date

    1974

    Cote

    1661W/62

    • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

    • Secteur d'étude H aux abords de l'autoroute A10. -...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  73. Résultat n°73

    Conseils d'administration des collèges : compte- rendus de réunions, communes lettre C

    Date

    1994-1995

    Cote

    1627W/2

    • Contexte : CONSEILS D'ADMINISTRATION DES COLLEGES.

    • Conseils d'administration des collèges : compte- rendus...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  74. Résultat n°74

    CORBEIL-ESSONNES, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D'HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN, DRAVEIL, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES, ETIOLLES, ETRECHY. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

    Date

    2000

    Cote

    1597W/25

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.

    • CORBEIL-ESSONNES, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE),...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  75. Résultat n°75

    BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D'HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN, DRAVEIL . - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

    Date

    1999

    Cote

    1597W/15

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.

    • BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX,...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  76. Résultat n°76

    CORBEIL-ESSONNES, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D'HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN, DRAVEIL, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

    Date

    1998

    Cote

    1597W/4

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.

    • CORBEIL-ESSONNES, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE),...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  77. Résultat n°77

    Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

    Date

    1998

    Cote

    1568W/25

    • Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...

    • Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  78. Résultat n°78

    Listes de reconduction des lycéens boursiers, de CORBEIL-ESSONNES (suite) à EVRY, année scolaire 1995-1996.

    Date

    1995-1996

    Cote

    1558W/6

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de reconduction des lycéens boursiers, de CORBEIL-ESSONNES...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  79. Résultat n°79

    Listes de reconduction des lycéens boursiers, d'ARPAJON à DRAVEIL, année scolaire 1994-1995.

    Date

    1994-1995

    Cote

    1558W/2

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de reconduction des lycéens boursiers, d'ARPAJON...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  80. Résultat n°80

    Listes de reconduction des lycéens boursiers, de BRETIGNY-SUR-ORGE à MASSY, année scolaire 1993-1994.

    Date

    1993-1994

    Cote

    1558W/1

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de reconduction des lycéens boursiers, de BRETIGNY-SUR-ORGE...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)