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585 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

1831 - 1910.

Date

1831-1910

Cote

3X/7

Résultat n°2

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours. LE COUDRAY-MONTCEAUX (1833-1925), comptes de gestion (1873-1937), statistiques (1888-1919) ; COURANCES (1821 - 1925), comptes de gestion (1914-1937), statistiques (1919-1929) ; COURCOURONNES (1893-1925) ; COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE (1893-1925) ; COURSON-MONTELOUP (1811-1925), comptes de gestion (1873-1937), statistiques (1919).

Date

1811-1937

Cote

2X/7

Résultat n°3

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Germain-lès-Arpajon, Le Coudray-Montceaux et Breuillet du 25 janvier 2016 ; de Verrières-le-Buisson, Courson-Monteloup, Épinay-sur-Orge, Moigny-sur-Ecole, Igny, Mespuits, La Forêt-le-Roi, D'Huison-Longueville, Vert-le-Petit, Angerville, Saclas, Saint-Sulpice-de-Favières et Gometz-la-Ville du 15 février 2016.

Date

2016

Cote

3307W/29

Résultat n°4

Courson-Monteloup ; D'Huison-Longueville ; Épinay-sur-Orge ; Lardy ; La Ville-du-Bois ; Morsang-sur-Seine.

Date

2015-2017

Cote

3307W/16

Résultat n°5

Angervilliers, Bièvres, Briis-sous-Forges, Bures-sur-Yvette, Courson-Monteloup, Fontenay-lès-Briis, Forges-les-Bains, Gif-sur-Yvette, Gometz-la-Ville, Gometz-le-Châtel, Grigny.

Date

2015

Cote

3256W/14

Résultat n°6

Angervilliers, Bièvres, Briis-sous-Forges, Bures-sur-Yvette, Courson-Monteloup, Forges-les-Bains, Gif-sur-Yvette, Gometz-la-Ville, Gometz-le-Châtel, Igny, Janvry, Limours-en-Hurepoix, Les Molières.

Date

2014

Cote

3255W/13

Résultat n°7

Courson-Monteloup : dossier A – Z.

Date

2015

Cote

3109W/68

Résultat n°8

CORBEIL-ESSONNES à COURSON-MONTELOUP.

Date

2014

Cote

2858W/4

Résultat n°9

Décret n°90-437 du 28 mai 1990 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements des personnels civils sur le territoire métropolitain de la France, ARPAJON : réclamation de la commune sur les résultats du recensement ; demandes des communes : arrêté du 3 janvier 1992 portant modification du chiffre de la population et attribution de population fictive à certaines communes, erratum sur la commune de LONGJUMEAU, état corrigé des communes d'ARPAJON et GUIBEVILLE, état des logements achevés et en chantier prévus en 1991 à LEUVILLE-SUR-ORGE, état des logements en chantier à VILLIERS-LE-BACLE ; tableau de recensement complémentaire avec ancienne, augmentation et nouvelle population légale et nombre d'immeubles de logements de chambres et studios (communes de COURSON-MONTELOUP, GUIBEVILLE, ITTEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LONGJUMEAU, MOLIERES (LES) et VILLIERS-LE-BACLE) ; feuilles récapitulatives pour le décompte de la nouvelle population (COURSON-MONTELOUP, GUIBEVILLE, ITTEVILLE, LONGJUMEAU. Correspondance entre la Mairie de MASSY et le sur la question orale du 7 juin 1991 sur les conséquences de la loi relative à la solidarité financière entre les communes pour les collectivités qui construisent des logements sociaux.

Date

1990-1991

Cote

2749W/3/2

Résultat n°10

VAUGRIGNEUSE ; COURSON-MONTELOUP ; EGLY ; VARENNES-JARCY ; GUILLERVAL ; BOUVILLE ; BLANDY ; VIDELLES ; MAUCHAMPS ; ABBEVILLE-LA-RIVIERE ; ORVEAU ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LIMOURS.

Date

2003-2005

Cote

2737W/186

Résultat n°11

COURSON-MONTELOUP, ESTOUCHES, FONTENAY-LES-BRIIS.

Date

2007-2010

Cote

2737W/30

Résultat n°12

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°83/31 COURSON-MONTELOUP, n°83/32 FONTENAY-LES-BRIIS, n°83/33 SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (novembre 1983) ; n83/02 Bis ATHIS-MONS, n°83/34 LONGJUMEAU - SAULX LES CHARTREUX - CHAMPLAN, n°83/35 GIF-SUR-YVETTE (décembre 1983).

Date

1983

Cote

2657W/41

Résultat n°13

Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers COURSON MONTELOUP (1998-2005).

Date

1998-2005

Cote

2491W/444

Résultat n°14

Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers CHAMPMOTTEUX, SACLAS, COURSON MONTELOUP, VAUGRIGNEUSE (2003-2005).

Date

2003-2005

Cote

2491W/419

Résultat n°15

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports BONDOUFLE, SAN DE SÉNART, SAULX LES CHARTREUX, SAINT CHÉRON, COURSON MONTELOUP, ORSAY, MAROLLES EN HUREPOIX, MORSANG SUR SEINE (2006).

Date

2006

Cote

2491W/403

Résultat n°16

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers BRUNOY À COURSON- MONTELOUP (2000-2001).

Date

2000-2001

Cote

2491W/347

Résultat n°17

Contrats départementaux triennaux : dossiers ECHARCON, DOURDAN, CORBREUSE, EGLY, COURSON-MONTELOUP (2006).

Date

2006

Cote

2491W/130

Résultat n°18

Contrats départementaux triennaux : dossiers COURSON-MONTELOUP, AVRAINVILLE, SERMAISE, VAUGRIGNEUSE (2001).

Date

2001

Cote

2491W/8

Résultat n°19

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de CORBEIL-ESSONNES - DRAVEIL (2005).

Date

2005

Cote

2226W/12

Résultat n°20

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de CERNY - CROSNE (2004).

Date

2004

Cote

2226W/2

Résultat n°21

Plan n°186 R 03 : réseau d'eau potable SCI les Rochettes à COURSON-MONTELOUP (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/820

Résultat n°22

Plan n°186 R 01 : réseau d'eau potable Lotissement de la Roncière à COURSON-MONTELOUP (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/819

Résultat n°23

Plan n°186 M 02 : réseau d'eau potable Rue Hameau Marianne à COURSON-MONTELOUP (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/818

Résultat n°24

Plan n°186 M 01 : réseau d'eau potable Rue Lamartine à COURSON-MONTELOUP (26/04/2001).

Date

2001

Cote

2159W/817

Résultat n°25

Plan n°186 H 02 : réseau d'eau potable Rue de l'Horloge à COURSON-MONTELOUP (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/816

Résultat n°26

Plan n°186 H 01 2_2 : réseau d'eau potable Chemin de la Hure à COURSON-MONTELOUP (28/02/1991).

Date

1991

Cote

2159W/815

Résultat n°27

Plan n°186 H 01 1_2 : réseau d'eau potable Chemin de la Hure à COURSON-MONTELOUP (31/07/1990).

Date

1990

Cote

2159W/814

Résultat n°28

Plan n°186 G 02 : réseau d'eau potable Chemin de la Grande Cour à COURSON-MONTELOUP (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/813

Résultat n°29

Plan n°186 E 01 2_2 : réseau d'eau potable Rue des Etangs de Cocagne à COURSON-MONTELOUP (27/08/1991).

Date

1991

Cote

2159W/812

Résultat n°30

Plan n°186 E 01 1_2 : réseau d'eau potable Rue des Etangs de Cocagne à COURSON-MONTELOUP (27/08/1991).

Date

1991

Cote

2159W/811

Résultat n°31

Plan n°186 C 25 : réseau d'eau potable C.V. N°13 à COURSON-MONTELOUP (31/07/1990).

Date

1990

Cote

2159W/810

Résultat n°32

Plan n°186 C 24 1_2 : réseau d'eau potable C.V. N°3 à COURSON-MONTELOUP (31/07/1990).

Date

1990

Cote

2159W/809

Résultat n°33

Plan n°186 C 23 : réseau d'eau potable Rue des Chéneaux à COURSON-MONTELOUP (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/808

Résultat n°34

Plan n°186 C 01 : réseau d'eau potable C.D. N°3 à COURSON-MONTELOUP (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/807

Résultat n°35

Plan n°186 B 02 2_2 : réseau d'eau potable Rue des Bruyeres à COURSON-MONTELOUP (14/08/1997).

Date

1997

Cote

2159W/806

Résultat n°36

Plan n°186 B 02 1_2 : réseau d'eau potable Rue des Bruyeres à COURSON-MONTELOUP (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/805

Résultat n°37

Plan n°186 B 02 1_2 2 : réseau d'eau potable Rue des Bruyeres à COURSON-MONTELOUP (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/804

Résultat n°38

Plan n°186 70005 : Extension du réseau d'eau potable à COURSON-MONTELOUP (10/11/1978).

Date

1978

Cote

2159W/803

Résultat n°39

Plan n°186 00 : Plan Statistique du réseau d'eau potable à COURSON-MONTELOUP (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/802

Résultat n°40

Installations classées : COURCOURONNES, dossier PAIN JACQUET - ICARE 2010 0141 (1983-2001) ; dossier maison d'accueil spécialisée LES PAPILLON BLANCS - ICARE 2010 0197 (1999) ; dossier société RAUFAST (KICKERS) - ICARE 2010 0201 (1977-1978) ; dossier SCI ROUTEX - ICARE 2010 0202 (1988-1998) ; dossier société SPIT - ICARE 2010 0198 (1979) ; dossier société SPMS - ICARE 2010 0199 (1993) ; dossier TAXI COLIS - ICARE 2010 0226 (1990) ; société TITN - ICARE 2010 0230 (1989) ; dossier TRACOR - ICARE 2010 0231 (1989-1994) ; dossier société V33 - ICARE 2010 0233 (1987) ; dossier W.L. GORE ET ASSOCIES - ICARE 2010 0235 (1989-2005). COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, Installations classées, société CLOUD - ICARE 2010 0237 (1960) ; dossier DAUVERGNE - ICARE 2010 0239 (1962-1973) ; dossier DUCHOSAL - ICARE 2010 0242 (1948-1950 ; dossier société du SUD - ICARE 2010 0225 (1981) . COURSON-MONTELOUP, dossier Jean GONZALES - ICARE 2009 2333 (1978-1979) ; dossier LE STADE FRANCAIS - ICARE 2009 2342 (1991). CROSNE, dossier société AGIR (ateliers et garages industriels de réparation) - ICARE 2010 0254 (1972-1976) ; dossier ALFATHERM - ICARE 2010 0296 (2003) ; dossier ALLO ASSISTANCE - ICARE 2010 0251 (1998) ; dossier SARL AN.DES.CO - ICARE 2010 0297 (1983).

Date

1948-2005

Cote

2138W/4

Résultat n°41

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°426 : plan d'épandage - SACLAS ; n° 431: épandage STEP de Dourdan - SIAE de SAINT-HILAIRE ; n° 433 : curage bassin du parc des thermes à FORGES-LES-BAINS ; n° 434 : collecte et rejet des EP lotissement-Bati Service à RIS-ORANGIS ; n° 437 : épandage à ANGERVILLIERS ; n° 440 : station épuration et rejet des eaux usées à COURSON-MONTELOUP ; n°442 : forage pour arrosage - Fédération Francaise de Rugby à LINAS et MARCOUSSIS ; n°445 : épandage des boues STEP - SIAVS Ecole à MILLY-LA-FORET.

Date

2002-2009

Cote

2137W/10

Résultat n°42

Sites Inscrits et Sites Classés : CHEVREUSE : PNR de la Vallée de Chevreuse ; COURSON-MONTELOUP : aménagement des communs du château, classement du Parc ; DOURDAN : protection de la vieille ville, inscription du Hameau de Rouillon ; DRAVEIL : travaux dans le site classé du château de Villiers, demande de classement du site Daudet, travaux divers.

Date

1995-2005

Cote

2136W/52

Résultat n°43

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de CERNY : syndicat agricole local (1947-1949) ; CHALO-SAINT-MARS : syndicat agricole local (1945-1949) ; CHALOU-MOULINEUX : syndicat agricole local (1930-1945) ; TORFOU-CHAMARANDE : syndicat agricole intercommunal (1945-1947) ; CHAMPCUEIL : syndicat agricole local (1945-1947) ; CHAMPLAN : syndicat agricole (1930-1945), syndicat SOPAD NESTLE C.G.T. (1984) ; CHAMPMOTTEUX : syndicat agricole local (1945-1947) ; CHAUFFOUR-LES-ETRECHY : syndicat agricole local (1945-1947) ; CHEPTAINVILLE : syndicat agricole local (1945), syndicat intercommunal agricole de Cheptainville, Avrainville, Guibeville, La Norville et Marolles-en-Hurepoix (1927-1938) ; CHEVANNES : syndicat des ouvriers agricoles (1936) ; CHILLY-MAZARIN : syndicat agricole et horticole (1930-1937), syndicat agricole local (1945), syndicat FO du Château du Buisson (1977), syndicat FO du personnel (1983-1997), syndicat CGT des salariés de l'établissement de SGEBTP (1985), syndicat CGT TRAVEXPOS RANNO (1986), syndicat CGT Decoufle (1995), syndicat Force Ouvrière de BSA International GENERAC (1998), syndicat FO Ranno-Entreprise (1998), syndicat CGT SITA Ile-de-France (1999) ; CONGERVILLE : syndicat agricole local (1930-1945), syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1936-1937) ; CORBREUSE : syndicat agricole local (1945-1955), syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et partis similaires (1946-1947) ; LE COUDRAY-MONTCEAUX : syndicat des ouvriers agricoles (1936-1937) ; COURANCES : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1937), syndicat agricole local (1945-1947) ; COURDIMANCHE : syndicat des ouvriers agricoles (1945) ; COURCOURONNES : syndicat agricole local (1945-1947) ; COURSON-MONTELOUP : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1935-1937), syndicat agricole local (1945).

Date

1927-1999

Cote

2119W/18

Résultat n°44

Remembrement rural - COURANCES : procès-verbal des opérations de remembrement (1998) ; COURSON-MONTELOUP avec extension sur la commune de BRIIS-SOUS-FORGES : procès-verbal des opérations de remembrement (1993) ; D'HUISON-LONGUEVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1961) ; FONTAINE-LA-RIVIERE : procès-verbal des opérations de remembrement (1984) ; FORGES-LES-BAINS : procès-verbal des opérations de remembrement (1966) ; GOMETZ-LE-CHATEL : procès-verbal des opérations de remembrement (1984).

Date

1961-1998

Cote

2117W/4

Résultat n°45

Remembrement rural de la commune de BRIIS-SOUS-FORGES : renseignements statistiques, arrêtés préfectoraux (1984-1993), registres des réclamations (1988-1991), procès-verbal de délimitation intercommunale après remembrement (1992), étude d'impact de remembrement des communes de BRIIS-SOUS-FORGES, FONTENAY-LES-BRIIS, COURSON-MONTELOUP. Remembrement rural de la commune de COURANCES. - arrêtés préfectoraux (1995-1998), registres des réclamations et observations suite à enquête (1996-1998), procès-verbaux de la Commission communale d'aménagement foncier (9 avril 1996, 22 mai 1996, 2 juillet 1996, 24 septembre 1996, 24 juin 1997, 22 septembre 1997, 2 mars 1998, 23 juin 1998), étude d'impact du remembrement (avril 1988), étude d'aménagement et paysagère préalable à un aménagement foncier (mars 1995), redressement de la limite intercommunale avec la commune de DANNEMOIS (sd), un plan de remembrement annexé à la délibération de la Commission communale (sd), un plan de la voierie (1997), 5 plans des projets des sections ZA, ZB, ZC, ZD, ZH de COURANCES et DANNEMOIS (1998), travaux connexes au remembrement (mémoire explicatif et descriptif, détail estimatif récapitulatif (1998), 17 plans de recherche des propriétaires réels et classement des terres des sections A1,A2, B, C, D1, D2, D3, E1, E2, G, H, I de COURANCES (1997) et des sections D, E, F2 de DANNEMOIS et la section B-ZD de CELY-EN-BIERE (Seine-et-Marne) (1997). Remembrement rural de la commune de COURSON-MONTELOUP : renseignements statistiques, arrêtés préfectoraux (1985-1995), registres des réclamations (1988-1991), procès-verbaux des réunions de la Commission communale d'aménagement foncier (28 novembre 1986, 24 mars 1988, 2 mars 1989, 27 décembre 1990, 7 juin 1991), 4 plans de projet de remembrement des sections ZA, ZB, ZC, ZD, ZE (1990-1991).

Date

1984-1998

Cote

2108W/4

Résultat n°46

Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics. Communes de CHALOU MOULINEUX, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHALO SAINT MARS, CHEPTAINVILLE, CONGERVILLE THIONVILLE, COURDIMANCHE SUR ESSONNE, COURSON MONTELOUP, DRAVEIL, EGLY, EPINAY SUR ORGE, EPINAY SUR ORGE, ESTOUCHES, ETIOLLES, LA FERTE ALAIS, FONTENAY LE VICOMTE, FORGES LES BAINS. Note technique, décompte des honoraires, délibération, arrêté ministériel.

Date

1987-1998

Cote

2016W/19

Résultat n°47

Habitations : certificats de conformité pour les communes A à I.

Date

1989-1990

Cote

2006W/557

Résultat n°48

EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par commune (communes de Corbr à Fon).

Date

1985

Cote

2006W/484

Résultat n°49

EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs au Centre de Secours Principal d'ARPAJON pour les communes de BONDOUFLE, BOURAY-SUR-JUINE, CHEPTAINVILLE, COURSON-MONTELOUP, EGLY.

Date

1975-1981

Cote

2006W/427

Résultat n°50

Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de BU à EG.

Date

1956-1969

Cote

2006W/402

Résultat n°51

Etablissements classés pour les communes CHE à D.

Date

1949-1957

Cote

2006W/395

Résultat n°52

Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux constitutifs, correspondance (communes de A à I).

Date

1969-1974

Cote

2006W/130

Résultat n°53

Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 131 à 275, CHALOU-MOULINEUX à GOMETZ-LE-CHATEL (2005).

Date

2005

Cote

1950W/22

Résultat n°54

Statistiques agricoles : enquête déchets, communes 16 à 477, ANGERVILLE à PALAISEAU (1997).

Date

1997

Cote

1950W/14

Résultat n°55

Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 041 à 390, AVRAINVILLE à MEREVILLE (2000).

Date

2001

Cote

1950W/12

Résultat n°56

Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du n° 121 à 186 de BUNO-BONNEVAUX à COURSON-MONTELOUP (2000).

Date

2000

Cote

1950W/3

Résultat n°57

Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, sous forme de listing (1990).

Date

1990

Cote

1947W/18

Résultat n°58

Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, communes n° 182 à 200 COURCOURONNES à DOURDAN (1990).

Date

1990

Cote

1947W/5

Résultat n°59

Recensement de la population : bordereaux de district, modèle 6, n° 016 : ANGERVILLE; n°017 : ANGERVILLIERS; n°022 : ARRANCOURT; n°035 : AUTHON-LA-PLAINE ; 037 : AUVERNAUX ; n°038 : AUVERS-SAINT-GEORGES; n°041 : AVRAINVILLE; n°045 : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE; n°047 : BAULNE; n°067 : BLANDY; n°069 : BOIGNEVILLE; n°075 : BOIS-HERPIN; n°079 : BOISSY-LA-RIVIERE; n°080 : BOISSY-LE-CUTTE; n°081 : BOISSY-LE-SEC; n°093 : BOULLAY-LES-TROUX; n°095 : BOURAY-SUR-JUINE ; n°098 : BOUTERVILLIERS; n°099 : BOUTIGNY-SUR-ESSONNE ; n°100 : BOUVILLE; n°109 : BRIERES-LES-SCELLES; n°111 : BRIIS-SOUS-FORGES; n°112 : BROUY; n°121 : BUNO-BONNEVAUX; n°129 : CERNY; n°130 : CHALO-SAINT-MARS; n°131 : CHALOU-MOULINEUX; n°132 : CHAMARANDE; n°135 : CHAMPCUEIL; n°137 : CHAMPMOTTEUX ; n°145 : CHATIGNONVILLE; n°148 : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY; n°156 :CHEPTAINVILLE; n°159 : CHEVANNES; n°175 : CORBREUSE; n°180 : COURANCES ; n°184 :COURDIMANCHE; n°186 : COURSON-MONTELOUP (1990).

Date

1990

Cote

1946W/129

Résultat n°60

Programme quinquennal en faveur de la sécurité dans les écoles : ATHIS MONS (diverses écoles), arrêté n° 97-3955 du 30 septembre 1997, arrêté n° 97-4708 du 3 novembre 1997, arrêté n° 97-4710 du 3 novembre 1997, arrêté n° 97-4711 du 3 novembre 1997, arrêté n° DCAE/2-0271 du 28 juillet 1998, arrêté annulation (du 0271) n° DCAI/2 21 du 11 mars 2002, arrêté n° DCAE/2-0270 du 28 juillet 1998, arrêté n° DCAI/2-80 du 2 septembre 2002 (caducité), arrêté n° DCAE/2 99-0099 du 3 août 1999, arrêté n° 97-4709 du 3 novembre 1997, arrêté n° DCAE/2 99-100 du 3août 1999, arrêté n° DCAI/2 132 du 20 septembre 2001, arrêté n° DCAI/2 025 du 4 mars 2003 (caducité), arrêté n° DCAI/2 327 du 15 décembre 2003 (annulation du 025), arrêté n° DAI/2 024 du 22 mars 2004 ; BOUSSY SAINT ANTOINE (diverses écoles), arrêté n° DCAE/2-99-0117 du 29 septembre 1999, arrêté n° DCAI/2-090 du 26 septembre 2002, arrêté n° 95-4565 du 26 octobre 1995 ; BRETIGNY SUR ORGE (diverses écoles), arrêté n° DCAE/2-99-0116 du 29 septembre 1999 ; BRUNOY (diverses écoles), arrêté n° DCAE/2-99-0141 du 18 novembre 1999, arrêté n° DCAI/2-016 du 7 mars 2002 (annulation du 0141), arrêté n° DCAE/2-99-0142 du 18 novembre 1999, arrêté n° DCAI/2-017 du 7 mars 2002 (annulation du 0142), arrêté n° DCAE/2-99-0143 du 18 novembre 1999, arrêté n° DCAI/2-22 du 15 mars 2002 (annulation du 0143), arrêté n° DCAE/2-99-0144 du 18 novembre 1999, arrêté n° DCAI/2-020 du 7 mars 2002 (annulation du 0144), arrêté n° DCAE/2-99-0151 du 18 novembre 1999, arrêté n° DCAI/2-018 du 7 mars 2002 (annulation du 0151), arrêté n° DCAE/2-99-0152 du 18 novembre 1999, arrêté n° DCAI/2-015 du 7 mars 2002 (annulation du 0152), arrêté n° DCAE/2-99-0153 du 18 novembre 1999, arrêté n° DCAI/2-019 du 7 mars 2002 (annulation du 0153), arrêté n° DCAE/2-99-0094 du 27 juillet 1999, arrêté n° DCAE/2-99-0112 du 29 septembre 1999, arrêté n° DCAE/2-99-0113 du 29 septembre 1999, arrêté n° DCAE/2-99-0119 du 7 octobre 1999, arrêté n° DCAE/2-99-0120 du 7 octobre 1999 ; BURES-SUR-YVETTE (diverses écoles), arrêté n° DCAE/2-99-0168 du 2 décembre 1999, arrêté n° DCAE/2-99-0170 du 2 décembre 1999, arrêté n° 94-5541 du 26 décembre 1994, arrêté n° 95-4643 du 31 octobre 1995 ; CHAMPCUEIL (école du centre et hameau de Beauvais), arrêté n° 97-1312 du 18 avril 1997 ; CHILLY-MAZARIN (diverses écoles), arrêté n° DCAE/2-99-0145 du 18 novembre 1999, arrêté n°DCAE/2-99-0146 du 18 novembre 1999, arrêté n° DCAE/2-99-0147 du 18 novembre 1999, arrêté n° DCAE/2-99-0148 du 18 novembre1999, arrêté n° DCAE/2-99-0149 du 18 novembre 1999, arrêté n° DCAE/299-0150 du 18 novembre 1999, arrêté n° 95-1358 du 14 avril 1995 ; CORBEIL-ESSONNES (GS Théodore Steeg), arrêté n° DCAE/2-99-0101 du 3 août 1999 ; CORBREUSE (diverses écoles), arrêté n° DCAE/2-0339 du 25 août 1998, arrêté n° DCAE/2-99-0115 du 29 septembre 1999 ; COURSON-MONTELOUP (école primaire), arrêté n° DCAE/2-2000-001 du 5 janvier 2000 ; DOURDAN (école Charles Peguy), arrêté n° 95-2842 du 6 juillet 1995 ; EPINAY-SOUS-SENART (diverses écoles), arrêté n° 97-2412 du 21 août 1997, arrêté n° DCAE/2-0292 du 4 août 1998, arrêté n° DCAE/2-0293 du 4 août 1998, arrêté n° DCAE/2-0294 du 4 août 1998, arrêté n° DCAE/2-0295 du 4 août 1998, arrêté n° DCAE/2-0296 du 4 août 1998, arrêté n° DCAE/2-2000-002 du 6 janvier 2000 ; ETAMPES (diverses écoles), arrêté n° 96-4341 du 7 octobre 1996, arrêté n° 97-3402 du 20 août 1997, arrêté n° 97-3403 du 20 août 1997, arrêté n° DCAE/2-0323 du 7 août 1998, arrêté n° DCAE/2-0548 du 22 octobre 1998, arrêté n° DCAE/2-0547 du 22 octobre 1998 ; EVRY (diverses écoles), arrêté n° DCAE/2 99-0102 du 16 août 1999, arrêté n° DCAE/2-010 du 20 janvier 2000, arrêté n° DCAE/2-026 du 22 mars 2004, arrêté n° DCAE/2-2000-003 du 11 janvier 2000, arrêté n° DAI/2-025 du 22 mars 2004 ; FERTE ALAIS (LA) (Groupe Scolaire L Moreau), arrêté n° 95-1357 du 14 avril 1995, arrêté n° 96-2898 du 1er juillet 1996, arrêté n° 96-3350 du 12 août 1996 ; FLEURY-MEROGIS (diverses écoles), arrêté n° 94-5543 du 26 décembre 1994, arrêté n° DCAI/2-053 du 28 mars 2001, arrêté n° 95-4641 du 31 octobre 1995 ; FORGES LES BAINS (Groupe Scolaire J de la Fontaine), arrêté n° DCAE/2-99-0192 du 29 décembre 1999 ; GIF- SUR-YVETTE (diverses écoles), arrêté n° DCAE/2-009 du 20 janvier 2000, arrêté n° DCAI/2-027 du 6 mars 2003 (caducité), arrêté n° DCAI/2-107 du 2 juillet 2003 (annulation de la caducité), arrêté n° DCAE/2-99-0193 du 29 décembre 1999, arrêté n° DCAI/2-089 du 26 septembre 2002 (annulation), arrêté n° 95-4561 du 26 otobre 1995 ; GOMETZ LA VILLE (diverses écoles), arrêté n° 95-5401 du 5 décembre 1995 (erreur sur devis , pas de versement), arrêté n° 97-1313 du 18 avril 1997 ; GRIGNY (diverses écoles), arrêté n° DCAE/2-0283 du 4 août 1997, arrêté n°DCAE/2-0284 du 4 août 1997, arrêté n° DCAE/2-0285 du 4 août 1997, arrêté n° DCAE/2-0286 du 4 août 1997, arrêté n° DCAE/2-0287 du 4 août 1997, arrêté n° DCAE/2-0337 du 19 août 1998, arrêté n° DCAI/2-79 du 30 août 2002, arrêté n° DCAI/2-219 du 21 décembre 2001, arrêté n° DCAE/2-99-0191 du 29 décembre 1999, arrêté n° DCAI/2-026 du 4 mars 2003 (caducité école du bélier/cerf), arrêté n° 97-5032 du 21 novembre 1997 ; JANVILLE SUR JUINE (école primaire la pierre levée), arrêté n° DCAE/2-99-0164 du 25 novembre 1999, arrêté n° DCAI/2-091 du 26 septembre 2002 (annulation du solde) ; JUVISY SUR ORGE (diverses écoles), arrêté n° 95-2122 du 12 juin 1995, arrêté n° DCAI/2-85 du 11 septembre 2002 ; LARDY (diverses écoles), arrêté n° DCAE/2-99-0166 du 25 novembre 1999, arrêté n° DCAI/2-164 du 4 décembre 2002 (annulation du solde), arrêté n° DCAE/2-99-0165 du 25 décembre 1999 ; LEUVILLE SUR ORGE (Groupe Scolaire), arrêté n° DCAE/2-0288 du 4 août 1998 ; LIMOURS (groupe E Henriot), arrêté n° 95-2123 du 12 juin 1995 ; MASSY (école A Camus), arrêté n° DCAE/2-0273 du 28 juillet 1998, arrêté n° DCAI/2-195 du 10 décembre 2001 (caducité) ; MENNECY (diverses écoles), arrêté n° DCAE/2-005 du 17 janvier 2000, arrêté n° DCAE/2-006 du 17 janvier 2000, arrêté n° DCAE/2-007 du 17 janvier 2000 ; MONTGERON (diverses écoles), arrêté n° 97-4288 du 15 octobre 1997, arrêté n° 97-4289 du 15 octobre 1997 ; MONTLHERY (école parc du Mirablon), arrêté n° DCAE/2-99-0128 du 29 octobre 1999 ; MORSANG SUR ORGE (diverses écoles), arrêté n° 95-2898 du 10 juillet 1995, arrêté n° DAI/2-118 du 24 août 2004 (annulation solde) ; NORVILLE (LA) (école Pasteur), arrêté n° DCAE/2-0340 du 25 août 1998 ; ORSAY (école Mondétour et Pont de Pierre), arrêté n° 95-5540 du 26 décembre 1994, arrêté n° DCAI/2-170 du 8 novembre 2000 (caducité arrêté n° 5540) ; PALAISEAU (école élémentaire P Langevin), arrêté n° DCAE/2-99-0103 du 17 août 1999 ; PARAY VIEILLE POSTE (diverses écoles), arrêté n° DCAE/2-99-0130 du 29 octobre 1999, arrêté n° DCAE/2-99-0137 du 18 novembre 1999 ; RIS ORANGIS (école boulesteix), arrêté n° DCAI/2-046 du 30 mars 2000, arrêté n° DCAI/2-047 du 3 mars 2000, arrêté n° DCAI/2-045 du 30 mars 2000 ; SAINTE GENEVIEVE DES BOIS (écoles Jean Macé), arrêté n° 95-0269 du 27 janvier 1995, arrêté n° 95-5400 du 5 décembre 1995, arrêté n° DCAE/2-0068 du 10 mai 1999, arrêté n° 97-3255 du 12 août 1997, arrêté n° 99-0187 du 21 décembre 1999, SAINTRY SUR SEINE (Groupe Scolaire du Parc), arrêté n° 95-4566 du 26 octobre 1995 ; SAVIGNY SUR ORGE (diverses écoles), arrêté n° DCAE/2-99-0096 du 3 août 1999, arrêté n° DCAE/2-99-0097 du 3 août 1999, arrêté n° DCAE/2-99-0098 du 3 août 1999, arrêté n° 95-4642 du 31 octobre 1995, arrêté n° DCAI/2-054 du 28 mars 2001 ; LES ULIS (diverses écoles), arrêté n° DCAE/2-0266 du 28 juillet 1998, arrêté n° DCAE/2-0267 du 28 juillet 1998, arrêté n° DCAE/2-0268 du 28 juillet 1998, arrêté n° DCAE/2-0269 du 28 juillet 1998, arrêté n° DCAE/2-99-0114 du 29 septembre 1999 ; VAUHALLAN (école maternelle les Sablons), arrêté n° DCAE/2-99-0138 du 18 novembre 1999, arrêté n° DCAE/2-99-0139 du 18 novembre 1999 ; VERRIERES LE BUISSON (diverses écoles), arrêté n° DCAI/2-044 du 28 mars 2000, LA VILLE DU BOIS (diverses écoles), arrêté n° DCAE/2-0289 du 4 août 1998, arrêté n° DCAE/2-0290 du 4 août 1998, arrêté n° DCAE/2-0291 du 4 août 1998, VILLIERS SUR ORGE (diverses écoles), arrêté n° 95-2121 du 12 juin 1995, arrêté n° 96-3780 du 27 août 1996, arrêté n° DCAI/2-154 du 5 novembre 2002 ; WISSOUS (Groupe Scolaire La Fontaine et Groupe scolaire S Baloche), arrêté n° DCAE/2-99-0136 du 18 novembre 1999, arrêté n° DCAE/2-99-0140 du 18 novembre 1999 ; YERRES (Groupe Scolaire des Tournelles et des Camaldules), arrêté n° 95-5353 du 1er décembre 1995.

Date

1994-2004

Cote

1942W/1

Résultat n°61

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°25349 COURSON-MONTELOUP (2002) ; n°2918 COURSON-MONTELOUP (2001) ; n°15950 SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (2000).

Date

2000-2002

Cote

1919W/6

Résultat n°62

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°19993 ANGERVILLIERS (2003) ; n°19407 COURSON-MONTELOUP (2001) ; n°24908 BRETIGNY-SUR-ORGE (1999) ; n°12405 VIRY-CHATILLON (2001) ; n°34460 VILLEBON-SUR-YVETTE (2002).

Date

1999-2003

Cote

1919W/4

Résultat n°63
COURSON-MONTELOUP, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage,1933, Ech. 1/10000 ; plans des sections A1, C, 1933, Ech. 1/2500, sections A1, C, 1933, Ech. 1/2500, sections ZA, ZB, ZC, ZD, ZE, 1993, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [10 plans].

10 medias

COURSON-MONTELOUP, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage,1933, Ech. 1/10000 ; plans des sections A1, C, 1933, Ech. 1/2500, sections A1, C, 1933, Ech. 1/2500, sections ZA, ZB, ZC, ZD, ZE, 1993, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [10 plans].

Date

1933-1993

Cote

1891W/5

Résultat n°64

Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : VILLEMOISSON - WISSOUS. Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions de fonctionnement : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE - LIMOURS.

Date

1997-2000

Cote

1736W/13

Résultat n°65

Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : BALLAINVILLIERS - DOURDAN.

Date

1997-2000

Cote

1736W/9

Résultat n°66

Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : ARPAJON - DRAVEIL.

Date

1997-2000

Cote

1736W/5

Résultat n°67

Le domaine de CHAMARANDE : joyau du patrimoine essonnien ; engagement du Conseil général dans la lutte contre le handicap ; question des gens du voyage ; schéma départemental d'équipement des adultes handicapés ; mesure d'accompagnement à la couverture maladie universelle en Essonne ; signature du contrat de bassin à VIRY-CHATILLON ; festival du cinéma européen en Essonne-Cinéssonne ; Guideurope ; journées des plantes à COURSON-MONTELOUP.

Date

2000

Cote

1703W/40

Résultat n°68

Journées des plantes à COURSON-MONTELOUP ; inauguration de la voie nouvelle de déviation de passage à niveau n°20, gare du Guichet ; abribus Decaux : fin d'un long litige ; rencontre avec les épiceries sociales ; meeting aérien de CERNY - LA FERTE-ALAIS ; conférence de presse sur le nouveau musée de la Photographie ; lancement de la saison culturelle à CHAMARANDE ; 7es rencontres financières.

Date

2000

Cote

1703W/36

Résultat n°69

2e édition du forum du chomeur créateur de son propre emploi ; convention scène nationale d'EVRY-SAN d'EVRY-Département-DRAC ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY- collège Camille Claudel : mobilisation du Conseil général ; visite du canton de VILLEBON-SUR-YVETTE ; 6e coupe de France d'athlètisme ; journée des plantes à COURSON-MONTELOUP ; semaine de la science/ Génopole ; lettre de Michel Berson : collège André Maurois à EPINAY-SUR-ORGE au sujet de l'amiante ; transformation des circuits spéciaux scolaires en lignes régulières à ITTEVILLE ; 6emes rencontres financières.

Date

1999

Cote

1703W/26

Résultat n°70

Bourses nationales d'études du second degré : liste de rentrée d'ATHIS-MONS à DOURDAN.

Date

1998-1999

Cote

1671W/7

Résultat n°71

Bourses nationales d'études du second degré : listes de reconduction, ARPAJON à EVRY.

Date

1998-1999

Cote

1671W/4

Résultat n°72

Secteur d'étude H aux abords de l'autoroute A10. - BRIIS-SOUS-FORGES, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX, MARCOUSSIS, LES MOLIERES, NOZAY, PECQUEUSE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, VAUGRIGNEUSE, VILLEJUST (création par décret du 15/07/1974). ANGERVILLIERS : arrêté préfectoral n°74-3574 du 11/06/1974 ; BOULLAY-LES-TROUX : arrêté préfectoral n°74-3575 du 11/07/1974 ; CORBREUSE : arrêté préfectoral n°74-3573 du 11/06/1974 ; COURSON-MONTELOUP : arrêté préfectoral n°74-3572 du 11/06/1974 ; FONTENAY-LES-BRIIS : arrêté préfectoral n°74-3573 du 18/06/1974 ; GOMETZ-LE-CHATEL : arrêté préfectoral n°74-3571 du 11/06/1974 ; LES GRANGES-LE-ROI : arrêté préfectoral n°74-3574 du 11/06/1974 ; SERMAISE : arrêté préfectoral n°74-3568 du 11/06/1974 ; SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE : arrêté préfectoral n°74-3772 du 18/06/1974 modifié par arrêté préfectoral n°74-6429 du 30/09/1974 ; SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN : arrêté préfectoral n°74-3774 du 18/06/1974 ; LE VAL-SAINT-GERMAIN : arrêté préfectoral n°74-3567 du 11/06/1974.

Date

1974

Cote

1661W/62

Résultat n°73

Conseils d'administration des collèges : compte- rendus de réunions, communes lettre C

Date

1994-1995

Cote

1627W/2

Résultat n°74

CORBEIL-ESSONNES, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D'HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN, DRAVEIL, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES, ETIOLLES, ETRECHY. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

2000

Cote

1597W/25

Résultat n°75

BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D'HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN, DRAVEIL . - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

1999

Cote

1597W/15

Résultat n°76

CORBEIL-ESSONNES, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D'HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN, DRAVEIL, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

1998

Cote

1597W/4

Résultat n°77

Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

Date

1998

Cote

1568W/25

Résultat n°78

Listes de reconduction des lycéens boursiers, de CORBEIL-ESSONNES (suite) à EVRY, année scolaire 1995-1996.

Date

1995-1996

Cote

1558W/6

Résultat n°79

Listes de reconduction des lycéens boursiers, d'ARPAJON à DRAVEIL, année scolaire 1994-1995.

Date

1994-1995

Cote

1558W/2

Résultat n°80

Listes de reconduction des lycéens boursiers, de BRETIGNY-SUR-ORGE à MASSY, année scolaire 1993-1994.

Date

1993-1994

Cote

1558W/1