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1 034 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1795-1856

Cote
2Z/4
 Date
1795-1856
 Lieu
ETAMPES Arrondissement, ANGERVILLE, BOUVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MILLY-LA-FORET Commune, BOIGNEVILLE, BROUY, CHAMPMOTTEUX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, BRUNOY Commune, ETAMPES Commune, COURANCES, SOISY-SUR-ECOLE, ETRECHY Commune, PRUNAY-SUR-ESSONNE, VALPUISEAUX, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, MEREVILLE Canton, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BOUTERVILLIERS, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, D HUISON-LONGUEVILLE, ESTOUCHES, MONNERVILLE, ITTEVILLE, LARDY, MAISSE, MEREVILLE Commune, MESPUITS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUSSAY, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, RUSSIE, ALLEMAGNE
 Type de document
procès-verbal, inventaire, arrêté du maire, correspondance, budget, compte administratif, statistique, rapport de police, liste nominative

  • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

  • Gestion administrative des communes
  • 1795-1856
Résultat n°2

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).
Cote
1Z/10
 Date
1932-1933
 Lieu
ARPAJON Canton, ARPAJON Commune, AVRAINVILLE, BRUYERES-LE-CHATEL, CHEPTAINVILLE, EGLY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MONTLHERY Commune, OLLAINVILLE, PLESSIS-PATE (LE), NORVILLE (LA), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-VRAIN, VERT-LE-GRAND, VAL-DE-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune, AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), ETIOLLES, EVRY Commune, LISSES, MENNECY Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SOISY-SUR-SEINE, TIGERY, VERT-LE-PETIT, VILLABE, FERTE-ALAIS (LA) Canton, FERTE-ALAIS (LA) Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BAULNE, BOURAY-SUR-JUINE, CERNY, CHAMARANDE, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, LONGJUMEAU Canton, LONGJUMEAU Commune, ATHIS-MONS Commune, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, EPINAY-SUR-ORGE, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MASSY Commune, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, MILLY-LA-FORET Canton, MILLY-LA-FORET Commune, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, MAISSE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, CROSNE, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, MONTGERON Commune, QUINCY-SOUS-SENART, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune
 Type de document
compte administratif

  • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

  • Comptes administratifs et budgets.
  • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
  • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...
Résultat n°3

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours. LE COUDRAY-MONTCEAUX (1833-1925), comptes de gestion (1873-1937), statistiques (1888-1919) ; COURANCES (1821 - 1925), comptes de gestion (1914-1937), statistiques (1919-1929) ; COURCOURONNES (1893-1925) ; COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE (1893-1925) ; COURSON-MONTELOUP (1811-1925), comptes de gestion (1873-1937), statistiques (1919).

Cote
2X/7
 Date
1811-1937
 Lieu
COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP
 Type de document -

  • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

  • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...
Résultat n°4

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Cyr-sous-Dourdan, Soisy-sur-École, Limours-en-Hurepoix, Villebon-sur-Yvette, Les Molières, Auvers-Saint-Georges, Abbéville-la-Rivière, Montlhéry, Guillerval, Montgeron et Courcouronnes du 9 mai 2016 ; de Brétigny-sur-Orge, Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Soisy-sur-Seine, Ris-Orangis, Paray-Vieille-Poste, Quincy-sous-Sénart, Fleury-Mérogis, Saint-Germain-lès-Arpajon, Le Plessis-Pâté, Vauhallan, Marcoussis, Les Ulis, Chilly-Mazarin, la Communauté de communes du Dourdannais en Hurepoix, Saint-Chéron, Pussay, Prunay-sur-Essonne, Itteville, Fontaine-la-Rivière, Courances, Congerville-Thionville, Châtignonville, Blandy, Auvernaux, Arrancourt et Boullay-les-Troux du 13 juin 2016.
Cote
3307W/31
 Date
2016
 Lieu
SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SOISY-SUR-ECOLE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, MOLIERES (LES), AUVERS-SAINT-GEORGES, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, MONTLHERY Commune, GUILLERVAL, MONTGERON Commune, COURCOURONNES, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, SOISY-SUR-SEINE, RIS-ORANGIS Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, QUINCY-SOUS-SENART, FLEURY-MEROGIS, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, PLESSIS-PATE (LE), VAUHALLAN, MARCOUSSIS, ULIS (LES) Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, SAINT-CHERON Commune, PUSSAY, PRUNAY-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE, FONTAINE-LA-RIVIERE, COURANCES, CONGERVILLE-THIONVILLE, CHATIGNONVILLE, BLANDY, AUVERNAUX, ARRANCOURT, BOULLAY-LES-TROUX, DOURDAN Commune
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Rapports en commission permanente (CP).
  • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Cyr-sous-Dourdan,...
Résultat n°5

Clôturés en 2017 : Châlo-Saint-Mars, Chalou-Moulineux, Champmotteux, Châtignonville, Congerville-Thionville, Corbreuse et Courances.
Cote
3129W/20
 Date
2007-2017
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBREUSE, COURANCES
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

  • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC).
  • Clôturés en 2017 : Châlo-Saint-Mars, Chalou-Moulineux,...
Résultat n°6

BREUILLET à COURANCES.
Cote
2858W/22
 Date
2014
 Lieu
BREUILLET, COURANCES
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections européennes du 25 mai 2014.
  • BREUILLET à COURANCES.
Résultat n°7

COURANCES ; CHEVANNES ; CROSNE.
Cote
2737W/155
 Date
2010-2015
 Lieu
COURANCES, CHEVANNES, CROSNE
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrat départemental communal (CDC).
  • Dossiers techniques.
  • COURANCES ; CHEVANNES ; CROSNE.
Résultat n°8

DANNEMOIS ; COURANCES ; EVRY le 4 octobre 2010 , VILLABE le 8 novembre 2010.
Cote
2737W/132
 Date
2010
 Lieu
DANNEMOIS, COURANCES, EVRY Commune, VILLABE
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrat départemental communal (CDC).
  • Dossiers commissions permanentes.
  • DANNEMOIS ; COURANCES ; EVRY le 4 octobre 2010 , VILLABE...
Résultat n°9

Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers COURANCES (1998-2005).

Cote
2491W/442
 Date
1998-2005
 Lieu
COURANCES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC)...
Résultat n°10

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports LA NORVILLE, EVRY, ONCY SUR ECOLE, COURANCES (2006).

Cote
2491W/396
 Date
2006
 Lieu
NORVILLE (LA), EVRY Commune, ONCY-SUR-ECOLE, COURANCES
 Type de document
rapport

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...
Résultat n°11

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers BRUNOY À COURSON- MONTELOUP (2000-2001).

Cote
2491W/347
 Date
2000-2001
 Lieu
BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers BRUNOY À...
Résultat n°12

Contrats départementaux triennaux : dossiers COURANCES, CHEVANNES, CROSNE (2006).

Cote
2491W/157
 Date
2006
 Lieu
COURANCES, CHEVANNES, CROSNE
 Type de document
convention

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers COURANCES,...
Résultat n°13

Contrats départementaux triennaux : dossiers VERRIÈRES-LE-BUISSON, SAINTE-GENEVIÈVE-DES-BOIS, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, CORBREUSE, COURANCES (2002).

Cote
2491W/20
 Date
2002
 Lieu
COURANCES, CORBREUSE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, VERRIERES-LE-BUISSON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
convention

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers VERRIÈRES-LE-BUISSON,...
Résultat n°14

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de CORBEIL-ESSONNES - DRAVEIL (2005).

Cote
2226W/12
 Date
2005
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

  • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...
Résultat n°15

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de CERNY - CROSNE (2004).

Cote
2226W/2
 Date
2004
 Lieu
CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

  • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...
Résultat n°16

Plan n°180 ASS P 01 : réseau d'assainissement Rue du Petit Paris à COURANCES (01/06/1993).

Cote
2159W/801
 Date
1993
 Lieu
COURANCES
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°180 ASS P 01 : réseau d'assainissement Rue du...
Résultat n°17

Plan n°180 ASS M 01 : réseau d'assainissement Rue du Moulin à COURANCES (01/03/1992).

Cote
2159W/800
 Date
1992
 Lieu
COURANCES
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°180 ASS M 01 : réseau d'assainissement Rue du...
Résultat n°18

Plan n°180 ASS A 01 : réseau d'assainissement Rue de L'Abreuvoir à COURANCES (01/06/1993).

Cote
2159W/799
 Date
1993
 Lieu
COURANCES
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°180 ASS A 01 : réseau d'assainissement Rue de...
Résultat n°19

Plan n°180 ASS R 01 : réseau d'assainissement Route de la grange Rouge à COURANCES (01/06/1990).

Cote
2159W/798
 Date
1990
 Lieu
COURANCES
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°180 ASS R 01 : réseau d'assainissement Route...
Résultat n°20

Plan n°180 ASS C 02 : réseau d'assainissement Passage Parc du Château à COURANCES (20/11/1991).

Cote
2159W/797
 Date
1991
 Lieu
COURANCES
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°180 ASS C 02 : réseau d'assainissement Passage...