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1 035 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

1795-1856

Date

1795-1856

Cote

2Z/4

Résultat n°2

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

Date

1932-1933

Cote

1Z/10

Résultat n°3

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours. LE COUDRAY-MONTCEAUX (1833-1925), comptes de gestion (1873-1937), statistiques (1888-1919) ; COURANCES (1821 - 1925), comptes de gestion (1914-1937), statistiques (1919-1929) ; COURCOURONNES (1893-1925) ; COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE (1893-1925) ; COURSON-MONTELOUP (1811-1925), comptes de gestion (1873-1937), statistiques (1919).

Date

1811-1937

Cote

2X/7

Résultat n°4

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Cyr-sous-Dourdan, Soisy-sur-École, Limours-en-Hurepoix, Villebon-sur-Yvette, Les Molières, Auvers-Saint-Georges, Abbéville-la-Rivière, Montlhéry, Guillerval, Montgeron et Courcouronnes du 9 mai 2016 ; de Brétigny-sur-Orge, Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Soisy-sur-Seine, Ris-Orangis, Paray-Vieille-Poste, Quincy-sous-Sénart, Fleury-Mérogis, Saint-Germain-lès-Arpajon, Le Plessis-Pâté, Vauhallan, Marcoussis, Les Ulis, Chilly-Mazarin, la Communauté de communes du Dourdannais en Hurepoix, Saint-Chéron, Pussay, Prunay-sur-Essonne, Itteville, Fontaine-la-Rivière, Courances, Congerville-Thionville, Châtignonville, Blandy, Auvernaux, Arrancourt et Boullay-les-Troux du 13 juin 2016.

Date

2016

Cote

3307W/31

Résultat n°5

Clôturés en 2017 : Châlo-Saint-Mars, Chalou-Moulineux, Champmotteux, Châtignonville, Congerville-Thionville, Corbreuse et Courances.

Date

2007-2017

Cote

3129W/20

Résultat n°6

BREUILLET à COURANCES.

Date

2014

Cote

2858W/22

Résultat n°7

COURANCES ; CHEVANNES ; CROSNE.

Date

2010-2015

Cote

2737W/155

Résultat n°8

DANNEMOIS ; COURANCES ; EVRY le 4 octobre 2010 , VILLABE le 8 novembre 2010.

Date

2010

Cote

2737W/132

Résultat n°9

Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers COURANCES (1998-2005).

Date

1998-2005

Cote

2491W/442

Résultat n°10

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports LA NORVILLE, EVRY, ONCY SUR ECOLE, COURANCES (2006).

Date

2006

Cote

2491W/396

Résultat n°11

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers BRUNOY À COURSON- MONTELOUP (2000-2001).

Date

2000-2001

Cote

2491W/347

Résultat n°12

Contrats départementaux triennaux : dossiers COURANCES, CHEVANNES, CROSNE (2006).

Date

2006

Cote

2491W/157

Résultat n°13

Contrats départementaux triennaux : dossiers VERRIÈRES-LE-BUISSON, SAINTE-GENEVIÈVE-DES-BOIS, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, CORBREUSE, COURANCES (2002).

Date

2002

Cote

2491W/20

Résultat n°14

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de CORBEIL-ESSONNES - DRAVEIL (2005).

Date

2005

Cote

2226W/12

Résultat n°15

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de CERNY - CROSNE (2004).

Date

2004

Cote

2226W/2

Résultat n°16

Plan n°180 ASS P 01 : réseau d'assainissement Rue du Petit Paris à COURANCES (01/06/1993).

Date

1993

Cote

2159W/801

Résultat n°17

Plan n°180 ASS M 01 : réseau d'assainissement Rue du Moulin à COURANCES (01/03/1992).

Date

1992

Cote

2159W/800

Résultat n°18

Plan n°180 ASS A 01 : réseau d'assainissement Rue de L'Abreuvoir à COURANCES (01/06/1993).

Date

1993

Cote

2159W/799

Résultat n°19

Plan n°180 ASS R 01 : réseau d'assainissement Route de la grange Rouge à COURANCES (01/06/1990).

Date

1990

Cote

2159W/798

Résultat n°20

Plan n°180 ASS C 02 : réseau d'assainissement Passage Parc du Château à COURANCES (20/11/1991).

Date

1991

Cote

2159W/797