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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Volume 7936.
Cote
4Q1/4000
 Date
Entre le 31 octobre 1950 et le 04 novembre 1950
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
  • Volume 7936.
Résultat n°2

CORBEIL. - Biais Amédée : minutes (juillet-août 1879).

Cote
2E99/357
 Date
1879
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E99 étude notariale de CORBEIL- EVRY (1620-1907)

  • CORBEIL. - Biais Amédée : minutes (juillet-août 1879)....
Résultat n°3

Bièvres à Paray-Vieille-Poste.
Cote
840W/1
 Date
1941-1968
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, BIEVRES Commune, GUILLERVAL, ORSAY Commune, ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE
 Type de document
plan, compte rendu

  • Contexte : 840W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

  • Dommages immobiliers et mobiliers (1941-1968).
  • Bièvres à Paray-Vieille-Poste.
Résultat n°4

PONTHIERRY (Seine-et-Marne). - Marchand : minutes (1637-1640) ; Robin : minutes (1645-1650).

Cote
2E50/27
 Date
1637-1650
 Lieu
SEINE-ET-MARNE
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E50 étude notariale de CORBEIL IV (1637-1793)

  • PONTHIERRY (Seine-et-Marne). - Marchand : minutes (1637-1640)...
Résultat n°5

CORBEIL. - Etienne Hucherard : minutes (1679-1681).

Cote
2E42/149
 Date
1679-1681
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E42 étude notariale de CORBEIL III (1526-1793)

  • CORBEIL. - Etienne Hucherard : minutes (1679-1681)....
Résultat n°6

Volume 719 (18 août - 19 octobre 1880).

Cote
4Q1/729
 Date
1880
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 719 (18 août - 19 octobre 1880).
Résultat n°7

CORBEIL-ESSONNES.- Stade de CORBEIL : une équipe de rugby, [1978], N et B.

Cote
59FI/645, 58J/645 (Ancienne cote)
 Date
1978
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

  • CORBEIL-ESSONNES.- Stade de CORBEIL : une équipe de...
Résultat n°8
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 280 : A-Z (registre ouvert en 1882).

206 medias

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 280 : A-Z (registre ouvert en 1882).

Cote
4Q1/5687
 Date
1882
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre, répertoire de formalités hypothécaires

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Résultat n°9

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de CORBEIL-ESSONNES : syndicat Force Ouvrière du personnel de la SAUTRAF S.A., produits chimiques (1970), cercle d'agricultrices de la région de Corbeil (1970-1975), syndicat CGT ouvriers SNECMA (1970-1992), syndicat FO des métaux de la SMC (1971), syndicat CGT des salariés de l'entreprise Fougerolle (1971-1972), syndicat des receveurs FO des PTT (1972), syndicat FO des cadres des services d'exécution des PTT (1972), syndicat FO des agents du service général des PTT (1972), syndicat FO des agents de la distribution de l'acheminement des PTT (1972), section fédérale départementale des PTT FO (1972), union départementale des routiers (1972-1978), union locale CFTC (1972-1984), syndicat départemental CFDT des personnels de préfecture et du département (1975-1981), syndicat des employés des restaurants de la SNECMA-Corbeil CGT RSC (1975-1986), syndicat départemental des sapeurs pompiers professionnels CGT de l'Essonne (1976), syndicat CGT-FO des Établissements Paul Doittau (1976-1977), syndicat Force Ouvrière de la SHELL Française (1977-1978), syndicat CFTC des cheminots de la région de Corbeil (1978), syndicat CGT du personnel de la Boulangerie et Pâtisserie de l'Essonne (1978-1983), syndicat UFICT-CGT de la SNECMA-Corbeil TDAMA [Techniciens Dessinateurs Agents de Maîtrise Administratifs] (1978-1985), syndicat FO des Hospitaliers isolés de l'Essonne (1979), syndicat FO de la société FABENREV (1979-1986), syndicat CFDT des transports de l'Essonne (1980-1981), syndicat professionnel des commerçants du département (1980-1981), syndicat national des gérants libres de stations services (1973-1984), syndicat CGT des bennes Marrel (1981), syndicat CGT ouvriers et employés de la ville (1981-1991), syndicat CFDT-PTT de l'Essonne (1981-1994), syndicat local de la construction CGT (1982), syndicat des chirurgiens dentistes et des médecins du centre de santé municipal (1982-1983), syndicat CGT des retraités et pré-retraités des bennes Marrel-Decauville (1984-1988), syndicat FO départemental des personnels de prévention et de sécurité (1988), syndicat des personnels du centre de rééducation fonctionnelle CGT Le Petit Tremblay (1989), syndicat FO-CGT de l'Institut Médico-pédagogique municipal (1989), syndicat Coordination infirmière locale centre hospitalier Gilles de Corbeil (1991-1993), syndicat FGTA Force Ouvrière de Carrefour-Villabé (1997), syndicat FO IBM (1998).

Cote
2119W/21
 Date
1970-1998
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
statut, déclaration

  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Syndicats professionnels : statuts, composition des...
Résultat n°10

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Registre de recette du visa pour valoir timbre et du timbre extraordinaire (1878 - 1890).

Cote
3Q3/1434
 Date
1878-1890
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Registre...
Résultat n°11
Volume 111.

200 medias

Volume 111.
Cote
4Q1/3802
 Date
1841-1891
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
répertoire de formalités hypothécaires

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Répertoires de formalités hypothécaires.
  • Volume 111.
Résultat n°12

N° 4824 - Vente de deux maisons, boutique, dépendances et jardin, l'une à Bruyères-le-Châtel, Grande Rue et l'autre à Bel-Air, commune de Fontenay-les-Briis, sur le bord du chemin pavé de Sousy à Arpajon, faite par Jean-François-Barthélémy Rabourdin, marchand de vin-traiteur demeurant à Versailles, rue de l'Orangerie et Julie-Félicité Blavet sa femme, à, Geneviève-Elizabeth Lelong, demeurant à Paris, rue de Paradis, quartier du Mont-de-Piété, veuve de Jean-Claude-Geuffroy Dassy, moyennant la somme de 3400 francs (17 février 1815).
Cote
4Q1/913
 Date
1815
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL, FONTENAY-LES-BRIIS
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
  • Volume 156 (27 janvier - 23 février 1815).
  • N° 4824 - Vente de deux maisons, boutique, dépendances...
Résultat n°13

Volume 2318.
Cote
4Q1/3474
 Date
Entre le 08 février 1898 et le 08 mars 1898
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
  • Volume 2318.
Résultat n°14
CORBEIL. Mariages : registre d'état civil (1838).

61 medias

CORBEIL. Mariages : registre d'état civil (1838).

Cote
4E/703
 Date
1838
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

  • CORBEIL. Mariages : registre d'état civil (1838).
Résultat n°15

Publications et communication.- Iconographie, photographies : coureurs à pied devant la mairie de Corbeil, Alain Chatenet photographe, avril 1977, N et B. Dim. 12,5 x 17,5 cm. [une photographie].

Cote
70J/347
 Date
s.d
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

  • Publications et communication.- Iconographie, photographies...
Résultat n°16

ORSAY. - M. FARNIER Christian : permis de construire 91 - 75 - 73902 (1975). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. HAMON Julien : permis de construire 91 - 75 - 73886 (1975). VIRY-CHATILLON. - M. FOSSATI Maurice : permis de construire 91 - 75 - 73842 (1975). JUVISY-SUR-ORGE. - Société anonyme SUPENEC : permis de construire 91 - 75 - 73853 (1975). CORBEIL-ESSONNES. - M. ANTKIENWICZ Jean : permis de construire 91 - 75 - 73878 (1975). BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - M. MARCANGELI Monique : permis de construire 91 - 75 - 73873 (1975). VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - M. FAURE Jacques : permis de construire 91 - 75 - 73383 (1975) ; M. GRANNET Etienne : permis de construire 91 - 75 - 73390 (1975). MORSANG-SUR-ORGE. - M. CHAPUT Roland : permis de construire 91 - 75 - 73965 (1975). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. CONSTANT Fernand : permis de construire 91 - 75 - 73496 (1975) ; M. GOSSE Roland : permis de construire 91 - 75 - 73514 (1975).

Cote
1553W/3439
 Date
1975
 Lieu
ORSAY Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

  • ORSAY. - M. FARNIER Christian : permis de construire...
Résultat n°17

Recensement de population de 1982. - CORBEIL-ESSONNES, districts AD04, AD05 et AD06 : bulletins individuels, feuilles de logement, bordereaux de maison.

Cote
1188W/10
 Date
1982
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
questionnaire d'enquête

  • Contexte : 1188W/1-117, Recensement de population : bulletins...

  • Recensement de population de 1982. - CORBEIL-ESSONNES,...
Résultat n°18

Volume 1325 (29 juillet - 26 septembre 1873).

Cote
4Q1/2082
 Date
1873
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
  • Volume 1325 (29 juillet - 26 septembre 1873).
Résultat n°19

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance : enquêtes et interrogatoires.

Cote
3U/303
 Date
1801-1817
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance...
Résultat n°20

Collège Chantemerle à CORBEIL-ESSONNES, travaux de réhabilitation de la demi-pension : Maîtrise d'oeuvre, marché n° 03-109 (ARETEC Mandataire / DA COSTA - MOSAIC) (2003-2006).

Cote
2182W/4
 Date
2003-2006
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Collège Chantemerle à CORBEIL-ESSONNES, travaux de...
Résultat n°21

Volume 342 (14 décembre 1830 - 14 janvier 1831).

Cote
4Q1/1099
 Date
1830-1831
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
  • Volume 342 (14 décembre 1830 - 14 janvier 1831).
Résultat n°22

Publications et communication.- Iconographie, photographies : manifestation de salariés : un cycliste et un policier en tête de cortège, s. d. N et B. Dim. 18 x 24 cm. [une photographie].

Cote
70J/385
 Date
s.d
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

  • Publications et communication.- Iconographie, photographies...
Résultat n°23

Greffe, civil. - Jugements et ordonnances : jugements civils (6 janvier - 16 juin 1904).

Cote
3U/595
 Date
1904
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Jugements et ordonnances : jugements...
Résultat n°24

CORBEIL-ESSONNES. - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, hospice : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

Cote
1216W/50
 Date
1953-1965
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX D'AIDE...

  • CORBEIL-ESSONNES. - Caisse des écoles, bureau d'aide...
Résultat n°25

CORBEIL II. - CROS André : minutes (mars 1927)

Cote
2E20/448
 Date
1927
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E20 étude notariale de CORBEIL II (1767-1934)

  • CORBEIL II. - CROS André : minutes (mars 1927)
Résultat n°26

Volume 2091.
Cote
4Q1/3247
 Date
Entre le 20 janvier 1893 et le 02 mars 1893
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
  • Volume 2091.
Résultat n°27

Actions de santé. - Campagne d'information et de prévention contre les maladies sexuellement transmissibles et la tuberculose, vénérologie, prophylaxie : statistiques annuelles du Ministère de la santé.

Cote
1535W/22
 Date
1989-1995
 Lieu
ARPAJON Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune, EVRY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MASSY Commune
 Type de document
statistique

  • Contexte : PREVENTION SANTE : VACCINATIONS ET PREVENTION.

  • Actions de santé. - Campagne d'information et de prévention...
Résultat n°28

6 - 20 octobre 1983.
Cote
2489W/126
 Date
1983
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
acte sous seing privé

  • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

  • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
  • Actes sous seing privé.
  • 1983.
  • 6 - 20 octobre 1983.
Résultat n°29

Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : commission de dommages de guerre : nomination des membres, correspondance, enquêtes afin d'autorisations de cession d'indemnités pour dommages de guerre.

Cote
3U/715
 Date
1920-1924
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : commission...
Résultat n°30

BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes des électeurs aptes à élire les juges de la chambre de commerce de CORBEIL (1937 - 1938).

Cote
EDEPOT73 1K/15
 Date
1937-1938
 Lieu
BOUTERVILLIERS, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes des...
Résultat n°31
CORBEIL-ESSONNES. - Porte du cloître Saint-Spire, Beaugeard, 1908, 3 mots, 5 c, ad.

1 media

CORBEIL-ESSONNES. - Porte du cloître Saint-Spire, Beaugeard, 1908, 3 mots, 5 c, ad.

Cote
2FI52/103
 Date
1908
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
carte postale

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • CORBEIL-ESSONNES
  • CORBEIL-ESSONNES. - Porte du cloître Saint-Spire, Beaugeard,...
Résultat n°32

Lettres A-L.
Cote
2953W/10
 Date
2003
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 2953W Dossiers médicaux des visites à domicile des...

  • Secteur de Corbeil-Essonnes.
  • 2003.
  • Lettres A-L.
Résultat n°33

CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Tables des décès. - Vol. 6, 1er janvier 1810 - 1816.

Cote
3Q3/345
 Date
1810-1816
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
table

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Tables des décès....
Résultat n°34

Société anonyme des papeteries Darblay. Comptabilité générale.- Répertoire alphabétique du grand livre des comptes courants n° 5 : un registre (1911).

Cote
3J/57
 Date
1911
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
livre comptable, répertoire, registre

  • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

  • Société anonyme des papeteries Darblay. Comptabilité...
Résultat n°35

Plans d'alignement (1837 -1887).
Cote
2S/349
 Date
1837-1887
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune, MENNECY Commune, DANNEMOIS, COURANCES, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, AUVERNAUX, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, DRAVEIL Commune, ONCY-SUR-ECOLE, COURCOURONNES, LISSES, CORBEIL-ESSONNES Commune, VILLABE, NAINVILLE-LES-ROCHES, SOISY-SUR-ECOLE
 Type de document
plan d'alignement, arrêté d'alignement

  • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

  • Plans d'alignement (1837 -1887).
Résultat n°36

Volume 614 (22 mars - 13 juillet 1872).

Cote
4Q1/625
 Date
1872
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 614 (22 mars - 13 juillet 1872).
Résultat n°37

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de COUDRAY-MONTCEAU (LE), classés par nom de société, lettres J-Ma (1978-1997)

Cote
2024W/314
 Date
1978-1997
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE)
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°38

CORBEIL. - Palais de justice, construction : plans, correspondance.

Cote
1219W/18
 Date
1957-1966
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
correspondance, plan

  • Contexte : BATIMENTS DEPARTEMENTAUX.

  • CORBEIL. - Palais de justice, construction : plans,...
Résultat n°39
Volume 7 : COUTHON-DELARBRE.

203 medias

Volume 7 : COUTHON-DELARBRE.
Cote
4Q1/5425
 Date
s.d
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre indicateur

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Registres indicateurs des répertoires de formalités...
  • Volume 7 : COUTHON-DELARBRE.
Résultat n°40

Autorisations de pénétrer.- GRIGNY : tunnel de la nouvelle voie férrée ; EPINAY-SUR-ORGE : occupation du terrain Prunier (1972) ; EVRY, CORBEIL, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, ETIOLLES : construction de la section de la route nationale RN 446.

Cote
943W/47
 Date
1972
 Lieu
ETIOLLES, CORBEIL-ESSONNES Commune, EPINAY-SUR-ORGE, EVRY Commune, GRIGNY Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES, AUTORISATION...

  • Autorisations de pénétrer.- GRIGNY : tunnel de la nouvelle...
Résultat n°41
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 441 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

206 medias

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 441 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

Cote
4Q1/5848
 Date
s.d
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre, répertoire de formalités hypothécaires

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Résultat n°42

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance, bureau d'assistance judiciaire : demandes d'assistance judiciaire et décisions prises (février 1933-mars 1935).

Cote
3U/296
 Date
1933-1935
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance,...
Résultat n°43
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 244 : A-Z (registre ouvert en 1864).

201 medias

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 244 : A-Z (registre ouvert en 1864).

Cote
4Q1/5651
 Date
1864
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre, répertoire de formalités hypothécaires

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Résultat n°44

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès, vol. n°119 : février - mai 1942.

Cote
3Q3/1043
 Date
1942
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
mutation par décès

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Mutations...
Résultat n°45

Pénal : correctionnel et criminel. - Jugements : jugements et actes de police correctionnelle avec répertoires annuels.

Cote
3U/1644
 Date
1855
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, répertoire

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Jugements : jugements...
Résultat n°46

CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics. - Vol. 30, 13 juillet 1808 - 06 décembre 1808.

Cote
3Q3/29
 Date
1808
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
acte civil public

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Actes civils...
Résultat n°47

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).
Cote
1Z/10
 Date
1932-1933
 Lieu
ARPAJON Canton, ARPAJON Commune, AVRAINVILLE, BRUYERES-LE-CHATEL, CHEPTAINVILLE, EGLY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MONTLHERY Commune, OLLAINVILLE, PLESSIS-PATE (LE), NORVILLE (LA), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-VRAIN, VERT-LE-GRAND, VAL-DE-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune, AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), ETIOLLES, EVRY Commune, LISSES, MENNECY Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SOISY-SUR-SEINE, TIGERY, VERT-LE-PETIT, VILLABE, FERTE-ALAIS (LA) Canton, FERTE-ALAIS (LA) Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BAULNE, BOURAY-SUR-JUINE, CERNY, CHAMARANDE, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, LONGJUMEAU Canton, LONGJUMEAU Commune, ATHIS-MONS Commune, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, EPINAY-SUR-ORGE, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MASSY Commune, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, MILLY-LA-FORET Canton, MILLY-LA-FORET Commune, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, MAISSE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, CROSNE, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, MONTGERON Commune, QUINCY-SOUS-SENART, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune
 Type de document
compte administratif

  • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

  • Comptes administratifs et budgets.
  • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
  • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...
Résultat n°48

Administration et organisation. Bureau du comité : procès-verbaux de séances.- Comité d'entreprise de l'imprimerie Crété : procès-verbal de réunion (31 mai 1972).

Cote
70J/97
 Date
1972
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

  • Administration et organisation. Bureau du comité :...
Résultat n°49

Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), direction départementale de l'équipement (DDE), direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme (DAFU), direction départementale de l'agriculture (DDA) : correspondance envoyée et reçue (1976-1983). COURCOURONNES, RIS-ORANGIS. - Quartier du Bois de l'Epine, aménagement : dossier de présentation (1969). VILLABE, CORBEIL-ESSONNES, LISSES. - Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme : correspondance, notes, pièces jointes, (1968-1984).

Cote
1523W/513
 Date
1969-1984
 Lieu
EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES, RIS-ORANGIS Commune, VILLABE, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, plan, correspondance

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle...
Résultat n°50

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune d'ETIOLLES, classés par nom de société, lettres Rev-Ro (1989-1995)

Cote
2024W/350
 Date
1989-1995
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ETIOLLES
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°51
CORBEIL-ESSONNES.- Concert, avec l'Ensemble vocal du Conservatoire municipal de Corbeil-Essonnes, la Chorale ""chante la joie"" de la Cathédrale Saint-Spire, la Chorale ""chantemerle"", Cathédrale Saint-Spire, 21 mars 1980.

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CORBEIL-ESSONNES.- Concert, avec l'Ensemble vocal du Conservatoire municipal de Corbeil-Essonnes, la Chorale ""chante la joie"" de la Cathédrale Saint-Spire, la Chorale ""chantemerle"", Cathédrale Saint-Spire, 21 mars 1980.

Cote
18FI/777
 Date
1980
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • CORBEIL-ESSONNES.- Concert, avec l'Ensemble vocal du...
Résultat n°52

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Pièces de procédures : mandats d'arrêt, mandats d'amenés, mandats de dépôts, procès-verbaux.

Cote
3U/1612
 Date
1805-1825
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...
Résultat n°53

CORBEIL. - Popelin : minutes (1766-1767).

Cote
2E50/13
 Date
1766-1767
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E50 étude notariale de CORBEIL IV (1637-1793)

  • CORBEIL. - Popelin : minutes (1766-1767).
Résultat n°54

Greffe, civil. - Créances, saisies : transcriptions des saisies immobilières.

Cote
3U/785
 Date
1831-1836
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Créances, saisies : transcriptions...
Résultat n°55

Volume 10 (22 floréal an XII - 24 brumaire an XIII).

Cote
4Q1/21
 Date
1803-1805
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 10 (22 floréal an XII - 24 brumaire an XIII)....
Résultat n°56
CORBEIL. Mariages : registre d'état civil (1851).

50 medias

CORBEIL. Mariages : registre d'état civil (1851).

Cote
4E/716
 Date
1851
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

  • CORBEIL. Mariages : registre d'état civil (1851).
Résultat n°57

CORBEIL. - Jozon Charles : minutes (mai-juin 1884)

Cote
2E96/21
 Date
1884
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E96 étude notariale de CORBEIL I (1881-1906)

  • CORBEIL. - Jozon Charles : minutes (mai-juin 1884)...
Résultat n°58

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, classés par nom de société, lettres Ferr-Glem (1988-1997)

Cote
2024W/1044
 Date
1988-1997
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°59
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 708 : A-Z (registre ouvert en 1950).

205 medias

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 708 : A-Z (registre ouvert en 1950).

Cote
4Q1/6115
 Date
1950
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre, répertoire de formalités hypothécaires

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Résultat n°60

Collège Louise Michel à CORBEIL-ESSONNES, extension et restructuration des bâtiments existants : acquisition - installation d'équipements de cuisine, marché n° 04-029 (AER77) (2002-2008).

Cote
2181W/26
 Date
2002-2008
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Collège Louise Michel à CORBEIL-ESSONNES, extension...
Résultat n°61

Volume 8453.
Cote
4Q1/4507
 Date
Entre le 30 mars 1954 et le 31 mars 1954
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
  • Volume 8453.
Résultat n°62

CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics. - Vol. 64, 28 mars 1832 - 22 novembre 1832.

Cote
3Q3/63
 Date
1832
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
acte civil public

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Actes civils...
Résultat n°63

Notariat de CORBEIL. - Minutes notariales passées devant maître Nicolas GREGOIRE (1617-1627) : Les marguilliers de l'église Sainct Siphorian kà Chevannes, paieront à Nicolas Girard, marchand cirier à Corbeil, la somme de 41 livres 16 sols tournois par le luminaire par lui fourni à ladite église, 23 avril 1619 ; François Durif dit Foullyatte, marchand en la ville de Bord en Auvergne, présentement à Corbeil, paiera 45 livres tournois à Guillaume Gaillard, conseiller médecin ordinaire du Roi, demeurant à Corbeil, pour visites et soins pendant une maladie, 12 octobre 1620 ; etc. [liasse, 90 pièces, papier].

Cote
E/6867
 Date
1617-1627
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de CORBEIL. - Minutes notariales passées devant...
Résultat n°64

Juin.
Cote
2822W/77
 Date
2002
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : MAINS COURANTES.

  • Mains-courantes.
  • Registres de mains courantes.
  • 2002.
  • Juin.
Résultat n°65

CORBEIL-ESSONNES. - Recensement de la population de 1975, districts BC01 à BH02 : bordereaux de maison.

Cote
1055W/286
 Date
1975
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
questionnaire d'enquête

  • Contexte : 1055W/1-1050, Recensement de population : feuilles...

  • CORBEIL-ESSONNES. - Recensement de la population de...
Résultat n°66

CORBEIL-ESSONNES. - Halles, photographie, Couleur, Dim. 24 x 30 cm. Fiche du pré-inventaire n° 140.

Cote
12FI/43
 Date
1970-1996
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : PHOTOGRAPHIES DU COMITE DEPARTEMENTAL DU PRE-INVENTAIRE...

  • CORBEIL-ESSONNES. - Halles, photographie, Couleur,...
Résultat n°67

CORBEIL. - Eugène Cros : minutes (Septembre - Décembre 1883).

Cote
2E20/217
 Date
1883
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E20 étude notariale de CORBEIL II (1767-1934)

  • CORBEIL. - Eugène Cros : minutes (Septembre - Décembre...
Résultat n°68

Une webradio municipale qui fait déjà du bruit
Cote
JAL1/597/24734/1
 Date
lundi 04 mars 2024
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

  • N° 24732-24757 (mars 2024)
  • N° 24734 (4 mars 2024)
  • Une webradio municipale qui fait déjà du bruit
Résultat n°69
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 582 : A-Z (registre ouvert vers 1930).

202 medias

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 582 : A-Z (registre ouvert vers 1930).

Cote
4Q1/5989
 Date
s.d
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre, répertoire de formalités hypothécaires

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Résultat n°70
1876.

215 medias

1876.
Cote
6M/80
 Date
1876
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

  • Corbeil.
  • 1876.
Résultat n°71

CORBEIL-ESSONNES. - CORBEIL : porte du cloître SAINT-SPIRE : carte postale NB [s.d.].

Cote
28FI/80
 Date
s.d
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
carte postale

  • Contexte : FONDS ALBERT BRAY, architecte en chef des Monuments...

  • CORBEIL-ESSONNES. - CORBEIL : porte du cloître SAINT-SPIRE...
Résultat n°72
CORBEIL-ESSONNES. - Le marché couvert, BF, cote négatif 2B116/9.

1 media

CORBEIL-ESSONNES. - Le marché couvert, BF, cote négatif 2B116/9.

Cote
2FI52/415
 Date
s.d
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
carte postale

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • CORBEIL-ESSONNES
  • CORBEIL-ESSONNES. - Le marché couvert, BF, cote négatif...
Résultat n°73

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Procédures correctionnelles avec non-lieux.

Cote
3U/1533
 Date
1926
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...
Résultat n°74

Volume 288 (21 mai - 3 juillet 1844).

Cote
4Q1/299
 Date
1844
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 288 (21 mai - 3 juillet 1844).
Résultat n°75

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (janvier 1607-décembre 1607), (janvier 1608-décembre 1608))

Cote
B/419
 Date
1607-1608
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
Résultat n°76

Personnel.- Comité central d'entreprise, Comité d'établissement : dossiers du personnel (1958-1983) [classés par ordre alphabétique].

Cote
70J/288
 Date
1958-1983
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

  • Personnel.- Comité central d'entreprise, Comité d'établissement...
Résultat n°77

Enquête d'urbanisme pour la région de Corbeil-Essonnes
Cote
GBR/124
 Date
s.d.
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Enquête d'urbanisme pour la région de Corbeil-Essonnes
Résultat n°78

CORBEIL-ESSONNES.- Cathédrale Saint-Spire : une chorale, [1975], N et B.

Cote
59FI/52, 58J/52 (Ancienne cote)
 Date
1975
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

  • CORBEIL-ESSONNES.- Cathédrale Saint-Spire : une chorale,...
Résultat n°79

n° 1-15
Cote
JAL84/1
 Date
1976-1979
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : PROGRES DE CORBEIL-ESSONNES (LE) : journal.

  • n° 1-15
Résultat n°80
CORBEIL-ESSONNES. - Entrée du cloître (Saint-Spire) et rue Saint-Spire, 15 lignes, 2x5 c, ad.

1 media

CORBEIL-ESSONNES. - Entrée du cloître (Saint-Spire) et rue Saint-Spire, 15 lignes, 2x5 c, ad.

Cote
2FI52/606
 Date
s.d
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
carte postale

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • CORBEIL-ESSONNES
  • CORBEIL-ESSONNES. - Entrée du cloître (Saint-Spire)...