Filtrer les résultats
Multimédias
  • 22
Période
  • 1
  • 22
Nom de l'inventaire
  • 5
  • 4
  • 4
  • 4
  • 2
Afficher plus
Lieux
  • 22
  • 8
  • 7
  • 7
  • 6
Afficher plus
Typologies
  • 8
  • 5
  • 5
  • 1
Sujets
  • 22
  • 11
  • 11
  • 9
  • 7
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible

22 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°35985 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Vallée de la Bièvre (SIAVB) (2003) ; n°21327 syndicat intercommunal de l'Yvette et de la Bièvre (SYB) (2004) ; n°20256 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2002) ; n°36000 communauté d'agglomération des Lacs Essonne (2003) ; n°21329 Commission exécutive rivière Essonne (2004) ; n°39870 Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (2004).

Cote
1919W/60
 Date
2002-2004
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE LA BIEVRE, SYNDICAT MIXTE DE L YVETTE ET DE LA BIEVRE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, COMMISSION EXECUTIVE RIVIERE ESSONNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

  • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...
Résultat n°2

Etablissements d'enseignement artistique municipaux ou associatifs : dossiers d'instruction des subventions de fonctionnement, communes de VILLEMOISSON SUR ORGE à VIRY-CHATILLON (2004-2008); intercommunaux : communautés de BALLANCOURT, ETAMPOIS et PORTES ESSONNE (2004-2008).

Cote
2278W/7
 Date
2004-2008
 Lieu
VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ETAMPOIS SUD-ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : ACTION CULTURELLE

  • Etablissements d'enseignement artistique municipaux...
Résultat n°3

Etablissements d'enseignement artistique, investissement (aide au renouvellement de matériel) : dossiers d'instruction des subventions, communes de Chilly-Mazarin, Dourdan, Leuville sur Orge, Nozay, Saint Chéron, Saint Michel sur Orge, Viry-Chatillon, communautés de Evry Centre Essonne, Plateau de Saclay, Portes de l'Essonne, Val d'Yerres, syndicat de Méréville (2007).

Cote
2278W/14
 Date
2007
 Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune, DOURDAN Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, NOZAY, SAINT-CHERON Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU PLATEAU DE SACLAY, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D YERRES, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, MEREVILLE Commune, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : ACTION CULTURELLE

  • Etablissements d'enseignement artistique, investissement...
Résultat n°4

Etablissements d'enseignement artistique, investissement (aide au renouvellement de matériel) : dossiers d'instruction des subventions, communes de Chilly-Mazarin, Dourdan, Etréchy, Fleury-Mérogis, La Ville du Bois, Leuville sur Orge, Massy, Mennecy, Morsang sur Orge, Ris-Orangis, Savigny sur Orge, Soisy sur Seine, communautés de Evry Centre Essonne, Portes de l'Essonne, Val d'Yerres, syndicats de Ballancourt, Méréville, Milly la Forêt (2008).

Cote
2278W/15
 Date
2008
 Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune, DOURDAN Commune, ETRECHY Commune, FLEURY-MEROGIS, VILLE-DU-BOIS (LA), LEUVILLE-SUR-ORGE, MASSY Commune, MENNECY Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SOISY-SUR-SEINE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D YERRES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : ACTION CULTURELLE

  • Etablissements d'enseignement artistique, investissement...
Résultat n°5

Centres et pôles culturels, conventions d'aide au fonctionnement : association Centre culturel d'Athis-Mons (devenu des Portes de l'Essonne), Théâtre de Bligny à Briis sous Forges (géré par l'association Théâtre du Menteur), Espace Jules Verne de Brétigny sur Orge - Théâtre et Pôle d'Art Contemporain, Centre culturel Marcel Pagnol de Bures sur Yvette, Théâtre de Corbeil, Centre culturel René Cassin de Dourdan, Théâtre d'Etampes, Théâtre de Longjumeau, Pôle de la Marionnette à La Norville (géré par l'association Compagnie Daru), Centre culturel Robert Desnos de Ris-Orangis, Pôle des Musiques et Danses Traditionnelles à Ris-Orangis (géré par l'association MJC de Ris), association Espace Marcel Carné à Saint Michel sur Orge, Centre culturel Boris Vian des Ulis, Théâtre de l'Envol à Viry-Chatillon (géré par l'association Amin Compagniie Théâtrale), (2003-2007).

Cote
2278W/16
 Date
2003-2007
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, BRIIS-SOUS-FORGES, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BURES-SUR-YVETTE, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, ETAMPES Commune, LONGJUMEAU Commune, NORVILLE (LA), RIS-ORANGIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, ULIS (LES) Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : ACTION CULTURELLE

  • Centres et pôles culturels, conventions d'aide au fonctionnement...
Résultat n°6

Etablissements d'enseignement artistique, investissement : dossiers d'instruction des subventions, communauté d'agglomération Evry Centre Essonne, travaux d'extension de l'Ecole Nationale de Musique et de Danse d'Evry (ENMD) devenue Conservatoire à Rayonnement Départemental (CRD), 2002-2010; communautés d'agglomération Evry Centre Essonne et des Portes de l'Essonne, aide au renouvellement de matériel pour leur école d'arts visuels (2004-2005).

Cote
2278W/26
 Date
2002-2010
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : ACTION CULTURELLE

  • Etablissements d'enseignement artistique, investissement...
Résultat n°7

Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction des subventions en investissement : Commmunes et intercomunalité : MARCOUSSIS ; CHILLY-MAZARIN ; LES PORTES DE L'ESSONNE ; VILLEBON-SUR-YVETTE ; LES ULIS ; FORGES-LES-BAINS ; SAVIGNY-SUR-ORGE ; RIS-ORANGIS ; BLIGNY (2006).

Cote
2364W/91
 Date
2005
 Lieu
MARCOUSSIS, CHILLY-MAZARIN Commune, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, ULIS (LES) Commune, FORGES-LES-BAINS, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : ACTION CULTURELLE.

  • Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction...
Résultat n°8

Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction des subventions en investissement : Commmunes et intercomunalité : LES PORTES DE L'ESSONNE ; CAPS ; ArtsMobile ; BURES-SUR-YVETTE ; MEREVILLE ; PARAY-VIEILLE-POSTE (2 dossiers) (2008).

Cote
2364W/95
 Date
2008
 Lieu
COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, BURES-SUR-YVETTE, MEREVILLE Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : ACTION CULTURELLE.

  • Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction...
Résultat n°9

Contrats communautaires : dossiers Communauté d'Agglomération LES PORTES DE L'ESSONNE (2006).

Cote
2491W/208
 Date
2006
 Lieu
COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE
 Type de document
convention

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats communautaires : dossiers Communauté d'Agglomération...
Résultat n°10

Saison 2000 - 2001/2002 -2002-2003 - 2003-2004.
Cote
2713W/1
 Date
2000-2004
 Lieu
AVRAINVILLE, ATHIS-MONS Commune, BIEVRES Commune, BOISSY-LE-CUTTE, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BURES-SUR-YVETTE, BRUNOY Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, EPINAY-SUR-ORGE, EPINAY-SOUS-SENART Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, ETAMPES Commune, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LES-BRIIS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LE-CHATEL, ITTEVILLE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, NORVILLE (LA), LEUDEVILLE, PLESSIS-PATE (LE), ULIS (LES) Commune, LONGJUMEAU Commune, MAISSE, MARCOUSSIS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MONTGERON Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-PETIT, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
convention

  • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

  • Conventions et avenants originaux des chartes culturelles...
  • Saison 2000 - 2001/2002 -2002-2003 - 2003-2004.
Résultat n°11

Saison 2004/2005 - 2005/2006 - 2006/2007 et 2007/2008.
Cote
2713W/2
 Date
2004-2008
 Lieu
AVRAINVILLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BURES-SUR-YVETTE, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, ETAMPES Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LE-CHATEL, IGNY, ITTEVILLE, JANVRY, NORVILLE (LA), ULIS (LES) Commune, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, MARCOUSSIS, MEREVILLE Commune, MONTGERON Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE GIRONVILLE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, BUNO-BONNEVEAUX, BOIGNEVILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-PETIT, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLIERS-LE-BACLE, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
convention

  • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

  • Conventions et avenants originaux des chartes culturelles...
  • Saison 2004/2005 - 2005/2006 - 2006/2007 et 2007/2008.
Résultat n°12

Saisons 2007 à 2011.
Cote
2713W/4
 Date
2007-2011
 Lieu
COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BURES-SUR-YVETTE, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, ETAMPES Commune, NORVILLE (LA), LONGJUMEAU Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, ULIS (LES) Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
convention

  • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

  • Conventions des centres et pôles culturels.
  • Saisons 2007 à 2011.
Résultat n°13

Saisons 2011 à 2014.
Cote
2713W/5
 Date
2011-2014
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, ETAMPES Commune, NORVILLE (LA), RIS-ORANGIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, ULIS (LES) Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
convention

  • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

  • Conventions des centres et pôles culturels.
  • Saisons 2011 à 2014.
Résultat n°14

Partie I.
Cote
2737W/60
 Date
2010
 Lieu
COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
  • Dossiers techniques.
  • Communauté d'agglomération Les Portes de l'Essonne,...
  • Partie I.
Résultat n°15

Partie II.
Cote
2737W/61
 Date
2010
 Lieu
COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
  • Dossiers techniques.
  • Communauté d'agglomération Les Portes de l'Essonne,...
  • Partie II.
Résultat n°16

Partie III.
Cote
2737W/62
 Date
2010
 Lieu
COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
  • Dossiers techniques.
  • Communauté d'agglomération Les Portes de l'Essonne,...
  • Partie III.
Résultat n°17

2 février 2010 ; Avenant n°3 (COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE L'ESSONNE, CALPE).
Cote
2737W/100
 Date
2010
 Lieu
COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
  • Dossiers commissions permamentes.
  • 2 février 2010 ; Avenant n°3 (COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION...
Résultat n°18

N°2011-04174 : réhabilitation du collecteur d'eaux usées de la rue de la Grosse Roche à Athis-Mons, Communauté d'agglomération les Portes de l'Essonne (CALPE).
Cote
3170W/28
 Date
2011-2012
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Dépollution, assainissement.
  • N°2011-04174 : réhabilitation du collecteur d'eaux...
Résultat n°19

N°2010-05743 : déconnexion du réseau eaux usées rue Dagobert du réseau eaux pluviales à Athis-Mons, Communauté d'agglomération Les Portes de l'Essonne (CALPE).
Cote
3170W/133
 Date
2010-2013
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2013.
  • Dépollution et assainissement.
  • N°2010-05743 : déconnexion du réseau eaux usées rue...
Résultat n°20

N°2010-05745 : suppression des rejets directs rue Eugène Rayé à Athis-Mons par la mise en place d'un collecteur eaux usées, Communauté d'agglomération Les Portes de l'Essonne (CALPE).
Cote
3170W/136
 Date
2010-2013
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2013.
  • Dépollution et assainissement.
  • N°2010-05745 : suppression des rejets directs rue Eugène...