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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

n°1-28
Cote
PER942/1
 Date
2001-2013
 Lieu
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL D ESSONNE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : VAL D'ESSONNE INFOS. - HORIZONS CCVE 2005-2006.

  • n°1-28
Résultat n°2

Schéma arrêté par délibération du 17.10 1994 : dossier arrêté ; consultation des services le 22.11 1994 ; avis des services ; avis du représentant de l'Etat (ARE) le 15.02 1995 avec récépissé ; avis complémentaire 24.02 1995 et annexes ; insertion mise à disposition ; Schéma Directeur Local VAL D'ESSONNE : porter à connaissance (PAC) signé le 27.05 1991.

Cote
1961W/14
 Date
1991-1995
 Lieu
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL D ESSONNE
 Type de document
schéma directeur

  • Contexte : SCHEMAS DIRECTEURS LOCAUX.

  • Schéma arrêté par délibération du 17.10 1994 : dossier...
Résultat n°3

Communauté de communes du Val d'Essonne.
Cote
2737W/72
 Date
2006
 Lieu
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL D ESSONNE
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
  • Dossiers techniques.
  • Communauté de communes du Val d'Essonne.
Résultat n°4

La Communauté de communes du Val d'Essonne vous informe
Cote
GBR/3690
 Date
2008
 Lieu
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL D ESSONNE
 Type de document
brochure

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • La Communauté de communes du Val d'Essonne vous informe
Résultat n°5

Schéma Directeur Local (SDL) VAL D'ESSONNE : dossier arrêté le 06.06 1995 ; consultation des services 10.08 1995 ; avis des services et avis du représentant de l'Etat (ARE) le 01.02 1996 ; prérédaction du 31.10 1995 ; avis des communes, conseil régional et syndicat assainissement.

Cote
1961W/16
 Date
1995-1996
 Lieu
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL D ESSONNE
 Type de document
schéma directeur

  • Contexte : SCHEMAS DIRECTEURS LOCAUX.

  • Schéma Directeur Local (SDL) VAL D'ESSONNE : dossier...