COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SENART VAL DE SEINE - Recherche

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		n°3.	Cote 2737W/69	Date 2006-2013	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SENART VAL DE SEINE	Type de document contrat
		Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE. Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes... Contrats communautaires d'aménagement et de développement... Dossiers techniques. Communauté d'agglomération Sénart Val de Seine, voté... n°3.
Résultat n°2		La médiathèque Cabu a ouvert ses portes	Cote PER207/5/181/1	Date décembre 2020	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D YERRES, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SENART VAL DE SEINE	Type de document presse institutionnelle, publication périodique, presse institutionnelle
		Contexte : BOUSSY-SAINT-ANTOINE : Bulletin municipal PER207 (1967-...) N° 129-136, 138-155, 157-196 (avril 2013-mai 2024) 181 La médiathèque Cabu a ouvert ses portes
Résultat n°3		n°4.	Cote 2737W/70	Date 2006-2013	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SENART VAL DE SEINE	Type de document contrat
		Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE. Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes... Contrats communautaires d'aménagement et de développement... Dossiers techniques. Communauté d'agglomération Sénart Val de Seine, voté... n°4.
Résultat n°4		n° 1-25	Cote JAL33/1	Date Entre le 1er octobre 1971 et le 31 octobre 1973	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SENART VAL DE SEINE, EVRY Commune	Type de document publication périodique
		Contexte : AVENIR DU VAL DE SEINE (L') n° 1-25
Résultat n°5		n°5.	Cote 2737W/71	Date 2006-2013	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SENART VAL DE SEINE	Type de document contrat
		Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE. Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes... Contrats communautaires d'aménagement et de développement... Dossiers techniques. Communauté d'agglomération Sénart Val de Seine, voté... n°5.
Résultat n°6		Opérations soldées (études préalables et travaux), communauté de communes de l'Arpajonnais, CA Val d'Orge, CA Seine-Essonne, CA Sénart Val de SEINE.	Cote 2737W/93	Date 2004-2006	Lieu COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ARPAJONNAIS, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SEINE-ESSONNE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SENART VAL DE SEINE	Type de document contrat
		Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE. Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes... Contrats communautaires d'aménagement et de développement... Opérations soldées (études préalables et travaux),...
Résultat n°7		n°1.	Cote 2737W/67	Date 2006-2013	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SENART VAL DE SEINE	Type de document contrat
		Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE. Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes... Contrats communautaires d'aménagement et de développement... Dossiers techniques. Communauté d'agglomération Sénart Val de Seine, voté... n°1.
Résultat n°8		Etablissements d'enseignement artistique intercommunaux : dossiers d'instruction des subventions de fonctionnement, communautés de EVRY CENTRE ESSONNE, SENART VAL DE SEINE (2004-2008).	Cote 2278W/8	Date 2004-2008	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SENART VAL DE SEINE	Type de document dossier de procédure
		Contexte : ACTION CULTURELLE Etablissements d'enseignement artistique intercommunaux...
Résultat n°9		n°2.	Cote 2737W/68	Date 2006-2013	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SENART VAL DE SEINE	Type de document contrat
		Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE. Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes... Contrats communautaires d'aménagement et de développement... Dossiers techniques. Communauté d'agglomération Sénart Val de Seine, voté... n°2.

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