COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Schéma directeur départemental des circulations douces (SDDCD) : rapports à la Commission Permanente pour les subventions à la Communauté d'agglomération Evry Centre Essonne (2 juillet 2007), à la commune de Saint-Germain-lès-Arpajon (10 mai 2010), au syndicat intercommunal pour l'assainissement de la région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (6 octobre 2010) et la commune d'Arpajon (7 mars 2011). Avenants aux contrats régionaux passés devant la Commission Permanente concernant les communes de Ris-Orangis et de Yerres (25 mars 2013), de Corbeil-Essonnes (8 avril 2013), de Crosne et d'Epinay-sous-Sénart (6 juillet 2015) et de Lardy (13 juin 2016).	Cote 3129W/23	Date 2007-2016	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, ARPAJON Commune, RIS-ORANGIS Commune, YERRES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, CROSNE, EPINAY-SOUS-SENART Commune, LARDY	Type de document schéma directeur
	Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements... Rapports en Commission permanente (CP) ou en Assemblée... Schéma directeur départemental des circulations douces...
Résultat n°2	Association départementale des gens du voyage de l'Essonne (A.D.G.V.E.): Réunion sur les aires de stationnement et la scolarisation des enfants, Villejust :(1987) compte-rendu. Scolarisation des enfants (1994): dépliant informationnel. Interpellation des maires de l'Essonne sur le droit à l'habitat pour les gens du voyage: communiqué de presse publié dans le Républicain du 29 juin 1995. Rapport d'activités (1995). La scolarisation des enfants tsiganes en Essonne : courrier à l'inspecteur d'académie de l'Essonne, président de la CAF, maire de Palaiseau. Visibilité des poètes tsiganes sur le site internet d'études tsiganes : mail du 12 décembre 2000, poème de Maurice Theer. Oppositions locales concernant les aires d'accueil des gens du voyage (2002) : communiqué de la mairie de Janville-sur-Juine, communiqué des associations de défense des droits, brouillon de lettres à destination des maires de Lisses et Courcouronnes. Contexte de la situation des tsiganes en Essonne (2003) : article de presse, information du conseil départemental, pétition, réunion publique, bulletin de l'association Autrement pour Gif n°11. Vie de l'association (2003) : convocation du CA, compte-rendus des groupes, bilan financier. F. Lacroix, Le bilan de la loi Besson de juillet 2000, journée de réflexion du collectif pour la défense des droits fondamentaux, Gens du voyage : l'urgence à changer les regards (2004) : intervention. Projet de règlement sur le fonctionnement des aires pour les gens du voyage (2005) : courrier de la CA Évry centre Essonne. Carte de vœux de l'association et carton d'invitation (2005-2006). Assemblées générales du FNASAT- Gens du voyage : note de cadrage pour l'AG du 6 juin 2006, ordre du jour de l'AG du 17 juin 2009. Cahier de notes manuscrites (2007). Les gens du voyage, d'abord des familles : présentation power point - FNASAT, conseil général de l'Essonne, A.D.G.V.E.. Problème des campements illicites à Évry (2009) : lettre du maire n°11. Exposition "Un chemin de liberté, une mémoire pour aujourd'hui" organisée par le collectif de la commémoration de l'internement des Tsiganes et Gens du voyage au camp de Linas-Montlhéry (1940-1942) (2013) : projet, courrier, affiche, invitation, articles de presse, photo de l'intervention de Raymond Gureme, article du journal de la région Île-de-France n°37.	Cote 97J/40	Date 1987-2013	Lieu EVRY Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, LISSES, COURCOURONNES, JANVILLE-SUR-JUINE	Type de document communiqué de presse, procès-verbal de réunion, carte de voeu
	Contexte : FONDS FRANÇOISE MALIQUE Engagement associatif. Association départementale des gens du voyage de l'Essonne...
Résultat n°3	Mandat , Avenant n°2.	Cote 2737W/50	Date 2012	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE	Type de document contrat
	Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE. Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes... Contrats communautaires d'aménagement et de développement... Dossiers techniques. Communauté d'agglomération Évry Centre Essonne (CAECE). Mandat , Avenant n°2.
Résultat n°4	Mandat Soldés.	Cote 2737W/51	Date 2012	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE	Type de document contrat
	Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE. Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes... Contrats communautaires d'aménagement et de développement... Dossiers techniques. Communauté d'agglomération Évry Centre Essonne (CAECE). Mandat Soldés.
Résultat n°5	N°2010-10071 : suivi de la qualité des plans et cours d'eau 2011, Communauté d'agglomération Evry Centre Essonne (CACE).	Cote 3170W/88	Date 2011-2012	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE	Type de document -
	Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine... 2012. Gestion des rivières. N°2010-10071 : suivi de la qualité des plans et cours...
Résultat n°6	n°1-30	Cote PER885/1	Date 2002-2012	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE	Type de document publication périodique
	Contexte : AGGLOCOOPERATION : Le magazine de la coopération décentralisée... n°1-30
Résultat n°7	N°6148 : aménagement des berges de Seine à Evry et Ris-Orangis, Communauté d'agglomération Evry Centre Essonne (CAECE).	Cote 3170W/61	Date 2010-2012	Lieu RIS-ORANGIS Commune, SEINE (COURS D EAU), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, EVRY Commune	Type de document -
	Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine... 2012. Gestion des rivières. N°6148 : aménagement des berges de Seine à Evry et...
Résultat n°8	Etablissements d'enseignement artistique, investissement : dossiers d'instruction des subventions, communauté d'agglomération Evry Centre Essonne, travaux d'extension de l'Ecole Nationale de Musique et de Danse d'Evry (ENMD) devenue Conservatoire à Rayonnement Départemental (CRD), 2002-2010; communautés d'agglomération Evry Centre Essonne et des Portes de l'Essonne, aide au renouvellement de matériel pour leur école d'arts visuels (2004-2005).	Cote 2278W/26	Date 2002-2010	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE	Type de document dossier de procédure
	Contexte : ACTION CULTURELLE Etablissements d'enseignement artistique, investissement...
Résultat n°9	Aides aux circulations douces : dossiers CAECE 2007, SAINT GERMAIN LES ARPAJON 2010 (2007 ; 2010).	Cote 2491W/190	Date 2007-2010	Lieu SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE	Type de document convention
	Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE. Aides aux circulations douces : dossiers CAECE 2007,...
Résultat n°10	Mandat initial.	Cote 2737W/52	Date 2004-2009	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE	Type de document contrat
	Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE. Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes... Contrats communautaires d'aménagement et de développement... Dossiers techniques. Communauté d'agglomération Évry Centre Essonne (CAECE). Mandat initial.
Résultat n°11	Dossiers techniques et l'AV N°1.	Cote 2737W/53	Date 2004-2009	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE	Type de document contrat
	Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE. Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes... Contrats communautaires d'aménagement et de développement... Dossiers techniques. Communauté d'agglomération Évry Centre Essonne (CAECE). Dossiers techniques et l'AV N°1.
Résultat n°12	Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°615 : actualisation pour 2006 du périmètre d'épandage de la STEP d'EVRY - CA EVRY CENTRE ESSONNE ; n°584 : rejet des eaux pluviales à QUINCY-SOUS-SENART, TIGERY, ETIOLLES - Ministère de l'équipement ; n°605 (91-2006-00052) : rejet des eaux pluviales des studios d'ARPAJON à SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON - Société Financière et Foncière Eurobail ; n°600 : rejet des eaux pluviales ZAC du Moulin à SAULX-LES-CHARTREUX - Société SEMIIC PROMOTION ; n° 618 (91-2006-00048) : rejet des eaux pluviales issues de la création de la ZAC à SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (12 octobre 2005 - mars 2009).	Cote 2137W/22	Date 2005-2009	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, EVRY Commune, QUINCY-SOUS-SENART, TIGERY, ETIOLLES, ARPAJON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAULX-LES-CHARTREUX	Type de document déclaration
	Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX. Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°13	Subvention exceptionnelle : dossiers RESTRUCTURATION DU QUARTIER DES PASSAGES CA EVRY CENTRE ESSONNE (2) (2005-2009).	Cote 2491W/486	Date 2005-2009	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE	Type de document dossier de procédure
	Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE. Subvention exceptionnelle : dossiers RESTRUCTURATION...
Résultat n°14	Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n° 91-2008-00031 : actualisation 2008 du plan d'épandage des boues d'EVRY - CA EVRY CENTRE ESSONNE ; n°91-2008-00028 : rejet des eaux pluviales à DOURDAN - SARL DU MOULIN DOURDAN CHOISELIER ; n°91-2008-00026 : rejet des eaux pluviales par la commune d'AVRAINVILLE ; n°91-2008-00025 : réalisation d'un parc de l'eau à OLLAINVILLE - SIVSO ; n°91-2008-00019 : rejet des eaux pluviales à ONCY-SUR-ECOLE par la SARL TERRAINS FRANCAIS ; n°91-2008-00018 : travaux de réhabilitation et de confortement des berges de l'Yvette à GIF-SUR-YVETTE par le Conseil Général de l'Essonne - n° 91-2008-00016 : création d'un pompe à chaleur à VIRY-CHATILLON par la SA D'HLM immobilière 3F (1er septembre 2008 - 1er janvier 2009).	Cote 2137W/32	Date 2008-2009	Lieu EVRY Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, DOURDAN Commune, AVRAINVILLE, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, YVETTE (COURS D EAU), GIF-SUR-YVETTE Commune, VIRY-CHATILLON Commune	Type de document déclaration
	Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX. Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°15	Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°91-2007-00036 : création d'un forage de reconnaissance à ITTEVILLE - SI DES EAUX DE LA REGION HUREPOIX ; n°91-2007-00035 : création forage humery F5 à ETAMPES ; n°91-2007-00034 : forage d'exploitation à VIDELLES - SI DES EAUX DE LA VALLEE DE L'ECOLE ; n°91-2007-00033 : régularisation du plan d'épandage agricole de MAROLLES-EN--HUREPOIX - SAINT-VRAIN - SIA MAROLLES - SAINT-VRAIN ; n°91-2007-00032 : actualisation plan d'épandage des boues - année 2007 - CA EVRY CENTRE ESSONNE ; n°91-2007-00031 : régularisation du plan d'épandage des boues à Elancourt - Communauté d'agglomération de SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES (1er aout 2007 - 1er décembre 2009).	Cote 2137W/29	Date 2007-2009	Lieu SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX, ITTEVILLE, ETAMPES Commune, VIDELLES, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ECOLE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, SAINT-VRAIN, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ASSAINISSEMENT MAROLLES-SAINT-VRAIN, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, YVELINES	Type de document déclaration
	Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX. Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°16	Subvention exceptionnelle : dossiers RESTRUCTURATION DU QUARTIER DES PASSAGES CA EVRY CENTRE ESSONNE (1) (2005-2008).	Cote 2491W/485	Date 2005-2008	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE	Type de document dossier de procédure
	Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE. Subvention exceptionnelle : dossiers RESTRUCTURATION...
Résultat n°17	Dossier de demande d'autorisation de réaliser la mise en place d'un collecteur destiné à évacuer les eaux pluviales issues de la ZAC de Villepècle vers le ru des Prés Hauts sur SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL et SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, au bénéfice du Syndicat Mixte de Sénart Val de Seine (643) (2006-2007) ; Dossier de demande de déclaration d'intérêt général (DIG), rejetée, pour des travaux de mise en conformité des réseaux privés d'assainissement de la Cité Béthléem sur SOUZY-LA-BRICHE, déposée par le Syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'Orge (SIVSO) (683) (2005) ; Arrêté de prescriptions complémentaires imposées à la commune d'ORSAY pour la poursuite de l'exploitation du puits à l'Albien sur ORSAY (2005-2006) ; Arrêté de prescriptions complémentaires imposées à la Société Eau du Sud Parisien pour la poursuite de l'exploitation du puits à l'Albien situé sur VIRY-CHATILLON (2005-2006) ; Dossier de demande d'autorisation de réaliser le curage de bassins et canaux de régulation des eaux pluviales situés sur BONDOUFLE et COURCOURONNES, au bénéfice de la Communauté d'Agglomération Evry Centre Essonne (613) (2006-2008).	Cote 2518W/12	Date 2005-2008	Lieu SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ORGE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SYNDICAT MIXTE DE SENART VAL DE SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, ORSAY Commune, VIRY-CHATILLON Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE	Type de document arrêté préfectoral
	Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU. Dossier de demande d'autorisation de réaliser la mise...
Résultat n°18	Etablissements d'enseignement artistique départementaux : dossiers d'instruction des subventions de fonctionnement, communautés de EVRY CENTRE ESSONNE, PLATEAU DE SACLAY et VAL D'YERRES (2004-2008).	Cote 2278W/11	Date 2004-2008	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D YERRES, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU PLATEAU DE SACLAY	Type de document dossier de procédure
	Contexte : ACTION CULTURELLE Etablissements d'enseignement artistique départementaux...
Résultat n°19	Saison 2004/2005 - 2005/2006 - 2006/2007 et 2007/2008.	Cote 2713W/2	Date 2004-2008	Lieu AVRAINVILLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BURES-SUR-YVETTE, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, ETAMPES Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LE-CHATEL, IGNY, ITTEVILLE, JANVRY, NORVILLE (LA), ULIS (LES) Commune, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, MARCOUSSIS, MEREVILLE Commune, MONTGERON Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE GIRONVILLE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, BUNO-BONNEVEAUX, BOIGNEVILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-PETIT, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLIERS-LE-BACLE, VIRY-CHATILLON Commune	Type de document convention
	Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL Conventions et avenants originaux des chartes culturelles... Saison 2004/2005 - 2005/2006 - 2006/2007 et 2007/2008.
Résultat n°20	Etablissements d'enseignement artistique intercommunaux : dossiers d'instruction des subventions de fonctionnement, communautés de EVRY CENTRE ESSONNE, SENART VAL DE SEINE (2004-2008).	Cote 2278W/8	Date 2004-2008	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SENART VAL DE SEINE	Type de document dossier de procédure
	Contexte : ACTION CULTURELLE Etablissements d'enseignement artistique intercommunaux...

Résultats de la recherche

Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

Contexte : FONDS FRANÇOISE MALIQUE

Mandat , Avenant n°2.

Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

Mandat Soldés.

Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

N°2010-10071 : suivi de la qualité des plans et cours d'eau 2011, Communauté d'agglomération Evry Centre Essonne (CACE).

Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

n°1-30

Contexte : AGGLOCOOPERATION : Le magazine de la coopération décentralisée...

N°6148 : aménagement des berges de Seine à Evry et Ris-Orangis, Communauté d'agglomération Evry Centre Essonne (CAECE).

Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

Contexte : ACTION CULTURELLE

Aides aux circulations douces : dossiers CAECE 2007, SAINT GERMAIN LES ARPAJON 2010 (2007 ; 2010).

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Mandat initial.

Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

Dossiers techniques et l'AV N°1.

Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

Subvention exceptionnelle : dossiers RESTRUCTURATION DU QUARTIER DES PASSAGES CA EVRY CENTRE ESSONNE (2) (2005-2009).

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

Subvention exceptionnelle : dossiers RESTRUCTURATION DU QUARTIER DES PASSAGES CA EVRY CENTRE ESSONNE (1) (2005-2008).

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

Etablissements d'enseignement artistique départementaux : dossiers d'instruction des subventions de fonctionnement, communautés de EVRY CENTRE ESSONNE, PLATEAU DE SACLAY et VAL D'YERRES (2004-2008).

Contexte : ACTION CULTURELLE

Saison 2004/2005 - 2005/2006 - 2006/2007 et 2007/2008.

Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

Etablissements d'enseignement artistique intercommunaux : dossiers d'instruction des subventions de fonctionnement, communautés de EVRY CENTRE ESSONNE, SENART VAL DE SEINE (2004-2008).

Contexte : ACTION CULTURELLE