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Résultat n°1

Schéma directeur départemental des circulations douces (SDDCD) : rapports à la Commission Permanente pour les subventions à la Communauté d'agglomération Evry Centre Essonne (2 juillet 2007), à la commune de Saint-Germain-lès-Arpajon (10 mai 2010), au syndicat intercommunal pour l'assainissement de la région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (6 octobre 2010) et la commune d'Arpajon (7 mars 2011). Avenants aux contrats régionaux passés devant la Commission Permanente concernant les communes de Ris-Orangis et de Yerres (25 mars 2013), de Corbeil-Essonnes (8 avril 2013), de Crosne et d'Epinay-sous-Sénart (6 juillet 2015) et de Lardy (13 juin 2016).

Date

2007-2016

Cote

3129W/23

Résultat n°2

Association départementale des gens du voyage de l'Essonne (A.D.G.V.E.): Réunion sur les aires de stationnement et la scolarisation des enfants, Villejust :(1987) compte-rendu. Scolarisation des enfants (1994): dépliant informationnel. Interpellation des maires de l'Essonne sur le droit à l'habitat pour les gens du voyage: communiqué de presse publié dans le Républicain du 29 juin 1995. Rapport d'activités (1995). La scolarisation des enfants tsiganes en Essonne : courrier à l'inspecteur d'académie de l'Essonne, président de la CAF, maire de Palaiseau. Visibilité des poètes tsiganes sur le site internet d'études tsiganes : mail du 12 décembre 2000, poème de Maurice Theer. Oppositions locales concernant les aires d'accueil des gens du voyage (2002) : communiqué de la mairie de Janville-sur-Juine, communiqué des associations de défense des droits, brouillon de lettres à destination des maires de Lisses et Courcouronnes. Contexte de la situation des tsiganes en Essonne (2003) : article de presse, information du conseil départemental, pétition, réunion publique, bulletin de l'association Autrement pour Gif n°11. Vie de l'association (2003) : convocation du CA, compte-rendus des groupes, bilan financier. F. Lacroix, Le bilan de la loi Besson de juillet 2000, journée de réflexion du collectif pour la défense des droits fondamentaux, Gens du voyage : l'urgence à changer les regards (2004) : intervention. Projet de règlement sur le fonctionnement des aires pour les gens du voyage (2005) : courrier de la CA Évry centre Essonne. Carte de vœux de l'association et carton d'invitation (2005-2006). Assemblées générales du FNASAT- Gens du voyage : note de cadrage pour l'AG du 6 juin 2006, ordre du jour de l'AG du 17 juin 2009. Cahier de notes manuscrites (2007). Les gens du voyage, d'abord des familles : présentation power point - FNASAT, conseil général de l'Essonne, A.D.G.V.E.. Problème des campements illicites à Évry (2009) : lettre du maire n°11. Exposition "Un chemin de liberté, une mémoire pour aujourd'hui" organisée par le collectif de la commémoration de l'internement des Tsiganes et Gens du voyage au camp de Linas-Montlhéry (1940-1942) (2013) : projet, courrier, affiche, invitation, articles de presse, photo de l'intervention de Raymond Gureme, article du journal de la région Île-de-France n°37.

Date

1987-2013

Cote

97J/40

Résultat n°3

Mandat , Avenant n°2.

Date

2012

Cote

2737W/50

Résultat n°4

Mandat Soldés.

Date

2012

Cote

2737W/51

Résultat n°5

N°2010-10071 : suivi de la qualité des plans et cours d'eau 2011, Communauté d'agglomération Evry Centre Essonne (CACE).

Date

2011-2012

Cote

3170W/88

Résultat n°6

n°1-30

Date

2002-2012

Cote

PER885/1

Résultat n°7

N°6148 : aménagement des berges de Seine à Evry et Ris-Orangis, Communauté d'agglomération Evry Centre Essonne (CAECE).

Date

2010-2012

Cote

3170W/61

Résultat n°8

Etablissements d'enseignement artistique, investissement : dossiers d'instruction des subventions, communauté d'agglomération Evry Centre Essonne, travaux d'extension de l'Ecole Nationale de Musique et de Danse d'Evry (ENMD) devenue Conservatoire à Rayonnement Départemental (CRD), 2002-2010; communautés d'agglomération Evry Centre Essonne et des Portes de l'Essonne, aide au renouvellement de matériel pour leur école d'arts visuels (2004-2005).

Date

2002-2010

Cote

2278W/26

Résultat n°9

Aides aux circulations douces : dossiers CAECE 2007, SAINT GERMAIN LES ARPAJON 2010 (2007 ; 2010).

Date

2007-2010

Cote

2491W/190

Résultat n°10

Mandat initial.

Date

2004-2009

Cote

2737W/52

Résultat n°11

Dossiers techniques et l'AV N°1.

Date

2004-2009

Cote

2737W/53

Résultat n°12

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°615 : actualisation pour 2006 du périmètre d'épandage de la STEP d'EVRY - CA EVRY CENTRE ESSONNE ; n°584 : rejet des eaux pluviales à QUINCY-SOUS-SENART, TIGERY, ETIOLLES - Ministère de l'équipement ; n°605 (91-2006-00052) : rejet des eaux pluviales des studios d'ARPAJON à SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON - Société Financière et Foncière Eurobail ; n°600 : rejet des eaux pluviales ZAC du Moulin à SAULX-LES-CHARTREUX - Société SEMIIC PROMOTION ; n° 618 (91-2006-00048) : rejet des eaux pluviales issues de la création de la ZAC à SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (12 octobre 2005 - mars 2009).

Date

2005-2009

Cote

2137W/22

Résultat n°13

Subvention exceptionnelle : dossiers RESTRUCTURATION DU QUARTIER DES PASSAGES CA EVRY CENTRE ESSONNE (2) (2005-2009).

Date

2005-2009

Cote

2491W/486

Résultat n°14

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n° 91-2008-00031 : actualisation 2008 du plan d'épandage des boues d'EVRY - CA EVRY CENTRE ESSONNE ; n°91-2008-00028 : rejet des eaux pluviales à DOURDAN - SARL DU MOULIN DOURDAN CHOISELIER ; n°91-2008-00026 : rejet des eaux pluviales par la commune d'AVRAINVILLE ; n°91-2008-00025 : réalisation d'un parc de l'eau à OLLAINVILLE - SIVSO ; n°91-2008-00019 : rejet des eaux pluviales à ONCY-SUR-ECOLE par la SARL TERRAINS FRANCAIS ; n°91-2008-00018 : travaux de réhabilitation et de confortement des berges de l'Yvette à GIF-SUR-YVETTE par le Conseil Général de l'Essonne - n° 91-2008-00016 : création d'un pompe à chaleur à VIRY-CHATILLON par la SA D'HLM immobilière 3F (1er septembre 2008 - 1er janvier 2009).

Date

2008-2009

Cote

2137W/32

Résultat n°15

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°91-2007-00036 : création d'un forage de reconnaissance à ITTEVILLE - SI DES EAUX DE LA REGION HUREPOIX ; n°91-2007-00035 : création forage humery F5 à ETAMPES ; n°91-2007-00034 : forage d'exploitation à VIDELLES - SI DES EAUX DE LA VALLEE DE L'ECOLE ; n°91-2007-00033 : régularisation du plan d'épandage agricole de MAROLLES-EN--HUREPOIX - SAINT-VRAIN - SIA MAROLLES - SAINT-VRAIN ; n°91-2007-00032 : actualisation plan d'épandage des boues - année 2007 - CA EVRY CENTRE ESSONNE ; n°91-2007-00031 : régularisation du plan d'épandage des boues à Elancourt - Communauté d'agglomération de SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES (1er aout 2007 - 1er décembre 2009).

Date

2007-2009

Cote

2137W/29

Résultat n°16

Subvention exceptionnelle : dossiers RESTRUCTURATION DU QUARTIER DES PASSAGES CA EVRY CENTRE ESSONNE (1) (2005-2008).

Date

2005-2008

Cote

2491W/485

Résultat n°17

Dossier de demande d'autorisation de réaliser la mise en place d'un collecteur destiné à évacuer les eaux pluviales issues de la ZAC de Villepècle vers le ru des Prés Hauts sur SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL et SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, au bénéfice du Syndicat Mixte de Sénart Val de Seine (643) (2006-2007) ; Dossier de demande de déclaration d'intérêt général (DIG), rejetée, pour des travaux de mise en conformité des réseaux privés d'assainissement de la Cité Béthléem sur SOUZY-LA-BRICHE, déposée par le Syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'Orge (SIVSO) (683) (2005) ; Arrêté de prescriptions complémentaires imposées à la commune d'ORSAY pour la poursuite de l'exploitation du puits à l'Albien sur ORSAY (2005-2006) ; Arrêté de prescriptions complémentaires imposées à la Société Eau du Sud Parisien pour la poursuite de l'exploitation du puits à l'Albien situé sur VIRY-CHATILLON (2005-2006) ; Dossier de demande d'autorisation de réaliser le curage de bassins et canaux de régulation des eaux pluviales situés sur BONDOUFLE et COURCOURONNES, au bénéfice de la Communauté d'Agglomération Evry Centre Essonne (613) (2006-2008).

Date

2005-2008

Cote

2518W/12

Résultat n°18

Etablissements d'enseignement artistique départementaux : dossiers d'instruction des subventions de fonctionnement, communautés de EVRY CENTRE ESSONNE, PLATEAU DE SACLAY et VAL D'YERRES (2004-2008).

Date

2004-2008

Cote

2278W/11

Résultat n°19

Saison 2004/2005 - 2005/2006 - 2006/2007 et 2007/2008.

Date

2004-2008

Cote

2713W/2

Résultat n°20

Etablissements d'enseignement artistique intercommunaux : dossiers d'instruction des subventions de fonctionnement, communautés de EVRY CENTRE ESSONNE, SENART VAL DE SEINE (2004-2008).

Date

2004-2008

Cote

2278W/8