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Résultat n°1

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

Date

1932-1933

Cote

1Z/10

Résultat n°2

1799 - 1804

Date

1799-1804

Cote

2Y/6

Résultat n°3

1831 - 1910.

Date

1831-1910

Cote

3X/7

Résultat n°4

1841 - 1952.

Date

1841-1952

Cote

3X/6

Résultat n°5

1867-1952.

Date

1867-1952

Cote

3X/1

Résultat n°6

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations des membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours.CHEPTAINVILLE (1842-1925), statistiques (1888-1919) ; CHEVANNES (1805-1925), statistiques (1888-1930) ; CHILLY-MAZARIN (1804-1925), statistiques (1888-1920) ; CONGERVILLE (1893-1925), statistiques (1919) ; CORBEIL (1802-1927), budgets (1913-1924), comptes de gestion (1938-1953), statistiques (1888-1919) ; CORBREUSE (1808-1925), statistiques (1919).

Date

1802-1925

Cote

2X/6

Résultat n°7

Chilly-Mazarin, ZAC du Château de Chilly-Mazarin.

Date

1969-1980

Cote

3336W/32

Résultat n°8

Dossier 2/2.

Date

2013-2016

Cote

3329W/34

Résultat n°9

Dossier 1/2.

Date

2013-2016

Cote

3329W/33

Résultat n°10

Sanofi-Aventis, Chilly-Mazarin.

Date

2014-2015

Cote

3329W/25

Résultat n°11

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Cyr-sous-Dourdan, Soisy-sur-École, Limours-en-Hurepoix, Villebon-sur-Yvette, Les Molières, Auvers-Saint-Georges, Abbéville-la-Rivière, Montlhéry, Guillerval, Montgeron et Courcouronnes du 9 mai 2016 ; de Brétigny-sur-Orge, Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Soisy-sur-Seine, Ris-Orangis, Paray-Vieille-Poste, Quincy-sous-Sénart, Fleury-Mérogis, Saint-Germain-lès-Arpajon, Le Plessis-Pâté, Vauhallan, Marcoussis, Les Ulis, Chilly-Mazarin, la Communauté de communes du Dourdannais en Hurepoix, Saint-Chéron, Pussay, Prunay-sur-Essonne, Itteville, Fontaine-la-Rivière, Courances, Congerville-Thionville, Châtignonville, Blandy, Auvernaux, Arrancourt et Boullay-les-Troux du 13 juin 2016.

Date

2016

Cote

3307W/31

Résultat n°12

Chilly-Mazarin ; Gif-sur-Yvette ; Limours-en-Hurepoix.

Date

2016-2017

Cote

3307W/20

Résultat n°13

La Fondation Jeunesse feu vert Robert Steindecker, siège à Paris : comptes administratifs (1995, 2005) ; service d'accueil éducatif en milieu ouvert (AEMO) de Ris-Orangis : rapports d'activité (2003, 2009, 2011), compte administratif (2005) ; unité d'hébergement individualisé (UHI) de Brétigny-sur-Orge : rapport activité (2009) ; maison de la Juine à Ormoy-la-Rivière : projet éducatif (1991), projet de service (1998), projet de restaurant (1998), contrat d'architecte (2001), bilan financier (2005), plan de la construction (2004), procès-verbal de visite de conformité (2008), compte administratif (2005), rapport d'activité (2009). Centre Français de Protection de l'Enfance (CFPE) à Palaiseau : compte-rendu de l'assemblée générale (2009) ; maison d'enfants à caractère social (MECS) de Saint-Chéron : rapport d'activité (2013), compte-rendu de l'assemblée générale (2009) ; centre maternel Villa Jeanne à Villebon-sur Yvette (Lozère) : projet d'établissement (2004), livret d'accueil, projet de réaménagement de la résidence (2005), plan de construction (2005), plan de financement (2005), compte administratif (2005), proposition budgétaire (2005), rapports activité (2007, 2009, 2013). Manda Spring à Viry-Châtillon : récépissé de déclaration de création de l'association à la Préfecture (2007), livret d'accueil et annexe (2008). Association Vivre Ensemble au Sénégal : présentation de l'association (2006), La mancelle : projet (2006), projet Sénégal (2003). Arcolan à Moigny-sur-École: statuts de l'association (2007). La Clairana (séjour de rupture au Brésil) : projet création de lieu de vie, budget prévisionnel, contrat de séjour (2007). Mon Nouvel Horizon à Chilly-Mazarin : plaquette de présentation, plaquette de présentation des séjours, projet éducatif (2007). Projet Niger : présentation du projet (2005). Association au fil des mots à Quincy-sous-Sénart : projet de création d'un lieu de vie (2007). Association CREER (séjour de rupture au Brésil) : dossier de création d'un séjour de rupture (2007). Association MOSAIQUE à Wissous : projet pédagogique, règlement de l'association, budget prévisionnel (2008).

Date

1995-2013

Cote

3261W/17

Résultat n°14

Association Thélémythe, siège à Paris : compte administratif et budget (2005), rapports d'activité (2005, 2011). Association Rue Verte à Chilly-Mazarin : rapport d'activité, rapport du commissaire aux comptes et examen des comptes (2003). Centre de prévention, formation et insertion (CEPFI) à Saint-Michel-sur-Orge : rapports d'activité (1997, 2001, 2011).

Date

1997-2011

Cote

3261W/13

Résultat n°15

Alliance Prévention à Chilly-Mazarin : rapports d'activité (2011, 2013-2015), comptes administratifs (2013, 2015), rapport au commissaire aux comptes (2007, 2013-2015), arrêtés (2013, 2015), synthèse et bilan financier, diagnostic financier (2014), budget prévisionnel (2014-2015), grand livre des comptes (2015), procès-verbal de l'assemblée générale (2015).

Date

2007-2015

Cote

3261W/1

Résultat n°16

Angervilliers, Bièvres, Briis-sous-Forges, Bures-sur-Yvette, Champlan, Chilly-Mazarin, Courson-Monteloup, Épinay-sur-Orge, Forges-les-Bains.

Date

2018

Cote

3259W/13

Résultat n°17

Chilly-Mazarin, Igny, Juvisy-sur-Orge, Orsay, Les Ulis.

Date

2018

Cote

3259W/11

Résultat n°18

Aides à l'achat de matériel des associations sportives : Chilly-Mazarin, Juvisy-sur-Orge, Linas, Massy, Orsay, Les Ulis.

Date

2018

Cote

3259W/9

Résultat n°19

Aides à l'organisation des manifestations sportives : Chilly-Mazarin, Épinay-sur-Orge, Gif-sur-Yvette, Massy, Orsay, Palaiseau.

Date

2018

Cote

3259W/8

Résultat n°20

Territoire 5, aides aux associations sportives : Ballainvilliers, Évry, Longjumeau, Longpont-sur-Orge, Marcoussis, Massy, Montlhéry, Morangis, Nozay, Saulx-les-Chartreux. Aides aux sportifs espoirs : Ballainvilliers, Chilly-Mazarin, Évry, Linas, Longjumeau, Marcoussis, Massy. Aides aux sections sportives scolaires : Évry, La Ville-du-Bois, Massy, Morangis.

Date

2017

Cote

3258W/42

Résultat n°21

Chilly-Mazarin, Gif-sur-Yvette, Igny, Juvisy-sur-Orge, Les Ulis, Massy.

Date

2017

Cote

3258W/19

Résultat n°22

Aides aux sections sportives scolaires : Évry, La Ville-du-Bois, Massy (2), Morangis. Aides à l'organisation des manifestations sportives : Chilly-Mazarin, Épinay-sur-Orge, Massy, Montlhéry, Morangis. Aides aux sportifs espoirs : Chilly-Mazarin, Évry, Linas, Marcoussis, Massy.

Date

2016

Cote

3257W/31

Résultat n°23

Ballainvilliers, Champlan, Chilly-Mazarin, Épinay-sur-Orge, La Ville-du-Bois, Évry, Linas, Longjumeau, Longpont-sur-Orge.

Date

2016

Cote

3257W/29

Résultat n°24

Territoire 5, aides aux sections sportives scolaires : Évry ; La Ville-du-Bois ; Massy ; Morangis. Aides aux sportifs espoirs : Ballainvilliers ; Chilly-Mazarin ; Evry ; Longjumeau ; Marcoussis ; Massy ; Nozay.

Date

2014-2015

Cote

3256W/32

Résultat n°25

Chilly-Mazarin, Évry, Gif-sur-Yvette.

Date

2015

Cote

3256W/10

Résultat n°26

Aide au clubs sportifs de haut niveau de Chilly-Mazarin, Évry, Longjumeau, Marcoussis, Massy.

Date

2014

Cote

3255W/32

Résultat n°27

Aide à l'achat de matériel des associations de Ballainvilliers, Chilly-Mazarin, Longjumeau, Marcoussis, Massy.

Date

2014

Cote

3255W/31

Résultat n°28

Aide aux manifestations sportives des associations de Chilly-Mazarin, Évry, Massy, Morangis, Saulx-les-Chartreux.

Date

2014

Cote

3255W/28

Résultat n°29

STTC (Chilly-Mazarin).

Date

2002-2005

Cote

3239W/525

Résultat n°30

SAGONE (Chilly-Mazarin).

Date

2001-2002

Cote

3239W/504

Résultat n°31

MAGDIS (Chilly-Mazarin).

Date

1996

Cote

3239W/440

Résultat n°32

DECOUFLE (Chilly-Mazarin).

Date

1983-2004

Cote

3239W/387

Résultat n°33

TRAVEXPOS - RANNO (Chilly-Mazarin).

Date

1970-1980

Cote

3239W/305

Résultat n°34

THETA SCAN (Chilly-Mazarin).

Date

1993-1994

Cote

3239W/300

Résultat n°35

SEROD (Chilly-Mazarin).

Date

1969-1970

Cote

3239W/253

Résultat n°36

NORELEM (Chilly-Mazarin).

Date

1985-1989

Cote

3239W/201

Résultat n°37

Laboratoire de l'Hepatrol/ laboratoires ANPHAR/ Centre de Recherches et de Pharmacologie Albert Rolland (Chilly-Mazarin).

Date

1974-1982

Cote

3239W/124

Résultat n°38

Etablissements Pierre Fontaine (Chilly-Mazarin).

Date

1970-1971

Cote

3239W/114

Résultat n°39

DELACOMMUNE et DUMONT (Chilly-Mazarin).

Date

1969-1993

Cote

3239W/72

Résultat n°40

CHRYSO (Chilly-Mazarin).

Date

1982-1988

Cote

3239W/54

Résultat n°41

Caravanes Paris Sud (Chilly-Mazarin).

Date

1971-1977

Cote

3239W/43

Résultat n°42

BALZERS (Palaiseau).

Date

1995

Cote

3239W/29

Résultat n°43

Avery International France (Chilly-Mazarin).

Date

1997-1998

Cote

3239W/28

Résultat n°44

Avery (Chilly-Mazarin).

Date

1975-1977

Cote

3239W/27

Résultat n°45

Avery (Chilly-Mazarin).

Date

1974-1976

Cote

3239W/26

Résultat n°46

ARO (Chilly-Mazarin).

Date

1970

Cote

3239W/20

Résultat n°47

Aide à l'achat de matériel des associations sportives de Ballainvilliers, Chilly-Mazarin, Longjumeau, Marcoussis, Massy.

Date

-

Cote

3235W/20

Résultat n°48

N°23578 : étude de renaturation de l'Yvette à Chilly-Mazarin et Longjumeau, Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY).

Date

2009-2012

Cote

3170W/87

Résultat n°49

N°2010-06322 : réhabilitation du collecteur intercommunal à Longjumeau et rue de Gravigny à Chilly-Mazarin, Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY).

Date

2011-2012

Cote

3170W/26

Résultat n°50

Briis-Sous-Forges, Bures-sur-Yvette, Chilly-Mazarin, Gif-sur-Yvette, Igny, Les Ulis, Limours, Longjumeau.

Date

2017-2018

Cote

3123W/270

Résultat n°51

Briis-sous-Forges, Gif-sur-Yvette, Chilly-Mazarin, Épinay-sur-Orge.

Date

2016-2017

Cote

3123W/251

Résultat n°52

Brétigny-sur-Orge à Chilly-Mazarin.

Date

2014-2015

Cote

3123W/151

Résultat n°53

Chilly-Mazarin à Evry.

Date

2013-2014

Cote

3123W/85

Résultat n°54

Brétigny, Bures-sur-Yvette, Chilly-Mazarin, Evry.

Date

2013-2014

Cote

3123W/83

Résultat n°55

Les Roches Caraïbes, 52 rue de la Division Leclerc, classement, fermeture.

Date

1993-2001

Cote

3073W/338

Résultat n°56

Hôtel Le Parthénon, 3 route de Longjumeau, demande de permis de construire, inspection, classement.

Date

1982-2004

Cote

3073W/337

Résultat n°57

Hôtel Formule 1, 32 route de Massy, inspection, classement, déclaration d'activité.

Date

1994-2008

Cote

3073W/336

Résultat n°58

45 route de Massy - Code fiche n°440, arrêté d'abrogation le 13 mars 2003.

Date

1995-2003

Cote

3073W/59

Résultat n°59

4 rue Séverine, Code fiche n°299, arrêté d'abrogation le 15 mars 1996.

Date

1990-1996

Cote

3073W/58

Résultat n°60

2 rue Séverine, Code fiche n°475, arrêté d'abrogation le 1er juillet 2004.

Date

2002-2004

Cote

3073W/57

Résultat n°61

17 avenue Charles de Gaulle, Code fiche n°40, arrêté d'abrogation le 2 novembre 1999.

Date

1983-1999

Cote

3073W/56

Résultat n°62

12 rue Maurice Barrès, Code fiche n°511, arrêté d'abrogation le 12 août 1975.

Date

1975

Cote

3073W/55

Résultat n°63

Trenteseaux-Leconte (D160) : ARPAJON, chimie industrie ; société chimidustrie ; CHILLY-MAZARIN, laboratoire Delagrange. MORANGIS, comptoir pharmaceutique de Longjumeau. ORSAY, France glaces Findus. VIRY-CHATILLON, SIETAM. COURBEVOIE (Hauts-de-Seine), SOPAD.

Date

1980-1981

Cote

2962W/20

Résultat n°64

Inter-fuel (D158) : CHILLY-MAZARIN, monsieur Deschamps. VERT-LE-GRAND, société civile agricole le Courverte.

Date

1980-1981

Cote

2962W/19

Résultat n°65

Elf Antar (D135) : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, société Rodanet. CHILLY-MAZARIN, société général d'entreprses pour les travaux publics et industriels. COUDRAY-MONTCEAUX (LE), le Plessis-Chenet, entreprise Piketty. DOURDAN, parc Fleury, SEMAT, société industrielles de voisins. DRAVEIL, Sarl SI.RE.LOC. EVRY, entreprise G.T.M. B.T.P., Legave et Pasquier, S.N.E.C.M.A. ; JUVISY-SUR-ORGE, entreprise Intrafor. LIMOURS-EN-HUREPOIX : entreprise Comelin. MAROLLES-EN-HUREPOIX, GTM - bâtiment et travaux publics. MASSY, Promobatir, compagnie général de geophysique, Société les maçons parisiens. MONTLHERY, société matériels et services, société materiels et service. MORANGIS, entreprise Pitel. MONTGERON, société Lyonnaise des eaux et de l'éclairage. PALAISEAU, EDF-GDF. VILLABE, Jappini, direction de l'équipement, parc atelier départemental. VERT-LE-PETIT, institut national de recherche chimique appliquée. VIRY-CHATILLON, ISBA. AVON (Seine-et-Marne), société Trapil. CLAYE-SOUILLY (Seine-et-Marne), S.A.R.L. Jardem.

Date

1980-1981

Cote

2962W/7

Résultat n°66

Baldit (D129) : CHILLY-MAZARIN : entreprise Cassegrain S.A. DRAVEIL : entreprise Badiali ; boulangerie Carré ; Massoutre Frères S.A. RIS-ORANGIS : entreprise Thibault. VIRY-CHATILLON : spécial émail. VIGNEUX-SUR-SEINE : carrosserie Nouvelle ; pâtisserie France ; Marquant ; société Menchi Frères ; Molenda ; S.I.F. ; Linck ; société Micro Sud ; atelier mécanique de Vigneux ; atelier de miroiterie ; serrurerie CNV ; boulangerie Briard ; Bottazzi ; société S.K ; société G. de Maçonnerie (correspondance, formulaire).

Date

1980-1981

Cote

2962W/2

Résultat n°67

Chilly-Mazarin.

Date

2019

Cote

2939W/23

Résultat n°68

Lettres L-Z.

Date

2014

Cote

2867W/20

Résultat n°69

Lettres A-K.

Date

2014

Cote

2867W/19

Résultat n°70

Lettres P-Z

Date

2013

Cote

2867W/18

Résultat n°71

Lettres K-O.

Date

2013

Cote

2867W/17

Résultat n°72

Lettres A-J et fiches puericultrices.

Date

2013

Cote

2867W/16

Résultat n°73

Lettres K-Z.

Date

2012

Cote

2867W/15

Résultat n°74

Lettres A-J.

Date

2012

Cote

2867W/14

Résultat n°75

Lettres L-Z.

Date

2011

Cote

2867W/13

Résultat n°76

Lettres A-K.

Date

2011

Cote

2867W/12

Résultat n°77

Lettres R-Z.

Date

2010

Cote

2867W/11

Résultat n°78

Lettres L-Q.

Date

2010

Cote

2867W/10

Résultat n°79

Lettres E-K.

Date

2010

Cote

2867W/9

Résultat n°80

Lettres A-D.

Date

2010

Cote

2867W/8