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92 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n° 91-2007-00007 : création et exploitation d'un forage à SOISY-SUR-SEINE ; n° 91-2007-00006 : rejet des eaux pluviales, zone d'aménagement artisanale à LIMOURS-EN-HUREPOIX et PECQEUSE - SCI LES TILLEULS ; n° 91-2007-00005 : rejet des eaux pluviales à MARCOUSSIS - SAS ARBEY AMENAGEMENT ; n° 91-2007-00004 : rejet des eaux pluviales à FORGES-LES-BAINS - SEP FONCIERE DE LA VALLEE DE CHEVREUSE ; n° 91-2007-00001 : mise en place d'un débourbeur - déshuileur sur le ru de Villacoublay à BIEVRES -SIAVB ; n° 91-2007-000040 : rejet des eaux pluviales à CORBEIL-ESSONNES - société PROMO GERIM ; n° 91-2007-00027: rejet deseaux pluviales - commune de FLEURY MEROGIS (1er janvier 2007 - 1er aout 2008).

Cote
2137W/26
 Date
2007-2008
 Lieu
SOISY-SUR-SEINE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, PECQUEUSE, MARCOUSSIS, FORGES-LES-BAINS, CHEVREUSE (VALLEE DE), SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE LA BIEVRE, BIEVRES Commune, FLEURY-MEROGIS
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°2

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°576 : rejet des eaux pluviales à FLEURY-MEROGIS - Agence de maîtrise d'ouvrage ministère de la Justice ; n°575 : régularisation d'une station de prélèvement à SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN - EARL des Grands Champs ; n°573 : plan d'épandage des boues sur la commune de MEROBERT ; n°572 : rejet des eaux pluviales à GIF-SUR-YVETTE - SEDAF Construction ; n°567 : étude préalable au plan d'épandage des boues à MILLY-LA-FORET - SIAV de l'Ecole ; n°565 : étude préalable au plan d'épandage à MAISSE - SIA de la moyenne Vallée de l'Essonne ; n°566 : aménagement du lotissement à GOMETZ-LE-CHATEL - Foncière de la vallée de Chevreuse ; n°579 : épandage des boues par la commune d'ETRECHY.

Cote
2137W/18
 Date
2002-2009
 Lieu
FLEURY-MEROGIS, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, MEROBERT, GIF-SUR-YVETTE Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ECOLE, MAISSE, ESSONNE (COURS D EAU), CHEVREUSE (VALLEE DE), GOMETZ-LE-CHATEL, ETRECHY Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°3

Sites Inscrits et Sites Classés : CHEVREUSE : PNR de la Vallée de Chevreuse ; COURSON-MONTELOUP : aménagement des communs du château, classement du Parc ; DOURDAN : protection de la vieille ville, inscription du Hameau de Rouillon ; DRAVEIL : travaux dans le site classé du château de Villiers, demande de classement du site Daudet, travaux divers.

Cote
2136W/52
 Date
1995-2005
 Lieu
CHEVREUSE (VALLEE DE), COURSON-MONTELOUP, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune
 Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Sites Inscrits et Sites Classés : CHEVREUSE : PNR de...
Résultat n°4

Sites Inscrits et Sites Classés : ARPAJON, inscription de la place du Marché et des rues avoisinantes ; BIEVRES : demande de classement du Domaine des Mathurins ; BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, COURDIMANCHE : parc et château de Bellesbat ; BURES-SUR-YVETTE : parc de Grande Maison ; Projet de protection des Vallées de la Louette et de la Chalouette ; CHAMARANDE : classement du parc du château, travaux dans le Parc ; CHEVREUSE : classement de la Vallée.

Cote
2136W/51
 Date
1995-2005
 Lieu
ARPAJON Commune, BIEVRES Commune, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, BURES-SUR-YVETTE, CHAMARANDE, CHEVREUSE (VALLEE DE)
 Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Sites Inscrits et Sites Classés : ARPAJON, inscription...
Résultat n°5

Violation du droit de la commande publique par le SIOM de la Vallée de Chevreuse : ordonnance du tribunal administratif de VERSAILLES (Yvelines) (2006). Syndicat intercommunal pour la revalorisation et l'élimination des déchets et ordures ménagères (SIREDOM) contre la société d'économie mixte d'actions pour la revalorisation des déchets et des énergies locales (SEMARDEL) : la SEMARDEL est accusée de délit de favoritisme, elle gère l'écosite de VERT-LE-GRAND. Situation de la SEMARDEL et de ses filiales (2006), rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés de la SEMARDEL (2007). Société ATOS ORIGIN à ORMOY contre la société SMF. - Les salariés de la société ATOS ORIGIN seraient exposés à des produits cancérigènes émanant de polluants qui seraient émis par l'activité du prétraitement des eaux hydrocarburées exercée par la société SMF (Société Mignon et Fils) (2007). Sous-préfecture d'ÉTAMPES. - Comptes-rendus hebdomadaires de la sous-préfecture sur les évènements marquants dans la circonscription (2007-2008). Sous-préfecture de PALAISEAU. - Projet de reconstruction de la sous-préfecture de PALAISEAU : notes, plans, coupures de presse (2007-2008). Solidarité et renouvellement urbain, article 55 (SRU). - tableaux sur la réalisation de logements sociaux, 78 communes essonniennes étant concernées, bilan de la réalisation des objectifs fixés pour 2005-2007, bilan 2006 du constat de carence.

Cote
1957W/17
 Date
2005-2008
 Lieu
CHEVREUSE (VALLEE DE), ORMOY, ETAMPES Arrondissement, PALAISEAU Arrondissement
 Type de document
texte officiel, compte rendu, plan, coupure de presse, note, rapport d'activité

  • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

  • Violation du droit de la commande publique par le SIOM...
Résultat n°6

Autoroute A10. - Bretelle de la vallée de Chevreuse, projet d'exécution : avant-projet, plans.

Cote
1502W/88
 Date
1959-1965
 Lieu
CHEVREUSE (VALLEE DE), ESSONNE
 Type de document
avant-projet, plan

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Autoroute A10. - Bretelle de la vallée de Chevreuse,...
Résultat n°7

NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT MICHEL ET SIMONE TROCHERIS - CEA – GIF-SUR-YVETTE.

Cote
1422W/36, 27 - Num - 41 - Copie de sécurité 1422W36 - 2006 - 2006 - 27Num/41 (Cote de substitution)
 Date
1996
 Lieu
SACLAY, ORSAY Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, PALAISEAU Commune, PARIS Commune, HAUTS-DE-SEINE, CHEVREUSE (VALLEE DE)
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

  • NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT MICHEL ET SIMONE TROCHERIS...
Résultat n°8

Ordures ménagères. VERT-LE-GRAND, YERRES et SENART (VALLEE DE), FERTE-ALAIS (LA), CHEVREUSE (VALLEE DE). - Syndicat intercommunal. MENNECY. - Syndicat intercommunal de vidanges. JUVISY-SUR-ORGE. - Syndicat intercommunal pour l'amélioration et le fonctionnement d'une décharge d'ordures ménagères (SIAFDOM).

Cote
1409W/85
 Date
1968-1973
 Lieu
MENNECY Commune, VERT-LE-GRAND, YERRES (VAL D) (COURS D EAU), FERTE-ALAIS (LA) Commune, CHEVREUSE (VALLEE DE), JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

  • Ordures ménagères. VERT-LE-GRAND, YERRES et SENART...
Résultat n°9

ARPAJON (1974-1977). Vallée de la Chevreuse (1968-1970, 1975).BURES-SUR-YVETTE. - Bretelle de la vallée de Chevreuse : autoroute A10 nord, centre, sud de DOURDAN (1970). Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU). Schéma de structures (1969).

Cote
1329W/25
 Date
1968-1977
 Lieu
ARPAJON Commune, CHEVREUSE (VALLEE DE), DOURDAN Commune, BURES-SUR-YVETTE
 Type de document
schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme

  • Contexte : URBANISME, PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL,...

  • ARPAJON (1974-1977). Vallée de la Chevreuse (1968-1970,...
Résultat n°10

Syndicat intercommunal de FLEURY-MEROGIS, de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, de VIRY-CHATILLON. - Secteur d'aménagement, étude (1966-1969). Syndicat intercommunal de la vallée de CHEVREUSE. - Ordures ménagères (1965-1968). Syndicat intercommunal de la vallée de la BIEVRE. - Aménagement et protection, études (1964-1969).

Cote
1126W/21
 Date
1964-1969
 Lieu
FLEURY-MEROGIS, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune, CHEVREUSE (VALLEE DE), BIEVRE (COURS D EAU)
 Type de document
programme

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

  • Syndicat intercommunal de FLEURY-MEROGIS, de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...
Résultat n°11

LA FERTE-ALAIS. - Syndicat de ramassage des ordures ménagères : dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité (1964-1965). CORBEIL-ESSONNE. - Syndicat pour le ramassage des ordures ménagères : dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité (1957-1965). ETAMPES. - Syndicat pour le ramassage des ordures ménagères. Syndicat pour le ramassage des ordures ménagères de la Vallée de Chevreuse : dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité (1961-1965).

Cote
1119W/11
 Date
1957-1965
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune, CHEVREUSE (VALLEE DE)
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • LA FERTE-ALAIS. - Syndicat de ramassage des ordures...
Résultat n°12

SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, CHEPTAINVILLE, VAUHALLAN, BRUYERES-LE-CHATEL.- Immeubles communaux ; équipements scolaires ; équipements sportifs ; voirie ; eau, gaz, électricité ; urbanisme ; assainissement ; syndicat intercommunal d'assainissement de LIMOURS ; syndicat d'ordures de la Vallée de Chevreuse.

Cote
1011W/213
 Date
1964-1968
 Lieu
SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, CHEPTAINVILLE, VAUHALLAN, BRUYERES-LE-CHATEL, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, CHEVREUSE (VALLEE DE), PALAISEAU Arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

  • SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, CHEPTAINVILLE, VAUHALLAN,...
Résultat n°13

GOMETZ-LE-CHATEL. Maison des jeunes et de la culture de la vallée de Chevreuse.

Cote
1011W/156
 Date
1973
 Lieu
GOMETZ-LE-CHATEL, CHEVREUSE (VALLEE DE), PALAISEAU Arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

  • GOMETZ-LE-CHATEL. Maison des jeunes et de la culture...
Résultat n°14

Bretelle F 18 - autoroute A 10.- Problèmes routiers en vallée de Chevreuse.

Cote
1011W/53
 Date
1972
 Lieu
CHEVREUSE (VALLEE DE), PALAISEAU Arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

  • Bretelle F 18 - autoroute A 10.- Problèmes routiers...
Résultat n°15

Vallée de la Bièvre.- Site classé de la vallée de Chevreuse ; acquisition espaces verts.

Cote
1011W/31
 Date
1968-1972
 Lieu
CHEVREUSE (VALLEE DE), PALAISEAU Arrondissement, BIEVRES (VALLEE DE LA)
 Type de document -

  • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

  • Vallée de la Bièvre.- Site classé de la vallée de Chevreuse...
Résultat n°16

Budgets des syndicats intercommunaux avant 1970.- Syndicat intercommunal des ordures ménagères de la vallée de Chevreuse ; syndicat intercommunal sportif du Val d'Orge ; syndicat intercommunal des eaux du plateau de Saclay.

Cote
1009W/105
 Date
1959-1975
 Lieu
CHEVREUSE (VALLEE DE), ORGE (VALLEE DE L), SACLAY, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES ORDURES MENAGERES DE LA VALLEE DE CHEVREUSE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL SPORTIF DU VAL D ORGE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DU PLATEAU DE SACLAY
 Type de document
budget

  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • Budgets des syndicats intercommunaux avant 1970.- Syndicat...
Résultat n°17

Budgets des syndicats intercommunaux.- Syndicat intercommunal de l'électricité de MONTLHERY (1969-1970) ; syndicat intercommunal sportif de l'Arpajonnais (1969-1972) ; syndicat intercommunal de Charaintru (1969-1972) ; syndicat intercommunal scolaire de l'Arpajonais (1972) ; syndicat intercommunal des ordures ménagères de la vallée de Chevreuse ; syndicat intercommunal des eaux du Hurepoix (1970-1972) ; MJC de la vallée de Chevreuse (1970-1972) ; centre d'éducation technique (CET) d'ATHIS-MONS (1968-1972) ; syndicat intercommunal du centre sportif de PARAY-ATHIS (1967-1972).

Cote
1009W/104
 Date
1967-1972
 Lieu
ARPAJON Commune, MONTLHERY Commune, ARPAJONNAIS (L), CHEVREUSE (VALLEE DE), ATHIS-MONS Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, HUREPOIX (LE), SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ELECTRICITE DE MONTLHERY, SYNDICAT INTERCOMMUNAL SPORTIF DE L ARPAJONNAIS, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE CHARAINTRU, SYNDICAT INTERCOMMUNAL SCOLAIRE DE L ARPAJONNAIS, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES ORDURES MENAGERES DE LA VALLEE DE CHEVREUSE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU CENTRE SPORTIF DE PARAY-ATHIS
 Type de document
budget

  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • Budgets des syndicats intercommunaux.- Syndicat intercommunal...
Résultat n°18

La vallée de Chevreuse.- Syndicat intercommunal : usine d'incinération des ordures ménagères.

Cote
977W/78
 Date
1971
 Lieu
CHEVREUSE (VALLEE DE)
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : CONSTRUCTIONS EN ZONE RURALE, SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

  • La vallée de Chevreuse.- Syndicat intercommunal : usine...
Résultat n°19

La vallée de Chevreuse.- Syndicat intercommunal : construction d'une usine de traitement des ordures ménagères.

Cote
977W/75
 Date
1970
 Lieu
CHEVREUSE (VALLEE DE)
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : CONSTRUCTIONS EN ZONE RURALE, SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

  • La vallée de Chevreuse.- Syndicat intercommunal : construction...
Résultat n°20

BURES-SUR-YVETTE.- Syndicat intercommunal pour la construction de la maison de la jeunesse et de la culture de La Vallée de Chevreuse : dossier de marché, devis, plans, correspondance.

Cote
970W/101
 Date
1959-1976
 Lieu
BURES-SUR-YVETTE, CHEVREUSE (VALLEE DE), SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE CHEVREUSE
 Type de document
marché public

  • Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-EDUCATIFS.

  • BURES-SUR-YVETTE.- Syndicat intercommunal pour la construction...