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92 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n° 91-2007-00007 : création et exploitation d'un forage à SOISY-SUR-SEINE ; n° 91-2007-00006 : rejet des eaux pluviales, zone d'aménagement artisanale à LIMOURS-EN-HUREPOIX et PECQEUSE - SCI LES TILLEULS ; n° 91-2007-00005 : rejet des eaux pluviales à MARCOUSSIS - SAS ARBEY AMENAGEMENT ; n° 91-2007-00004 : rejet des eaux pluviales à FORGES-LES-BAINS - SEP FONCIERE DE LA VALLEE DE CHEVREUSE ; n° 91-2007-00001 : mise en place d'un débourbeur - déshuileur sur le ru de Villacoublay à BIEVRES -SIAVB ; n° 91-2007-000040 : rejet des eaux pluviales à CORBEIL-ESSONNES - société PROMO GERIM ; n° 91-2007-00027: rejet deseaux pluviales - commune de FLEURY MEROGIS (1er janvier 2007 - 1er aout 2008).

Date

2007-2008

Cote

2137W/26

Résultat n°2

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°576 : rejet des eaux pluviales à FLEURY-MEROGIS - Agence de maîtrise d'ouvrage ministère de la Justice ; n°575 : régularisation d'une station de prélèvement à SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN - EARL des Grands Champs ; n°573 : plan d'épandage des boues sur la commune de MEROBERT ; n°572 : rejet des eaux pluviales à GIF-SUR-YVETTE - SEDAF Construction ; n°567 : étude préalable au plan d'épandage des boues à MILLY-LA-FORET - SIAV de l'Ecole ; n°565 : étude préalable au plan d'épandage à MAISSE - SIA de la moyenne Vallée de l'Essonne ; n°566 : aménagement du lotissement à GOMETZ-LE-CHATEL - Foncière de la vallée de Chevreuse ; n°579 : épandage des boues par la commune d'ETRECHY.

Date

2002-2009

Cote

2137W/18

Résultat n°3

Sites Inscrits et Sites Classés : CHEVREUSE : PNR de la Vallée de Chevreuse ; COURSON-MONTELOUP : aménagement des communs du château, classement du Parc ; DOURDAN : protection de la vieille ville, inscription du Hameau de Rouillon ; DRAVEIL : travaux dans le site classé du château de Villiers, demande de classement du site Daudet, travaux divers.

Date

1995-2005

Cote

2136W/52

Résultat n°4

Sites Inscrits et Sites Classés : ARPAJON, inscription de la place du Marché et des rues avoisinantes ; BIEVRES : demande de classement du Domaine des Mathurins ; BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, COURDIMANCHE : parc et château de Bellesbat ; BURES-SUR-YVETTE : parc de Grande Maison ; Projet de protection des Vallées de la Louette et de la Chalouette ; CHAMARANDE : classement du parc du château, travaux dans le Parc ; CHEVREUSE : classement de la Vallée.

Date

1995-2005

Cote

2136W/51

Résultat n°5

Violation du droit de la commande publique par le SIOM de la Vallée de Chevreuse : ordonnance du tribunal administratif de VERSAILLES (Yvelines) (2006). Syndicat intercommunal pour la revalorisation et l'élimination des déchets et ordures ménagères (SIREDOM) contre la société d'économie mixte d'actions pour la revalorisation des déchets et des énergies locales (SEMARDEL) : la SEMARDEL est accusée de délit de favoritisme, elle gère l'écosite de VERT-LE-GRAND. Situation de la SEMARDEL et de ses filiales (2006), rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés de la SEMARDEL (2007). Société ATOS ORIGIN à ORMOY contre la société SMF. - Les salariés de la société ATOS ORIGIN seraient exposés à des produits cancérigènes émanant de polluants qui seraient émis par l'activité du prétraitement des eaux hydrocarburées exercée par la société SMF (Société Mignon et Fils) (2007). Sous-préfecture d'ÉTAMPES. - Comptes-rendus hebdomadaires de la sous-préfecture sur les évènements marquants dans la circonscription (2007-2008). Sous-préfecture de PALAISEAU. - Projet de reconstruction de la sous-préfecture de PALAISEAU : notes, plans, coupures de presse (2007-2008). Solidarité et renouvellement urbain, article 55 (SRU). - tableaux sur la réalisation de logements sociaux, 78 communes essonniennes étant concernées, bilan de la réalisation des objectifs fixés pour 2005-2007, bilan 2006 du constat de carence.

Date

2005-2008

Cote

1957W/17

Résultat n°6

Autoroute A10. - Bretelle de la vallée de Chevreuse, projet d'exécution : avant-projet, plans.

Date

1959-1965

Cote

1502W/88

Résultat n°7

NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT MICHEL ET SIMONE TROCHERIS - CEA – GIF-SUR-YVETTE.

Date

1996

Cote

1422W/36, 27 - Num - 41 - Copie de sécurité 1422W36 - 2006 - 2006 - 27Num/41 (Cote de substitution)

Résultat n°8

Ordures ménagères. VERT-LE-GRAND, YERRES et SENART (VALLEE DE), FERTE-ALAIS (LA), CHEVREUSE (VALLEE DE). - Syndicat intercommunal. MENNECY. - Syndicat intercommunal de vidanges. JUVISY-SUR-ORGE. - Syndicat intercommunal pour l'amélioration et le fonctionnement d'une décharge d'ordures ménagères (SIAFDOM).

Date

1968-1973

Cote

1409W/85

Résultat n°9

ARPAJON (1974-1977). Vallée de la Chevreuse (1968-1970, 1975).BURES-SUR-YVETTE. - Bretelle de la vallée de Chevreuse : autoroute A10 nord, centre, sud de DOURDAN (1970). Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU). Schéma de structures (1969).

Date

1968-1977

Cote

1329W/25

Résultat n°10

Syndicat intercommunal de FLEURY-MEROGIS, de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, de VIRY-CHATILLON. - Secteur d'aménagement, étude (1966-1969). Syndicat intercommunal de la vallée de CHEVREUSE. - Ordures ménagères (1965-1968). Syndicat intercommunal de la vallée de la BIEVRE. - Aménagement et protection, études (1964-1969).

Date

1964-1969

Cote

1126W/21

Résultat n°11

LA FERTE-ALAIS. - Syndicat de ramassage des ordures ménagères : dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité (1964-1965). CORBEIL-ESSONNE. - Syndicat pour le ramassage des ordures ménagères : dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité (1957-1965). ETAMPES. - Syndicat pour le ramassage des ordures ménagères. Syndicat pour le ramassage des ordures ménagères de la Vallée de Chevreuse : dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité (1961-1965).

Date

1957-1965

Cote

1119W/11

Résultat n°12

SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, CHEPTAINVILLE, VAUHALLAN, BRUYERES-LE-CHATEL.- Immeubles communaux ; équipements scolaires ; équipements sportifs ; voirie ; eau, gaz, électricité ; urbanisme ; assainissement ; syndicat intercommunal d'assainissement de LIMOURS ; syndicat d'ordures de la Vallée de Chevreuse.

Date

1964-1968

Cote

1011W/213

Résultat n°13

GOMETZ-LE-CHATEL. Maison des jeunes et de la culture de la vallée de Chevreuse.

Date

1973

Cote

1011W/156

Résultat n°14

Bretelle F 18 - autoroute A 10.- Problèmes routiers en vallée de Chevreuse.

Date

1972

Cote

1011W/53

Résultat n°15

Vallée de la Bièvre.- Site classé de la vallée de Chevreuse ; acquisition espaces verts.

Date

1968-1972

Cote

1011W/31

Résultat n°16

Budgets des syndicats intercommunaux avant 1970.- Syndicat intercommunal des ordures ménagères de la vallée de Chevreuse ; syndicat intercommunal sportif du Val d'Orge ; syndicat intercommunal des eaux du plateau de Saclay.

Date

1959-1975

Cote

1009W/105

Résultat n°17

Budgets des syndicats intercommunaux.- Syndicat intercommunal de l'électricité de MONTLHERY (1969-1970) ; syndicat intercommunal sportif de l'Arpajonnais (1969-1972) ; syndicat intercommunal de Charaintru (1969-1972) ; syndicat intercommunal scolaire de l'Arpajonais (1972) ; syndicat intercommunal des ordures ménagères de la vallée de Chevreuse ; syndicat intercommunal des eaux du Hurepoix (1970-1972) ; MJC de la vallée de Chevreuse (1970-1972) ; centre d'éducation technique (CET) d'ATHIS-MONS (1968-1972) ; syndicat intercommunal du centre sportif de PARAY-ATHIS (1967-1972).

Date

1967-1972

Cote

1009W/104

Résultat n°18

La vallée de Chevreuse.- Syndicat intercommunal : usine d'incinération des ordures ménagères.

Date

1971

Cote

977W/78

Résultat n°19

La vallée de Chevreuse.- Syndicat intercommunal : construction d'une usine de traitement des ordures ménagères.

Date

1970

Cote

977W/75

Résultat n°20

BURES-SUR-YVETTE.- Syndicat intercommunal pour la construction de la maison de la jeunesse et de la culture de La Vallée de Chevreuse : dossier de marché, devis, plans, correspondance.

Date

1959-1976

Cote

970W/101