CHEPTAINVILLE - Recherche

1

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments AMICALE DE LA RESIDENCE BOUTIGNY ; ANGE GARDIEN CHEVREUSE ; AGE D'OR CHEPTAINVILLE ; ASS FAMILIALE RURALE CHALO-SAINT-MARS ; ASS DE SOINS ET AIDE MENAGERE FERTE ALAIS ; ASS AIDE A DOMICILE BURES-SUR-YVETTE ; SAGAD BRUNOY ; RELAIS BRETIGNY-SUR-ORGE ; ASAMPA BRETIGNY-SUR-ORGE.

Date

2005

Cote

2570W/28

Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.
Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...

Producteur :

SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

2

CHEPTAINVILLE. - Société civile immobilière (SCI) les Graviers : permis de construire 91 - 70 - 36771 (1970). COURCOURONNES. - Société civile immobilière (SCI) les Hameaux du Bel Air : permis de construire 91 - 70 - 36772 (1970).

Date

1970

Cote

1553W/2659

Contexte : PERMIS DE CONSTRUIRE.
CHEPTAINVILLE. - Société civile immobilière (SCI) les...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

3

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

Date

1932-1933

Cote

1Z/10

Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)
Comptes administratifs et budgets.
Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...

Producteur :

SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

4

Notariat de CHEPTAINVILLE. - Minutes notariales passées devant maître Louis GOYER [liasse, 1 cahier et 81 pièces, papier ; pour le détail des analyses des minutes acte par acte, Minutes des actes reçus par le même pendant les années 1615 et 1616. Actes intéressant les familles Monget, Baillard ou Gaillard, Jubin, Giles, Lemère, Chevalier, Parrain, etc. Engagement pris par noble homme Philippe Jarrigeon, controlleur de la maison de Monseigneur le prince de Condé, demeurant à Chetainville, au profit de Denis Rochefort et de jean Marchand, commissaires établis à la requête de diverses personnes et notamment de la dame de Cheptainville, 31 janvier 1615. Bail de plusieurs pièces de vigne fait à Jacques Gohart et François Pillart, vignerons, par J. de Baugie, escuier, seigneur de Leudeville, y demeurant, 23 avril 1615. Consentement donné d'une mesme et unanime voix, commung accord, par les habitants de Cheptainville à ce que les réparations nécessaires soient faites au lieu presbitéral et tout ce qui ne dépend, 9 juin 1616.

Date

1615-1616

Cote

E/6357

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Notariat de CHEPTAINVILLE. - Minutes notariales passées...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

5

Contrat Départemental : JANVRY, décision Commission Permanente du 1er septembre 1997 (21 décembre 1996 - 18 mars 1999) ; JANVRY, dossier annulé (26 janvier 1999 - 24 juin 1999) ; FONTENAY-LES-BRIIS, contrat Départemental, décision Commission Permanente du 23 juin 1997 (31 juillet 1997 - 16 septembre 1999) ; ECHARCON, décision Commission Permanente du 18 décembre 1997 (1er juillet 1997 - 16 septembre 1999) ; CHEPTAINVILLE, décision Commission Permanente du 27 octobre 1997 (5 décembre 1996 - 16 mars 1999) ; CHAMPCUEIL, décision Commission Permanente du 23 juin 1997 (7 janvier 1997 - 17 août 1999).

Date

1996-1999

Cote

1355W/107

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
Contrat Départemental : JANVRY, décision Commission...

Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

6

VILLEJUST, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 2 septembre 1996 (16 avril - 2 septembre 1996) ; CHEPTAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 17 décembre 1998 (6 avril - 8 janvier 1999) ; VAUGRIGNEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 17 décembre 1998 (23 octobre 1997 - 18 novembre 1997) ; SAINT-ESCOBILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 29 octobre 1998 (31 mai 1997 - 8 janvier 1999) ; BOUVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 30 juin 1997 (31 janvier - 7 juillet 1997) ; PECQUEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 1er décembre 1997 (25 juin -24 décembre1997) ; RICHARVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 1er décembre 1997 (2 mai -30 juin 1997) ; CORBREUSE, répartition du produit des amendes de Police, annulation de la demande (24 juillet - 16 décembre 1997) ; PECQUEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 9 septembre 1996 (22 décembre 1995 - 12 septembre 1996) ; VIDELLES, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (18 décembre 1995 - 25 septembre 1996) ; GOMETZ-LE-CHATEL, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (23 octobre 1995 -11 mars 1996) ; PUISELET-LE-MARAIS, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (4 octobre 1995 - 11 mars 1996) ; LES MOLIERES, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (23 novembre 1995 - 11 mars 1996) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (29 janvier - 1er avril 1996) ; COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 23 mars 1996 (3 février - 21 décembre 1996) ; ITTEVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (9 janvier - 1er avril 1996) ; BURES-SUR-YVETTE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (7 novembre 1995 - 11 juin 1996) ; PUSSAY, répartition du produit des amendes de Police, annulation (12 novembre 1996) ; VILLECONIN, répartition du produit des amendes de Police, rejet (12 avril - 2 juillet 1996) ; CHEPTAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, rejet (12 avril - 4 juin 1996) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (3 février - 24 février 1997) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (5 juillet - 13 août 1996) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (31 janvier - 25 février 1997) ; MORIGNY-CHAMPIGNY, répartition du produit des amendes de Police, rejet (5 juillet - 13 août 1996) ; PALAISEAU, répartition du produit des amendes de Police, rejet (9 décembre 1996 - 29 janvier 1997) ; PALAISEAU, répartition du produit des amendes de Police, rejet (30 mai 1995 - 1er août 1996).

Date

1995-1998

Cote

1355W/68

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
VILLEJUST, répartition du produit des amendes de Police,...

Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

7

1 media

CHEPTAINVILLE. - Domaine de Cheptainville, plantations, lutte contre le gel ; couleur ; 5 cm x 5 cm (1960).

Date

1960

Cote

62FI/127

Contexte : Fonds photographique de Gérard Clerc : le Domaine de...
CHEPTAINVILLE. - Domaine de Cheptainville, plantations,...

Producteur :

CLERC Gérard (service producteur), CLERC Maryvonne (service versant)

8

Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton d'Arpajon. Denis Regnault accusé du vol d'un cheval chez Jacques Rousseau à Cheptainville (26 thermidor an VII).

Date

1799

Cote

L/661

Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

9

Recours urbanisme, communes de A à Ch.

Date

1993

Cote

1487W/1

Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.
Recours urbanisme, communes de A à Ch.

Producteur :

BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

10

Notariat de CHEPTAINVILLE. - Minutes notariales passées devant maître Claude-Jean LEMOYNE (1719-1720) : Vente par Mre Toussaint Deschamps, ancien curé de la paroisse de Guibeville, à Mre Jean Chappart, curé de Leudeville, de 12 setiers de blé, 7 poinçons de vin rouge, 73 livres d'étain fin, etc ..., 25 février 1719. Élection de marguillier en la paroisse de Guibeville : est élu maître Jean Renard, 23 avril 1719. Réquisition fait au notaire de Cheptainville par Messire Jean Chappart, curé de Leudeville, de garder et mettre au rang de ses minuttes quarante-neuf minuttes d'actes et contrats concernant les biens et revenus de la fabrique, 3 mai 1719. Bail par Pierre-Étienne Oyon, bourgeois de Pais y demeurant, rue Saint-Thomas du Louvre, présentement en sa maison de Marolles, à Étienne Badet, d'une maison et feerme sise à Marolles appellée Roubillé, 11 novembre 1719. Approbation et confirmation de l'élection de Paul Buard en qualité de marguillier de la fabrique de Leudeville, 26 novembre 1719. Bail par Michel Francheterre, vigneron, agissant en qualité de marguillier de la fabrique de Marolles, d'une pièce de terre appartenant à ladite fabrique, 4 janvier 1720. Baux des terres dépendant de la fabrique de Leudeville passés par Paul Buard, marguillier, 30 janvier 26 février, 20 mars, etc.., 1720. Testament de Pierre Rougeau, vigneron, reçu par Rodolphe Lemoyne, curé de Cheptainville, 5 août 1720. Bail de terres à Jean Lefranc, vigneron, par Pierre Oyonde Briancourt, secrétaire du marquis de Chasteauneuf, conseiller d'Estat, prévost des marchands de la ville de Paris, y demeurant rue Saint-Louis au Marais, paroisse Saint-Gervais, 26 décembre 1720. [liasse, 168 pièces, papier].

Date

1719-1720

Cote

E/6399

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Notariat de CHEPTAINVILLE. - Minutes notariales passées...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

11

Le Mémorial de Jean de Thoulouse. Prieur-vicaire de Saint-Victor de Paris. Tome II : les années 1638-1659

Auteur

CAPIT, Jean-Baptiste

Date

2008

Cote

INOCTAVO/4418

Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
Le Mémorial de Jean de Thoulouse. Prieur-vicaire de...

12

Syndicats professionnels. - ANGERVILLIERS, ARPAJON, ATHIS-MONS, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT, BIEVRES, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY, BRUYERES-LE-CHATEL, CHAMPLAN, CHEVANNES, CHEPTAINVILLE, CONGERVILLE, CORBEIL, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CROSNE, DANNEMOIS, DOURDAN, DRAVEIL, ECHARCON, ETAMPES, FERTE-ALAIS (LA), FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUIGNEVILLE, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JUVISY-SUR-ORGE, LIMOURS, LINAS, LISSES, LONGPONT-SUR-ORGE, LONGJUMEAU, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MASSY, MESPUITS, MILLY-LA-FORET, MONDEVILLE, MONTGERON, MONTLHERY, NOZAY, ORSAY, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PUSSAY, RIS-ORANGIS, SACLAS, SAULX-LES-CHARTREUX, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VAUHALLAN, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-PETIT, VILLEMOISSON-SUR-ORGE et YERRES.

Date

1941

Cote

847W/1

Contexte : SYNDICATS PROFESSIONNELS
Syndicats professionnels. - ANGERVILLIERS, ARPAJON,...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

13

Plan n°156 ASS D1 : réseau d'assainissement SIAMSV à CHEPTAINVILLE (01/12/1994).

Date

1994

Cote

2159W/792

Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
Plan n°156 ASS D1 : réseau d'assainissement SIAMSV...

Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

14

Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de première origine.

Date

1792-1793

Cote

1Q/17

Contexte : DOMAINES NATIONAUX
Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

15

1 media

CHEPTAINVILLE. - La place et l'église, Debuisson.

Date

s.d

Cote

2FI48/1

Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES
CARTES POSTALES
CARTES POSTALES PAR COMMUNES
CHEPTAINVILLE
CHEPTAINVILLE. - La place et l'église, Debuisson.

16

Contrats ruraux (CRUR) : dossiers SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, CHEPTAINVILLE (2000).

Date

2000

Cote

2491W/290

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
Contrats ruraux (CRUR) : dossiers SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE,...

Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

17

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. BAROU Roger : permis de construire 91 - 65 - 49228 (1965). SAULX-LES-CHARTREUX. - M. PANNETIER Michel : permis de construire 91 - 65 - 49229 (1965). WISSOUS. - M. JOLY : permis de construire 91 - 65 - 49230 (1965). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. VIVIER Roger : permis de construire 91 - 65 - 49231 (1965). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. MALHASSIAN Agop : permis de construire 91 - 65 - 49232 (1965) ; M. OPAROWSKI Thomas : permis de construire 91 - 65 - 49233 (1965). CHEPTAINVILLE. - M. STOJNIC Stanislas : permis de construire 91 - 65 - 49234 (1965). PARAY-VIEILLE-POSTE. - M. MONTAGNA Stéfano : permis de construire 91 - 65 - 49235 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. TURLIN Dominique : permis de construire 91 - 65 - 49236 (1965). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. JOACHIM René : permis de construire 91 - 65 - 49237 (1965). MASSY. - M. MEGEASSON Yvonne : permis de construire 91 - 65 - 49238 (1965). MORSANG-SUR-ORGE. - M.COMPAIN Roger : permis de construire 91 - 65 - 49239 (1965). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. BOLLATINO : permis de construire 91 - 65 - 49240 (1965) ; M. CEAUX Marius : permis de construire 91 - 65 - 49241 (1965) ; M. LAGARDERE Henri : permis de construire 91 - 65 - 49208 (1965) ; M. MARTIN et LAFITTE : permis de construire 91 - 65 - 49209 (1965).

Date

1965

Cote

1553W/1251

Contexte : PERMIS DE CONSTRUIRE.
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. BAROU Roger : permis de...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

18

Minutier de Briis-sous-Forges 1680-1684. Contrats de mariage

Auteur

HERBERT, Pascal

Date

2004

Cote

PER589/3/104/2

Contexte : BULLETIN DU CENTRE GENEALOGIQUE DE L'ESSONNE : périodique.
n°69-92
104
Minutier de Briis-sous-Forges 1680-1684. Contrats de...

19

CHEPTAINVILLE. - Société civile immobilière (SCI) les Cottages de Cheptainville : permis de construire 91 - 78 - 93882 (1978).

Date

1978

Cote

1553W/3853

Contexte : PERMIS DE CONSTRUIRE.
CHEPTAINVILLE. - Société civile immobilière (SCI) les...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

20

46 medias

CHEPTAINVILLE. - Registre paroissial. - Baptêmes, mariages et sépultures [1668-11 juillet 1671].

Date

1668-1671

Cote

EDEPOT29 GG/3

Contexte : CHEPTAINVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHEPTAINVILLE. - Registre paroissial. - Baptêmes, mariages...

Producteur :

CHEPTAINVILLE (service producteur), CHEPTAINVILLE (service versant)

Résultats de la recherche

Date

Cote

Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

Producteur :

CHEPTAINVILLE. - Société civile immobilière (SCI) les Graviers : permis de construire 91 - 70 - 36771 (1970). COURCOURONNES. - Société civile immobilière (SCI) les Hameaux du Bel Air : permis de construire 91 - 70 - 36772 (1970).

Date

Cote

Contexte : PERMIS DE CONSTRUIRE.

Producteur :

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

Date

Cote

Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Producteur :

CHEPTAINVILLE. - Domaine de Cheptainville, plantations, lutte contre le gel ; couleur ; 5 cm x 5 cm (1960).

Date

Cote

Contexte : Fonds photographique de Gérard Clerc : le Domaine de...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

Producteur :

Recours urbanisme, communes de A à Ch.

Date

Cote

Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

Producteur :

Le Mémorial de Jean de Thoulouse. Prieur-vicaire de Saint-Victor de Paris. Tome II : les années 1638-1659

Auteur

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

Date

Cote

Contexte : SYNDICATS PROFESSIONNELS

Producteur :

Plan n°156 ASS D1 : réseau d'assainissement SIAMSV à CHEPTAINVILLE (01/12/1994).

Date

Cote

Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

Producteur :

Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de première origine.

Date

Cote

Contexte : DOMAINES NATIONAUX

Producteur :

CHEPTAINVILLE. - La place et l'église, Debuisson.

Date

Cote

Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

Contrats ruraux (CRUR) : dossiers SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, CHEPTAINVILLE (2000).

Date

Cote

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : PERMIS DE CONSTRUIRE.

Producteur :

Minutier de Briis-sous-Forges 1680-1684. Contrats de mariage

Auteur

Date