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  1. Résultat n°1

    CHATIGNONVILLE. - Familles VIART (VIART, de VIART, VIART d'ORVILLE, VIART de BOISCHAMBAULT) et DURIS : généalogie.

    Date

    s.d

    Cote

    1J/418

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • CHATIGNONVILLE. - Familles VIART (VIART, de VIART,...
  2. Résultat n°2

    Clôturés en 2017 : Châlo-Saint-Mars, Chalou-Moulineux, Champmotteux, Châtignonville, Congerville-Thionville, Corbreuse et Courances.

    Date

    2007-2017

    Cote

    3129W/20

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC).
    • Clôturés en 2017 : Châlo-Saint-Mars, Chalou-Moulineux,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Auvers-Saint-Georges ; Boissy-la-Rivière ; Chatignonville ; Gironville-sur-Essonne ; Prunay-sur-Essonne ; Saint-Chéron ; Saint-Escobille ; Soisy-sur-Ecole ; Valpuiseaux ; Vaugrigneuse ; Verrières-le-Buisson.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/14

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
    • Auvers-Saint-Georges ; Boissy-la-Rivière ; Chatignonville...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Cyr-sous-Dourdan, Soisy-sur-École, Limours-en-Hurepoix, Villebon-sur-Yvette, Les Molières, Auvers-Saint-Georges, Abbéville-la-Rivière, Montlhéry, Guillerval, Montgeron et Courcouronnes du 9 mai 2016 ; de Brétigny-sur-Orge, Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Soisy-sur-Seine, Ris-Orangis, Paray-Vieille-Poste, Quincy-sous-Sénart, Fleury-Mérogis, Saint-Germain-lès-Arpajon, Le Plessis-Pâté, Vauhallan, Marcoussis, Les Ulis, Chilly-Mazarin, la Communauté de communes du Dourdannais en Hurepoix, Saint-Chéron, Pussay, Prunay-sur-Essonne, Itteville, Fontaine-la-Rivière, Courances, Congerville-Thionville, Châtignonville, Blandy, Auvernaux, Arrancourt et Boullay-les-Troux du 13 juin 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/31

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Cyr-sous-Dourdan,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  5. Résultat n°5

    N°2010-04871 : création d'une station d'épuration à Chatignonville.

    Date

    2010-2012

    Cote

    3170W/30

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Dépollution, assainissement.
    • N°2010-04871 : création d'une station d'épuration à...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  6. Résultat n°6

    Restaurer son église. Cahiers Jean Hubert 2. Rencontres départementales du patrimoine de Seine-et-Marne

    Date

    2009

    Cote

    INQUARTO/3355

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Restaurer son église. Cahiers Jean Hubert 2. Rencontres...
  7. Résultat n°7

    1939-1945, Dourdan et ses environs. Témoignages, photographies et documents recueillis par André Garriot

    Auteur

    GARRIOT, André

    Date

    2009

    Cote

    INQUARTO/3222

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • 1939-1945, Dourdan et ses environs. Témoignages, photographies...
  8. Résultat n°8

    Aventures industrielles en Essonne

    Auteur

    BERTHIER, Karine

    Date

    2008

    Cote

    INOCTAVO/4225

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Aventures industrielles en Essonne
  9. Résultat n°9

    Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers CHATIGNONVILLE (1998-2005).

    Date

    1998-2005

    Cote

    2491W/439

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC)...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  10. Résultat n°10

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de BRETIGNY-SUR-ORGE - CHILLY-MAZARIN (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2226W/11

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  11. Résultat n°11

    Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 131 à 275, CHALOU-MOULINEUX à GOMETZ-LE-CHATEL (2005).

    Date

    2005

    Cote

    1950W/22

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  12. Résultat n°12

    CHAMPMOTTEUX - route départementale RD1, création d'une aire de sécurité pour le chargement des betteraves : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2005-2006) ; CHATIGNONVILLE - route départementale RD5 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2001-2002) ; BALLANCOURT-SUR-ESSONNE - route départementale RD17 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2001-2002) ; BREUILLET - route départementale RD19 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2000-2001) ; JANVRY - route départementale RD40 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2004-2005) ; BOISSY-LE-SEC - route départementale RD82 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2004) ; BOUTERVILLIERS - route départementale RD82 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1999-2001) ; CONGERVILLE-THIONVILLE - route départementale RD113 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2005-2006) ; RICHARVILLE - route départementale RD113 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2003-2004).

    Date

    1999-2005

    Cote

    2359W/47

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • CHAMPMOTTEUX - route départementale RD1, création d'une...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  13. Résultat n°13

    Le grenier à sel de Dourdan

    Auteur

    DAVID, Geneviève

    Date

    2004

    Cote

    PER3/9/47/8

    • Contexte : BULLETIN DE LA SOCIETE HISTORIQUE DE DOURDAN EN HUREPOIX...

    • n°47-68
    • 47
    • Le grenier à sel de Dourdan
  14. Résultat n°14

    Réponses

    Date

    2004

    Cote

    PER589/3/104/3

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°69-92
    • 104
    • Réponses
  15. Résultat n°15

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de CERNY - CROSNE (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2226W/2

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  16. Résultat n°16

    Les moulins à vent

    Date

    1905-2003

    Cote

    98J/95

    • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

    • Recherches historiques
    • Les édifices
    • Les moulins
    • Les moulins à vent

    Producteur :

    GARRIOT André (service producteur)

  17. Résultat n°17

    Mémoires de Roustam 10e partie

    Date

    2003

    Cote

    PER3/8/45/7

    • Contexte : BULLETIN DE LA SOCIETE HISTORIQUE DE DOURDAN EN HUREPOIX...

    • n°33-46
    • 45
    • Mémoires de Roustam 10e partie
  18. Résultat n°18

    Cadastration romaine et habitats ruraux antiques et médiévaux

    Auteur

    MARTIN, Michel

    Date

    2003

    Cote

    PER3/8/45/1

    • Contexte : BULLETIN DE LA SOCIETE HISTORIQUE DE DOURDAN EN HUREPOIX...

    • n°33-46
    • 45
    • Cadastration romaine et habitats ruraux antiques et...
  19. Résultat n°19

    A propos de la restauration d'une partie du château de Dourdan

    Auteur

    PRETER, Jean-Luc

    Date

    2003

    Cote

    PER3/8/45/9

    • Contexte : BULLETIN DE LA SOCIETE HISTORIQUE DE DOURDAN EN HUREPOIX...

    • n°33-46
    • 45
    • A propos de la restauration d'une partie du château...
  20. Résultat n°20

    La maison de retraite de l'Etoile en 1948 au château du Val Biron

    Auteur

    DURAND, Bruno

    Date

    2003

    Cote

    PER3/8/45/4

    • Contexte : BULLETIN DE LA SOCIETE HISTORIQUE DE DOURDAN EN HUREPOIX...

    • n°33-46
    • 45
    • La maison de retraite de l'Etoile en 1948 au château...
  21. Résultat n°21

    Les maisons bourgeoises de Dourdan appelées châteaux au début du XXe siècle 3e et dernière partie

    Auteur

    GARRIOT, André

    Date

    2003

    Cote

    PER3/8/45/3

    • Contexte : BULLETIN DE LA SOCIETE HISTORIQUE DE DOURDAN EN HUREPOIX...

    • n°33-46
    • 45
    • Les maisons bourgeoises de Dourdan appelées châteaux...
  22. Résultat n°22

    La vie à Dourdan et dans sa région en 1900

    Auteur

    PRETER, Jean-Luc

    Date

    2003

    Cote

    PER3/8/45/8

    • Contexte : BULLETIN DE LA SOCIETE HISTORIQUE DE DOURDAN EN HUREPOIX...

    • n°33-46
    • 45
    • La vie à Dourdan et dans sa région en 1900
  23. Résultat n°23

    [...]

    Date

    2003

    Cote

    PER3/8/45/6

    • Contexte : BULLETIN DE LA SOCIETE HISTORIQUE DE DOURDAN EN HUREPOIX...

    • n°33-46
    • 45
    • [...]
  24. Résultat n°24

    Connaître Dourdan

    Auteur

    GARRIOT, André

    Date

    2003

    Cote

    PER3/8/45/5

    • Contexte : BULLETIN DE LA SOCIETE HISTORIQUE DE DOURDAN EN HUREPOIX...

    • n°33-46
    • 45
    • Connaître Dourdan
  25. Résultat n°25

    Le pays d'Etampes. Regards sur un passé. T. 1 : Des origines à la ville royale (des temps préhistoriques au début du XIVe siècle)

    Auteur

    MARTIN, Michel

    Date

    2003

    Cote

    INOCTAVO/3369

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Le pays d'Etampes. Regards sur un passé. T. 1 : Des...
  26. Résultat n°26

    Les lieux et les images de la mort en Essonne. Deuxième rencontre des associations historiques du sud et centre Essonne. Brétigny, 1er décembre 2001

    Auteur

    GELIS, Jacques

    Date

    2003

    Cote

    GBR/3042

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Les lieux et les images de la mort en Essonne. Deuxième...
  27. Résultat n°27

    Il reviendra notre empereur; la terreur blanche

    Auteur

    DURAND, Bruno

    Date

    2003

    Cote

    PER3/8/45/2

    • Contexte : BULLETIN DE LA SOCIETE HISTORIQUE DE DOURDAN EN HUREPOIX...

    • n°33-46
    • 45
    • Il reviendra notre empereur; la terreur blanche
  28. Résultat n°28

    Les lieux et les images de la mort en Essonne. Deuxième rencontre des associations historiques du sud et centre Essonne. Brétigny, 1er décembre 2001

    Auteur

    GELIS, Jacques

    Date

    2003

    Cote

    GBR/2778

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Les lieux et les images de la mort en Essonne. Deuxième...
  29. Résultat n°29

    CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHEPTAINVILLE

    Date

    1993-2002

    Cote

    98J/113

    • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

    • Recherches historiques
    • Histoires locales de communes, classées par département
    • Essonne
    • CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX,...

    Producteur :

    GARRIOT André (service producteur)

  30. Résultat n°30

    Guide des archives des Yvelines et de l'ancien département de Seine-et-Oise, T. I : séries anciennes (séries A à H)

    Auteur

    BEZAUD, Annick

    Date

    2002

    Cote

    INV/2003

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Guide des archives des Yvelines et de l'ancien département...
  31. Résultat n°31

    L'arbre de la liberté

    Date

    1905-2002

    Cote

    98J/60

    • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

    • Recherches historiques
    • La forêt, faune et flore
    • Les arbres
    • Symboles et mythes de l'arbre
    • L'arbre de la liberté

    Producteur :

    GARRIOT André (service producteur)

  32. Résultat n°32

    Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 041 à 390, AVRAINVILLE à MEREVILLE (2000).

    Date

    2001

    Cote

    1950W/12

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Subventions aux associations culturelles hors-contrat. - BURES-SUR-YVETTE - CORBEIL-ESSONNES.

    Date

    2001

    Cote

    1700W/3

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES, MANIFESTATIONS CULTURELLES...

    • Subventions aux associations culturelles hors-contrat....

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Les pigeonniers, colombiers

    Date

    1981-2001

    Cote

    98J/97

    • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

    • Recherches historiques
    • Les édifices
    • Les pigeonniers, colombiers

    Producteur :

    GARRIOT André (service producteur)

  35. Résultat n°35

    Représentations dans les lieux de culte

    Date

    1982-2001

    Cote

    98J/44

    • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

    • Recherches historiques
    • Culte catholique
    • Art religieux
    • Représentations dans les lieux de culte

    Producteur :

    GARRIOT André (service producteur)

  36. Résultat n°36

    Le patrimoine des communes de l'Essonne; Ile-de-France

    Date

    2001

    Cote

    INOCTAVO/3239/1

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Le patrimoine des communes de l'Essonne; Ile-de-France
  37. Résultat n°37

    Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers BRUNOY À COURSON- MONTELOUP (2000-2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    2491W/347

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers BRUNOY À...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  38. Résultat n°38

    Le patrimoine des communes de l'Essonne; Ile-de-France

    Auteur

    PLUQUET, Michelle

    Date

    2001

    Cote

    INOCTAVO/3237/1

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Le patrimoine des communes de l'Essonne; Ile-de-France
  39. Résultat n°39
    CHATIGNONVILLE.- L'église [Editeur Bougardier]

    1 media

    CHATIGNONVILLE.- L'église [Editeur Bougardier]

    Date

    s.d

    Cote

    2FI46/1

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • CHATIGNONVILLE
    • CHATIGNONVILLE.- L'église [Editeur Bougardier]
  40. Résultat n°40

    Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : ARPAJON - DRAVEIL.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/5

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique municipales agréées, subventions...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  41. Résultat n°41

    BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

    Date

    2000

    Cote

    1597W/24

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.

    • BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES,...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  42. Résultat n°42

    Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : VILLEMOISSON - WISSOUS. Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions de fonctionnement : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE - LIMOURS.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/13

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  43. Résultat n°43

    n° 1-24 (1989-2000)

    Date

    1989-2000

    Cote

    PER10/1

    • Contexte : CHATIGNONVILLE : Bulletin municipal PER10 (1989-2000)

    • n° 1-24 (1989-2000)
  44. Résultat n°44
    CHATIGNONVILLE.- Moulin à vent [ Editeur Legarçon]

    1 media

    CHATIGNONVILLE.- Moulin à vent [ Editeur Legarçon]

    Date

    s.d

    Cote

    2FI46/2

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • CHATIGNONVILLE
    • CHATIGNONVILLE.- Moulin à vent [ Editeur Legarçon]...
  45. Résultat n°45

    Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : BALLAINVILLIERS - DOURDAN.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/9

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  46. Résultat n°46

    Les procès-verbaux du directoire exécutif an V - an VIII Tome I 16 pluviôse-10 prairial an V

    Auteur

    CHEYNET, Pierre-Dominique

    Date

    2000

    Cote

    INV/1867

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Les procès-verbaux du directoire exécutif an V - an...
  47. Résultat n°47

    Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du n° 121 à 186 de BUNO-BONNEVAUX à COURSON-MONTELOUP (2000).

    Date

    2000

    Cote

    1950W/3

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  48. Résultat n°48
    CHATIGNONVILLE.- Les moulins ( Editeur L.D.G.]

    1 media

    CHATIGNONVILLE.- Les moulins ( Editeur L.D.G.]

    Date

    s.d

    Cote

    2FI46/3

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • CHATIGNONVILLE
    • CHATIGNONVILLE.- Les moulins ( Editeur L.D.G.]
  49. Résultat n°49

    Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement : BIEVRES - CORBREUSE.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/1

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  50. Résultat n°50

    Minutier des notaires des Yvelines Tome I Répertoire numérique de la sous-série 3E 3 E 1-100 (Âblis-Epône)

    Auteur

    DOUILLARD, Geneviève

    Date

    1999

    Cote

    INV/1889

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Minutier des notaires des Yvelines Tome I Répertoire...
  51. Résultat n°51

    Contrat rural : COURANCES, décision Commission Permanente du 9 septembre 1996 (26 juin 1996 - 7 octobre 1999) ; VAUHALLAN, décision Conseil Général (AD) du 15 février 1990 (13 octobre 1989 -26 décembre 1995) ; CHATIGNONVIILLE, décision Commission Permanente du 15 juin 1993 (9 juillet 1992 - 7 décembre 1999).

    Date

    1989-1999

    Cote

    1355W/122

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrat rural : COURANCES, décision Commission Permanente...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  52. Résultat n°52

    BREUILLET, programme de rénovation des feux colorés 1995, décision (commission permanente) du 13/11/1995 (13 juillet 1994 - 19 décembre 1997) ; BLANDY, programme de rénovation de l'éclairage public 1997, décison (commission permanente) du 10/11/1997 (15 janvier 1996 - 18 mai 1998) ; FORGES-LES-BAINS, programme de rénovation de l'éclairage public 1997, décision (commission permanente) du 15/12/1997 (4 septembre 1997 - 28 décembre 1998) ; FONTAINE-LA-RIVIERE, programme de rénovation de l'éclairage public 1997, décision (commission permanente) du 16/11/1998 (6 avril 1998 - 26 janvier 1999) ; MILLY-LA-FORET, programme de rénovation de l'éclairage public 1997, commission permanente du 15/12/1997 (20 août 1997 - 23 janvier 1998) ; LONGPONT-SUR-ORGE, programme de rénovation de l'éclairage public 1997, décision (commission permanente) du 10/11/1997 (4 février 1997 - 3 août 1998) ; LA FERTE-ALAIS, programme de rénovation de l'éclairage public 1995, décision (commission permanente) du 13/11/1995 (9 décembre 1993 - 1er octobre 1997) ; BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, programme de rénovation de l'éclairage public 1997, décision (commission permanente) du 10/11/1997 (17 janvier 1996 - 7 mai 1999) ; CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, programme de rénovation de l'éclairage public, décision (commission permanente) du 10/11/1997 (1er février 1996 - 4 août 1998) ; CHATIGNONVILLE, programme de rénovation de l'éclairage public 1994, décision Conseil Général du 22/09/1994 (4 avril 1994 - 3 décembre 1996) ; GUIGNEVILLE, programme de rénovation de l'éclairage public 1994, décision Conseil Général du 22/09/1994 (31 janvier 1994 - 28 octobre 1996).

    Date

    1993-1999

    Cote

    1355W/59

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • BREUILLET, programme de rénovation des feux colorés...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  53. Résultat n°53

    Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de CHATIGNONVILLE, de A à Z.

    Date

    1999

    Cote

    1637W/68

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

    • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de CHATIGNONVILLE,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  54. Résultat n°54

    Bourses nationales d'études du second degré : listes de reconduction, ARPAJON à EVRY.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1671W/4

    • Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.

    • Bourses nationales d'études du second degré : listes...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  55. Résultat n°55

    BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D'HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN, DRAVEIL . - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

    Date

    1999

    Cote

    1597W/15

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.

    • BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX,...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  56. Résultat n°56

    Bourses nationales d'études du second degré : liste de rentrée d'ATHIS-MONS à DOURDAN.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1671W/7

    • Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.

    • Bourses nationales d'études du second degré : liste...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  57. Résultat n°57

    Les bornes routières

    Date

    1947-1999

    Cote

    98J90

    • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

    • Recherches historiques
    • Aménagement des bordures des voies de communications
    • Bornage
    • Les bornes routières

    Producteur :

    GARRIOT André (service producteur)

  58. Résultat n°58

    Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

    Date

    1998

    Cote

    1568W/25

    • Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...

    • Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  59. Résultat n°59

    BOULLAY-LES-TROUX, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) (- 2000 habitants), décision (commission permanente) du 15/12/1997 (14 mars 1997 - 2 novembre 1998) ; BOURAY-SUR-JUINE, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) (- 2000 habitants), décision (commission permanente) du 20/12/1996 (18 octobre 1996 - 14 décembre 1998) ; BREUX-JOUY, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) (- 2000 habitants), décision (commission permanente) du 20/12/1996 (18 avril 1996 - 17 décembre 1998) ; BRIIS-SOUS-FORGES, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) ( 2000 habitants), décision (commission permanente) du 09/03/1998 (12 décembre 1997 - 28 décembre 1998) ; BURES-SUR-YVETTE, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) ( 2000 habitants), décision (commission permanente) du 26/10:1998 (19 décembre 1997 - 28 décembre 1998) ; CHALO-SAINT-MARS, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) (- 2000 habitants), décision (commission permanente) du 15/12/1997 (4 juillet 1997 - 16 juin 1998) ; CHAMPCUEIL, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) ( 2000 habitants), dossier sans suite (19 mars - 24 avril 1997) ; CHAMPCUEIL, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) ( 2000 habitants), décision (commission permanente) du 20 décembre 1996 (4 janvier 1996), transfert (1er septembre 1997 - 21 janvier 1998) ; CHATIGNONVILLE, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) (- 2000 habitants), décision (commission permanente) du 09/03/1998 (20 septembre 1997 - 24 septembre 1998).

    Date

    1996-1998

    Cote

    1355W/64

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • BOULLAY-LES-TROUX, programme de modernisation et d'équipement...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  60. Résultat n°60

    LES MOLIERES, répartition du produit des amendes de police, décision Conseil Général du 17/12/1998 (25 mars - 8 janvier 1999) ; BRIIS-SOUS-FORGES, répartition du produit des amendes de police, décision Conseil Général du 17/12/1998 (29 octobre 1997 - 8 janvier 1999) ; ROINVILLE, répartition du produit des amendes de police, décision Conseil Général du 17/12/1998 (23 juin 1997 - 8 janvier 1999) ; SOUZY-LA-BRICHE, répartition du produit des amendes de police, Conseil Général du 17/12/1998 (7 novembre 1997 - 8 janvier 1999) ; ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, répartition du produit des amendes de police, décision Conseil Général du 22/12/1997 (9 septembre - 3 mars 1997) ; SACLAS, répartition du produit des amendes de police, décision Conseil Général du 17/12/1998 (24 juillet - 8 janvier 1999) ; CHALO-SAINT-MARS, répartition du produit des amendes de police, décision Conseil Général du 17/12/1998 (7 juillet 1997 - 20 février 1998) ; CORBREUSE, répartition du produit des amendes de police, décision Conseil Général du 22/12/1997 (27 août - 3 mars 1998) ; VARENNES-JARCY, répartition du produit des amendes de police, décision Conseil Général du 22/12/1997 (15 juillet - 3 mars 1998) ; SERMAISE, répartition du produit des amendes de police, décision Conseil Général du 17/12/1998 (16 février 1998- 8 janvier 1999) ; CHAMARANDE, répartition du produit des amendes de police, décision Conseil Général du 17/05/1998 (28 novembre 1997 - 5 juin 1998) ; CHATIGNONVILLE, répartition du produit des amendes de police, dossier sans suite (6 février 1996 - 18 novembre 1997 / Courrier annulation subvention) ; BROUY, répartition du produit des amendes de police, décision Conseil Général du 30/06/1997 (23 février 1996 - 7 juillet 1997) ; AVRAINVILLE, répartition du produit des amendes de police, décision Conseil Général du 1er/12/1997 (4 juin - 24 décembre 1997) ; VILLECONIN, répartition du produit des amendes de police, Conseil Général du 29/10/1998 (17 janvier -21 août 1998) ; BOISSY-LE-SEC, répartition du produit des amendes de police, décision Conseil Général du 29/10/1998 (13 mars 1998 - 8 janvier 1999) ; BOISSY-LE-SEC, répartition du produit des amendes de police, dossier sans suite (19 octobre - 18 décembre 1995) ; VILLEJUST, répartition du produit des amendes de police, décision Conseil Général du 17/12/1998 (7 juillet 1998 - 8 janvier 1999) ; COURSON-MONTELOUP, répartition du produit des amendes de police, décision du 16/12/1996 (22 janvier 1996 - 15 janvier 1997) ; D'HUISON-LONGUEVILLE, répartition du produit des amendes de police, dossier annulé (3 juin 1997 - 2 décembre 1997) ; FONTENAY-LE-VICOMTE, répartition du produit des amendes de police, décision (commission permanente) du 2/09/1996 (29 avril 1996 - 12 septembre 1996) ; COUDRAY-MONTCEAUX, répartition du produit des amendes de police, décision (commission permamente) du 16/12/1996 (30 juillet 1996 - 15 janvier 1997).

    Date

    1995-1998

    Cote

    1355W/66

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • LES MOLIERES, répartition du produit des amendes de...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  61. Résultat n°61

    En Essonne

    Date

    1907-1998

    Cote

    98J/81

    • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

    • Recherches historiques
    • L'eau et ses usages
    • L'alimentation en eau
    • Fontaines, puits, abreuvoir, bornes fontaines, sources,...
    • En Essonne

    Producteur :

    GARRIOT André (service producteur)

  62. Résultat n°62

    CERNY, 7e prix départemental du patrimoine, restauration d'un avion Caudron GIII et d'une croix de chemin. CHAMPLAN : documentation historique. CHAMPCUEIL, restauration de la cloche Geneviève de l'église et d'une oeuvre picturale. CHATIGNONVILLE, Eglise Saint-Mamers, restauration. CHILLY-MAZARIN, bibliothèque municipale : documentation historique. CORBEIL-ESSONNES, viaduc de la SNCF : documentation historique. DOURDAN : documentation historique et photographies. DRAVEIL : documentation historique.

    Date

    1984-1998

    Cote

    1436W/14

    • Contexte : PATRIMOINE CULTUREL ET HISTORIQUE, PRIX DEPARTEMENTAL...

    • CERNY, 7e prix départemental du patrimoine, restauration...

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  63. Résultat n°63

    BRETIGNY-SUR-ORGE, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

    Date

    1998

    Cote

    1597W/3

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.

    • BRETIGNY-SUR-ORGE, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES,...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  64. Résultat n°64

    Energie et subsistances Enquêtes sur les moulins à blé an II-1809 Inventaire des article F20 290 à 296, F10 226 à 310

    Auteur

    ILLAIRE, Martine

    Date

    1998

    Cote

    INV/1908

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Energie et subsistances Enquêtes sur les moulins à...
  65. Résultat n°65

    Remembrement rural de la commune d'AUTHON-LA-PLAINE : dossiers technique, arrêtés préfectoraux (1991-1997), renseignements statistiques sur le remembrement, décision de la Commission communale d'Aménagement foncier d'ouvrir une enquête sur la délimitation du périmètre de remembrement (1995), registres des réclamations suite aux enquêtes sur la délimitation du périmètre (1995-1997), listes des parcelles comprises dans le périmètre (communes d'AUTHON-LA-PLAINE, CHATIGNONVILLE, SAINT-ESCOBILLE), plan d'enquête (1995), étude schématique de la voirie (1996), procès-verbaux de la commission communale d'aménagement foncier de la commune (31 mars 1994, 7 septembre 1994, 13 février 1995, 30 mars 1995, 21 juin 1995, 29 janvier 1996, 3 octobre 1996, 18 février 1997), étude d'impact du remembrement (1996), travaux connexes au remembrement (1996), plan de projet des travaux connexes ; 9 plans des projets de remembrement, sections I, ZD, ZE, ZH, ZI, ZK, projets d'extension de la commune sur les communes de SAINT-ESCOBILLE, PLESSIS-SAINT-BENOIST, RICHARVILLE (1997), 13 plans de recherche des propriétaires réels et classement des terres (1995).

    Date

    1991-1997

    Cote

    2108W/2

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • Remembrement rural de la commune d'AUTHON-LA-PLAINE...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)

  66. Résultat n°66

    CHALO-SAINT-MARS, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHATIGNONVILLE, CHEPTAINVILLE, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES, CORBREUSE

    Date

    1906-1997

    Cote

    98J/236

    • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

    • Recherches historiques
    • Périodes historiques
    • Fouilles archéologiques : géologie, préhistoire, antiquité,...
    • Essonne
    • CHALO-SAINT-MARS, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN,...

    Producteur :

    GARRIOT André (service producteur)

  67. Résultat n°67

    CHATIGNONVILLE, programme d'entretien de la voirie communale 1990/1996 (20 février 1991 - 30 octobre 1997) ; CHAMPMOTTEUX, programme d'entretien de la voirie communale 1989/1996 (11 septembre 1989 - 24 juin 1997) ; CHAMARANDE, programme d'entretien de la voirie communale 1991/1997 (7 janvier 1991 - 24 décembre 1997).

    Date

    1989-1997

    Cote

    1355W/82

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • CHATIGNONVILLE, programme d'entretien de la voirie...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  68. Résultat n°68

    CHATIGNONVILLE. - Forage : déclaration de M. Thierry. ARRANCOURT. - Forage : déclaration de M. Duret. PUISELET-LE-MARAIS. - Forage : déclaration de M. Démollière. MAISSE. - Ouvrage de franchissement de l'Essonne, reconstruction : déclaration du conseil général de l'Essonne. DANNEMOIS. - Forage : déclaration de Fabrice Piédor. MEREVILLE. - Forage : déclaration de Eric Foucault, déclaration de l'entreprise à responsabilité limitée Borderieux. AUVERNAUX. - Forage : déclaration de Willem Hilgenga. VILLIERS-LE-BACLE, TOUSSU-LE-NOBLR (Yvelines). - Travaux de drainage : déclaration du syndicat intercommunal d'étude de l'aménagement du plateau de Saclay et des communes des vallées de l'Yvette et de la Bièvre. GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE. - Forage : déclaration de M. Fauquembergue. ITTEVILLE. - Rejet des eaux pluviales en amont de l'exutoire dans la Juine : déclaration de la commune d'Itteville.

    Date

    1997

    Cote

    1434W/4

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • CHATIGNONVILLE. - Forage : déclaration de M. Thierry....

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  69. Résultat n°69

    REV82/31

    Date

    1997

    Cote

    REV82/31

    • Contexte : BIBLIOGRAPHIE ANNUELLE DE L'HISTOIRE DE FRANCE DU CINQUIEME...

    • REV82/31
  70. Résultat n°70

    Statistiques agricoles : enquête déchets, communes 16 à 477, ANGERVILLE à PALAISEAU (1997).

    Date

    1997

    Cote

    1950W/14

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : enquête déchets, communes...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  71. Résultat n°71

    Listes de rentrée des lycéens boursiers, de CERNY à COURCOURONNES, année scolaire 1995-1996.

    Date

    1995-1996

    Cote

    1558W/16

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de rentrée des lycéens boursiers, de CERNY à...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  72. Résultat n°72

    Listes de reconduction des lycéens boursiers, d'ARPAJON à CORBEIL-ESSONNES, année scolaire 1995-1996.

    Date

    1995-1996

    Cote

    1558W/5

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de reconduction des lycéens boursiers, d'ARPAJON...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  73. Résultat n°73

    Communes Essonne lettres A-D

    Date

    1986-1996

    Cote

    98J/26

    • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

    • Recherches historiques
    • Culte catholique
    • Edifices du culte et cimetière
    • Petits monuments religieux : croix, calvaires, oratoires,...
    • Communes Essonne lettres A-D

    Producteur :

    GARRIOT André (service producteur)

  74. Résultat n°74

    Listes de rentrée des lycéens boursiers, d'ARPAJON à COURCOURONNES, année scolaire 1994-1995.

    Date

    1994-1995

    Cote

    1558W/10

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de rentrée des lycéens boursiers, d'ARPAJON...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  75. Résultat n°75

    Conseils d'administration des collèges : compte- rendus de réunions, communes lettre C

    Date

    1994-1995

    Cote

    1627W/2

    • Contexte : CONSEILS D'ADMINISTRATION DES COLLEGES.

    • Conseils d'administration des collèges : compte- rendus...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  76. Résultat n°76

    Listes de reconduction des lycéens boursiers, d'ARPAJON à DRAVEIL, année scolaire 1994-1995.

    Date

    1994-1995

    Cote

    1558W/2

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de reconduction des lycéens boursiers, d'ARPAJON...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  77. Résultat n°77

    Recours jugés et requêtes, communes de A à C.

    Date

    1995

    Cote

    1487W/13

    • Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.

    • Recours jugés et requêtes, communes de A à C.

    Producteur :

    BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  78. Résultat n°78

    Listes de reconduction des lycéens boursiers, de BRETIGNY-SUR-ORGE à MASSY, année scolaire 1993-1994.

    Date

    1993-1994

    Cote

    1558W/1

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de reconduction des lycéens boursiers, de BRETIGNY-SUR-ORGE...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  79. Résultat n°79

    Listes de rentrée, communes de B à C, année scolaire 1993-1994.

    Date

    1993-1994

    Cote

    1557W/4

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de rentrée, communes de B à C, année scolaire...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  80. Résultat n°80

    Recours urbanisme, communes de A à D.

    Date

    1994

    Cote

    1487W/9

    • Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.

    • Recours urbanisme, communes de A à D.

    Producteur :

    BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)