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1 385 résultats

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Résultat n°1

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

Date

1932-1933

Cote

1Z/10

Résultat n°2

1799 - 1804

Date

1799-1804

Cote

2Y/6

Résultat n°3

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations des membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières, instances judiciaires, attribution de secours : BRUYERES-LE-CHATEL (1809-1925), budget (1890), statistiques (1888-1919) ; BUNO-BONNEVAUX (1825-1925), statistiques (1919-1930) ; BURES-SUR-YVETTE (1847-1925), budgets (1890-1944), statistiques (1888-1934) ; CERNY (1798-1925), statistiques (1888-1934) ; CHALO-SAINT-MARS (1810-1925) ; CHALOU-MOULINEUX (1810-1925) ; CHAMARANDE (1804-1925), statistiques (1919-1930) ; CHAMPCUEIL (1866-1925), statistiques (1888-1929) ; CHAMPLAN (1832-1925), statistiques (1888-1919) ; CHAMPMOTTEUX (1904-1925) ; CHATIGNONVILLE (1894 - 1904) ; CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (1893-1925).

Date

1798-1944

Cote

2X/5

Résultat n°4

Contrat de territoire de Milly-la-Forêt du 16 janvier 2017 ; de la Communauté de communes du Val d'Essonne du 13 mars 2017 ; de La Forêt-Sainte-Croix du 19 juin 2017, d'Itteville du 16 octobre 2017, de Champcueil du 13 novembre 2017, de Châlou-Moulineux du 4 décembre 2017. Nouveau contrat rural d'Abbéville-la-Rivière du 19 juin 2017, de Videlles du 11 septembre 2017, de Vayres-sur-Essonne du 16 octobre 2017, de Chevannes et Corbreuse du 4 décembre 2017.

Date

2017

Cote

3307W/36

Résultat n°5

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vayres-sur-Essonne, Boissy-le-Cutté, Fontenay-le-Vicomte, Champcueil, Chauffour-lès-Étréchy, Boutigny-sur-Essonne, Boigneville, Champmotteux et Ballancourt-sur-Essonne du 16 janvier 2017 ; de Bièvres, Bures-sur-Yvette et Marolles-en-Beauce du 13 mars 2017 ; de Sainte-Geneviève-des-Bois, Étampes, Les Granges-le-Roi, Châlou-Moulineux et Chevannes du 15 mai 2017 ; de Boissy-le-Sec du 19 juin 2017 ; d'Orsay le 3 juillet 2007 ; de Châlo-Saint-Mars du 11 septembre 2017 ; de Grigny du 16 octobre 2017. Programme d'électrification rurale 2017 du 11 septembre 2017.

Date

2017

Cote

3307W/35

Résultat n°6

Aide aux résultats exceptionnels : Saint-Michel-sur-Orge (3) ; Mennecy, Cerny, Champcueil, Brétigny-sur-Orge, Sainte-Geneviève-des-Bois.

Date

2007-2015

Cote

3256W/25

Résultat n°7

Aide aux appels à projets : Brétigny-sur-Orge, Champcueil, Leudeville, Lisses, Mennecy, Morsang-sur-Orge, Ris-Orangis, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Michel-sur-Orge.

Date

2015

Cote

3256W/22

Résultat n°8

Ballancourt-sur-Essonne, Brétigny-sur-Orge, Cerny, Champcueil, Chevannes, La Ferté-Alais, Fontenay-le-Vicomte, Itteville, Leudeville, Leuville-sur-Orge, Lisses, Mennecy.

Date

2015

Cote

3256W/17

Résultat n°9

Aide aux sportifs de haut niveau : Brétigny-sur-Orge, Cerny, Champcueil, Corbeil-Essonnes, Mennecy, Morsang-sur-Orge, Paray-Vieille-Poste, Ris-Orangis, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Michel-sur-Orge.

Date

2008-2014

Cote

3255W/20

Résultat n°10

Ballancourt-sur-Essonne, Brétigny-sur-Orge, Cerny, Champcueil, Chevannes, La Ferté-Alais, Fleury-Mérogis, Fontenay-le-Vicomte, Itteville, Leuville-sur-Orge, Mennecy.

Date

2014

Cote

3255W/18

Résultat n°11

Cerny, Champcueil, Chevannes, La Ferté-Alais, Fleury-Mérogis.

Date

2012-2013

Cote

3235W/11

Résultat n°12

N°2010-06018 : mise en place de la télésurveillance sur le poste de relèvement route de Milly à Champceuil.

Date

2010-2012

Cote

3170W/46

Résultat n°13

Champcueil à Juvisy-sur-Orge.

Date

2015-2016

Cote

3123W/209

Résultat n°14

Champcueil à Grigny.

Date

2014-2015

Cote

3123W/168

Résultat n°15

Champcueil à Grigny.

Date

2014-2015

Cote

3123W/141

Résultat n°16

N° 58 Les 3 petits cochons Champcueil 91750.

Date

2007

Cote

2865W/20/18

Résultat n°17

CHAMPCUEIL, 9 avril 2016 : listes d'émargement.

Date

2016

Cote

2858W/69/1

Résultat n°18

CHAMPCUEIL, les 3 et 10 avril 2016 : procès-verbaux centralisateurs.

Date

2016

Cote

2858W/36/5

Résultat n°19

Propagande électorale : tableau des quantités, circulaire et bulletin de vote, professions de foi (FLEURY-MEROGIS, GRIGNY, LISSES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BONDOUFLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY, CROSNE, DRAVEIL, EPINAY-SOUS-SENART, ETIOLLES, EVRY, COURCOURONNES, LE COUDRAY-MONTCEAUX, CORBEIL-ESSONNES, CHAMPCUEIL, MAISSE, MENNECY, MILLY-LA-FORET, MONTGERON, MORSANG-SUR-ORGE, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS, SAINTRY, TIGERY, SOISY-SUR-SEINE,SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VIGNEUX-SUR-SEINE, VERT-LE-PETIT, VILLABE, VIRY-CHATILLON, YERRES).

Date

2014

Cote

2858W/34

Résultat n°20

CHAMPCUEIL, collège : 3 planches du projet de Bruno ROUSSELET. Projet Henri LARRIERE : études et esquisses, acte d'engagement et cahier des clauses particulières. Dossier artistique et projet de Dominique BAILLY.

Date

2003

Cote

2804W/4