jeudi 03 avril 2025
JAL7/528/4177/3
jeudi 13 février 2020
JAL7/517/3909/3
2015-2018
3427W/30
DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)
2017
3307W/35
DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)
2007-2017
3129W/20
DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)
2011-2017
3307W/23
DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)
2013-2016
2737W/194
DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
2013
BOURGERON Jean-Pierre
2013
INOCTAVO/4766
1988-2013
3601W/1395
MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service versant)
1966-2012
3029W/1029
BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service producteur), BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)
2011
2737W/137
DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
1938-2011
3472W/920
MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service versant)
s.d
2159W/714
VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
2005-2010
2600W/48
SERVICE CIVIL (service producteur)
, TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)
CHARDON, Gérard
2010
GBR/3721
2007-2010
3601W/699
MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service versant)
2009
INQUARTO/3229
2008-2009
2776W/17/2
ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)
2006-2009
2737W/187
DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
2009
INQUARTO/3228
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