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Débits de tabac : dossiers de demandes de gérances pour l'Essonne, le Loiret, l'Aude, le Calvados, l'Eure-et-Loir, les Yvelines, la Seine-et-Marne, les Côtes-du-Nord, le Morbihan, Paris (dossiers classés par ordre alphabétique des noms de personnes dont 21 hors de l'Essonne).

1223W/46

1966

ESSONNE, LOIRET, AUDE, MARNE, CALVADOS, EURE-ET-LOIR, YVELINES, SEINE-ET-MARNE, MORBIHAN, PARIS Département

dossier individuel

Yerres, YA 24371, D.S., B., hôtel-restaurant sinistré à Houlgate (Calvados) (1959-1963).

841W/91/2

1959-1963

YERRES Commune, CALVADOS

dossier de procédure

Strasbourg-Colmar 1967, Paris 1975, Caen 1980

REV163/1

1967-1980

BAS-RHIN, HAUT-RHIN, PARIS Département, CALVADOS

publication périodique

TOME 1 . Ain-Gironde

PER956/1

1888

AIN, AISNE, ALLIER, ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE, ALPES-MARITIMES, ARDECHE, ARIEGE, AUBE, AUDE, AVEYRON, BOUCHES-DU-RHONE, CALVADOS, CANTAL, CHARENTE, CHARENTE-MARITIME, CHER, CORREZE, HAUTE-CORSE, CORSE-DU-SUD, COTE D OR, COTES-D ARMOR, CREUSE, DORDOGNE, DOUBS, DROME, EURE, EURE-ET-LOIR, FINISTERE, GARD, HAUTE-GARONNE, GERS, GIRONDE

publication périodique

Minutier de Briis-sous-Forges 1690-1699 ; contrats de mariages

PER589/3/103/5

2004

SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, EURE-ET-LOIR, OLLAINVILLE, SAINT-CHERON, LEUVILLE-SUR-ORGE, MONTLHERY, RICHARVILLE, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, CHILLY-MAZARIN, ORSAY, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, SOMME, BREUX-JOUY, BRIIS-SOUS-FORGES, VAUGRIGNEUSE, PARIS, BRUYERES-LE-CHATEL, FORGES-LES-BAINS, YVELINES, SARTHE, COURSON-MONTELOUP, LIMOURS-EN-HUREPOIX, NORVILLE (LA), MASSY, ORNE, ETAMPES, DOURDAN, JANVRY, BREUILLET, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), MARCOUSSIS, CALVADOS, FONTENAY-LES-BRIIS, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, VERT-LE-GRAND, FERTE-ALAIS (LA)

publication périodique

286

PER511/17/286

juillet 2019

CALVADOS

publication périodique

Les églises rurales de l'élection de Pont-l'Evêque. Contribution à l'étude de l'art religieux classique

PBR/2444

1972

CALVADOS

brochure

Gutenberg. L'imprimerie (1455-1988). Eglise Saint-Georges du Château (7 décembre 1988-6 février 1989)

PBR/2223

1988

CALVADOS

étude

Decauville, tarif, chemin de fer portatif, exposition universelle 1878

PBR/1658

septembre 1888

CALVADOS

tarif, brochure

Les Archives départementales du Calvados [à] Caen

PBR/1278

1979

CALVADOS

INSTRUMENT DE RECHERCHE

Association des Amis d'Alfred de Vigny

PBR/1066

avril 1977 - juin 1977

CALVADOS

brochure

Manuel du pélerinage à Notre-Dame de Bonne Garde.

PBR/797

1946

CALVADOS

ouvrage imprimé

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Brochures sur les Monuments historiques classés par régions.- Région Normandie : Calvados : ""L'Hôtel-de-Ville de Caen"" (1976). Eure : ""L'église de Verneuil-sur-Avre"" [vers 1995], ""Notre-Dame de Louviers"" [vers 1970], ""La Cathédral Notre-Dame d'Evreux"" (1972), ""L'Abbaye du Bec-Hellouin"" (1964), ""L'Abbaye Notre-Dame du Bec"" (1979), ""Connaissance de l'Eure"", ""Nouvelles de l'Eure"", ""La vie et l'art en Normandie"" [vers 1965], ""Bernay : la Cathédrale"" [vers 1971], "" Guide du château de Beaumesnil "" [vers 1980], "" Architecture et chronique du Château de Beaumesnil "", par Jean Furstenberg [vers 1970]. Manche : ""Le Mont-Saint-Michel"" (1973), ""Eglise Saint-Pierre du Mont-Saint-Michel"" [vers 1970], ""Le Château de Gratot"", par Joëlle et Jean-Pierre Tiphaigne (1969). Orne : ""La Cathédrale de Sées"" (1989), ""Alençon"", par Claude Devinant (1987), ""La Commission des Antiquités et objets d'arts de l'Orne, 1964-1965"", par Philippe Siguret (1965), ""Les châteaux normands"", par Patrice et Yves Tartinville (1981), "" Saint-Evroult et l'abbaye d'Ouche "" (1966). Seine-Maritime : ""L'Abbaye de Jumièges"", par Louis-Marie Michon (1935), ""Jumièges"", par Jean Taralon (1979), ""Guide de visite. Musée de la Céramique. Rouen"" (1996), ""Le château de Philippe-Auguste. Nouvelles recherches. Tour Jeanne d'Arc. Rouen"" [vers 1987], ""Abbayes de Haute-Normandie. Catalogue d'exposition"", par François Burckard (1974), ""L'Abbaye Wandrille de Fontenelle, autrefois et aujourd'hui"" (1949).

124J/205

1935-1995

REGION BASSE NORMANDIE, REGION HAUTE NORMANDIE, CALVADOS, EURE, MANCHE, ORNE, SEINE-MARITIME

brochure

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Direction de l'Architecture aux Affaires culturelles.- Textes sur des questions de patrimoine et d'archivistique : correspondance, notes dactylographiées et manuscrites, une diapositive représentant le terroir et des constructions dans le Haut Doubs, articles de presse, revue de la documentation française illustrée (février 1970), notes d'informations du Ministère des Affaires culturelles sur le service des Monuments Historiques (1971), note dactylographiée sur le Service des Monuments historiques son histoire, sa structure, son action, par Pierre Dussaule (1968), revue ""Monuments en péril"" (1971), article du Monde du 26 avril 1997 sur le château de Falaise (Calvados), revue ""L'art sacré"" (mai-juin 1967), bulletin du Club du Vieux Manoir (mai 1976), (1967-1997).

124J/61

1968-2006

CHAMARANDE, PARIS Département, CALVADOS

correspondance, brochure, revue de presse, publication périodique, note, note de service

Fonds Michel Denieul, données d'ordre professionnel ou familial.- Archives départementales, dépôt d'archives personnelles : correspondance, notes manuscrites, contrat de dépôt d'archives, note de présentation dactylographiée du fonds, témoignage oral de Michel Denieul sur l'histoire du domaine départemental et la vie quotidienne de Chamarande [une cassette] (2005), (2000-2005) ; contrat relatif aux témoignages oraux collectés par le Service culturel du Domaine de Chamarande (mai 2005) [photocopie] ; Journal le Monde (6 février 2004) : article relatif à l'Abbaye d'Ardennes à Saint-Germain-la-Blanche-Herbe (Calvados) ; cassettes diverses : cassette VHS, intitulée ""Michel Denieul ""la cinq. duel"", mars 1990 (A. Waechter) ; cassette vidéo VHS intitulée ""Michel, Anne et famille"" 1986 ; cassette, Autoroutes du Sud de la France, intitulée ""L'océane A11 - Angers - Durtal : discours d'inauguration de M. le Ministre Pierre Méhaignerie et de Michel Denieul, Président d'ASF"" (27 juin 1987) ; cassette intitulée ""itinéraires parisiens - radio Tour Eiffel"", interview de Michel Denieul (dimanche 19 mars 1989) ; cassette intitulée ""interview de Michel Denieul, Institut National de Recherche Pédagogique"" (14 mai 1993) [trois cassettes] ; Association Georges Pompidou : entretien du 15 avril, 6 et 15 mai 2003 (3 cassettes) ; Station radio Europe n° 1 : entretien du 13 juillet 1989 (deux cassettes) ; cassette intitulée ""inauguration échangeur"" (juin 1990) ; cassette intitulée ""Grand prix du cercle d'études d'architectures"" (juin 1980) ; cassette intitulée ""causerie de Michel Denieul sur l'hôpital Saint-Yves de Rennes (septembre 2004) ; cassette intitulée ""magazine culturel"" (9 novembre 1991) ; cassette intitulée ""inauguration de l'autoroute Le Mans - Angers"" (s. d.) ; cassette intitulée ""radio Tour Eiffel, itinéraire parisien de Michel Denieul"" (mars 1984). [dix huit cassettes].

124J/1

1980-2005

CHAMARANDE, PARIS Commune, CALVADOS, ILLE-ET-VILAINE

correspondance, contrat, publication périodique

Famille Leprivier. - 37 cartes postales de voeux ou d'anniversaire (1904-1913).

93J/11

1904-1913

PARIS Commune, CALVADOS

carte postale

Famille Leprivier. - 57 cartes postales recues ou écrites (Marcelle, Gustave, Blanche, Henriette ...) (1904-1906).

93J/10

1904-1906

PARIS Commune, CALVADOS

carte postale

Domaine, bâtiment industriel.- Pavillon vente du journal à Deauville-Trouville (Calvados) : construction : plans, notes, arrêtés préfectoraux (mars 1931, mai 1936), devis, mémoire de travaux, factures, règlement, correspondance (1930-1943) ; dommage de guerre : constat d'huissier constatant les dégâts occasionnés au Pavillon (septembre 1944), photographies représentant le pavillon avant le bombardement [2 identiques, 5 différentes, N et B. Dim 17,5 x 23,5 cm] [3 photographies (vue différente) représentant le pavillon après le bombardement des 22 et 23 août 1944, N et B. Dim. 6 x 8,5 cm], arrêté préfectoral portant réquisitions d'immeubles pour le logement des troupes d'occupation (juillet 1942), estimation des dommages occasionnés par le bombardement des 21 et 22 août 1944, avec plan (1958-1959), correspondance, notes (1944-1962) ; programme ""Bel horizon"" à Boisguillaume (Seine-Maritime) : correspondance (1962-1967).

80J/37

1930-1967

CALVADOS

correspondance, plan, arrêté préfectoral, pièce comptable, règlement, document photographique

Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Extraits des registres de la chambre des comptes à PARIS pour les gardes nobles et amendes des forêts de la vicomté de FALAISE, pour monseigneur le duc de MAYENNE : un document imprimé, parchemin et papier (1575-1630).

77J/326

1575-1630

PARIS Commune, CALVADOS

Pièces éparses. - Un vidimus de testament concernant un prêtre avec sceau, parchemin très abîmé à désinfecter (1561). Inventaire après décès de Jean de ROSNY vivant praticien, lieutenant en la justice de CHARONNE, pour Germaine MEUSNIER sa femme, registre (1652). Mémoire imprimé pour dame Gabrielle Félicité de la RIVIERE veuve de Charles de MORAND contre M de LOHEAC (1751). Une pièce parchemin concernant les assises de CAEN, une autre le fief de NANTEAU

77J/182

1561-1751

CALVADOS, SEINE-ET-MARNE, PARIS Département

acte authentique, sceau

Offices des cuirs. - Quittances des sommes payées pour l'acquisition du quart en sus des droits anciens attribués aux offices des prud'hommes et vendeurs de cuirs (1706) ; récépissés de recouvrement des sommes à payer pour le dixième des appointements des commis et de différents droits, revenus et émoluments de MM de BOURNONVILLE, de BRETIGNIERES et DURET DE SAINT CHRIST (1736-1749) ; reçus (1732-1750) ; mémoires, état des débours faits par Messieurs de SAINT CHRIST, de BOURNONVILLE et de BRETIGNIERES (1743-1748) Offices des cuirs. - Inventaire des biens et offices après le décès d'André DURET (1652) ; quittances par laquelle Jacques GOHORY cède la jouissance viagère des offices d'ORBEC et autres lieux (CALVADOS) à Michel CHANDELLIER prêtre (1658-1660) ; acte portant délivrance par Madame DURET à son fils des titres des offices sur les cuirs qu'elle avait apporté par son contrat de mariage (1659) ; comptes et décharges pour Pierre Jacques de BRETIGNIERES (1762) ; nombreuses notes de la main de M de BRETIGNIERES ;quittances imprimées des droits sur les cuirs (1640-1647)

77J/179

1706-1750

CALVADOS, REGION BASSE NORMANDIE, REGION HAUTE NORMANDIE

Offices des cuirs. - Inventaire des biens et offices après le décès d'André DURET (1652) ; quittances par laquelle Jacques GOHORY cède la jouissance viagère des offices d'ORBEC et autres lieux (CALVADOS) à Michel CHANDELLIER prêtre (1658-1660) ; acte portant délivrance par Madame DURET à son fils des titres des offices sur les cuirs qu'elle avait apporté par son contrat de mariage (1659) ; comptes et décharges pour Pierre Jacques de BRETIGNIERES (1762) ; nombreuses notes de la main de M de BRETIGNIERES ;quittances imprimées des droits sur les cuirs (1640-1647)

77J/178

1640-1762

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CALVADOS

compte de gestion

Offices des cuirs. - Contrats de ventes, d'adjudications et de baux concernant les offices des cuirs de la généralité de POITIERS : NIORT, CHATELLERAULT, POITIERS, LA ROCHELLE, LES SABLES D'OLONNES, MAULEON, THOUARS, SAINT MAIXENT, FONTENAY-LE-COMTE, parchemin et papier (1642-1718). Contrats de ventes, d'adjudications et de baux concernant les offices des cuirs généralité d'ALENÇON : CONCHES, LIZIEUX, LA FERRIERE, parchemin et papier (1639-1746). Contrats de ventes, d'adjudications et de baux concernant les offices des cuirs généralité de BOURGES : SAINT AMAND, BOURGES, LA CHATRE, CHATEAUROUX (1641-1645) ; tableaux généraux des sommes à payer à cause des offices des cuirs, droits des vendeurs (1632-1706)

77J/174

1632-1746

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, VIENNE, ORNE, CALVADOS, CHER, CHARENTE-MARITIME, INDRE, DEUX-SEVRES

bail, titre de propriété

Offices des cuirs. - Réglementation. - Edits du roi portant création des offices des vendeurs, déchargeurs et lotisseurs de cuirs (1631), liquidation des droits levés sur les cuirs (1633), révocation des hérédités et survivances des offices, gages, droits et taxation (1646), rétablissement des offices et droits supprimés en 1648, création par hérédité des offices de prud'hommes, imprimés (1631-1686). Imprimés : Extrait des registres du Conseil d'Etat et édit du roi concernant le rétablissement et l'hérédité des offices de contrôleurs, visiteurs, marqueurs, gardes des halles et gardes marteaux des cuirs érigés en chaque ville, bourg, bourgade et autres lieux du royaume (1597) ; déclaration du roi portant le rétablissement des contrôleurs, prud'hommes et vendeurs de cuirs (1637) ; édit du roi portant création en hérédité d'un prud'homme élu pour la visite des cuirs en chaque ville, bourg et bourgade de son royaume (1627) ; édit portant création des offices de vendeurs de cuirs en chaque ville, bourg et bourgade du ressort de la cour des aides de CLERMONT FERRAND (1645) ; édit du roi portant décharge aux officiers de la restitution et confirmation en leurs droits (1652) ; déclaration du roi qui confirme les propriétaires des offices de contrôleurs, marqueurs, visiteurs, prud'hommes, vendeurs ; lotisseurs et porteurs de cuirs de la cour des aides de PARIS, de ROUEN, de BOURGOGNE et de CLERMONT FERRAND dans leurs fonctions et leur attribue une augmentation (1703). Contrat d'adjudication de l'office de vendeurs des bourgs et villages de GONESSE, LOUVRE EN PARISIS, VILLIERS LE BEL et SARCELLES, édit royal imprimé réglementant la vente en hérédité des offices de prud'hommes pour la visite des cuirs (1627) ; baux à ferme de NOYERS MENARDS élection de LISIEUX (1635-1704) ; édit du roi imprimé portant suppression des offices (1759) ; liasse contenant des pièces relatives aux droits sur les cuirs et concernant M de BRETIGNIERES (1718-1772). Liquidation des offices sur les cuirs, offices supprimés par édit royal en 1789 : copie de l'état des titres et pièces concernant les offices et droits des offices des cuirs pour M de BRETIGNIERES, jugement (1761) ; état annexe au jugement du 17 avril 1761 qui liquide à la somme de 214366 livres les 14 offices de prud'hommes et les 38 offices et 2 moitiés d'offices des vendeurs des généralités de TOURS, ORLEANS, SOISSONS, AMIENS, CHAMPAGNE, BOURGES, PARIS, POITIERS et ALENÇON appartenant à M de BRETIGNIERES, correspondance (1761-1765)

77J/167

1597-1772

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, LOIRET, SOMME, INDRE-ET-LOIRE, PUY-DE-DOME, AISNE, VIENNE, ORNE, CALVADOS, SEINE-MARITIME, PARIS Département, CHER, REGION BOURGOGNE

minute juridictionnelle, règlement

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - PICOULET, Etampes : succession Charlotte PICOULET (1958-1959) ; ROUSSEAU Pierre, Sainville : succession de Gabriel GUDIN (1957) ; MARIENNE-LIAGRE, Lille : succession de Céline LIAGRE, veuve MARIENNE (1957) ; BABUT Claude, Chilly-Mazarin : prêt et acte de cession d'un fonds de pharmacie à Chilly-Mazarin (1955-1961) ; CHAMBON-GOUX, Paris : vente de terrains à Brières-les-Scellés (1960-1961) ; MIQUEL-SERGENT, Chécy [Loiret] : acte de vente d'une maison à Chécy, obligation au profit de M. SERGENT (1949-1967) ; JANNET -PIJOULAT, Draney : obligation due par La société PIJOULAT à M. JANNET (1962-1966) ; CORBET-GOUSSEAU, Chamarande : vente d'un terrain à Lardy (1959-1964) ; RENVOISE André, Paris : succession de Claude Jean RENVOISE (1958) ; PAUMIER Emile, Paris : notoriété après décès de Mme PAUMIER (1923-1958) ; VERNON luc-Paul, aviculteur, La Faisanderie, Brières-les-Scellés : prêt (1957) ; FONLUPT Maxime, Paris : achat du domaine de l'Ile Bragard à Vierzon, revente du domaine à la société civile de l'Ile Bragard (1948-1961) ; TROUVE Léon, Etampes : adoption d'Henri, Pierre, Charles GUEAU (1956) ; VARET Emile, Ivry-sur-Seine : vente de 5 hectares de bois à Boissy-le-Sec (1955-1956) ; A la Duchesse d'Etampes SARL, Etampes : augmentation de capital (1956-1957) ; JOLLY Raymond, Morigny : succession de Jean JOLLY (1924-1958) ; PELOILLE Lucienne, Léré [Cher] : vente d'une maison au hameau de Fenneville à Brouy (1955-1957) ; GUYOT Robert, Aubervilliers : vente et échange de terrains à Chalo-Saint-mars (1958) ; PITHNER Philippe, Etampes : vente d'un immeuble, rue de la Manivelle à Etampes (1946-1963) ; VAUTIER Roger, Littry-les-Mines [Calvados] : achat d'un fonds de commerce de quincaillerie générale rue Paul-Doumer à Etampes, faillite du fonds de commerce (1953-1961) ; GENTY Jacques, Etampes : achat d'une maison rue des Cordeliers à Etampes (1961).

66J/96

1923-1966

ETAMPES Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, PARIS Département, BRIERES-LES-SCELLES, LOIRET, CHAMARANDE, LARDY, VAL-DE-MARNE, MORIGNY-CHAMPIGNY, CHER, BROUY, SEINE-SAINT-DENIS, CHALO-SAINT-MARS, CALVADOS

DOSSIER DE CLIENT

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - LASSUS Lucienne, Pont-l'Evèque [Calvados] : réglement judiciaire concernant un fonds de commerce de café-auberge à Pont-l'Evèque, café-bar à Paris, comptabilité, annonces légales (1959-1962) ; HEISKELL-CAROLL, Villeconin : vente du château de Saudreville (1938-1955) ; Union Foncière Agricole (UFA), Etampes : projet de lotissement de maisons par la ville d'Etampes sur un terrain appartenant à l'UFA : plans, cahiers de charges (1959-1964).

66J/73

1938-1962

ETAMPES Commune, CALVADOS, PARIS Département, VILLECONIN

annonce officielle et légale, plan, cahier des charges

Tirés à part dédicacés (hors Essonne), classés par auteur : de GUT à MOU (1963-1994).

64J/284

1963-1994

YVELINES, ITALIE, PARIS Département, HERAULT, HAUTE-GARONNE, SOMME, MARNE, BOUCHES-DU-RHONE, PUY-DE-DOME, CALVADOS, INDRE-ET-LOIRE, SEINE-ET-MARNE, ROYAUME UNI

Tirés à part dédicacés (hors Essonne), classés par auteur : de ALL à DER (1955-1995).

64J/282

1955-1995

OISE, DOUBS, YVELINES, EURE-ET-LOIR, CALVADOS, SOMME, DORDOGNE, LOIRET, HAUTS-DE-SEINE, ITALIE, ETATS-UNIS D AMERIQUE

AUTRES REGIONS ET ETRANGER. - CALVADOS : HOULGATE, M. KAPS (André).

28J/586

s.d

CALVADOS

plan, correspondance

Livres d'heures de Basse-Normandie : manuscrits enluminés et livres à gravures (XIVe - XVIe siècles)

INV/2177

1985

CALVADOS

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

Unités de la compagnie de gendarmerie départementale du Calvados (1904-1946). Répertoire numérique détaillé de la sous-série 14 E

INV/2144

2002

CALVADOS

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

Guide des Archives Départementales du Calvados

INV/1627

1978

CALVADOS

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

Répertoire numérique des archives municipales et hospitalières de Vire des origines au XXè siècle : Série E supplément

INV/1512

1939

CALVADOS

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

Répertoire numérique des microfilms de complément et de sécurité : 1 Mi et 2 Mi

INV/1296

1977

CALVADOS

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

Répertoire numérique de la sous-série 6 E : Communautés d'art, de métiers et marchandises

INV/1295

1973

CALVADOS

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : Conservation des hypothèques : an VII - 1900

INV/1286

1972

CALVADOS

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : Enregistrement : 1790-1900

INV/1285

1973

CALVADOS

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

Répertoire numérique de la série I : Communautés protestantes de l'Ancien Régime

INV/1201

1976

CALVADOS

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

Répertoire numérique de la sous-série 3 P : Cadastre : 1800-1940

INV/1033

1980

CALVADOS

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

Répertoire numérique de la sous-série 4 E : Registres paroissiaux et d'état civil du Calvados

INV/943

1991

CALVADOS

registre paroissial