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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
PER281/2/14
Date
février 2024
Lieu
BUNO-BONNEVAUX
Type de document
presse institutionnelle, publication périodique
  • Contexte : BUNO-BONNEVAUX : Bulletin municipal PER281 (1989-...)

  • N° 1-14 (juin 2017-février 2024)
  • N° 14 (février 2024)
Résultat n°2
Cote
PER281/2/13
Date
septembre 2023
Lieu
BUNO-BONNEVAUX
Type de document
presse institutionnelle, publication périodique
  • Contexte : BUNO-BONNEVAUX : Bulletin municipal PER281 (1989-...)

  • N° 1-14 (juin 2017-février 2024)
  • n° 13 (septembre 2023)
Résultat n°3
Cote
PER281/2/11
Date
septembre 2022
Lieu
BUNO-BONNEVAUX
Type de document
presse institutionnelle, publication périodique
  • Contexte : BUNO-BONNEVAUX : Bulletin municipal PER281 (1989-...)

  • N° 1-14 (juin 2017-février 2024)
  • n° 11 (septembre 2022)
Résultat n°4
Cote
PER281/2/10
Date
février 2022
Lieu
BUNO-BONNEVAUX
Type de document
presse institutionnelle, publication périodique
  • Contexte : BUNO-BONNEVAUX : Bulletin municipal PER281 (1989-...)

  • N° 1-14 (juin 2017-février 2024)
  • n° 10 (février 2022)
Résultat n°5
Cote
PER281/2/9/1
Date
septembre 2021
Lieu
BUNO-BONNEVAUX
Type de document
presse institutionnelle, publication périodique
  • Contexte : BUNO-BONNEVAUX : Bulletin municipal PER281 (1989-...)

  • N° 1-14 (juin 2017-février 2024)
  • n° 9 (septembre 2021)
  • Eglise Saint-Léger... De la fabrication à la pose des...
Résultat n°6
Cote
PER281/2/8/2
Date
février 2021
Lieu
BUNO-BONNEVAUX
Type de document
presse institutionnelle, publication périodique
  • Contexte : BUNO-BONNEVAUX : Bulletin municipal PER281 (1989-...)

  • N° 1-14 (juin 2017-février 2024)
  • 8
  • Les vitraux de l'église Saint-Léger
Résultat n°7
Cote
PER281/2/8/1
Date
février 2021
Lieu
BUNO-BONNEVAUX
Type de document
presse institutionnelle, publication périodique
  • Contexte : BUNO-BONNEVAUX : Bulletin municipal PER281 (1989-...)

  • N° 1-14 (juin 2017-février 2024)
  • 8
  • Clin d'œil d'histoire : La statue du Sacré-Cœur
Résultat n°8
Cote
PER281/2/7
Date
septembre 2020
Lieu
BUNO-BONNEVAUX
Type de document
presse institutionnelle, publication périodique
  • Contexte : BUNO-BONNEVAUX : Bulletin municipal PER281 (1989-...)

  • N° 1-14 (juin 2017-février 2024)
  • 7
Résultat n°9
Cote
PER539/3/74/1
Date
janvier 2020
Lieu
BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BUNO-BONNEVAUX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MILLY-LA-FORET Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SOUZY-LA-BRICHE, VALPUISEAUX
Type de document
publication périodique
  • Contexte : ART RUPESTRE : Bulletin du GERSAR (groupe d'études,...

  • N° 60-81 (2011-février 2024)
  • 74
  • Chronique des abris ornés
Résultat n°10
Cote
PER281/2/5/1
Date
octobre 2019
Lieu
BUNO-BONNEVAUX
Type de document
presse institutionnelle, publication périodique
  • Contexte : BUNO-BONNEVAUX : Bulletin municipal PER281 (1989-...)

  • N° 1-14 (juin 2017-février 2024)
  • 5
  • L'église a revêtu un nouveau costume
Résultat n°11
Cote
PER281/2/6/2
Date
février 2019
Lieu
BUNO-BONNEVAUX
Type de document
presse institutionnelle, publication périodique
  • Contexte : BUNO-BONNEVAUX : Bulletin municipal PER281 (1989-...)

  • N° 1-14 (juin 2017-février 2024)
  • 6
  • L'église Saint-Léger
Résultat n°12
Cote
PER281/2/4/1
Date
février 2019
Lieu
BUNO-BONNEVAUX
Type de document
presse institutionnelle, publication périodique
  • Contexte : BUNO-BONNEVAUX : Bulletin municipal PER281 (1989-...)

  • N° 1-14 (juin 2017-février 2024)
  • 4
  • Les vœux du maire
Résultat n°13
Cote
PER281/2/6/1
Date
février 2019
Lieu
BUNO-BONNEVAUX
Type de document
presse institutionnelle, publication périodique
  • Contexte : BUNO-BONNEVAUX : Bulletin municipal PER281 (1989-...)

  • N° 1-14 (juin 2017-février 2024)
  • 6
  • De nouvelles plaques de rue
Résultat n°14
Cote
PER281/2/6/3
Date
février 2019
Lieu
BUNO-BONNEVAUX
Type de document
presse institutionnelle, publication périodique
  • Contexte : BUNO-BONNEVAUX : Bulletin municipal PER281 (1989-...)

  • N° 1-14 (juin 2017-février 2024)
  • 6
  • Réouverture officielle de l'église
Résultat n°15
Cote
PER281/2/6/4
Date
février 2019
Lieu
BUNO-BONNEVAUX
Type de document
presse institutionnelle, publication périodique
  • Contexte : BUNO-BONNEVAUX : Bulletin municipal PER281 (1989-...)

  • N° 1-14 (juin 2017-février 2024)
  • 6
  • Fête de la betterave
Résultat n°16
Cote
PER281/2/4/2
Date
février 2019
Lieu
BUNO-BONNEVAUX
Type de document
presse institutionnelle, publication périodique
  • Contexte : BUNO-BONNEVAUX : Bulletin municipal PER281 (1989-...)

  • N° 1-14 (juin 2017-février 2024)
  • 4
  • Cérémonie du 11 novembre
Résultat n°17
Cote
2858W/36/9
Date
2017
Lieu
BUNO-BONNEVAUX
Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections municipales partielles.
  • BUNO-BONNEVAUX, les 22 et 29 janvier 2017 : procès-verbaux...
Résultat n°18
Cote
3129W/25
Date
2015-2016
Lieu
CHEVANNES, BUNO-BONNEVAUX, VILLECONIN, FONTENAY-LE-VICOMTE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, JANVILLE-SUR-JUINE, SOISY-SUR-ECOLE, VAUHALLAN, BAULNE, MOIGNY-SUR-ECOLE, MESPUITS, GUILLERVAL
Type de document
contrat
  • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

  • Rapports en Commission permanente (CP) ou en Assemblée...
  • Contrats ruraux (CRUR) : rapports à la Commission Permanente...
Résultat n°19
Cote
3256W/1
Date
2015
Lieu
ANGERVILLE, ARPAJON Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BREUILLET, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, CHEPTAINVILLE, CORBREUSE, DANNEMOIS, D HUISON-LONGUEVILLE, DOURDAN Commune, EGLY
Type de document -
  • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

  • Territoire 1.
  • Aide en fonctionnement des associations sportives.
  • Angerville, Arpajon, Auvers-Saint-Georges, Boissy-le-Cutté,...
Résultat n°20
Cote
3129W/13
Date
2007-2015
Lieu
BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOUVILLE, BREUX-JOUY, BROUY, BUNO-BONNEVAUX
Type de document
contrat
  • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

  • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC).
  • Clôturés en 2015.
  • Boissy-la-Rivière, Boissy-le-Sec, Bouville, Breux-Jouy,...
Résultat n°21
Cote
3255W/3
Date
2014
Lieu
ARPAJON Commune, BUNO-BONNEVAUX, DOURDAN Commune, EGLY, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MORIGNY-CHAMPIGNY, OLLAINVILLE, ORMOY-LA-RIVIERE, SAINT-CHERON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document -
  • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

  • Territoire 1.
  • Aide à l'achat de matériel des associations sportives.
  • Arpajon, Buno-Bonnevaux, Dourdan, Égly, Étampes, Étréchy,...
Résultat n°22
Cote
3255W/2
Date
2013-2014
Lieu
ARPAJON Commune, BUNO-BONNEVAUX, DOURDAN Commune, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, MAISSE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MILLY-LA-FORET Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SACLAS, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINT-CHERON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, TIGERY
Type de document -
  • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

  • Territoire 1.
  • Aide à l'achat de matériel des associations sportives.
  • Arpajon, Buno-Bonnevaux, Dourdan, Étampes, Étréchy,...
Résultat n°23
Cote
3255W/6
Date
2014
Lieu
ANGERVILLE, BUNO-BONNEVAUX, DOURDAN Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, SAINT-CHERON Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune
Type de document -
  • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

  • Territoire 1.
  • Aide à l'organisation de manifestations sportives d'Angerville,...
Résultat n°24
Cote
3170W/172
Date
2005-2014
Lieu
BUNO-BONNEVAUX, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D EAU
Type de document -
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2014.
  • Gestion des rivières : n°41670 : travaux d'aménagement...
Résultat n°25
Cote
3235W/1
Date
2011-2013
Lieu
ANGERVILLE, ARPAJON Commune, BUNO-BONNEVAUX, DOURDAN Commune, SAINT-CHERON Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune
Type de document -
  • Contexte : 3235W Dossiers de subventions relative à l'organisation...

  • Territoire 1.
  • Aide à l'organisation de manifestations sportives des...
Résultat n°26
Cote
PER281/1
Date
Entre le 1er juin 1989 et le 31 juillet 2013
Lieu
BUNO-BONNEVAUX
Type de document
presse institutionnelle, publication périodique
  • Contexte : BUNO-BONNEVAUX : Bulletin municipal PER281 (1989-...)

  • n° 1-73, 81
Résultat n°27
Cote
INSEIZE/1629
Date
2010
Lieu
GATINAIS (LE), ONCY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-ECOLE, JANVILLE-SUR-JUINE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, CHAMPCUEIL, ECOLE (BASSIN DE L), COURANCES, DANNEMOIS, MOIGNY-SUR-ECOLE, VAYRES-SUR-ESSONNE, CERNY, D HUISON-LONGUEVILLE, JUINE (VALLEE DE LA), AUVERS-SAINT-GEORGES, BOURAY-SUR-JUINE, CHAMARANDE, MILLY-LA-FORET Commune, SEINE-ET-MARNE, LOIRET, BOIGNEVILLE, ESSONNE (VALLEE DE L), BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BUNO-BONNEVAUX, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MAISSE
Type de document
ouvrage imprimé
  • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

  • Parc naturel régional du Gâtinais Français. 120 excursions...
Résultat n°28
Cote
INOCTAVO/4344
Date
2009
Lieu
MILLY-LA-FORET Canton, MILLY-LA-FORET Commune, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, MOIGNY-SUR-ECOLE, ONCY-SUR-ECOLE
Type de document
carte postale
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Le Canton de Milly-la-Forêt
Résultat n°29

Buffalo Grill : régularisation des salariés, expulsion : correspondance, coupures de presse, convention relative au versement d'une aide financière par Buffalo Grill S.A. en faveur d'anciens salariés en situation irrégulière, notes manuscrites, plaquette de l'Agence National de l'Accueil des Etrangers et des Migrations (ANAEM), communiqués de presse (30 mai 2007 - 4 avril 2008). Aérodrome de BUNO-BONNEVAUX. - décentralisation, transfert des compétences en faveur de la commune : notes manuscrites, circulaires, contrat, correspondance ; dotation générale de décentralisation au titre des aérodromes transférés ; Convention de délégation de service public à l'Association Aéronautique du Val d'Essonne (AAVE) pour gérer l'aérodrome (28 mars 2008) : bilan du budget de l'AAVE au 28 février 2007, extrait du registre de délibérations du conseil municipal de BUNO-BONNEVAUX, compte-rendu de réunion, fiche synthétique de présentation de l'aérodrome, loi 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales, guide de la délégation des services publics locaux, édité par la Documentation Française, 2007 ; projets de convention (15 janvier -28 mars 2008). BURES-SUR-YVETTE. - Plan de la commune, tract politique Bures à gauche, avec vous ! (mars 2008), visite du préfet le 31 août 2006, coupures de presse sur le quartier de la Guyonnerie et son aménagement (16 novembre 2006). Personnel de la Préfecture et sous-préfecture. - Mise en oeuvre du plan de gestion prévisionnelle des ressources humaines (2008-2011), projet de régime indemnitaire de fin d'année 2007, comités techniques paritaires du 18 décembre 2007, plan de gestion prévisionnelle des effectifs (2007), gestion du plan des ressources humaines en ESSONNE (2006), contentieux administratif entre le préfet délégué à l'égalité des chances, Monsieur Zabulon et Monsieur Hubbel (juillet 2006 - janvier 2008) ; élections aux CAP d'administration centrale (1995-2006), élections professionnelles (octobre 2006) : résultats, revue Sacristi (octobre 2006) ; effectifs de la sous-préfecture d'ETAMPES, liste des nouveaux arrivants, notes manuscrites (2006). Caisse des Allocations Familiales (CAF). - renouvellement du Conseil d'Administration, extrait du rapport d'activité de la CAF de l'ESSONNE (2004) ; les bénéficiaires du RMI en ESSONNE : plaquette, note interne, données statistiques du 31 décembre 2005. Commission départementale d'Action Sociale (CDAS). - budget, dotations 2007, bilan des activités 2006, bilan des subventions du ministère de l'Intérieur de la CDAS (1999-2007), situation des crédits 2006 au titre de la LOLF, préfecture et sous-préfectures. Commissariat d'Energie Atomique (CEA) de SACLAY. - Projet Teratec (calcul avancé), plaquettes du CEA : Neuraspin (centre de Neru Imagerie en champ intense), centre DAM ILE-DE-FRANCE (direction des applications militaires du CEA), coupures de presse (22 novembre 2006), correspondances, plaquettes d'informations sur le projet Teratec ; plaquette Les gestes de précaution et de prévention en cas d'accident [nucléaire], informations des populations édité par le Plan particulier d'Intervention (PPI) du centre CEA de SACLAY er de CIS bio international ; présentation du CEA de SACLAY par la Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE) (juillet 2006), plaquette de présentation du centre CEA de SACLAY, journal du centre CEA de SACLAY : dossier Orphée et le laboratoire Léon Brillouin, source nationale de neutrons , le temps. SAINT-ESCOBILLE. - Centre d'enfouissement des déchets : projet, coupures de presse, correspondances, notes, rapports, plans, revue Le cénéton n° 90 (2006-2008). Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne (CCI). - Plaquette Essonne conjoncture n°7 (mars 2008), ordre du jour de l'assemblée générale (mars 2008), projet de création de formation à la faculté des métiers de l'ESSONNE.

Cote
1957W/5
Date
1995-2008
Lieu
BUNO-BONNEVAUX, ESSONNE, BURES-SUR-YVETTE, ETAMPES Arrondissement, SACLAY
Type de document
correspondance, coupure de presse, convention, brochure, communiqué de presse, circulaire, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, compte rendu, rapport d'activité, budget
  • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

  • Buffalo Grill : régularisation des salariés, expulsion...
Résultat n°30
Cote
INFOLIO/457
Date
2008
Lieu
ESSONNE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, CERNY, CHALO-SAINT-MARS
Type de document
document photographique
  • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO

  • Plein ciel sur l'Essonne verte
Résultat n°31
Cote
2136W/15
Date
2007-2008
Lieu
BOURAY-SUR-JUINE, LARDY, VAUHALLAN, BUNO-BONNEVAUX, MAISSE, VERRIERES-LE-BUISSON, BIEVRES Commune, VILLIERS-LE-BACLE, LONGPONT-SUR-ORGE
Type de document
certificat
  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier CDNPS (Commission Départ de la Nature, des...
Résultat n°32
Cote
2518W/18
Date
2001-2008
Lieu
VAL-DE-MARNE, YERRES (COURS D EAU), ESSONNE (COURS D EAU), BUNO-BONNEVAUX, ETRECHY Commune
Type de document
déclaration d'utilité publique
  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

  • Dossier de demande de recours présenté par l'Association...
Résultat n°33
Cote
GBR/3056
Date
2007
Lieu
VERT-LE-GRAND, CERNY, CHEPTAINVILLE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, SEINE-ET-MARNE, VALPUISEAUX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, CHAMPMOTTEUX, MAISSE, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BUNO-BONNEVAUX, CHALO-SAINT-MARS, PRUNAY-SUR-ESSONNE, VAYRES-SUR-ESSONNE, MILLY-LA-FORET Commune, PUISELET-LE-MARAIS, LOIRET, ETAMPES Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, VIDELLES, MESPUITS, BROUY, BOURAY-SUR-JUINE, BAULNE, MORIGNY-CHAMPIGNY, BOUVILLE, MEREVILLE Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, CHAMPCUEIL, ROINVILLIERS, SACLAS, CORBREUSE, DANNEMOIS, FERTE-ALAIS (LA) Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
ouvrage imprimé
  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Relevé des contrats de mariage des notaires de Maisse...
Résultat n°34
Cote
PER161/2/20/1
Date
2006
Lieu
MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, ONCY-SUR-ECOLE, DANNEMOIS, BUNO-BONNEVAUX, MAISSE, VAYRES-SUR-ESSONNE, COURANCES
Type de document
presse institutionnelle, publication périodique, presse institutionnelle
  • Contexte : MILLY-LA-FORET : Bulletin municipal PER161 (1965-...)

  • n° 46-69
  • 20
  • Milly dans la tourmente
Résultat n°35
Cote
2136W/10
Date
2006
Lieu
BOUSSY-SAINT-ANTOINE, MAUCHAMPS, JANVILLE-SUR-JUINE, BUNO-BONNEVAUX, YERRES (VAL D) (COURS D EAU), VAUHALLAN, BIEVRES Commune, LARDY, MORIGNY-CHAMPIGNY
Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT
  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier de Commission des Sites :dossiers sites et...
Résultat n°36
Cote
PBR/2559
Date
2006
Lieu
VILLECONIN, SOUZY-LA-BRICHE, RENARDE (COURS D EAU), MARCOUSSIS, BOISSY-LA-RIVIERE, ETIOLLES, LARDY, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, VAYRES-SUR-ESSONNE, CERNY, RIS-ORANGIS Commune, CHEVANNES, BUNO-BONNEVAUX, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, DOURDAN Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-CHERON Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, JANVILLE-SUR-JUINE, CONGERVILLE-THIONVILLE, PLESSIS-PATE (LE), VILLENEUVE-SUR-AUVERS, PUSSAY, BOUVILLE, SOISY-SUR-ECOLE, VIRY-CHATILLON Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, DRAVEIL Commune, ATHIS-MONS Commune, VARENNES-JARCY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, CROSNE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL
Type de document
brochure
  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Les Mégalithes
Résultat n°37
Cote
2491W/429
Date
1998-2005
Lieu
BUNO-BONNEVAUX
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC)...
Résultat n°38
Cote
2136W/8
Date
2004-2005
Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL, YERRES Commune, LARDY, JANVILLE-SUR-JUINE, BIEVRES Commune, VAUHALLAN, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, BUNO-BONNEVAUX, TORFOU, ORSAY Commune, ITTEVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY
Type de document
certificat
  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier de Commission des Sites : dossiers faune sauvage...
Résultat n°39
Cote
2226W/11
Date
2005
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune
Type de document
déclaration
  • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

  • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...
Résultat n°40
Cote
1950W/21
Date
2005
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS
Type de document
statistique, questionnaire d'enquête
  • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

  • Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires...