BRUYERES-LE-CHATEL - Recherche

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

1

Budgets des associations syndicales et syndicats communaux et intercommunaux de l'arrondissement.

Date

1938-1939

Cote

1Z/17

2

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

Date

1932-1933

Cote

1Z/10

3

1799 - 1804

Date

1799-1804

Cote

2Y/6

4

Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, ""Union des familles"", n°376 (1904-1929), ""Société de secours mutuel du personnel des papeteries de BALLANCOURT, n°423 (1906-1912), ""Société de secours mutuel de retraite des sapeurs-pompiers"", n°437 (1907-1962), BIEVRES, ""société de secours mutuel de BIEVRES"", n°41 (1845-1912), ""Mutualité scolaire de BIEVRES, n°317 (1904-1918) ; BOISSY-LE-SEC, ""Société de secours mutuel en faveur des sapeurs-pompiers"", n°224 (1894-1912) ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON, ""Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers"", n°212 (1891-1917), ""l'Espérance"", n°469 (1909-1917) ; BOULLAY-LES-TROUX, ""L'Union"", n°245 (1897-1912) ; BRETIGNY-SUR-ORGE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°181 (1883-1889), ""La Graine mutuelle"", n°457 (1908-1931) ; BREUILLET, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"" n°222 (1893-1912), ""Mutualité scolaire de BREUILLET"", n°249 (1897-1912) ; BRIERES-LES-SCELLES, ""La Solidarité, n°497 (1912-1917) ; BRIIS-SOUS-FORGES, ""Société de secours mutuel, n°200 (1882-1923) ; BRUNOY; ""l'Avenir"" n°172 (1882-1929), ""mutualité scolaire de BRUNOY"", n°321 (1911-1912), ""Société d'encouragement aux sapeurs-pompiers"" (1880), ""Société de secours mutuel de BRUNOY (1882) ; BRUYERES-LE-CHATEL, ""la Solidarité"", n°300 (1900-1929) ; BURES-SUR-YVETTE, ""la Solidarité"", n°198 (1887-1924) ; C ERNY, ""Union amicale de solidarité"",n°465 (1908-1917) ; CHALO-SAINT-MARS, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°194 (1886-1925) ; CHALOU-MOULINEUX, ""Société de secours mutuel des sapeurs pompiers"", n°229 (1894-1963) ; CHAMARANDE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"" n°119 (1869-1917), ""Société de secours mutuel des sapeur-pompiers n°498 (1914-1923).

Date

1845-1963

Cote

4X/3

5

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations des membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières, instances judiciaires, attribution de secours : BRUYERES-LE-CHATEL (1809-1925), budget (1890), statistiques (1888-1919) ; BUNO-BONNEVAUX (1825-1925), statistiques (1919-1930) ; BURES-SUR-YVETTE (1847-1925), budgets (1890-1944), statistiques (1888-1934) ; CERNY (1798-1925), statistiques (1888-1934) ; CHALO-SAINT-MARS (1810-1925) ; CHALOU-MOULINEUX (1810-1925) ; CHAMARANDE (1804-1925), statistiques (1919-1930) ; CHAMPCUEIL (1866-1925), statistiques (1888-1929) ; CHAMPLAN (1832-1925), statistiques (1888-1919) ; CHAMPMOTTEUX (1904-1925) ; CHATIGNONVILLE (1894 - 1904) ; CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (1893-1925).

Date

1798-1944

Cote

2X/5

6

Dossier 3/3.

Date

1988-1996

Cote

3336W/97

7

Dossier 2/3.

Date

1984-1986

Cote

3336W/96

8

Dossier 1/3.

Date

1982-1983

Cote

3336W/95

9

Angerville, Arpajon, Auvers-Saint-Georges, Boissy-le-Cutté, Boissy-sous-Saint-Yon, Bouray-sur-Juine, Boutigny-sur-Essonne, Breuillet, Bruyères-le-Châtel, Buno-Bonnevaux, Cheptainville, Corbreuse, Dannemois, D'Huison-Longueville, Dourdan, Égly.

Date

2015

Cote

3256W/1

10

SIMON Louis (Bruyères-le-Châtel).

Date

1978-1979

Cote

3239W/264

11

Breuillet : AU ; Bruyères-le-châtel : D ; Cheptainville : D - P ; Dourdan : CH - SE ; Egly : LO.

Date

2014-2015

Cote

3213W/2

12

48 Grand rue, Code fiche n°32, arrêté d'abrogation le 17 février 1994.

Date

1986-1994

Cote

3073W/44

13

136 route du Marais, Code fiche n°31, arrêté d'abrogation le 15 février 1994.

Date

1988-1994

Cote

3073W/43

14

Indemnisations : 13/87 ARPAJON ; 21/87 BRUYERES-LE-CHATEL ; 22/87 GRIGNY ; 23/87 FLEURY-MEROGIS ; 24/87 LONGJUMEAU ; 25/87 BALLAINVILLIERS ; 27/87 LONGJUMEAU ; 28/87 ABBEVILLE-LA-RIVIERE ; FONTAINE-LA-RIVIERE ; 29/87 CROSNE ; 37/87 LINAS.

Date

1987

Cote

2769W/59

15

GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE ; BOUTIGNY-SUR-ESSONNE ; BREUILLET ; LINAS ; PARAY-VIEILLE-POSTE ; BRUYERES-LE-CHATEL ; SACLAS ; SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DE LA VALLEE DE L YERRES ET DES SENARTS ; VAYRES-SUR-ESSONNE ; JANVILLE-SUR-JUINE ; PUISELET-LE-MARAIS ; ARRANCOURT ; CHALO-SAINT-MARS ; ESTOUCHES ; FORET-SAINTE-CROIX (LA).

Date

2006-2009

Cote

2737W/187

16

BURES-SUR-YVETTE ; BRUYERES-LE-CHATEL.

Date

2009-2017

Cote

2737W/150

17

BRUYERES-LE-CHATEL, LES GRANGES-LE-ROI, COURCOURONNES, le 7 novembre 2011.

Date

2011

Cote

2737W/139

18

BRUYERES-LE-CHATEL.

Date

2011

Cote

2737W/5

19

Saison 2004/2005 - 2005/2006 - 2006/2007 et 2007/2008.

Date

2004-2008

Cote

2713W/2

20

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°86/08 GOMETZ-LA-VILLE - LIMOURS -EN-HUREPOIX, n°86/09 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, n°86/10 BRUYERES-LE-CHATEL (avril 1986) ; n°86/11 LES GRANGES LE ROI (mai 1986). Jugements d'indemnisation n°86/06 (avril 1986) ; n°86/07, n°86/08, n°86/09, n°86/10 (mai 1986). Jugements en appel n°86/03 (mai 1986).

Date

1986

Cote

2657W/45

21

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°79/03 VERRIERES-LE-BUISSON (février 1979) ; n°79/01 BRIE-COMTE-ROBERT (Seine-et-Marne), n°79/02 VILLABE, n°79/04 BRUYERES-LE-CHATEL, n°79/05 MILLY-LA-FORET, n°79/06 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, n°79/07 PARAY-VIEILLE-POSTE, n°79/09 AVRAINVILLE (mars 1979) ; n°79/08 MONTLHERY- LONGPONT-SUR-ORGE, n°79/09 VILLEBON-SUR-YVETTE, n°79/10 LONGPONT-SUR-ORGE, n°79/11 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE - BRETIGNY-SUR-ORGE, n°79/12 VILLEJUST - VILLEBON-SUR-YVETTE (mai 1979) ; n°79/13 LISSES - VILLABE, n°79/14 MARCOUSSIS, n°79/15 COURCOURONNES - BONDOUFLE, n°79/16 BRUYERES-LE-CHATEL (juin 1979) ; n°79/19 VILLEMOISSON-SUR-ORGE (juillet 1979) ; n°79/17 LES MOLIERES, n°79/18 GOMETZ-LA-VILLE, n°79/20 MAROLLES-EN-HUREPOIX, n°79/21 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, n°79/22 PARAY-VIEILLE-POSTE, n°79/23 PARAY-VIEILLE-POSTE - MONTGERON - VIGNEUX-SUR-SEINE (septembre 1979) ; n°79/24 EGLY - SAINT-YON, n°79/25 FERTE-ALAIS (LA), n°79/26 PECQUEUSE, n°79/27 MONTGERON, n°79/28 VERRIERES-LE-BUISSON, n°79/29 IGNY (novembre 1979) ; n°79/30 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (décembre 1979). Jugements d'indemnisation n°79/09 bis (mai 1979).

Date

1979

Cote

2657W/17

22

Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement ASS AIDE MENAGERE BRUYERES-LE-CHATEL ; ASS AIDE A DOMICILE ; ASS FAMILIALE CERNY ; ASS FAMILIALE CHALO-SAINT-MARS ; AIDE MENAGERE CHEPTAINVILLE ; ANGE GARDIEN CHEVREUSE ; DOM SERVICE CHILLY-MAZARIN ; DOM HESTIA CLAMART ; SENIOR ESCORT CORBEIL-ESSONNES.

Date

1999

Cote

2570W/43

23

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments ARACADE BOUTIGNY-SUR-ESSONNE ; PLURIS SERVICE BRUYERES-LE-CHATEL ; ASSISTANCE PLUS VITRY LE FRANCOIS ; SERFA VIRY-CHATILLON ; HERCULE VIRY-CHATILLON ; ASSISTANCE MANDATAIRE VIRY-CHATILLON.

Date

2005

Cote

2570W/24

24

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports BRUYERES LE CHATEL, MILLY LA FORET (2007).

Date

2007

Cote

2491W/409

25

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers BRUNOY À COURSON- MONTELOUP (2000-2001).

Date

2000-2001

Cote

2491W/347

26

Aménagement des aires de jeux : dossiers BRUYÈRES-LE-CHÂTEL, BALLAINVILLIERS, COURCOURONNES (2006).

Date

2006

Cote

2491W/332

27

Contrats régionaux (CREG) : dossiers BRUYÈRES-LE-CHÂTEL, BOISSY-SOUS-SAINT-YON (2003).

Date

2003

Cote

2491W/267

28

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers COURDIMANCHE SUR ESSONNE, FONTENAY LES BRIIS, MÉROBERT, MOIGNY SUR ECOLE, RICHARVILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, BRUYÈRES LE CHÂTEL, DANNEMOIS, D'HUISON LONGUEVILLE, EGLY, FONTENAY LE VICOMTE, GIRONVILLE SUR ESSONNE, LE PLESSIS SAINT BENOIST, MILLY LA FORÊT, SAINT VRAIN, SOUZY LA BRICHE, AVRAINVILLE, BRIIS SOUS FORGES, GOMETZ LA VILLE, LES GRANGES LE ROI (2008-2009).

Date

2008-2009

Cote

2491W/222

29

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers BREUX-JOUY, CHEPTAINVILLE, VAUGRIGNEUSE, BRUYÈRES LE CHÂTEL, VERT LE GRAND, BROUY, D'HUISON LONGUEVILLE, JANVILLE SUR JUINE, SACLAY, GOMETZ LA VILLE, ONCY SUR ECOLE, AVRAINVILLE, BOISSY SOUS SAINT YON, BOISSY LE CUTTÉ, DOURDAN, BOURAY SUR JUINE, VARENNES JARCY, CHALO SAINT MARS, LIMOURS (2006-2007).

Date

2006-2007

Cote

2491W/221

30

Contrats communautaires : dossiers Syndicat Intercommunal BREUILLET, BRUYÈRES-LE-CHÂTEL, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (2007).

Date

2007

Cote

2491W/215

31

Contrats départementaux triennaux : dossiers BRUYÈRES LA CHÂTEL (2008).

Date

2008

Cote

2491W/185

32

Contrats départementaux triennaux : dossiers SAINT-GERMAIN-LÈS-ARPAJON, BRIIS-SOUS-FORGES, LARDY, BRUYÈRES-LE-CHÂTEL, ANGERVILLIERS (2001).

Date

2001

Cote

2491W/10

33

Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction des subventions en investissement : Commmunes et intercomunalité : VAL D'ORGE (2 dossiers) ; CHILLY-MAZARIN ; BRUYERES-LE-CHATEL ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LIMOURS ; ORSAY ; PALAISEAU ; GIF ; CAECE ; SACLAY ; RackAm ; VAL D'YERRES (2 dossiers) (2007).

Date

2007

Cote

2364W/93

34

CHALO-SAINT-MARS - route départementale RD82 / RD821, aménagement de carrefour giratoire : note, promesse de vente, avis du domaine, correspondance, plans (2004-2005) ; FONTENAY-LES-BRIIS - route départementale RD97, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, comptes rendus de réunions de la Commission Permanente, procès-verbal de délimitation (2003) ; BRUYERES-LE-CHATEL - route départementale RD116 / RD27, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, rapport d'enquête, arrêté, plans, avis du domaine (1996-1998) ; LONGJUMEAU et SAULX-LES-CHARTREUX - route départementale RD118 / route nationale RN20, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, procès-verbaux de délimitation, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, plans, avis du domaine (2003-2005) ; PARAY-VIEILLE-POSTE - route départementale RD118, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, procès-verbal de délimitation, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, arrêtés, rapport d'enquête, correspondance, articles de presse, plans (1994-1996) ; SAULX-LES-CHARTREUX - route départementale RD118, aménagement de carrefour giratoire : note, enregistrement d'hypothèques, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, procès-verbaux de délimitation, certificat de non-appel, ordonnance (1986-2005) ; MASSY - CD120 / CD156, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hpothèques, délibération du Conseil Général, procès-verbal de délimitation, arrêté, avis du domaine, plans, rapport d'enquête, plans (1984-1987) ; VAUGRINEUSE - route départementale RD131, aménagement de carrefour giratoire : note, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, procès-verbal de délimitation, avis du domaine, plans (1998-2000).

Date

1986-2005

Cote

2359W/52

35

Etablissements d'enseignement artistique municipaux ou associatifs : dossiers d'instruction des subventions de fonctionnement, communes de ARPAJON à BRUYERES LE CHATEL (2004-2008).

Date

2004-2008

Cote

2278W/1

36

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de BRETIGNY-SUR-ORGE - CHILLY-MAZARIN (2005).

Date

2005

Cote

2226W/11

37

Plan n°115 ASS E : Plan E 1/1250e du réseau d'assainissement à BRUYERES-LE-CHATEL (10/10/2003).

Date

2003

Cote

2159W/697

38

Plan n°115 ASS D : Plan D 1/1250e du réseau d'assainissement à BRUYERES-LE-CHATEL (16/06/1999).

Date

1999

Cote

2159W/696

39

Plan n°115 ASS C : Plan C 1/1250e du réseau d'assainissement à BRUYERES-LE-CHATEL (19/01/2005).

Date

2005

Cote

2159W/695

40

Plan n°115 ASS B : Plan B 1/1250e du réseau d'assainissement à BRUYERES-LE-CHATEL (18/04/2005).

Date

2005

Cote

2159W/694

41

Plan n°115 ASS A : Plan A 1/1250e du réseau d'assainissement à BRUYERES-LE-CHATEL (25/10/2000).

Date

2000

Cote

2159W/693

42

Plan n°115 ASS 14 009 : réseau d'assainissement Chemin du petit ruée à BRUYERES-LE-CHATEL (02/07/1983).

Date

1983

Cote

2159W/692

43

Plan n°115 ASS 14 008 : réseau d'assainissement Rue du Bourg Neuf à BRUYERES-LE-CHATEL (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/691

44

Plan n°115 ASS 14 007 : réseau d'assainissement Rue des Vignes à BRUYERES-LE-CHATEL (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/690

45

Plan n°115 ASS 14 006 : réseau d'assainissement Rue des Juifs à BRUYERES-LE-CHATEL (01/12/1982).

Date

1982

Cote

2159W/689

46

Plan n°115 ASS 14 005 : réseau d'assainissement Rue du Château à BRUYERES-LE-CHATEL (01/12/1982).

Date

1982

Cote

2159W/688

47

Plan n°115 ASS 14 004 : réseau d'assainissement Rue de Soucy à BRUYERES-LE-CHATEL (01/12/1982).

Date

1982

Cote

2159W/687

48

Plan n°115 ASS 14 003 A : réseau d'assainissement Rue de la Libération à BRUYERES-LE-CHATEL (01/12/1982).

Date

1982

Cote

2159W/686

49

Plan n°115 ASS 14 002 : réseau d'assainissement Les Hauts de Bruyères à BRUYERES-LE-CHATEL (17/06/1981).

Date

1981

Cote

2159W/685

50

Plan n°115 ASS 00 : Plan Général du réseau d'assainissement à BRUYERES-LE-CHATEL (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/684

51

Plan n°115 V 03 2_2 : réseau d'eau potable Rue des Vignes à BRUYERES-LE-CHATEL (1991).

Date

1991

Cote

2159W/683

52

Plan n°115 V 03 1_2 : réseau d'eau potable Rue des Vignes à BRUYERES-LE-CHATEL (09/04/1998).

Date

1998

Cote

2159W/682

53

Plan n°115 V 01 : réseau d'eau potable La Butte Brûlée à BRUYERES-LE-CHATEL (08/09/1978).

Date

1978

Cote

2159W/681

54

Plan n°115 V 01 4_10 : réseau d'eau potable Rue de Verville à BRUYERES-LE-CHATEL (10/12/1990).

Date

1990

Cote

2159W/680

55

Plan n°115 V 01 3_10 : réseau d'eau potable Rue de Verville à BRUYERES-LE-CHATEL (10/12/1990).

Date

1990

Cote

2159W/679

56

Plan n°115 V 01 2_10 : réseau d'eau potable Rue de Verville à BRUYERES-LE-CHATEL (10/12/1990).

Date

1990

Cote

2159W/678

57

Plan n°115 T 01 : réseau d'eau potable Rue TATIN à BRUYERES-LE-CHATEL (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/677

58

Plan n°115 T 01 01 : réseau d'eau potable Rue TATIN à BRUYERES-LE-CHATEL (01/06/1979).

Date

1979

Cote

2159W/676

59

Plan n°115 S 02 3_3 : réseau d'eau potable Rue des Sources à BRUYERES-LE-CHATEL (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/675

60

Plan n°115 S 02 2_3 : réseau d'eau potable Rue des Sources à BRUYERES-LE-CHATEL (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/674

61

Plan n°115 S 02 1_3 : réseau d'eau potable Rue des Sources à BRUYERES-LE-CHATEL (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/673

62

Plan n°115 R 04 2_2 : réseau d'eau potable C.R. 14 à BRUYERES-LE-CHATEL (23/02/2000).

Date

2000

Cote

2159W/672

63

Plan n°115 R 04 1_2 : réseau d'eau potable C.R. 14 à BRUYERES-LE-CHATEL (22/02/2000).

Date

2000

Cote

2159W/671

64

Plan n°115 P 08 5_5 : réseau d'eau potable Rue du Pré d'Arny à BRUYERES-LE-CHATEL (19/11/1991).

Date

1991

Cote

2159W/670

65

Plan n°115 P 08 4_5 : réseau d'eau potable Rue du Pré d'Arny à BRUYERES-LE-CHATEL (26/11/1991).

Date

1991

Cote

2159W/669

66

Plan n°115 P 08 3_5 : réseau d'eau potable Rue du Pré d'Arny à BRUYERES-LE-CHATEL (09/12/1991).

Date

1991

Cote

2159W/668

67

Plan n°115 P 08 2_5 : réseau d'eau potable Rue du Pré d'Arny à BRUYERES-LE-CHATEL (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/667

68

Plan n°115 P 08 1_5 : réseau d'eau potable Rue du Pré d'Arny à BRUYERES-LE-CHATEL (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/666

69

Plan n°115 P 07 : réseau d'eau potable Chemin de la Poussinerie à BRUYERES-LE-CHATEL (23/11/1990).

Date

1990

Cote

2159W/665

70

Plan n°115 P 05 6_6 : réseau d'eau potable Rue de la Donnerie à BRUYERES-LE-CHATEL (18/12/1995).

Date

1995

Cote

2159W/664

71

Plan n°115 P 05 5_6 : réseau d'eau potable Rue de la Donnerie à BRUYERES-LE-CHATEL (18/12/1995).

Date

1995

Cote

2159W/663

72

Plan n°115 P 05 4_6 : réseau d'eau potable Rue de la Donnerie à BRUYERES-LE-CHATEL (18/12/1995).

Date

1995

Cote

2159W/662

73

Plan n°115 P 05 3_6 : réseau d'eau potable Rue de la Donnerie à BRUYERES-LE-CHATEL (18/12/1995).

Date

1995

Cote

2159W/661

74

Plan n°115 P 05 2_6 : réseau d'eau potable Rue de la Donnerie à BRUYERES-LE-CHATEL (18/12/1995).

Date

1995

Cote

2159W/660

75

Plan n°115 P 05 1_6 : réseau d'eau potable Rue de la Donnerie à BRUYERES-LE-CHATEL (18/12/1995).

Date

1995

Cote

2159W/659

76

Plan n°115 P 01 5_5 : réseau d'eau potable Rue Pierreuse à BRUYERES-LE-CHATEL (23/09/1991).

Date

1991

Cote

2159W/658

77

Plan n°115 P 01 4_5 : réseau d'eau potable Rue Pierreuse à BRUYERES-LE-CHATEL (01/10/1991).

Date

1991

Cote

2159W/657

78

Plan n°115 P 01 3_5 : réseau d'eau potable Rue Pierreuse à BRUYERES-LE-CHATEL (02/10/1991).

Date

1991

Cote

2159W/656

79

Plan n°115 P 01 2_5 : réseau d'eau potable Rue Pierreuse à BRUYERES-LE-CHATEL (09/10/1991).

Date

1991

Cote

2159W/655

80

Plan n°115 P 01 1_5 : réseau d'eau potable Rue Pierreuse à BRUYERES-LE-CHATEL (11/10/1991).

Date

1991

Cote

2159W/654

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.