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  1. Résultat n°1

    Budgets des associations syndicales et syndicats communaux et intercommunaux de l'arrondissement.

    Date

    1938-1939

    Cote

    1Z/17

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Comptes administratifs et budgets.
    • Budgets des associations syndicales et syndicats communaux...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  2. Résultat n°2

    Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

    Date

    1932-1933

    Cote

    1Z/10

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Comptes administratifs et budgets.
    • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
    • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  3. Résultat n°3

    1799 - 1804

    Date

    1799-1804

    Cote

    2Y/6

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison de Corbeil.
    • Registres d'écrou.
    • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
    • 1799 - 1804

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, ""Union des familles"", n°376 (1904-1929), ""Société de secours mutuel du personnel des papeteries de BALLANCOURT, n°423 (1906-1912), ""Société de secours mutuel de retraite des sapeurs-pompiers"", n°437 (1907-1962), BIEVRES, ""société de secours mutuel de BIEVRES"", n°41 (1845-1912), ""Mutualité scolaire de BIEVRES, n°317 (1904-1918) ; BOISSY-LE-SEC, ""Société de secours mutuel en faveur des sapeurs-pompiers"", n°224 (1894-1912) ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON, ""Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers"", n°212 (1891-1917), ""l'Espérance"", n°469 (1909-1917) ; BOULLAY-LES-TROUX, ""L'Union"", n°245 (1897-1912) ; BRETIGNY-SUR-ORGE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°181 (1883-1889), ""La Graine mutuelle"", n°457 (1908-1931) ; BREUILLET, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"" n°222 (1893-1912), ""Mutualité scolaire de BREUILLET"", n°249 (1897-1912) ; BRIERES-LES-SCELLES, ""La Solidarité, n°497 (1912-1917) ; BRIIS-SOUS-FORGES, ""Société de secours mutuel, n°200 (1882-1923) ; BRUNOY; ""l'Avenir"" n°172 (1882-1929), ""mutualité scolaire de BRUNOY"", n°321 (1911-1912), ""Société d'encouragement aux sapeurs-pompiers"" (1880), ""Société de secours mutuel de BRUNOY (1882) ; BRUYERES-LE-CHATEL, ""la Solidarité"", n°300 (1900-1929) ; BURES-SUR-YVETTE, ""la Solidarité"", n°198 (1887-1924) ; C ERNY, ""Union amicale de solidarité"",n°465 (1908-1917) ; CHALO-SAINT-MARS, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°194 (1886-1925) ; CHALOU-MOULINEUX, ""Société de secours mutuel des sapeurs pompiers"", n°229 (1894-1963) ; CHAMARANDE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"" n°119 (1869-1917), ""Société de secours mutuel des sapeur-pompiers n°498 (1914-1923).

    Date

    1845-1963

    Cote

    4X/3

    • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

    • Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations des membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières, instances judiciaires, attribution de secours : BRUYERES-LE-CHATEL (1809-1925), budget (1890), statistiques (1888-1919) ; BUNO-BONNEVAUX (1825-1925), statistiques (1919-1930) ; BURES-SUR-YVETTE (1847-1925), budgets (1890-1944), statistiques (1888-1934) ; CERNY (1798-1925), statistiques (1888-1934) ; CHALO-SAINT-MARS (1810-1925) ; CHALOU-MOULINEUX (1810-1925) ; CHAMARANDE (1804-1925), statistiques (1919-1930) ; CHAMPCUEIL (1866-1925), statistiques (1888-1929) ; CHAMPLAN (1832-1925), statistiques (1888-1919) ; CHAMPMOTTEUX (1904-1925) ; CHATIGNONVILLE (1894 - 1904) ; CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (1893-1925).

    Date

    1798-1944

    Cote

    2X/5

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

    • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Dossier 3/3.

    Date

    1988-1996

    Cote

    3336W/97

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

    • Bruyères-le-Châtel, ZAC de la Fontaine Bouillant.
    • Dossier 3/3.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  7. Résultat n°7

    Dossier 2/3.

    Date

    1984-1986

    Cote

    3336W/96

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

    • Bruyères-le-Châtel, ZAC de la Fontaine Bouillant.
    • Dossier 2/3.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  8. Résultat n°8

    Dossier 1/3.

    Date

    1982-1983

    Cote

    3336W/95

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

    • Bruyères-le-Châtel, ZAC de la Fontaine Bouillant.
    • Dossier 1/3.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  9. Résultat n°9

    Angerville, Arpajon, Auvers-Saint-Georges, Boissy-le-Cutté, Boissy-sous-Saint-Yon, Bouray-sur-Juine, Boutigny-sur-Essonne, Breuillet, Bruyères-le-Châtel, Buno-Bonnevaux, Cheptainville, Corbreuse, Dannemois, D'Huison-Longueville, Dourdan, Égly.

    Date

    2015

    Cote

    3256W/1

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 1.
    • Aide en fonctionnement des associations sportives.
    • Angerville, Arpajon, Auvers-Saint-Georges, Boissy-le-Cutté,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  10. Résultat n°10

    SIMON Louis (Bruyères-le-Châtel).

    Date

    1978-1979

    Cote

    3239W/264

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • SIMON Louis (Bruyères-le-Châtel).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  11. Résultat n°11

    Breuillet : AU ; Bruyères-le-châtel : D ; Cheptainville : D - P ; Dourdan : CH - SE ; Egly : LO.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3213W/2

    • Contexte : 3213W Dossiers d'impôts d'entreprises cessées (2013-2015)

    • Breuillet : AU ; Bruyères-le-châtel : D ; Cheptainville...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES D'ARPAJON (2019) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES D'ARPAJON (2019)

  12. Résultat n°12

    48 Grand rue, Code fiche n°32, arrêté d'abrogation le 17 février 1994.

    Date

    1986-1994

    Cote

    3073W/44

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Bruyères-le-Châtel.
    • 48 Grand rue, Code fiche n°32, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    136 route du Marais, Code fiche n°31, arrêté d'abrogation le 15 février 1994.

    Date

    1988-1994

    Cote

    3073W/43

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Bruyères-le-Châtel.
    • 136 route du Marais, Code fiche n°31, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Indemnisations : 13/87 ARPAJON ; 21/87 BRUYERES-LE-CHATEL ; 22/87 GRIGNY ; 23/87 FLEURY-MEROGIS ; 24/87 LONGJUMEAU ; 25/87 BALLAINVILLIERS ; 27/87 LONGJUMEAU ; 28/87 ABBEVILLE-LA-RIVIERE ; FONTAINE-LA-RIVIERE ; 29/87 CROSNE ; 37/87 LINAS.

    Date

    1987

    Cote

    2769W/59

    • Contexte : 2769W Jugements et ordonnances d'affaires civiles (1987)

    • Dossiers d'expropriation.
    • Indemnisations : 13/87 ARPAJON ; 21/87 BRUYERES-LE-CHATEL...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / SERVICE CIVIL (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / SERVICE CIVIL (service producteur)

  15. Résultat n°15

    GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE ; BOUTIGNY-SUR-ESSONNE ; BREUILLET ; LINAS ; PARAY-VIEILLE-POSTE ; BRUYERES-LE-CHATEL ; SACLAS ; SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DE LA VALLEE DE L YERRES ET DES SENARTS ; VAYRES-SUR-ESSONNE ; JANVILLE-SUR-JUINE ; PUISELET-LE-MARAIS ; ARRANCOURT ; CHALO-SAINT-MARS ; ESTOUCHES ; FORET-SAINTE-CROIX (LA).

    Date

    2006-2009

    Cote

    2737W/187

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Dossiers techniques lame de déneigement.
    • GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE ; BOUTIGNY-SUR-ESSONNE ; BREUILLET...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  16. Résultat n°16

    BURES-SUR-YVETTE ; BRUYERES-LE-CHATEL.

    Date

    2009-2017

    Cote

    2737W/150

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers techniques.
    • BURES-SUR-YVETTE ; BRUYERES-LE-CHATEL.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  17. Résultat n°17

    BRUYERES-LE-CHATEL, LES GRANGES-LE-ROI, COURCOURONNES, le 7 novembre 2011.

    Date

    2011

    Cote

    2737W/139

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers commissions permanentes.
    • BRUYERES-LE-CHATEL, LES GRANGES-LE-ROI, COURCOURONNES,...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  18. Résultat n°18

    BRUYERES-LE-CHATEL.

    Date

    2011

    Cote

    2737W/5

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrats régionaux (CREG).
    • Dossiers techniques.
    • BRUYERES-LE-CHATEL.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  19. Résultat n°19

    Saison 2004/2005 - 2005/2006 - 2006/2007 et 2007/2008.

    Date

    2004-2008

    Cote

    2713W/2

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

    • Conventions et avenants originaux des chartes culturelles...
    • Saison 2004/2005 - 2005/2006 - 2006/2007 et 2007/2008.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DE LA CITOYENNETE ET QUALITE DE LA VIE / DIRECTION DE LA CULTURE / SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL (service versant)

  20. Résultat n°20

    Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°86/08 GOMETZ-LA-VILLE - LIMOURS -EN-HUREPOIX, n°86/09 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, n°86/10 BRUYERES-LE-CHATEL (avril 1986) ; n°86/11 LES GRANGES LE ROI (mai 1986). Jugements d'indemnisation n°86/06 (avril 1986) ; n°86/07, n°86/08, n°86/09, n°86/10 (mai 1986). Jugements en appel n°86/03 (mai 1986).

    Date

    1986

    Cote

    2657W/45

    • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°79/03 VERRIERES-LE-BUISSON (février 1979) ; n°79/01 BRIE-COMTE-ROBERT (Seine-et-Marne), n°79/02 VILLABE, n°79/04 BRUYERES-LE-CHATEL, n°79/05 MILLY-LA-FORET, n°79/06 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, n°79/07 PARAY-VIEILLE-POSTE, n°79/09 AVRAINVILLE (mars 1979) ; n°79/08 MONTLHERY- LONGPONT-SUR-ORGE, n°79/09 VILLEBON-SUR-YVETTE, n°79/10 LONGPONT-SUR-ORGE, n°79/11 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE - BRETIGNY-SUR-ORGE, n°79/12 VILLEJUST - VILLEBON-SUR-YVETTE (mai 1979) ; n°79/13 LISSES - VILLABE, n°79/14 MARCOUSSIS, n°79/15 COURCOURONNES - BONDOUFLE, n°79/16 BRUYERES-LE-CHATEL (juin 1979) ; n°79/19 VILLEMOISSON-SUR-ORGE (juillet 1979) ; n°79/17 LES MOLIERES, n°79/18 GOMETZ-LA-VILLE, n°79/20 MAROLLES-EN-HUREPOIX, n°79/21 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, n°79/22 PARAY-VIEILLE-POSTE, n°79/23 PARAY-VIEILLE-POSTE - MONTGERON - VIGNEUX-SUR-SEINE (septembre 1979) ; n°79/24 EGLY - SAINT-YON, n°79/25 FERTE-ALAIS (LA), n°79/26 PECQUEUSE, n°79/27 MONTGERON, n°79/28 VERRIERES-LE-BUISSON, n°79/29 IGNY (novembre 1979) ; n°79/30 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (décembre 1979). Jugements d'indemnisation n°79/09 bis (mai 1979).

    Date

    1979

    Cote

    2657W/17

    • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement ASS AIDE MENAGERE BRUYERES-LE-CHATEL ; ASS AIDE A DOMICILE ; ASS FAMILIALE CERNY ; ASS FAMILIALE CHALO-SAINT-MARS ; AIDE MENAGERE CHEPTAINVILLE ; ANGE GARDIEN CHEVREUSE ; DOM SERVICE CHILLY-MAZARIN ; DOM HESTIA CLAMART ; SENIOR ESCORT CORBEIL-ESSONNES.

    Date

    1999

    Cote

    2570W/43

    • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

    • Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement...

    Producteur :

    SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  23. Résultat n°23

    Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments ARACADE BOUTIGNY-SUR-ESSONNE ; PLURIS SERVICE BRUYERES-LE-CHATEL ; ASSISTANCE PLUS VITRY LE FRANCOIS ; SERFA VIRY-CHATILLON ; HERCULE VIRY-CHATILLON ; ASSISTANCE MANDATAIRE VIRY-CHATILLON.

    Date

    2005

    Cote

    2570W/24

    • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

    • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...

    Producteur :

    SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  24. Résultat n°24

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports BRUYERES LE CHATEL, MILLY LA FORET (2007).

    Date

    2007

    Cote

    2491W/409

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  25. Résultat n°25

    Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers BRUNOY À COURSON- MONTELOUP (2000-2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    2491W/347

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers BRUNOY À...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  26. Résultat n°26

    Aménagement des aires de jeux : dossiers BRUYÈRES-LE-CHÂTEL, BALLAINVILLIERS, COURCOURONNES (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/332

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Aménagement des aires de jeux : dossiers BRUYÈRES-LE-CHÂTEL,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  27. Résultat n°27

    Contrats régionaux (CREG) : dossiers BRUYÈRES-LE-CHÂTEL, BOISSY-SOUS-SAINT-YON (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2491W/267

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats régionaux (CREG) : dossiers BRUYÈRES-LE-CHÂTEL,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  28. Résultat n°28

    Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers COURDIMANCHE SUR ESSONNE, FONTENAY LES BRIIS, MÉROBERT, MOIGNY SUR ECOLE, RICHARVILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, BRUYÈRES LE CHÂTEL, DANNEMOIS, D'HUISON LONGUEVILLE, EGLY, FONTENAY LE VICOMTE, GIRONVILLE SUR ESSONNE, LE PLESSIS SAINT BENOIST, MILLY LA FORÊT, SAINT VRAIN, SOUZY LA BRICHE, AVRAINVILLE, BRIIS SOUS FORGES, GOMETZ LA VILLE, LES GRANGES LE ROI (2008-2009).

    Date

    2008-2009

    Cote

    2491W/222

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  29. Résultat n°29

    Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers BREUX-JOUY, CHEPTAINVILLE, VAUGRIGNEUSE, BRUYÈRES LE CHÂTEL, VERT LE GRAND, BROUY, D'HUISON LONGUEVILLE, JANVILLE SUR JUINE, SACLAY, GOMETZ LA VILLE, ONCY SUR ECOLE, AVRAINVILLE, BOISSY SOUS SAINT YON, BOISSY LE CUTTÉ, DOURDAN, BOURAY SUR JUINE, VARENNES JARCY, CHALO SAINT MARS, LIMOURS (2006-2007).

    Date

    2006-2007

    Cote

    2491W/221

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  30. Résultat n°30

    Contrats communautaires : dossiers Syndicat Intercommunal BREUILLET, BRUYÈRES-LE-CHÂTEL, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (2007).

    Date

    2007

    Cote

    2491W/215

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats communautaires : dossiers Syndicat Intercommunal...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  31. Résultat n°31

    Contrats départementaux triennaux : dossiers BRUYÈRES LA CHÂTEL (2008).

    Date

    2008

    Cote

    2491W/185

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers BRUYÈRES...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  32. Résultat n°32

    Contrats départementaux triennaux : dossiers SAINT-GERMAIN-LÈS-ARPAJON, BRIIS-SOUS-FORGES, LARDY, BRUYÈRES-LE-CHÂTEL, ANGERVILLIERS (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2491W/10

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers SAINT-GERMAIN-LÈS-ARPAJON,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  33. Résultat n°33

    Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction des subventions en investissement : Commmunes et intercomunalité : VAL D'ORGE (2 dossiers) ; CHILLY-MAZARIN ; BRUYERES-LE-CHATEL ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LIMOURS ; ORSAY ; PALAISEAU ; GIF ; CAECE ; SACLAY ; RackAm ; VAL D'YERRES (2 dossiers) (2007).

    Date

    2007

    Cote

    2364W/93

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  34. Résultat n°34

    CHALO-SAINT-MARS - route départementale RD82 / RD821, aménagement de carrefour giratoire : note, promesse de vente, avis du domaine, correspondance, plans (2004-2005) ; FONTENAY-LES-BRIIS - route départementale RD97, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, comptes rendus de réunions de la Commission Permanente, procès-verbal de délimitation (2003) ; BRUYERES-LE-CHATEL - route départementale RD116 / RD27, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, rapport d'enquête, arrêté, plans, avis du domaine (1996-1998) ; LONGJUMEAU et SAULX-LES-CHARTREUX - route départementale RD118 / route nationale RN20, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, procès-verbaux de délimitation, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, plans, avis du domaine (2003-2005) ; PARAY-VIEILLE-POSTE - route départementale RD118, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, procès-verbal de délimitation, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, arrêtés, rapport d'enquête, correspondance, articles de presse, plans (1994-1996) ; SAULX-LES-CHARTREUX - route départementale RD118, aménagement de carrefour giratoire : note, enregistrement d'hypothèques, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, procès-verbaux de délimitation, certificat de non-appel, ordonnance (1986-2005) ; MASSY - CD120 / CD156, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hpothèques, délibération du Conseil Général, procès-verbal de délimitation, arrêté, avis du domaine, plans, rapport d'enquête, plans (1984-1987) ; VAUGRINEUSE - route départementale RD131, aménagement de carrefour giratoire : note, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, procès-verbal de délimitation, avis du domaine, plans (1998-2000).

    Date

    1986-2005

    Cote

    2359W/52

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • CHALO-SAINT-MARS - route départementale RD82 / RD821,...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  35. Résultat n°35

    Etablissements d'enseignement artistique municipaux ou associatifs : dossiers d'instruction des subventions de fonctionnement, communes de ARPAJON à BRUYERES LE CHATEL (2004-2008).

    Date

    2004-2008

    Cote

    2278W/1

    • Contexte : ACTION CULTURELLE

    • Etablissements d'enseignement artistique municipaux...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de BRETIGNY-SUR-ORGE - CHILLY-MAZARIN (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2226W/11

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  37. Résultat n°37

    Plan n°115 ASS E : Plan E 1/1250e du réseau d'assainissement à BRUYERES-LE-CHATEL (10/10/2003).

    Date

    2003

    Cote

    2159W/697

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°115 ASS E : Plan E 1/1250e du réseau d'assainissement...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  38. Résultat n°38

    Plan n°115 ASS D : Plan D 1/1250e du réseau d'assainissement à BRUYERES-LE-CHATEL (16/06/1999).

    Date

    1999

    Cote

    2159W/696

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°115 ASS D : Plan D 1/1250e du réseau d'assainissement...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  39. Résultat n°39

    Plan n°115 ASS C : Plan C 1/1250e du réseau d'assainissement à BRUYERES-LE-CHATEL (19/01/2005).

    Date

    2005

    Cote

    2159W/695

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°115 ASS C : Plan C 1/1250e du réseau d'assainissement...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  40. Résultat n°40

    Plan n°115 ASS B : Plan B 1/1250e du réseau d'assainissement à BRUYERES-LE-CHATEL (18/04/2005).

    Date

    2005

    Cote

    2159W/694

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°115 ASS B : Plan B 1/1250e du réseau d'assainissement...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  41. Résultat n°41

    Plan n°115 ASS A : Plan A 1/1250e du réseau d'assainissement à BRUYERES-LE-CHATEL (25/10/2000).

    Date

    2000

    Cote

    2159W/693

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°115 ASS A : Plan A 1/1250e du réseau d'assainissement...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  42. Résultat n°42

    Plan n°115 ASS 14 009 : réseau d'assainissement Chemin du petit ruée à BRUYERES-LE-CHATEL (02/07/1983).

    Date

    1983

    Cote

    2159W/692

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°115 ASS 14 009 : réseau d'assainissement Chemin...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  43. Résultat n°43

    Plan n°115 ASS 14 008 : réseau d'assainissement Rue du Bourg Neuf à BRUYERES-LE-CHATEL (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/691

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°115 ASS 14 008 : réseau d'assainissement Rue...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  44. Résultat n°44

    Plan n°115 ASS 14 007 : réseau d'assainissement Rue des Vignes à BRUYERES-LE-CHATEL (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/690

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°115 ASS 14 007 : réseau d'assainissement Rue...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  45. Résultat n°45

    Plan n°115 ASS 14 006 : réseau d'assainissement Rue des Juifs à BRUYERES-LE-CHATEL (01/12/1982).

    Date

    1982

    Cote

    2159W/689

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°115 ASS 14 006 : réseau d'assainissement Rue...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  46. Résultat n°46

    Plan n°115 ASS 14 005 : réseau d'assainissement Rue du Château à BRUYERES-LE-CHATEL (01/12/1982).

    Date

    1982

    Cote

    2159W/688

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°115 ASS 14 005 : réseau d'assainissement Rue...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  47. Résultat n°47

    Plan n°115 ASS 14 004 : réseau d'assainissement Rue de Soucy à BRUYERES-LE-CHATEL (01/12/1982).

    Date

    1982

    Cote

    2159W/687

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°115 ASS 14 004 : réseau d'assainissement Rue...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  48. Résultat n°48

    Plan n°115 ASS 14 003 A : réseau d'assainissement Rue de la Libération à BRUYERES-LE-CHATEL (01/12/1982).

    Date

    1982

    Cote

    2159W/686

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°115 ASS 14 003 A : réseau d'assainissement Rue...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  49. Résultat n°49

    Plan n°115 ASS 14 002 : réseau d'assainissement Les Hauts de Bruyères à BRUYERES-LE-CHATEL (17/06/1981).

    Date

    1981

    Cote

    2159W/685

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°115 ASS 14 002 : réseau d'assainissement Les...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  50. Résultat n°50

    Plan n°115 ASS 00 : Plan Général du réseau d'assainissement à BRUYERES-LE-CHATEL (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/684

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°115 ASS 00 : Plan Général du réseau d'assainissement...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  51. Résultat n°51

    Plan n°115 V 03 2_2 : réseau d'eau potable Rue des Vignes à BRUYERES-LE-CHATEL (1991).

    Date

    1991

    Cote

    2159W/683

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°115 V 03 2_2 : réseau d'eau potable Rue des...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  52. Résultat n°52

    Plan n°115 V 03 1_2 : réseau d'eau potable Rue des Vignes à BRUYERES-LE-CHATEL (09/04/1998).

    Date

    1998

    Cote

    2159W/682

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°115 V 03 1_2 : réseau d'eau potable Rue des...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  53. Résultat n°53

    Plan n°115 V 01 : réseau d'eau potable La Butte Brûlée à BRUYERES-LE-CHATEL (08/09/1978).

    Date

    1978

    Cote

    2159W/681

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°115 V 01 : réseau d'eau potable La Butte Brûlée...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  54. Résultat n°54

    Plan n°115 V 01 4_10 : réseau d'eau potable Rue de Verville à BRUYERES-LE-CHATEL (10/12/1990).

    Date

    1990

    Cote

    2159W/680

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°115 V 01 4_10 : réseau d'eau potable Rue de...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  55. Résultat n°55

    Plan n°115 V 01 3_10 : réseau d'eau potable Rue de Verville à BRUYERES-LE-CHATEL (10/12/1990).

    Date

    1990

    Cote

    2159W/679

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°115 V 01 3_10 : réseau d'eau potable Rue de...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  56. Résultat n°56

    Plan n°115 V 01 2_10 : réseau d'eau potable Rue de Verville à BRUYERES-LE-CHATEL (10/12/1990).

    Date

    1990

    Cote

    2159W/678

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°115 V 01 2_10 : réseau d'eau potable Rue de...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  57. Résultat n°57

    Plan n°115 T 01 : réseau d'eau potable Rue TATIN à BRUYERES-LE-CHATEL (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/677

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°115 T 01 : réseau d'eau potable Rue TATIN à...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  58. Résultat n°58

    Plan n°115 T 01 01 : réseau d'eau potable Rue TATIN à BRUYERES-LE-CHATEL (01/06/1979).

    Date

    1979

    Cote

    2159W/676

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°115 T 01 01 : réseau d'eau potable Rue TATIN...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  59. Résultat n°59

    Plan n°115 S 02 3_3 : réseau d'eau potable Rue des Sources à BRUYERES-LE-CHATEL (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/675

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°115 S 02 3_3 : réseau d'eau potable Rue des...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  60. Résultat n°60

    Plan n°115 S 02 2_3 : réseau d'eau potable Rue des Sources à BRUYERES-LE-CHATEL (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/674

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°115 S 02 2_3 : réseau d'eau potable Rue des...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  61. Résultat n°61

    Plan n°115 S 02 1_3 : réseau d'eau potable Rue des Sources à BRUYERES-LE-CHATEL (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/673

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°115 S 02 1_3 : réseau d'eau potable Rue des...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  62. Résultat n°62

    Plan n°115 R 04 2_2 : réseau d'eau potable C.R. 14 à BRUYERES-LE-CHATEL (23/02/2000).

    Date

    2000

    Cote

    2159W/672

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°115 R 04 2_2 : réseau d'eau potable C.R. 14...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  63. Résultat n°63

    Plan n°115 R 04 1_2 : réseau d'eau potable C.R. 14 à BRUYERES-LE-CHATEL (22/02/2000).

    Date

    2000

    Cote

    2159W/671

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°115 R 04 1_2 : réseau d'eau potable C.R. 14...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  64. Résultat n°64

    Plan n°115 P 08 5_5 : réseau d'eau potable Rue du Pré d'Arny à BRUYERES-LE-CHATEL (19/11/1991).

    Date

    1991

    Cote

    2159W/670

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°115 P 08 5_5 : réseau d'eau potable Rue du Pré...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  65. Résultat n°65

    Plan n°115 P 08 4_5 : réseau d'eau potable Rue du Pré d'Arny à BRUYERES-LE-CHATEL (26/11/1991).

    Date

    1991

    Cote

    2159W/669

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°115 P 08 4_5 : réseau d'eau potable Rue du Pré...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  66. Résultat n°66

    Plan n°115 P 08 3_5 : réseau d'eau potable Rue du Pré d'Arny à BRUYERES-LE-CHATEL (09/12/1991).

    Date

    1991

    Cote

    2159W/668

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°115 P 08 3_5 : réseau d'eau potable Rue du Pré...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  67. Résultat n°67

    Plan n°115 P 08 2_5 : réseau d'eau potable Rue du Pré d'Arny à BRUYERES-LE-CHATEL (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/667

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°115 P 08 2_5 : réseau d'eau potable Rue du Pré...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  68. Résultat n°68

    Plan n°115 P 08 1_5 : réseau d'eau potable Rue du Pré d'Arny à BRUYERES-LE-CHATEL (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/666

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°115 P 08 1_5 : réseau d'eau potable Rue du Pré...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  69. Résultat n°69

    Plan n°115 P 07 : réseau d'eau potable Chemin de la Poussinerie à BRUYERES-LE-CHATEL (23/11/1990).

    Date

    1990

    Cote

    2159W/665

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°115 P 07 : réseau d'eau potable Chemin de la...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  70. Résultat n°70

    Plan n°115 P 05 6_6 : réseau d'eau potable Rue de la Donnerie à BRUYERES-LE-CHATEL (18/12/1995).

    Date

    1995

    Cote

    2159W/664

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°115 P 05 6_6 : réseau d'eau potable Rue de la...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  71. Résultat n°71

    Plan n°115 P 05 5_6 : réseau d'eau potable Rue de la Donnerie à BRUYERES-LE-CHATEL (18/12/1995).

    Date

    1995

    Cote

    2159W/663

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°115 P 05 5_6 : réseau d'eau potable Rue de la...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  72. Résultat n°72

    Plan n°115 P 05 4_6 : réseau d'eau potable Rue de la Donnerie à BRUYERES-LE-CHATEL (18/12/1995).

    Date

    1995

    Cote

    2159W/662

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°115 P 05 4_6 : réseau d'eau potable Rue de la...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  73. Résultat n°73

    Plan n°115 P 05 3_6 : réseau d'eau potable Rue de la Donnerie à BRUYERES-LE-CHATEL (18/12/1995).

    Date

    1995

    Cote

    2159W/661

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°115 P 05 3_6 : réseau d'eau potable Rue de la...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  74. Résultat n°74

    Plan n°115 P 05 2_6 : réseau d'eau potable Rue de la Donnerie à BRUYERES-LE-CHATEL (18/12/1995).

    Date

    1995

    Cote

    2159W/660

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°115 P 05 2_6 : réseau d'eau potable Rue de la...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  75. Résultat n°75

    Plan n°115 P 05 1_6 : réseau d'eau potable Rue de la Donnerie à BRUYERES-LE-CHATEL (18/12/1995).

    Date

    1995

    Cote

    2159W/659

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°115 P 05 1_6 : réseau d'eau potable Rue de la...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  76. Résultat n°76

    Plan n°115 P 01 5_5 : réseau d'eau potable Rue Pierreuse à BRUYERES-LE-CHATEL (23/09/1991).

    Date

    1991

    Cote

    2159W/658

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°115 P 01 5_5 : réseau d'eau potable Rue Pierreuse...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  77. Résultat n°77

    Plan n°115 P 01 4_5 : réseau d'eau potable Rue Pierreuse à BRUYERES-LE-CHATEL (01/10/1991).

    Date

    1991

    Cote

    2159W/657

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°115 P 01 4_5 : réseau d'eau potable Rue Pierreuse...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  78. Résultat n°78

    Plan n°115 P 01 3_5 : réseau d'eau potable Rue Pierreuse à BRUYERES-LE-CHATEL (02/10/1991).

    Date

    1991

    Cote

    2159W/656

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°115 P 01 3_5 : réseau d'eau potable Rue Pierreuse...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  79. Résultat n°79

    Plan n°115 P 01 2_5 : réseau d'eau potable Rue Pierreuse à BRUYERES-LE-CHATEL (09/10/1991).

    Date

    1991

    Cote

    2159W/655

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°115 P 01 2_5 : réseau d'eau potable Rue Pierreuse...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  80. Résultat n°80

    Plan n°115 P 01 1_5 : réseau d'eau potable Rue Pierreuse à BRUYERES-LE-CHATEL (11/10/1991).

    Date

    1991

    Cote

    2159W/654

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°115 P 01 1_5 : réseau d'eau potable Rue Pierreuse...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)