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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Budgets des associations syndicales et syndicats communaux et intercommunaux de l'arrondissement.
Cote
1Z/17
 Date
1938-1939
 Lieu
ARPAJON Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BONDOUFLE, BOURAY-SUR-JUINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, CHAMARANDE, ECOUTE-S IL-PLEUT (COURS D EAU), FORET-SAINTE-CROIX (LA), JANVILLE-SUR-JUINE, JUINE (VALLEE DE LA), JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LINAS, MENNECY Commune, MESPUITS, MONTLHERY Commune, ORGE (VALLEE DE L), PRUNAY-SUR-ESSONNE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VERT-LE-GRAND, VIRY-CHATILLON Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ELECTRICITE DE BRETIGNY, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ELECTRICITE DE MONTLHERY, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL ET SES ENVIRONS, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DE LA RIVIERE JUINE
 Type de document
budget

  • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

  • Comptes administratifs et budgets.
  • Budgets des associations syndicales et syndicats communaux...
Résultat n°2

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).
Cote
1Z/10
 Date
1932-1933
 Lieu
ARPAJON Canton, ARPAJON Commune, AVRAINVILLE, BRUYERES-LE-CHATEL, CHEPTAINVILLE, EGLY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MONTLHERY Commune, OLLAINVILLE, PLESSIS-PATE (LE), NORVILLE (LA), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-VRAIN, VERT-LE-GRAND, VAL-DE-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune, AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), ETIOLLES, EVRY Commune, LISSES, MENNECY Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SOISY-SUR-SEINE, TIGERY, VERT-LE-PETIT, VILLABE, FERTE-ALAIS (LA) Canton, FERTE-ALAIS (LA) Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BAULNE, BOURAY-SUR-JUINE, CERNY, CHAMARANDE, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, LONGJUMEAU Canton, LONGJUMEAU Commune, ATHIS-MONS Commune, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, EPINAY-SUR-ORGE, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MASSY Commune, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, MILLY-LA-FORET Canton, MILLY-LA-FORET Commune, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, MAISSE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, CROSNE, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, MONTGERON Commune, QUINCY-SOUS-SENART, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune
 Type de document
compte administratif

  • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

  • Comptes administratifs et budgets.
  • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
  • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...
Résultat n°3

1799 - 1804
Cote
2Y/6
 Date
1799-1804
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AVRAINVILLE, AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BONDOUFLE, BOURAY-SUR-JUINE, BREUX-JOUY, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUYERES-LE-CHATEL, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, COURCOURONNES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CHAMPCUEIL, CHILLY-MAZARIN Commune, CHEPTAINVILLE, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, ETAMPES Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETRECHY Commune, ETIOLLES, EVRY Commune, MONTGERON Commune, SAINT-VRAIN, PLESSIS-PATE (LE), LONGPONT-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, MENNECY Commune, MONTLHERY Commune, LONGJUMEAU Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, GRIGNY Commune, LISSES, SAINT-YON, VERRIERES-LE-BUISSON, YERRES Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, VARENNES-JARCY, MASSY Commune, SOISY-SUR-SEINE, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, NORVILLE (LA), ORMOY, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, LINAS, MARCOUSSIS, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, FLEURY-MEROGIS, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, TIGERY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLABE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, NOZAY, FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MONDEVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, NAINVILLE-LES-ROCHES, SEINE-ET-MARNE, VAL-DE-MARNE
 Type de document
registre d'écrou

  • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

  • Prison de Corbeil.
  • Registres d'écrou.
  • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
  • 1799 - 1804
Résultat n°4

Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, ""Union des familles"", n°376 (1904-1929), ""Société de secours mutuel du personnel des papeteries de BALLANCOURT, n°423 (1906-1912), ""Société de secours mutuel de retraite des sapeurs-pompiers"", n°437 (1907-1962), BIEVRES, ""société de secours mutuel de BIEVRES"", n°41 (1845-1912), ""Mutualité scolaire de BIEVRES, n°317 (1904-1918) ; BOISSY-LE-SEC, ""Société de secours mutuel en faveur des sapeurs-pompiers"", n°224 (1894-1912) ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON, ""Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers"", n°212 (1891-1917), ""l'Espérance"", n°469 (1909-1917) ; BOULLAY-LES-TROUX, ""L'Union"", n°245 (1897-1912) ; BRETIGNY-SUR-ORGE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°181 (1883-1889), ""La Graine mutuelle"", n°457 (1908-1931) ; BREUILLET, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"" n°222 (1893-1912), ""Mutualité scolaire de BREUILLET"", n°249 (1897-1912) ; BRIERES-LES-SCELLES, ""La Solidarité, n°497 (1912-1917) ; BRIIS-SOUS-FORGES, ""Société de secours mutuel, n°200 (1882-1923) ; BRUNOY; ""l'Avenir"" n°172 (1882-1929), ""mutualité scolaire de BRUNOY"", n°321 (1911-1912), ""Société d'encouragement aux sapeurs-pompiers"" (1880), ""Société de secours mutuel de BRUNOY (1882) ; BRUYERES-LE-CHATEL, ""la Solidarité"", n°300 (1900-1929) ; BURES-SUR-YVETTE, ""la Solidarité"", n°198 (1887-1924) ; C ERNY, ""Union amicale de solidarité"",n°465 (1908-1917) ; CHALO-SAINT-MARS, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°194 (1886-1925) ; CHALOU-MOULINEUX, ""Société de secours mutuel des sapeurs pompiers"", n°229 (1894-1963) ; CHAMARANDE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"" n°119 (1869-1917), ""Société de secours mutuel des sapeur-pompiers n°498 (1914-1923).

Cote
4X/3
 Date
1845-1963
 Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BIEVRES Commune, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOULLAY-LES-TROUX, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE
 Type de document -

  • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

  • Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations...
Résultat n°5

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations des membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières, instances judiciaires, attribution de secours : BRUYERES-LE-CHATEL (1809-1925), budget (1890), statistiques (1888-1919) ; BUNO-BONNEVAUX (1825-1925), statistiques (1919-1930) ; BURES-SUR-YVETTE (1847-1925), budgets (1890-1944), statistiques (1888-1934) ; CERNY (1798-1925), statistiques (1888-1934) ; CHALO-SAINT-MARS (1810-1925) ; CHALOU-MOULINEUX (1810-1925) ; CHAMARANDE (1804-1925), statistiques (1919-1930) ; CHAMPCUEIL (1866-1925), statistiques (1888-1929) ; CHAMPLAN (1832-1925), statistiques (1888-1919) ; CHAMPMOTTEUX (1904-1925) ; CHATIGNONVILLE (1894 - 1904) ; CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (1893-1925).

Cote
2X/5
 Date
1798-1944
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY
 Type de document -

  • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

  • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...
Résultat n°6

Dossier 3/3.
Cote
3336W/97
 Date
1988-1996
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Bruyères-le-Châtel, ZAC de la Fontaine Bouillant.
  • Dossier 3/3.
Résultat n°7

Dossier 2/3.
Cote
3336W/96
 Date
1984-1986
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Bruyères-le-Châtel, ZAC de la Fontaine Bouillant.
  • Dossier 2/3.
Résultat n°8

Dossier 1/3.
Cote
3336W/95
 Date
1982-1983
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Bruyères-le-Châtel, ZAC de la Fontaine Bouillant.
  • Dossier 1/3.
Résultat n°9

Angerville, Arpajon, Auvers-Saint-Georges, Boissy-le-Cutté, Boissy-sous-Saint-Yon, Bouray-sur-Juine, Boutigny-sur-Essonne, Breuillet, Bruyères-le-Châtel, Buno-Bonnevaux, Cheptainville, Corbreuse, Dannemois, D'Huison-Longueville, Dourdan, Égly.
Cote
3256W/1
 Date
2015
 Lieu
ANGERVILLE, ARPAJON Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BREUILLET, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, CHEPTAINVILLE, CORBREUSE, DANNEMOIS, D HUISON-LONGUEVILLE, DOURDAN Commune, EGLY
 Type de document -

  • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

  • Territoire 1.
  • Aide en fonctionnement des associations sportives.
  • Angerville, Arpajon, Auvers-Saint-Georges, Boissy-le-Cutté,...
Résultat n°10

SIMON Louis (Bruyères-le-Châtel).
Cote
3239W/264
 Date
1978-1979
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

  • SIMON Louis (Bruyères-le-Châtel).
Résultat n°11

Breuillet : AU ; Bruyères-le-châtel : D ; Cheptainville : D - P ; Dourdan : CH - SE ; Egly : LO.
Cote
3213W/2
 Date
2014-2015
 Lieu
BREUILLET, BRUYERES-LE-CHATEL, CHEPTAINVILLE, DOURDAN Commune, EGLY
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3213W Dossiers d'impôts d'entreprises cessées (2013-2015)

  • Breuillet : AU ; Bruyères-le-châtel : D ; Cheptainville...
Résultat n°12

48 Grand rue, Code fiche n°32, arrêté d'abrogation le 17 février 1994.
Cote
3073W/44
 Date
1986-1994
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
rapport

  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • Bruyères-le-Châtel.
  • 48 Grand rue, Code fiche n°32, arrêté d'abrogation...
Résultat n°13

136 route du Marais, Code fiche n°31, arrêté d'abrogation le 15 février 1994.
Cote
3073W/43
 Date
1988-1994
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
rapport

  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • Bruyères-le-Châtel.
  • 136 route du Marais, Code fiche n°31, arrêté d'abrogation...
Résultat n°14

Indemnisations : 13/87 ARPAJON ; 21/87 BRUYERES-LE-CHATEL ; 22/87 GRIGNY ; 23/87 FLEURY-MEROGIS ; 24/87 LONGJUMEAU ; 25/87 BALLAINVILLIERS ; 27/87 LONGJUMEAU ; 28/87 ABBEVILLE-LA-RIVIERE ; FONTAINE-LA-RIVIERE ; 29/87 CROSNE ; 37/87 LINAS.
Cote
2769W/59
 Date
1987
 Lieu
ARPAJON Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, GRIGNY Commune, FLEURY-MEROGIS, LONGJUMEAU Commune, BALLAINVILLIERS, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, FONTAINE-LA-RIVIERE, CROSNE, LINAS
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2769W Jugements et ordonnances d'affaires civiles (1987)

  • Dossiers d'expropriation.
  • Indemnisations : 13/87 ARPAJON ; 21/87 BRUYERES-LE-CHATEL...
Résultat n°15

GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE ; BOUTIGNY-SUR-ESSONNE ; BREUILLET ; LINAS ; PARAY-VIEILLE-POSTE ; BRUYERES-LE-CHATEL ; SACLAS ; SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DE LA VALLEE DE L YERRES ET DES SENARTS ; VAYRES-SUR-ESSONNE ; JANVILLE-SUR-JUINE ; PUISELET-LE-MARAIS ; ARRANCOURT ; CHALO-SAINT-MARS ; ESTOUCHES ; FORET-SAINTE-CROIX (LA).
Cote
2737W/187
 Date
2006-2009
 Lieu
GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BREUILLET, LINAS, PARAY-VIEILLE-POSTE, BRUYERES-LE-CHATEL, SACLAS, SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DE LA VALLEE DE L YERRES ET DES SENARTS, VAYRES-SUR-ESSONNE, JANVILLE-SUR-JUINE, PUISELET-LE-MARAIS, ARRANCOURT, CHALO-SAINT-MARS, ESTOUCHES, FORET-SAINTE-CROIX (LA)
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Dossiers techniques lame de déneigement.
  • GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE ; BOUTIGNY-SUR-ESSONNE ; BREUILLET...
Résultat n°16

BURES-SUR-YVETTE ; BRUYERES-LE-CHATEL.
Cote
2737W/150
 Date
2009-2017
 Lieu
BURES-SUR-YVETTE, BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrat départemental communal (CDC).
  • Dossiers techniques.
  • BURES-SUR-YVETTE ; BRUYERES-LE-CHATEL.
Résultat n°17

BRUYERES-LE-CHATEL, LES GRANGES-LE-ROI, COURCOURONNES, le 7 novembre 2011.
Cote
2737W/139
 Date
2011
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), COURCOURONNES
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrat départemental communal (CDC).
  • Dossiers commissions permanentes.
  • BRUYERES-LE-CHATEL, LES GRANGES-LE-ROI, COURCOURONNES,...
Résultat n°18

BRUYERES-LE-CHATEL.
Cote
2737W/5
 Date
2011
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrats régionaux (CREG).
  • Dossiers techniques.
  • BRUYERES-LE-CHATEL.
Résultat n°19

Saison 2004/2005 - 2005/2006 - 2006/2007 et 2007/2008.
Cote
2713W/2
 Date
2004-2008
 Lieu
AVRAINVILLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BURES-SUR-YVETTE, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, ETAMPES Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LE-CHATEL, IGNY, ITTEVILLE, JANVRY, NORVILLE (LA), ULIS (LES) Commune, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, MARCOUSSIS, MEREVILLE Commune, MONTGERON Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE GIRONVILLE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, BUNO-BONNEVEAUX, BOIGNEVILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-PETIT, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLIERS-LE-BACLE, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
convention

  • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

  • Conventions et avenants originaux des chartes culturelles...
  • Saison 2004/2005 - 2005/2006 - 2006/2007 et 2007/2008.
Résultat n°20

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°86/08 GOMETZ-LA-VILLE - LIMOURS -EN-HUREPOIX, n°86/09 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, n°86/10 BRUYERES-LE-CHATEL (avril 1986) ; n°86/11 LES GRANGES LE ROI (mai 1986). Jugements d'indemnisation n°86/06 (avril 1986) ; n°86/07, n°86/08, n°86/09, n°86/10 (mai 1986). Jugements en appel n°86/03 (mai 1986).

Cote
2657W/45
 Date
1986
 Lieu
GOMETZ-LA-VILLE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), ESSONNE
 Type de document
dossier individuel, minute juridictionnelle, texte officiel

  • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...
Résultat n°21

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°79/03 VERRIERES-LE-BUISSON (février 1979) ; n°79/01 BRIE-COMTE-ROBERT (Seine-et-Marne), n°79/02 VILLABE, n°79/04 BRUYERES-LE-CHATEL, n°79/05 MILLY-LA-FORET, n°79/06 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, n°79/07 PARAY-VIEILLE-POSTE, n°79/09 AVRAINVILLE (mars 1979) ; n°79/08 MONTLHERY- LONGPONT-SUR-ORGE, n°79/09 VILLEBON-SUR-YVETTE, n°79/10 LONGPONT-SUR-ORGE, n°79/11 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE - BRETIGNY-SUR-ORGE, n°79/12 VILLEJUST - VILLEBON-SUR-YVETTE (mai 1979) ; n°79/13 LISSES - VILLABE, n°79/14 MARCOUSSIS, n°79/15 COURCOURONNES - BONDOUFLE, n°79/16 BRUYERES-LE-CHATEL (juin 1979) ; n°79/19 VILLEMOISSON-SUR-ORGE (juillet 1979) ; n°79/17 LES MOLIERES, n°79/18 GOMETZ-LA-VILLE, n°79/20 MAROLLES-EN-HUREPOIX, n°79/21 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, n°79/22 PARAY-VIEILLE-POSTE, n°79/23 PARAY-VIEILLE-POSTE - MONTGERON - VIGNEUX-SUR-SEINE (septembre 1979) ; n°79/24 EGLY - SAINT-YON, n°79/25 FERTE-ALAIS (LA), n°79/26 PECQUEUSE, n°79/27 MONTGERON, n°79/28 VERRIERES-LE-BUISSON, n°79/29 IGNY (novembre 1979) ; n°79/30 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (décembre 1979). Jugements d'indemnisation n°79/09 bis (mai 1979).

Cote
2657W/17
 Date
1979
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON, SEINE-ET-MARNE, VILLABE, BRUYERES-LE-CHATEL, MILLY-LA-FORET Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, AVRAINVILLE, MONTLHERY Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLEJUST, LISSES, MARCOUSSIS, COURCOURONNES, BONDOUFLE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, MOLIERES (LES), GOMETZ-LA-VILLE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, MONTGERON Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, EGLY, SAINT-YON, FERTE-ALAIS (LA) Commune, PECQUEUSE, IGNY, ESSONNE
 Type de document
dossier individuel, texte officiel, minute juridictionnelle

  • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...
Résultat n°22

Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement ASS AIDE MENAGERE BRUYERES-LE-CHATEL ; ASS AIDE A DOMICILE ; ASS FAMILIALE CERNY ; ASS FAMILIALE CHALO-SAINT-MARS ; AIDE MENAGERE CHEPTAINVILLE ; ANGE GARDIEN CHEVREUSE ; DOM SERVICE CHILLY-MAZARIN ; DOM HESTIA CLAMART ; SENIOR ESCORT CORBEIL-ESSONNES.

Cote
2570W/43
 Date
1999
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHEPTAINVILLE, YVELINES, CHILLY-MAZARIN Commune, HAUTS-DE-SEINE, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

  • Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement...
Résultat n°23

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments ARACADE BOUTIGNY-SUR-ESSONNE ; PLURIS SERVICE BRUYERES-LE-CHATEL ; ASSISTANCE PLUS VITRY LE FRANCOIS ; SERFA VIRY-CHATILLON ; HERCULE VIRY-CHATILLON ; ASSISTANCE MANDATAIRE VIRY-CHATILLON.

Cote
2570W/24
 Date
2005
 Lieu
BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BRUYERES-LE-CHATEL, MARNE, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

  • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...
Résultat n°24

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports BRUYERES LE CHATEL, MILLY LA FORET (2007).

Cote
2491W/409
 Date
2007
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL, MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...
Résultat n°25

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers BRUNOY À COURSON- MONTELOUP (2000-2001).

Cote
2491W/347
 Date
2000-2001
 Lieu
BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers BRUNOY À...
Résultat n°26

Aménagement des aires de jeux : dossiers BRUYÈRES-LE-CHÂTEL, BALLAINVILLIERS, COURCOURONNES (2006).

Cote
2491W/332
 Date
2006
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL, BALLAINVILLIERS, COURCOURONNES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Aménagement des aires de jeux : dossiers BRUYÈRES-LE-CHÂTEL,...
Résultat n°27

Contrats régionaux (CREG) : dossiers BRUYÈRES-LE-CHÂTEL, BOISSY-SOUS-SAINT-YON (2003).

Cote
2491W/267
 Date
2003
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL, BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
convention

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats régionaux (CREG) : dossiers BRUYÈRES-LE-CHÂTEL,...
Résultat n°28

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers COURDIMANCHE SUR ESSONNE, FONTENAY LES BRIIS, MÉROBERT, MOIGNY SUR ECOLE, RICHARVILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, BRUYÈRES LE CHÂTEL, DANNEMOIS, D'HUISON LONGUEVILLE, EGLY, FONTENAY LE VICOMTE, GIRONVILLE SUR ESSONNE, LE PLESSIS SAINT BENOIST, MILLY LA FORÊT, SAINT VRAIN, SOUZY LA BRICHE, AVRAINVILLE, BRIIS SOUS FORGES, GOMETZ LA VILLE, LES GRANGES LE ROI (2008-2009).

Cote
2491W/222
 Date
2008-2009
 Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, FONTENAY-LES-BRIIS, MEROBERT, MOIGNY-SUR-ECOLE, RICHARVILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, BRUYERES-LE-CHATEL, DANNEMOIS, D HUISON-LONGUEVILLE, EGLY, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), MILLY-LA-FORET Commune, SAINT-VRAIN, SOUZY-LA-BRICHE, AVRAINVILLE, BRIIS-SOUS-FORGES, GOMETZ-LA-VILLE, GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...
Résultat n°29

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers BREUX-JOUY, CHEPTAINVILLE, VAUGRIGNEUSE, BRUYÈRES LE CHÂTEL, VERT LE GRAND, BROUY, D'HUISON LONGUEVILLE, JANVILLE SUR JUINE, SACLAY, GOMETZ LA VILLE, ONCY SUR ECOLE, AVRAINVILLE, BOISSY SOUS SAINT YON, BOISSY LE CUTTÉ, DOURDAN, BOURAY SUR JUINE, VARENNES JARCY, CHALO SAINT MARS, LIMOURS (2006-2007).

Cote
2491W/221
 Date
2006-2007
 Lieu
BREUX-JOUY, CHEPTAINVILLE, VAUGRIGNEUSE, BRUYERES-LE-CHATEL, VERT-LE-GRAND, BROUY, D HUISON-LONGUEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, SACLAY, GOMETZ-LA-VILLE, ONCY-SUR-ECOLE, AVRAINVILLE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, DOURDAN Commune, BOURAY-SUR-JUINE, VARENNES-JARCY, CHALO-SAINT-MARS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...
Résultat n°30

Contrats communautaires : dossiers Syndicat Intercommunal BREUILLET, BRUYÈRES-LE-CHÂTEL, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (2007).

Cote
2491W/215
 Date
2007
 Lieu
BREUILLET, BRUYERES-LE-CHATEL, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
 Type de document
convention

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats communautaires : dossiers Syndicat Intercommunal...
Résultat n°31

Contrats départementaux triennaux : dossiers BRUYÈRES LA CHÂTEL (2008).

Cote
2491W/185
 Date
2008
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
convention

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers BRUYÈRES...
Résultat n°32

Contrats départementaux triennaux : dossiers SAINT-GERMAIN-LÈS-ARPAJON, BRIIS-SOUS-FORGES, LARDY, BRUYÈRES-LE-CHÂTEL, ANGERVILLIERS (2001).

Cote
2491W/10
 Date
2001
 Lieu
ANGERVILLIERS, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, BRIIS-SOUS-FORGES, LARDY, BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
convention

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers SAINT-GERMAIN-LÈS-ARPAJON,...
Résultat n°33

Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction des subventions en investissement : Commmunes et intercomunalité : VAL D'ORGE (2 dossiers) ; CHILLY-MAZARIN ; BRUYERES-LE-CHATEL ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LIMOURS ; ORSAY ; PALAISEAU ; GIF ; CAECE ; SACLAY ; RackAm ; VAL D'YERRES (2 dossiers) (2007).

Cote
2364W/93
 Date
2007
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE, CHILLY-MAZARIN Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LIMOURS, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, SACLAY, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D YERRES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : ACTION CULTURELLE.

  • Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction...
Résultat n°34

CHALO-SAINT-MARS - route départementale RD82 / RD821, aménagement de carrefour giratoire : note, promesse de vente, avis du domaine, correspondance, plans (2004-2005) ; FONTENAY-LES-BRIIS - route départementale RD97, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, comptes rendus de réunions de la Commission Permanente, procès-verbal de délimitation (2003) ; BRUYERES-LE-CHATEL - route départementale RD116 / RD27, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, rapport d'enquête, arrêté, plans, avis du domaine (1996-1998) ; LONGJUMEAU et SAULX-LES-CHARTREUX - route départementale RD118 / route nationale RN20, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, procès-verbaux de délimitation, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, plans, avis du domaine (2003-2005) ; PARAY-VIEILLE-POSTE - route départementale RD118, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, procès-verbal de délimitation, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, arrêtés, rapport d'enquête, correspondance, articles de presse, plans (1994-1996) ; SAULX-LES-CHARTREUX - route départementale RD118, aménagement de carrefour giratoire : note, enregistrement d'hypothèques, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, procès-verbaux de délimitation, certificat de non-appel, ordonnance (1986-2005) ; MASSY - CD120 / CD156, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hpothèques, délibération du Conseil Général, procès-verbal de délimitation, arrêté, avis du domaine, plans, rapport d'enquête, plans (1984-1987) ; VAUGRINEUSE - route départementale RD131, aménagement de carrefour giratoire : note, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, procès-verbal de délimitation, avis du domaine, plans (1998-2000).

Cote
2359W/52
 Date
1986-2005
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS, FONTENAY-LES-BRIIS, BRUYERES-LE-CHATEL, LONGJUMEAU Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, PARAY-VIEILLE-POSTE, MASSY Commune, VAUGRIGNEUSE
 Type de document
note, avis, correspondance, plan, compte rendu, procès-verbal, déclaration d'utilité publique, arrêté préfectoral, texte officiel

  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • CHALO-SAINT-MARS - route départementale RD82 / RD821,...
Résultat n°35

Etablissements d'enseignement artistique municipaux ou associatifs : dossiers d'instruction des subventions de fonctionnement, communes de ARPAJON à BRUYERES LE CHATEL (2004-2008).

Cote
2278W/1
 Date
2004-2008
 Lieu
ARPAJON Commune, BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : ACTION CULTURELLE

  • Etablissements d'enseignement artistique municipaux...
Résultat n°36

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de BRETIGNY-SUR-ORGE - CHILLY-MAZARIN (2005).

Cote
2226W/11
 Date
2005
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

  • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...
Résultat n°37

Plan n°115 ASS E : Plan E 1/1250e du réseau d'assainissement à BRUYERES-LE-CHATEL (10/10/2003).

Cote
2159W/697
 Date
2003
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°115 ASS E : Plan E 1/1250e du réseau d'assainissement...
Résultat n°38

Plan n°115 ASS D : Plan D 1/1250e du réseau d'assainissement à BRUYERES-LE-CHATEL (16/06/1999).

Cote
2159W/696
 Date
1999
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°115 ASS D : Plan D 1/1250e du réseau d'assainissement...
Résultat n°39

Plan n°115 ASS C : Plan C 1/1250e du réseau d'assainissement à BRUYERES-LE-CHATEL (19/01/2005).

Cote
2159W/695
 Date
2005
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°115 ASS C : Plan C 1/1250e du réseau d'assainissement...
Résultat n°40

Plan n°115 ASS B : Plan B 1/1250e du réseau d'assainissement à BRUYERES-LE-CHATEL (18/04/2005).

Cote
2159W/694
 Date
2005
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°115 ASS B : Plan B 1/1250e du réseau d'assainissement...