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Budgets des associations syndicales et syndicats communaux et intercommunaux de l'arrondissement.

1Z/17

1938-1939

ARPAJON Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BONDOUFLE, BOURAY-SUR-JUINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, CHAMARANDE, ECOUTE-S IL-PLEUT (COURS D EAU), FORET-SAINTE-CROIX (LA), JANVILLE-SUR-JUINE, JUINE (VALLEE DE LA), JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LINAS, MENNECY Commune, MESPUITS, MONTLHERY Commune, ORGE (VALLEE DE L), PRUNAY-SUR-ESSONNE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VERT-LE-GRAND, VIRY-CHATILLON Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ELECTRICITE DE BRETIGNY, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ELECTRICITE DE MONTLHERY, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL ET SES ENVIRONS, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DE LA RIVIERE JUINE

budget

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

1Z/10

1932-1933

ARPAJON Canton, ARPAJON Commune, AVRAINVILLE, BRUYERES-LE-CHATEL, CHEPTAINVILLE, EGLY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MONTLHERY Commune, OLLAINVILLE, PLESSIS-PATE (LE), NORVILLE (LA), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-VRAIN, VERT-LE-GRAND, VAL-DE-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune, AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), ETIOLLES, EVRY Commune, LISSES, MENNECY Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SOISY-SUR-SEINE, TIGERY, VERT-LE-PETIT, VILLABE, FERTE-ALAIS (LA) Canton, FERTE-ALAIS (LA) Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BAULNE, BOURAY-SUR-JUINE, CERNY, CHAMARANDE, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, LONGJUMEAU Canton, LONGJUMEAU Commune, ATHIS-MONS Commune, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, EPINAY-SUR-ORGE, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MASSY Commune, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, MILLY-LA-FORET Canton, MILLY-LA-FORET Commune, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, MAISSE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, CROSNE, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, MONTGERON Commune, QUINCY-SOUS-SENART, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune

compte administratif

1799 - 1804

2Y/6

1799-1804

CORBEIL-ESSONNES Commune, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AVRAINVILLE, AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BONDOUFLE, BOURAY-SUR-JUINE, BREUX-JOUY, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUYERES-LE-CHATEL, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, COURCOURONNES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CHAMPCUEIL, CHILLY-MAZARIN Commune, CHEPTAINVILLE, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, ETAMPES Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETRECHY Commune, ETIOLLES, EVRY Commune, MONTGERON Commune, SAINT-VRAIN, PLESSIS-PATE (LE), LONGPONT-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, MENNECY Commune, MONTLHERY Commune, LONGJUMEAU Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, GRIGNY Commune, LISSES, SAINT-YON, VERRIERES-LE-BUISSON, YERRES Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, VARENNES-JARCY, MASSY Commune, SOISY-SUR-SEINE, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, NORVILLE (LA), ORMOY, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, LINAS, MARCOUSSIS, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, FLEURY-MEROGIS, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, TIGERY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLABE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, NOZAY, FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MONDEVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, NAINVILLE-LES-ROCHES, SEINE-ET-MARNE, VAL-DE-MARNE

registre d'écrou

Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, ""Union des familles"", n°376 (1904-1929), ""Société de secours mutuel du personnel des papeteries de BALLANCOURT, n°423 (1906-1912), ""Société de secours mutuel de retraite des sapeurs-pompiers"", n°437 (1907-1962), BIEVRES, ""société de secours mutuel de BIEVRES"", n°41 (1845-1912), ""Mutualité scolaire de BIEVRES, n°317 (1904-1918) ; BOISSY-LE-SEC, ""Société de secours mutuel en faveur des sapeurs-pompiers"", n°224 (1894-1912) ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON, ""Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers"", n°212 (1891-1917), ""l'Espérance"", n°469 (1909-1917) ; BOULLAY-LES-TROUX, ""L'Union"", n°245 (1897-1912) ; BRETIGNY-SUR-ORGE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°181 (1883-1889), ""La Graine mutuelle"", n°457 (1908-1931) ; BREUILLET, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"" n°222 (1893-1912), ""Mutualité scolaire de BREUILLET"", n°249 (1897-1912) ; BRIERES-LES-SCELLES, ""La Solidarité, n°497 (1912-1917) ; BRIIS-SOUS-FORGES, ""Société de secours mutuel, n°200 (1882-1923) ; BRUNOY; ""l'Avenir"" n°172 (1882-1929), ""mutualité scolaire de BRUNOY"", n°321 (1911-1912), ""Société d'encouragement aux sapeurs-pompiers"" (1880), ""Société de secours mutuel de BRUNOY (1882) ; BRUYERES-LE-CHATEL, ""la Solidarité"", n°300 (1900-1929) ; BURES-SUR-YVETTE, ""la Solidarité"", n°198 (1887-1924) ; C ERNY, ""Union amicale de solidarité"",n°465 (1908-1917) ; CHALO-SAINT-MARS, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°194 (1886-1925) ; CHALOU-MOULINEUX, ""Société de secours mutuel des sapeurs pompiers"", n°229 (1894-1963) ; CHAMARANDE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"" n°119 (1869-1917), ""Société de secours mutuel des sapeur-pompiers n°498 (1914-1923).

4X/3

1845-1963

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BIEVRES Commune, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOULLAY-LES-TROUX, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations des membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières, instances judiciaires, attribution de secours : BRUYERES-LE-CHATEL (1809-1925), budget (1890), statistiques (1888-1919) ; BUNO-BONNEVAUX (1825-1925), statistiques (1919-1930) ; BURES-SUR-YVETTE (1847-1925), budgets (1890-1944), statistiques (1888-1934) ; CERNY (1798-1925), statistiques (1888-1934) ; CHALO-SAINT-MARS (1810-1925) ; CHALOU-MOULINEUX (1810-1925) ; CHAMARANDE (1804-1925), statistiques (1919-1930) ; CHAMPCUEIL (1866-1925), statistiques (1888-1929) ; CHAMPLAN (1832-1925), statistiques (1888-1919) ; CHAMPMOTTEUX (1904-1925) ; CHATIGNONVILLE (1894 - 1904) ; CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (1893-1925).

2X/5

1798-1944

BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY

Rue Henri Becquerel, bâtiments 210-213. PC 091 122 12 40014.

3495W/383

2012

BRUYERES-LE-CHATEL

permis de construire

Route de la carrière aux chevaux. PC 091 122 12 40013.

3495W/382

2013

BRUYERES-LE-CHATEL

permis de construire

Centre Hospitalier d'Orsay, rue Charles de Gaulle. PC 091 122 11 40010.

3495W/358

2011

BRUYERES-LE-CHATEL

permis de construire

Route de la clairière. PC 091 122 09 20001.

3495W/268

2009

BRUYERES-LE-CHATEL

permis de construire

Vallée de Bures. PC 091 122 08 20002.

3495W/245

2008

BRUYERES-LE-CHATEL

permis de construire

Bâtiment 101. PC 091 122 08 20001.

3495W/244

2008

BRUYERES-LE-CHATEL

permis de construire

Secrétariat Général pour l'Administration de la Police (SGAP) de Versailles, Route de Gisy. PC 091 064 07 P 10008.

3495W/239

2007

BRUYERES-LE-CHATEL

permis de construire

Partie box de la « Canine » du RAID, domaine du Bel Air, Route de Gisy. PC 091 064 07 2 0006.

3495W/238

2008

BRUYERES-LE-CHATEL

permis de construire

Bâtiment 220-221. PC 091 122 06 P 1020.

3495W/219

2007

BRUYERES-LE-CHATEL

permis de construire

Centre de formation initiale des militaires, terrain d'exercices Linas-Montlhéry. PC 091-115-11-2-0001.

3495W/179

2011

BRUYERES-LE-CHATEL

permis de construire

Commissariat à l'énergie atomique, CR32, rue de la Piquetterie. PC 091-115-10-4-0021.

3495W/164

2011

BRUYERES-LE-CHATEL

permis de construire

Notifications des subventions des communes : Viry-Châtillon, Villebon-sur-Yvette, Villabé, Vigneux-sur-Seine, Vert-le-Grand, Vert-le-Petit, Mennecy, Linas, Souzy-la-Briche, Villeconin, Soisy-sur-Seine, Saintry-sur-Seine, Saint-Vrain, Morsang-sur-Orge, Longpont-sur-Orge, Villemoisson-sur-Orge, Villiers-sur-Orge, Paray-Vieille-Poste, Marcoussis, Longjumeau, Massy, Morangis ; des regroupements de communes : communauté d'agglomération Les Portes de l'Essonne, syndicat intercommunal de musique des Deux vallées à Milly-la-Forêt, Syndicat intercommunal de musique des vallées et Plaine de Beauce (Eure-et-Loir), syndicat intercommunal de Musique et de danse du Val d'Essonne ; des associations : SIDVEM Paris, le Plan à Ris-Orangis, Cirque Essonia à Montlhéry. Bilan de saison et d'activité : Centre culturel des Portes de l'Essonne, espace Marcel Carné de Saint-Michel-sur-Orge, Union Départementale des Conservatoires Municipaux et Intercommunaux de l'Essonne (UDCMIE) de Bruyères-le-Châtel, Centre culturel de Dourdan, Théâtre de Corbeil-Essonnes.

3449W/8

2013

VIRY-CHATILLON Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLABE, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, MENNECY Commune, LINAS, SOUZY-LA-BRICHE, VILLECONIN, SOISY-SUR-SEINE, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-VRAIN, MORSANG-SUR-ORGE Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE, PARAY-VIEILLE-POSTE, MARCOUSSIS, LONGJUMEAU Commune, MASSY Commune, MORANGIS, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, MILLY-LA-FORET Commune, EURE-ET-LOIR, PARIS Commune, RIS-ORANGIS Commune, MONTLHERY Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, DOURDAN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune

Contrats de territoire (CT) de Bruyères-le-Châtel du 21 janvier 2019, Arrancourt, Le Plessis-Pâté et Ormoy-la-Rivière du 18 février 2019, Nozay, Corbeil-Essonnes, Cerny et Athis-Mons du 18 mars 2019, Soisy-sur-Seine, Saint-Chéron et Savigny-sur-Orge du 15 avril 2019, de Forges-les-Bains et la Communauté de communes du Dourdannais en Hurepoix du 13 mai 2019, Orsay et Viry-Châtillon du 3 juin 2019, Marcoussis, Palaiseau et Grigny du 1er juillet 2019, Juvisy-sur-Orge, Quincy-sous-Sénart, Champcueil, Lardy, Cerny, Mauchamps, Étréchy et Dourdan du 16 septembre 2019, Vigneux-sur-Seine, Communauté de communes des Deux Vallées et la Communauté d'agglomération du Val d'Yerres Val de Seine (ex Communauté d'agglomération du Val d'Yerres) du 14 octobre 2019, de Pecqueuse, la Communauté d'agglomération du Val d'Yerres Val de Seine du 4 novembre 2019, d'Épinay-sous-Sénart, Saint-Vrain, Arpajon et la Communauté d'agglomération Paris Saclay (ex Communauté d'agglomération Europ'Essonne) du 2 décembre 2019. Nouveau contrat rural (COR) de Saclas et Courances du 18 février 2019, Villeneuve-sur-Auvers et Saint-Escobille du 15 avril 2019, Gometz-la-Ville et Janvry du 3 juin 2019, Syndicat intercommunal de regroupement pédagogique AMPS (Authon-la-Plaine, Mérobert, Plessis-Saint-Benoist et Saint-Escobille) du 6 septembre 2019, Boissy-le-Cutté, Arrancourt et Ormoy-la-Rivière du 14 octobre 2019, Auvers-Saint-Georges et Chalou-Moulineux du 2 décembre 2019.

3427W/55

2019

BRUYERES-LE-CHATEL, ARRANCOURT, PLESSIS-PATE (LE), ORMOY-LA-RIVIERE, NOZAY, CORBEIL-ESSONNES Commune, CERNY, ATHIS-MONS Commune, SOISY-SUR-SEINE, SAINT-CHERON Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, DOURDAN Commune, FORGES-LES-BAINS, COMMUNAUTE DE COMMUNES DU DOURDANNAIS EN HUREPOIX, ORSAY Commune, VIRY-CHATILLON Commune, MARCOUSSIS, PALAISEAU Commune, GRIGNY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, QUINCY-SOUS-SENART, CHAMPCUEIL, LARDY, CERNY, MAUCHAMPS, ETRECHY Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, PECQUEUSE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D YERRES, EPINAY-SOUS-SENART Commune, SAINT-VRAIN, ARPAJON Commune, SACLAS, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU PLATEAU DE SACLAY, COURANCES, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, SAINT-ESCOBILLE, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, AUTHON-LA-PLAINE, MEROBERT, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), BOISSY-LE-CUTTE, AUVERS-SAINT-GEORGES, CHALOU-MOULINEUX

contrat

Bruyères- le-Châtel.

3427W/19

2014-2019

BRUYERES-LE-CHATEL

contrat

Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Draveil, Villeconin, Sainte-Geneviève-des-Bois zone d'activité (ZAC) - gare SNCF Bruyères-le-Châtel, Breuillet, Pôle gare Brétigny-sur-Orge - Montgeron.

3395W/34

2001-2003

BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, DRAVEIL Commune, VILLECONIN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BREUILLET, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, MONTGERON Commune

compte rendu, plan, correspondance

Comptes rendus des réunions sur les points d'arrêts relatives aux lignes régulières et scolaires sur les communes de Ballancourt-sur-Essonne, Bièvres, Boissy-sous-Saint-Yon, Bondoufle, Bouray-sur-Juine, Boutigny-sur-Essonne, Breuillet, Briis-sous-Forges, Bruyères-le-Châtel, Chalo-Saint-Mars, Chamarande, Chilly-Mazarin, Corbeil-Essonnes, Courcouronnes, Crosne, Courson-Monteloup, D'Huison-Longueville, Draveil, Étampes, Étiolles, Évry, Gif-sur-Yvette, Grigny, Igny, Itteville, Janville-sur-Juine, Lardy, Leuville-sur-Orge, Linas, Lisses, Maisse, Mennecy, Montgeron, Morigny-Champigny, Orveau, Palaiseau, Paray-Vieille-Poste, Le Plessis-Pâté, Richarville, Ris-Orangis, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Pierre-du-Perray, Saint-Maurice-Montcouronne, Saint-Yon, Verrières-le-Buisson, Varennes-Jarcy, Vert-le-Petit, Villabé, Villebon-sur-Yvette, Villejust, Yerres.

3395W/33

1991-2004

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BIEVRES Commune, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUYERES-LE-CHATEL, CHALO-SAINT-MARS, CHAMARANDE, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, COURCOURONNES, CROSNE, COURSON-MONTELOUP, D HUISON-LONGUEVILLE, DRAVEIL Commune, ETAMPES Commune, ETIOLLES, EVRY Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, GRIGNY Commune, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, LISSES, MAISSE, MENNECY Commune, MONTGERON Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PLESSIS-PATE (LE), RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-YON, VERRIERES-LE-BUISSON, VARENNES-JARCY, VERT-LE-PETIT, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEJUST, YERRES Commune

compte rendu

Missions locales Nord-Essonne à Athis-Mons (2003-2006), Grigny (2004-2006), Vitacité à Palaiseau (2004-2006), Les Ulis (2004-2009), communauté de communes Les Portes de l'Essonne, médiathèque Simone de Beauvoir à Athis-Mons (2004-2007), communauté d'agglomération d'Évry Centre Essonne, médiathèque de l'Agora (2004-2006), syndicat intercommunal Draveil-Vigneux-sur-Seine, les Bergeries (2004-2006), commune de Ballancourt-sur-Essonne, le Médi@ball (2002-2007), Boutigny-sur-Essonne (2004-2008), Boussy-Saint-Antoine, Boussy-clic-internet (2003-2007), Briis-sous-Forges, maison des jeunes et de la vie associative (2006-2007), Brunoy, centre social municipal (2008), Bruyères-le-Châtel, les sources du savoir (2004-2006), Chilly-Mazarin, médiathèque Albert Camus (2003-2009).

3346W/6

2003-2009

ATHIS-MONS Commune, GRIGNY Commune, PALAISEAU Commune, ULIS (LES) Commune, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, EVRY Commune, DRAVEIL Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, CHILLY-MAZARIN Commune

rapport d'activité, compte financier, documentation, statut d'association, statistique, règlement intérieur, procès-verbal, coupure de presse, affiche, publication officielle

17 novembre 2008 : communes d'Athis-Mons, Boussy-Saint-Antoine, de Bruyères-le-Châtel, de Chilly-Mazarin, de Corbeil-Essonnes, de Dourdan, d'Étampes, de Fleury-Mérogis, de Grigny, de Lisses, de Longjumeau, de Méréville, de Morsang-sur-Orge, Ollainville, Palaiseau, Saint-Germain-lès-Arpajon, Ris-Orangis, Saulx-les-Chartreux, Vert-le-Grand, Villemoisson-sur-Orge, Villiers-sur-Orge, Viry-Châtillon, les Ulis, communauté de communes les Portes de l'Essonne à Athis-Mons, communauté d'agglomération d'Évry Centre Essonne, groupement d'intérêt public Grigny-Viry, missions locales de Grigny, Nord-Essonne à Juvisy-sur-Orge, Vitacité à Massy, Cyberemploi aux Ulis, association EMA à Athis-Mons, maison des jeunes à Briis-sous-Forges, Cybercafé à Corbeil-Essonnes, club informatique à Épinay-sur-Orge, association des familles franciliennes de l'Essonne (AFFEVYES) à Épinay-sous-Sénart, Les petits débrouillards à Évry, réseau d'échanges réciproques de savoirs à Évry, maison des jeunes Jean Vilar d'Igny, action sociale et solidaire avec les gens du voyage (ADGVE) à Lisses, la maison pour tous à Marcoussis, Defitek à Massy, club informatique d'insertion sociale de Sainte-Geneviève-des-Bois, CEPFI Formathèque à Saint-Michel-sur-Orge, Cyberbistrot à Villebon-sur-Yvette, maison des jeunes Maryse Bastié à Viry-Châtillon, maison de quartier Jean Mermoz à Viry-Châtillon, centre social Saint-Exupéry à Viry-Châtillon, Lud@vag des Ulis. Courriers des organismes subventionnés au Président du Conseil Général sur leurs préoccupations suite à l'arrêt du programme en 2009. Réflexions sur l'avenir du dispositif : notes internes (2008-2009), état des lieux du dispositif EPNE (janvier 2005), "évaluation de la fracture numérique dans les quartiers sensibles traités par l'ANRU" sondage IPSOS, étude Ernest and Young (novembre 2008), "éléments méthodologiques pour concevoir et organiser un e-festival" EMA91 (avril 2008). Projets innovants 2006 : fiche de synthèse, conventions et courriers de l'Association Départementale Gens du Voyage de l'Essonne (ADGVE) à Lisses (le multimédia au service de l'expression artistique), la maison des Jeunes (MJC) Maryse Bastié à Viry-Châtillon (le projet radio web et atelier d'initiation à la vidéo et à l'imagerie numérique), la commune de Saulx-les-Chartreux (projet création et animation d'un site internet pour les animateurs des EPNE), la maison des jeunes (MJC) Boby Lapointe à Villebon sur-Yvette (projet journée de de réflexion sur la thématique du jeu numérique, ses enjeux, ses intérêts et des risques). Projets innovants 2007 : courriers pour les projets de l'association CEPFI (atelier emploi décentralisé et mobile) et de la maison des jeunes Boby Lapointe à Villebon-sur-Yvette. Courriers des organismes subventionnés au Président du Conseil Général sur leurs préoccupations suite à l'arrêt du programme en 2009.

3346W/5

2005-2010

ATHIS-MONS Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUYERES-LE-CHATEL, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, ETAMPES Commune, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, LISSES, LONGJUMEAU Commune, MEREVILLE Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, OLLAINVILLE, PALAISEAU Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, RIS-ORANGIS Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, VERT-LE-GRAND, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, ULIS (LES) Commune, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, EVRY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MASSY Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, EPINAY-SUR-ORGE, EPINAY-SOUS-SENART Commune, IGNY, MARCOUSSIS, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune

documentation, note

10 juillet 2006 : communes de Bruyères-le-Châtel, Boussy-Saint-Antoine, Grigny, Longjumeau, Vert-le-Grand, Villiers-sur-Orge, communauté de communes Les Portes de l'Essonne, associations CEPFI de Saint-Michel-sur-Orge, AVAG aux Ulis ; 16 octobre 2006 : communes de Chilly-Mazarin, de Corbeil-Essonnes, de Dourdan, de Fleury-Mérogis, de Lisses, de Saint-Germain-lès-Arpajon, de Saulx-les-Chartreux, de Villemoisson-sur-Orge, des Ulis, communauté d'agglomération Val-de-Seine Sénart, missions locales Nord-Essonne à Juvisy-sur-Orge, de Grigny, des Ulis, associations des gens du voyage (ADGV) à Lisses, Farine de froment à Méréville, maison pour tous à Marcoussis, maison des jeunes et de la culture Boby Lapointe à Villebon-sur-Yvette, maison des jeunes et de la culture Maryse Bastié à Viry-Châtillon ; 6 novembre 2006 : communes de Morsang-sur-Orge, d'Ollainville, de Saulx-les-Chartreux, de Viry-Châtillon, club informatique et multimédia (CIME) d'Épinay-sur-Orge ; 12 février 2007 : communes de Ballancourt-sur-Essonne, Chilly-Mazarin ; 26 novembre 2007 : communes de Boutigny-sur-Essonne, de Briis-sous-Forges, de Saint-Michel-sur-Orge, communauté d'agglomération Centre Essonne à Evry, mission locale Vitacité à Massy, espace multimédia athégien à Athis-Mons, maison des jeunes et de la culture cybercafé de Corbeil, associations AFFEVYES d'Épinay-sous-Sénart, Les petits débrouillards à Évry, mouvement des réseaux d'échange réciproques de savoirs à Evry, maison des jeunes et de la culture d'Igny, club informatique, groupement d'intérêt public - GIP Grigny, Viry à Viry-Châtillon, maison des jeunes centre social Jean Mermoz à Viry-Châtillon, maison des jeunes Saint-Exupéry à Viry-Châtillon.

3346W/4

2006-2007

BRUYERES-LE-CHATEL, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, GRIGNY Commune, LONGJUMEAU Commune, VERT-LE-GRAND, VILLIERS-SUR-ORGE, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, ATHIS-MONS Commune, ULIS (LES) Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, FLEURY-MEROGIS, LISSES, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAULX-LES-CHARTREUX, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SENART VAL DE SEINE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, GRIGNY Commune, MEREVILLE Commune, MARCOUSSIS, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, OLLAINVILLE, EPINAY-SUR-ORGE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BRIIS-SOUS-FORGES, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, MASSY Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EVRY Commune, IGNY

convention, correspondance

1er juin 2006 : communes de Boussy-Saint-Antoine, de Bruyères-le-Châtel, d'Étampes, de Grigny, de Longjumeau, de Vert-le-Grand, de Villiers-sur-Orge ; communauté de communes Les Portes de l'Essonne à Athis-Mons, association la Formathèque à Saint-Michel-sur-Orge, association pour vivre l'autogestion (AVAG) aux Ulis ; 7 septembre 2006 : communes de Chilly-Mazarin, d'Igny, de Villebon-sur-Yvette, de Viry-Châtillon, mission locale Nord-Essonne à Athis-Mons, association départementale Gens du voyage de l'Essonne à Lisses.

3346W/2

2006

BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUYERES-LE-CHATEL, ETAMPES Commune, GRIGNY Commune, LONGJUMEAU Commune, VERT-LE-GRAND, VILLIERS-SUR-ORGE, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, ATHIS-MONS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, ULIS (LES) Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, IGNY, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, LISSES

compte rendu, correspondance

Dossier 3/3.

3336W/97

1988-1996

BRUYERES-LE-CHATEL

Dossier 2/3.

3336W/96

1984-1986

BRUYERES-LE-CHATEL

Dossier 1/3.

3336W/95

1982-1983

BRUYERES-LE-CHATEL

Angerville, Arpajon, Auvers-Saint-Georges, Boissy-Le-Cutté, Boissy-sous-Saint-Yon, Bouray-sur-Juine, Boutigny-sur-Essonne, Breuillet, Bruyères-le-Châtel, Cheptainville, Corbreuse, D'Huison-Longueville, Dourdan, Égly.

3259W/1

2018

ANGERVILLE, ARPAJON Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BREUILLET, BRUYERES-LE-CHATEL, CHEPTAINVILLE, CORBREUSE, D HUISON-LONGUEVILLE, DOURDAN Commune, EGLY

Angerville, Arpajon, Auvers-Saint-Georges, Boissy-le-Cutté, Boissy-sous-Saint-Yon, Bouray-sur-Juine, Boutigny-sur-Essonne, Breuillet, Bruyères-le-Châtel, Buno-Bonnevaux, Cheptainville, Corbreuse, Dannemois, D'Huison-Longueville, Dourdan, Égly.

3258W/9

2017

ANGERVILLE, ARPAJON Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BREUILLET, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, CHEPTAINVILLE, CORBREUSE, DANNEMOIS, D HUISON-LONGUEVILLE, DOURDAN Commune, EGLY

Aides aux appels à projet : Arpajon, Breuillet, Bruyères-le-Châtel, Étampes, Milly-La-Forêt, La Norville, Ollainville, Savigny-sur-Orge, Saintry-sur-Seine, Villabé, Viry-Châtillon.

3258W/8

2016-2017

ARPAJON Commune, BREUILLET, BRUYERES-LE-CHATEL, ETAMPES Commune, MILLY-LA-FORET Commune, NORVILLE (LA), OLLAINVILLE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, VILLABE, VIRY-CHATILLON Commune

Aide à l'achat matériel des associations sportives : Arpajon, Breuillet, Bruyères-le-Châtel, Étampes, Étréchy, Lardy, Maisse, Mauchamps, Méréville, Milly-La-Forêt, Oncy-sur-École, Ormoy-la-Rivière, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saintry-sur-Seine, Savigny-sur-Orge, Villabé, Viry-Châtillon.

3258W/7

2017

ARPAJON Commune, BREUILLET, BRUYERES-LE-CHATEL, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, LARDY, MAISSE, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINTRY-SUR-SEINE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLABE, VIRY-CHATILLON Commune

Angerville, Arpajon, Auvers-Saint-Georges, Boissy-Le-Cutté, Boissy-Le-Sec, Boissy-sous-Saint-Yon, Bouray-sur-Juine, Boutigny-sur-Essonne, Breuillet, Bruyères-le-Châtel, Buno-Bonnevaux, Cheptainville, Corbreuse, D'Huison-Longueville, Dourdan, Égly, Étampes, Étréchy, Les Granges-Le-Roi, Guillerval, Lardy.

3257W/2

2016

ANGERVILLE, ARPAJON Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BREUILLET, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, CHEPTAINVILLE, CORBREUSE, D HUISON-LONGUEVILLE, DOURDAN Commune, EGLY, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, GRANGES-LE-ROI (LES), GUILLERVAL, LARDY

Aide aux appels à projet des associations sportives : Arpajon, Bruyères-le-Châtel, Égly, Étampes, Marolles-en-Hurepoix, Milly-la-Forêt, Ollainville, Savigny-sur-Orge, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Viry-Châtillon.

3257W/1

2015-2016

ARPAJON Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, EGLY, ETAMPES Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MILLY-LA-FORET Commune, OLLAINVILLE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, VIRY-CHATILLON Commune

Angerville, Arpajon, Auvers-Saint-Georges, Boissy-le-Cutté, Boissy-sous-Saint-Yon, Bouray-sur-Juine, Boutigny-sur-Essonne, Breuillet, Bruyères-le-Châtel, Buno-Bonnevaux, Cheptainville, Corbreuse, Dannemois, D'Huison-Longueville, Dourdan, Égly.

3256W/1

2015

ANGERVILLE, ARPAJON Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BREUILLET, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, CHEPTAINVILLE, CORBREUSE, DANNEMOIS, D HUISON-LONGUEVILLE, DOURDAN Commune, EGLY

SIMON Louis (Bruyères-le-Châtel).

3239W/264

1978-1979

BRUYERES-LE-CHATEL

accord de travail

Breuillet : AU ; Bruyères-le-châtel : D ; Cheptainville : D - P ; Dourdan : CH - SE ; Egly : LO.

3213W/2

2014-2015

BREUILLET, BRUYERES-LE-CHATEL, CHEPTAINVILLE, DOURDAN Commune, EGLY

dossier individuel

Vitakraft Simon Louis (Bruyères-le-Châtel)

3098W/410

2014

BRUYERES-LE-CHATEL

dossier de procédure

Vitakraft (Bruyères-le-Châtel)

3098W/24

2002

BRUYERES-LE-CHATEL

dossier de procédure

48 Grand rue, Code fiche n°32, arrêté d'abrogation le 17 février 1994.

3073W/44

1986-1994

BRUYERES-LE-CHATEL

rapport

136 route du Marais, Code fiche n°31, arrêté d'abrogation le 15 février 1994.

3073W/43

1988-1994

BRUYERES-LE-CHATEL

rapport

Bruyères-le-Chatel, Symiris, Lieu-Dit Le Colombier (Gup n° 20091104).

3029W/1235

1997-2001

BRUYERES-LE-CHATEL

Plan général n°2.

2903W/899

s.d.

BRUYERES-LE-CHATEL, OLLAINVILLE

Plan général n°1.

2903W/898

s.d.

BRUYERES-LE-CHATEL, OLLAINVILLE

Dossiers d'appels, plans, annonces légales.

2903W/124

1977-1978

BRUYERES-LE-CHATEL, OLLAINVILLE

Enquête parcellaire complémentaire, arrêtés, registres d'enquête, rapports, dossier expropriation (spécimen).

2903W/123

1974-1979

BRUYERES-LE-CHATEL, OLLAINVILLE

Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (DUP), enquête parcellaire.

2903W/122

1973-1976

BRUYERES-LE-CHATEL, OLLAINVILLE

Bruyères-le-Châtel et Breuillet, recalibrage et renforcement du CD 82.

2903W/111

1981-1983

BRUYERES-LE-CHATEL, BREUILLET

Indemnisations : 13/87 ARPAJON ; 21/87 BRUYERES-LE-CHATEL ; 22/87 GRIGNY ; 23/87 FLEURY-MEROGIS ; 24/87 LONGJUMEAU ; 25/87 BALLAINVILLIERS ; 27/87 LONGJUMEAU ; 28/87 ABBEVILLE-LA-RIVIERE ; FONTAINE-LA-RIVIERE ; 29/87 CROSNE ; 37/87 LINAS.

2769W/59

1987

ARPAJON Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, GRIGNY Commune, FLEURY-MEROGIS, LONGJUMEAU Commune, BALLAINVILLIERS, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, FONTAINE-LA-RIVIERE, CROSNE, LINAS

dossier de procédure

GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE ; BOUTIGNY-SUR-ESSONNE ; BREUILLET ; LINAS ; PARAY-VIEILLE-POSTE ; BRUYERES-LE-CHATEL ; SACLAS ; SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DE LA VALLEE DE L YERRES ET DES SENARTS ; VAYRES-SUR-ESSONNE ; JANVILLE-SUR-JUINE ; PUISELET-LE-MARAIS ; ARRANCOURT ; CHALO-SAINT-MARS ; ESTOUCHES ; FORET-SAINTE-CROIX (LA).

2737W/187

2006-2009

GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BREUILLET, LINAS, PARAY-VIEILLE-POSTE, BRUYERES-LE-CHATEL, SACLAS, SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DE LA VALLEE DE L YERRES ET DES SENARTS, VAYRES-SUR-ESSONNE, JANVILLE-SUR-JUINE, PUISELET-LE-MARAIS, ARRANCOURT, CHALO-SAINT-MARS, ESTOUCHES, FORET-SAINTE-CROIX (LA)

contrat

BURES-SUR-YVETTE ; BRUYERES-LE-CHATEL.

2737W/150

2009-2017

BURES-SUR-YVETTE, BRUYERES-LE-CHATEL

contrat

BRUYERES-LE-CHATEL, LES GRANGES-LE-ROI, COURCOURONNES, le 7 novembre 2011.

2737W/139

2011

BRUYERES-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), COURCOURONNES

contrat

BRUYERES-LE-CHATEL.

2737W/5

2011

BRUYERES-LE-CHATEL

contrat

Saison 2004/2005 - 2005/2006 - 2006/2007 et 2007/2008.

2713W/2

2004-2008

AVRAINVILLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BURES-SUR-YVETTE, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, ETAMPES Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LE-CHATEL, IGNY, ITTEVILLE, JANVRY, NORVILLE (LA), ULIS (LES) Commune, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, MARCOUSSIS, MEREVILLE Commune, MONTGERON Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE GIRONVILLE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, BUNO-BONNEVEAUX, BOIGNEVILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-PETIT, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLIERS-LE-BACLE, VIRY-CHATILLON Commune

convention

Bruyères-le-Châtel à Etréchy.

2712W/2

2012

BRUYERES-LE-CHATEL, ETRECHY Commune

Travaux de restauration : plans et croquis, comptes rendus de visites (1982-1983). Programmes d'opérations pluriannuels et récapitulations des travaux (2005-2011). Diagnostic électrique (1996). Restauration intérieure : photographies de l'étude préalable (septembre 1995), étude préalable (janvier 1996), programme d'étude préalable (février 1996) (1995-1996). Restauration couvertures, chevet et façades : programme d'opération, correspondances, croquis (2001-2006). Restauration du clocher : projet de dossier de consultation des entreprises, Plan Général de Coordination (2002), comptes rendus de chantier, pièces comptables (2002-2007). Photographies (1992-2002).

2675W/41

1982-2011

BRUYERES-LE-CHATEL

plan, compte rendu, programme, étude, document photographique, correspondance, dossier de consultation des entreprises, pièce comptable

Histoire de l'édifice: notice historique. Mémoire de maitrise : L'église Saint-Didier de Bruyères-le-Châtel (Xème-XIIIè siècle) et sa chapelle seigneuriale (début XVème siècle) par Véronique BAUD (2003).

2675W/40

2003

BRUYERES-LE-CHATEL

note, mémoire

Aménagement des bassins des étangs de Trévoix à Bruyères-le-Châtel : notes, compte-rendu de réunion, courrier, correspondances, esquisse d'aménagement.

2662W/64

1985-1990

BRUYERES-LE-CHATEL

note, correspondance, plan

Arpajon, Boissy-le-Sec, Bondoufle, Boussy-Saint-Antoine, Boutigny-sur-Essonne, Breuillet, Brunoy, Bruyères-Le-Châtel, Bures-sur-Yvette.

2662W/25

1989-1992

ARPAJON Commune, BOISSY-LE-SEC, BONDOUFLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BREUILLET, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BURES-SUR-YVETTE

arrêté du président du conseil général, délibération, compte rendu, correspondance

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°86/08 GOMETZ-LA-VILLE - LIMOURS -EN-HUREPOIX, n°86/09 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, n°86/10 BRUYERES-LE-CHATEL (avril 1986) ; n°86/11 LES GRANGES LE ROI (mai 1986). Jugements d'indemnisation n°86/06 (avril 1986) ; n°86/07, n°86/08, n°86/09, n°86/10 (mai 1986). Jugements en appel n°86/03 (mai 1986).

2657W/45

1986

GOMETZ-LA-VILLE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), ESSONNE

dossier individuel, minute juridictionnelle, texte officiel

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°79/03 VERRIERES-LE-BUISSON (février 1979) ; n°79/01 BRIE-COMTE-ROBERT (Seine-et-Marne), n°79/02 VILLABE, n°79/04 BRUYERES-LE-CHATEL, n°79/05 MILLY-LA-FORET, n°79/06 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, n°79/07 PARAY-VIEILLE-POSTE, n°79/09 AVRAINVILLE (mars 1979) ; n°79/08 MONTLHERY- LONGPONT-SUR-ORGE, n°79/09 VILLEBON-SUR-YVETTE, n°79/10 LONGPONT-SUR-ORGE, n°79/11 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE - BRETIGNY-SUR-ORGE, n°79/12 VILLEJUST - VILLEBON-SUR-YVETTE (mai 1979) ; n°79/13 LISSES - VILLABE, n°79/14 MARCOUSSIS, n°79/15 COURCOURONNES - BONDOUFLE, n°79/16 BRUYERES-LE-CHATEL (juin 1979) ; n°79/19 VILLEMOISSON-SUR-ORGE (juillet 1979) ; n°79/17 LES MOLIERES, n°79/18 GOMETZ-LA-VILLE, n°79/20 MAROLLES-EN-HUREPOIX, n°79/21 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, n°79/22 PARAY-VIEILLE-POSTE, n°79/23 PARAY-VIEILLE-POSTE - MONTGERON - VIGNEUX-SUR-SEINE (septembre 1979) ; n°79/24 EGLY - SAINT-YON, n°79/25 FERTE-ALAIS (LA), n°79/26 PECQUEUSE, n°79/27 MONTGERON, n°79/28 VERRIERES-LE-BUISSON, n°79/29 IGNY (novembre 1979) ; n°79/30 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (décembre 1979). Jugements d'indemnisation n°79/09 bis (mai 1979).

2657W/17

1979

VERRIERES-LE-BUISSON, SEINE-ET-MARNE, VILLABE, BRUYERES-LE-CHATEL, MILLY-LA-FORET Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, AVRAINVILLE, MONTLHERY Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLEJUST, LISSES, MARCOUSSIS, COURCOURONNES, BONDOUFLE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, MOLIERES (LES), GOMETZ-LA-VILLE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, MONTGERON Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, EGLY, SAINT-YON, FERTE-ALAIS (LA) Commune, PECQUEUSE, IGNY, ESSONNE

dossier individuel, texte officiel, minute juridictionnelle

Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement ASS AIDE MENAGERE BRUYERES-LE-CHATEL ; ASS AIDE A DOMICILE ; ASS FAMILIALE CERNY ; ASS FAMILIALE CHALO-SAINT-MARS ; AIDE MENAGERE CHEPTAINVILLE ; ANGE GARDIEN CHEVREUSE ; DOM SERVICE CHILLY-MAZARIN ; DOM HESTIA CLAMART ; SENIOR ESCORT CORBEIL-ESSONNES.

2570W/43

1999

BRUYERES-LE-CHATEL, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHEPTAINVILLE, YVELINES, CHILLY-MAZARIN Commune, HAUTS-DE-SEINE, CORBEIL-ESSONNES Commune

dossier individuel

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments ARACADE BOUTIGNY-SUR-ESSONNE ; PLURIS SERVICE BRUYERES-LE-CHATEL ; ASSISTANCE PLUS VITRY LE FRANCOIS ; SERFA VIRY-CHATILLON ; HERCULE VIRY-CHATILLON ; ASSISTANCE MANDATAIRE VIRY-CHATILLON.

2570W/24

2005

BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BRUYERES-LE-CHATEL, MARNE, VIRY-CHATILLON Commune

dossier individuel

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports BRUYERES LE CHATEL, MILLY LA FORET (2007).

2491W/409

2007

BRUYERES-LE-CHATEL, MILLY-LA-FORET Commune

rapport

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers BRUNOY À COURSON- MONTELOUP (2000-2001).

2491W/347

2000-2001

BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP

dossier de procédure

Aménagement des aires de jeux : dossiers BRUYÈRES-LE-CHÂTEL, BALLAINVILLIERS, COURCOURONNES (2006).

2491W/332

2006

BRUYERES-LE-CHATEL, BALLAINVILLIERS, COURCOURONNES

dossier de procédure

Contrats régionaux (CREG) : dossiers BRUYÈRES-LE-CHÂTEL, BOISSY-SOUS-SAINT-YON (2003).

2491W/267

2003

BRUYERES-LE-CHATEL, BOISSY-SOUS-SAINT-YON

convention

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers COURDIMANCHE SUR ESSONNE, FONTENAY LES BRIIS, MÉROBERT, MOIGNY SUR ECOLE, RICHARVILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, BRUYÈRES LE CHÂTEL, DANNEMOIS, D'HUISON LONGUEVILLE, EGLY, FONTENAY LE VICOMTE, GIRONVILLE SUR ESSONNE, LE PLESSIS SAINT BENOIST, MILLY LA FORÊT, SAINT VRAIN, SOUZY LA BRICHE, AVRAINVILLE, BRIIS SOUS FORGES, GOMETZ LA VILLE, LES GRANGES LE ROI (2008-2009).

2491W/222

2008-2009

COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, FONTENAY-LES-BRIIS, MEROBERT, MOIGNY-SUR-ECOLE, RICHARVILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, BRUYERES-LE-CHATEL, DANNEMOIS, D HUISON-LONGUEVILLE, EGLY, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), MILLY-LA-FORET Commune, SAINT-VRAIN, SOUZY-LA-BRICHE, AVRAINVILLE, BRIIS-SOUS-FORGES, GOMETZ-LA-VILLE, GRANGES-LE-ROI (LES)

pièce comptable

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers BREUX-JOUY, CHEPTAINVILLE, VAUGRIGNEUSE, BRUYÈRES LE CHÂTEL, VERT LE GRAND, BROUY, D'HUISON LONGUEVILLE, JANVILLE SUR JUINE, SACLAY, GOMETZ LA VILLE, ONCY SUR ECOLE, AVRAINVILLE, BOISSY SOUS SAINT YON, BOISSY LE CUTTÉ, DOURDAN, BOURAY SUR JUINE, VARENNES JARCY, CHALO SAINT MARS, LIMOURS (2006-2007).

2491W/221

2006-2007

BREUX-JOUY, CHEPTAINVILLE, VAUGRIGNEUSE, BRUYERES-LE-CHATEL, VERT-LE-GRAND, BROUY, D HUISON-LONGUEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, SACLAY, GOMETZ-LA-VILLE, ONCY-SUR-ECOLE, AVRAINVILLE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, DOURDAN Commune, BOURAY-SUR-JUINE, VARENNES-JARCY, CHALO-SAINT-MARS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune

pièce comptable

Contrats communautaires : dossiers Syndicat Intercommunal BREUILLET, BRUYÈRES-LE-CHÂTEL, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (2007).

2491W/215

2007

BREUILLET, BRUYERES-LE-CHATEL, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE

convention

Contrats départementaux triennaux : dossiers BRUYÈRES LA CHÂTEL (2008).

2491W/185

2008

BRUYERES-LE-CHATEL

convention

Contrats départementaux triennaux : dossiers SAINT-GERMAIN-LÈS-ARPAJON, BRIIS-SOUS-FORGES, LARDY, BRUYÈRES-LE-CHÂTEL, ANGERVILLIERS (2001).

2491W/10

2001

ANGERVILLIERS, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, BRIIS-SOUS-FORGES, LARDY, BRUYERES-LE-CHATEL

convention

Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction des subventions en investissement : Commmunes et intercomunalité : VAL D'ORGE (2 dossiers) ; CHILLY-MAZARIN ; BRUYERES-LE-CHATEL ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LIMOURS ; ORSAY ; PALAISEAU ; GIF ; CAECE ; SACLAY ; RackAm ; VAL D'YERRES (2 dossiers) (2007).

2364W/93

2007

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE, CHILLY-MAZARIN Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LIMOURS, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, SACLAY, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D YERRES

dossier de procédure

CHALO-SAINT-MARS - route départementale RD82 / RD821, aménagement de carrefour giratoire : note, promesse de vente, avis du domaine, correspondance, plans (2004-2005) ; FONTENAY-LES-BRIIS - route départementale RD97, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, comptes rendus de réunions de la Commission Permanente, procès-verbal de délimitation (2003) ; BRUYERES-LE-CHATEL - route départementale RD116 / RD27, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, rapport d'enquête, arrêté, plans, avis du domaine (1996-1998) ; LONGJUMEAU et SAULX-LES-CHARTREUX - route départementale RD118 / route nationale RN20, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, procès-verbaux de délimitation, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, plans, avis du domaine (2003-2005) ; PARAY-VIEILLE-POSTE - route départementale RD118, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, procès-verbal de délimitation, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, arrêtés, rapport d'enquête, correspondance, articles de presse, plans (1994-1996) ; SAULX-LES-CHARTREUX - route départementale RD118, aménagement de carrefour giratoire : note, enregistrement d'hypothèques, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, procès-verbaux de délimitation, certificat de non-appel, ordonnance (1986-2005) ; MASSY - CD120 / CD156, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hpothèques, délibération du Conseil Général, procès-verbal de délimitation, arrêté, avis du domaine, plans, rapport d'enquête, plans (1984-1987) ; VAUGRINEUSE - route départementale RD131, aménagement de carrefour giratoire : note, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, procès-verbal de délimitation, avis du domaine, plans (1998-2000).

2359W/52

1986-2005

CHALO-SAINT-MARS, FONTENAY-LES-BRIIS, BRUYERES-LE-CHATEL, LONGJUMEAU Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, PARAY-VIEILLE-POSTE, MASSY Commune, VAUGRIGNEUSE

note, avis, correspondance, plan, compte rendu, procès-verbal, déclaration d'utilité publique, arrêté préfectoral, texte officiel

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de BRETIGNY-SUR-ORGE - CHILLY-MAZARIN (2005).

2226W/11

2005

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune

déclaration

Plan n°115 ASS E : Plan E 1/1250e du réseau d'assainissement à BRUYERES-LE-CHATEL (10/10/2003).

2159W/697

2003

BRUYERES-LE-CHATEL

plan

Plan n°115 ASS D : Plan D 1/1250e du réseau d'assainissement à BRUYERES-LE-CHATEL (16/06/1999).

2159W/696

1999

BRUYERES-LE-CHATEL

plan

Plan n°115 ASS C : Plan C 1/1250e du réseau d'assainissement à BRUYERES-LE-CHATEL (19/01/2005).

2159W/695

2005

BRUYERES-LE-CHATEL

plan

Plan n°115 ASS B : Plan B 1/1250e du réseau d'assainissement à BRUYERES-LE-CHATEL (18/04/2005).

2159W/694

2005

BRUYERES-LE-CHATEL

plan

Plan n°115 ASS A : Plan A 1/1250e du réseau d'assainissement à BRUYERES-LE-CHATEL (25/10/2000).

2159W/693

2000

BRUYERES-LE-CHATEL

plan