Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1Z/17
Date
1938-1939
Lieu
ARPAJON Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BONDOUFLE, BOURAY-SUR-JUINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, CHAMARANDE, ECOUTE-S IL-PLEUT (COURS D EAU), FORET-SAINTE-CROIX (LA), JANVILLE-SUR-JUINE, JUINE (VALLEE DE LA), JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LINAS, MENNECY Commune, MESPUITS, MONTLHERY Commune, ORGE (VALLEE DE L), PRUNAY-SUR-ESSONNE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VERT-LE-GRAND, VIRY-CHATILLON Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ELECTRICITE DE BRETIGNY, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ELECTRICITE DE MONTLHERY, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL ET SES ENVIRONS, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DE LA RIVIERE JUINE
Type de document
budget
  • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)
  • Comptes administratifs et budgets.
  • Budgets des associations syndicales et syndicats communaux...
Résultat n°2
Cote
1Z/10
Date
1932-1933
Lieu
ARPAJON Canton, ARPAJON Commune, AVRAINVILLE, BRUYERES-LE-CHATEL, CHEPTAINVILLE, EGLY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MONTLHERY Commune, OLLAINVILLE, PLESSIS-PATE (LE), NORVILLE (LA), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-VRAIN, VERT-LE-GRAND, VAL-DE-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune, AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), ETIOLLES, EVRY Commune, LISSES, MENNECY Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SOISY-SUR-SEINE, TIGERY, VERT-LE-PETIT, VILLABE, FERTE-ALAIS (LA) Canton, FERTE-ALAIS (LA) Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BAULNE, BOURAY-SUR-JUINE, CERNY, CHAMARANDE, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, LONGJUMEAU Canton, LONGJUMEAU Commune, ATHIS-MONS Commune, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, EPINAY-SUR-ORGE, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MASSY Commune, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, MILLY-LA-FORET Canton, MILLY-LA-FORET Commune, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, MAISSE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, CROSNE, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, MONTGERON Commune, QUINCY-SOUS-SENART, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune
Type de document
compte administratif
  • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)
  • Comptes administratifs et budgets.
  • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
  • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...
Résultat n°3
Cote
2Y/6
Date
1799-1804
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AVRAINVILLE, AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BONDOUFLE, BOURAY-SUR-JUINE, BREUX-JOUY, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUYERES-LE-CHATEL, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, COURCOURONNES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CHAMPCUEIL, CHILLY-MAZARIN Commune, CHEPTAINVILLE, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, ETAMPES Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETRECHY Commune, ETIOLLES, EVRY Commune, MONTGERON Commune, SAINT-VRAIN, PLESSIS-PATE (LE), LONGPONT-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, MENNECY Commune, MONTLHERY Commune, LONGJUMEAU Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, GRIGNY Commune, LISSES, SAINT-YON, VERRIERES-LE-BUISSON, YERRES Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, VARENNES-JARCY, MASSY Commune, SOISY-SUR-SEINE, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, NORVILLE (LA), ORMOY, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, LINAS, MARCOUSSIS, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, FLEURY-MEROGIS, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, TIGERY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLABE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, NOZAY, FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MONDEVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, NAINVILLE-LES-ROCHES, SEINE-ET-MARNE, VAL-DE-MARNE
Type de document
registre d'écrou
  • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...
  • Prison de Corbeil.
  • Registres d'écrou.
  • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
  • 1799 - 1804
Résultat n°4

Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, ""Union des familles"", n°376 (1904-1929), ""Société de secours mutuel du personnel des papeteries de BALLANCOURT, n°423 (1906-1912), ""Société de secours mutuel de retraite des sapeurs-pompiers"", n°437 (1907-1962), BIEVRES, ""société de secours mutuel de BIEVRES"", n°41 (1845-1912), ""Mutualité scolaire de BIEVRES, n°317 (1904-1918) ; BOISSY-LE-SEC, ""Société de secours mutuel en faveur des sapeurs-pompiers"", n°224 (1894-1912) ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON, ""Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers"", n°212 (1891-1917), ""l'Espérance"", n°469 (1909-1917) ; BOULLAY-LES-TROUX, ""L'Union"", n°245 (1897-1912) ; BRETIGNY-SUR-ORGE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°181 (1883-1889), ""La Graine mutuelle"", n°457 (1908-1931) ; BREUILLET, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"" n°222 (1893-1912), ""Mutualité scolaire de BREUILLET"", n°249 (1897-1912) ; BRIERES-LES-SCELLES, ""La Solidarité, n°497 (1912-1917) ; BRIIS-SOUS-FORGES, ""Société de secours mutuel, n°200 (1882-1923) ; BRUNOY; ""l'Avenir"" n°172 (1882-1929), ""mutualité scolaire de BRUNOY"", n°321 (1911-1912), ""Société d'encouragement aux sapeurs-pompiers"" (1880), ""Société de secours mutuel de BRUNOY (1882) ; BRUYERES-LE-CHATEL, ""la Solidarité"", n°300 (1900-1929) ; BURES-SUR-YVETTE, ""la Solidarité"", n°198 (1887-1924) ; C ERNY, ""Union amicale de solidarité"",n°465 (1908-1917) ; CHALO-SAINT-MARS, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°194 (1886-1925) ; CHALOU-MOULINEUX, ""Société de secours mutuel des sapeurs pompiers"", n°229 (1894-1963) ; CHAMARANDE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"" n°119 (1869-1917), ""Société de secours mutuel des sapeur-pompiers n°498 (1914-1923).

Cote
4X/3
Date
1845-1963
Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BIEVRES Commune, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOULLAY-LES-TROUX, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE
Type de document -
  • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)
  • Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations...
Résultat n°5
Cote
2X/5
Date
1798-1944
Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY
Type de document -
  • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)
  • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...
Résultat n°6
Cote
3495W/383
Date
2012
Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
Type de document
permis de construire
  • Contexte : 3495W permis de construire (1999-2018).
  • Bures-sur-Yvette.
  • Université Paris-Sud XI.
  • Rue Henri Becquerel, bâtiments 210-213. PC 091 122...
Résultat n°7
Cote
3495W/382
Date
2013
Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
Type de document
permis de construire
  • Contexte : 3495W permis de construire (1999-2018).
  • Bures-sur-Yvette.
  • Université Paris-Sud XI.
  • Route de la carrière aux chevaux. PC 091 122 12 40013.
Résultat n°8
Cote
3495W/358
Date
2011
Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
Type de document
permis de construire
  • Contexte : 3495W permis de construire (1999-2018).
  • Bures-sur-Yvette.
  • Centre Hospitalier d'Orsay, rue Charles de Gaulle....
Résultat n°9
Cote
3495W/268
Date
2009
Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
Type de document
permis de construire
  • Contexte : 3495W permis de construire (1999-2018).
  • Bures-sur-Yvette.
  • Université Paris-Sud XI.
  • Route de la clairière. PC 091 122 09 20001.
Résultat n°10
Cote
3495W/245
Date
2008
Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
Type de document
permis de construire
  • Contexte : 3495W permis de construire (1999-2018).
  • Bures-sur-Yvette.
  • Université Paris-Sud XI.
  • Vallée de Bures. PC 091 122 08 20002.
Résultat n°11
Cote
3495W/244
Date
2008
Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
Type de document
permis de construire
  • Contexte : 3495W permis de construire (1999-2018).
  • Bures-sur-Yvette.
  • Université Paris-Sud XI.
  • Bâtiment 101. PC 091 122 08 20001.
Résultat n°12
Cote
3495W/239
Date
2007
Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
Type de document
permis de construire
  • Contexte : 3495W permis de construire (1999-2018).
  • Bures-sur-Yvette.
  • Secrétariat Général pour l'Administration de la Police...
Résultat n°13
Cote
3495W/238
Date
2008
Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
Type de document
permis de construire
  • Contexte : 3495W permis de construire (1999-2018).
  • Bures-sur-Yvette.
  • Partie box de la « Canine » du RAID, domaine du Bel...
Résultat n°14
Cote
3495W/219
Date
2007
Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
Type de document
permis de construire
  • Contexte : 3495W permis de construire (1999-2018).
  • Bures-sur-Yvette.
  • Université Paris-Sud XI.
  • Bâtiment 220-221. PC 091 122 06 P 1020.
Résultat n°15
Cote
3495W/179
Date
2011
Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
Type de document
permis de construire
  • Contexte : 3495W permis de construire (1999-2018).
  • Bruyères-le-Châtel.
  • Centre de formation initiale des militaires, terrain...
Résultat n°16
Cote
3495W/164
Date
2011
Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
Type de document
permis de construire
  • Contexte : 3495W permis de construire (1999-2018).
  • Bruyères-le-Châtel.
  • Commissariat à l'énergie atomique, CR32, rue de la...
Résultat n°17
Cote
3449W/8
Date
2013
Lieu
VIRY-CHATILLON Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLABE, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, MENNECY Commune, LINAS, SOUZY-LA-BRICHE, VILLECONIN, SOISY-SUR-SEINE, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-VRAIN, MORSANG-SUR-ORGE Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE, PARAY-VIEILLE-POSTE, MARCOUSSIS, LONGJUMEAU Commune, MASSY Commune, MORANGIS, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, MILLY-LA-FORET Commune, EURE-ET-LOIR, PARIS Commune, RIS-ORANGIS Commune, MONTLHERY Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, DOURDAN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document -
  • Contexte : 3449W Développement culturels et aides aux associations...
  • Dossiers de subventions aux communes, regroupements...
  • Notifications des subventions des communes : Viry-Châtillon,...
Résultat n°18
Cote
3427W/55
Date
2019
Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL, ARRANCOURT, PLESSIS-PATE (LE), ORMOY-LA-RIVIERE, NOZAY, CORBEIL-ESSONNES Commune, CERNY, ATHIS-MONS Commune, SOISY-SUR-SEINE, SAINT-CHERON Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, DOURDAN Commune, FORGES-LES-BAINS, COMMUNAUTE DE COMMUNES DU DOURDANNAIS EN HUREPOIX, ORSAY Commune, VIRY-CHATILLON Commune, MARCOUSSIS, PALAISEAU Commune, GRIGNY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, QUINCY-SOUS-SENART, CHAMPCUEIL, LARDY, CERNY, MAUCHAMPS, ETRECHY Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, PECQUEUSE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D YERRES, EPINAY-SOUS-SENART Commune, SAINT-VRAIN, ARPAJON Commune, SACLAS, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU PLATEAU DE SACLAY, COURANCES, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, SAINT-ESCOBILLE, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, AUTHON-LA-PLAINE, MEROBERT, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), BOISSY-LE-CUTTE, AUVERS-SAINT-GEORGES, CHALOU-MOULINEUX
Type de document
contrat
  • Contexte : 3427W Dossiers de demandes de subventions (dossiers...
  • Rapports en Commission permanente (CP).
  • Contrats de territoire (CT) de Bruyères-le-Châtel du...
Résultat n°19
Cote
3427W/19
Date
2014-2019
Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
Type de document
contrat
  • Contexte : 3427W Dossiers de demandes de subventions (dossiers...
  • Dossiers de contrat de territoire (CT).
  • 2019.
  • Bruyères- le-Châtel.
Résultat n°20
Cote
3395W/34
Date
2001-2003
Lieu
BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, DRAVEIL Commune, VILLECONIN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BREUILLET, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, MONTGERON Commune
Type de document
compte rendu, plan, correspondance
  • Contexte : 3395W Élaboration du réseau des transports en commun...
  • Création, déplacements et reports des points d'arrêts...
  • Aménagement et création de points d'arrêts de bus pour...
  • Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Draveil, Villeconin,...