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Résultat n°1

Budgets des associations syndicales et syndicats communaux et intercommunaux de l'arrondissement.

Date

1938-1939

Cote

1Z/17

Résultat n°2

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

Date

1932-1933

Cote

1Z/10

Résultat n°3

1799 - 1804

Date

1799-1804

Cote

2Y/6

Résultat n°4

Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, ""Union des familles"", n°376 (1904-1929), ""Société de secours mutuel du personnel des papeteries de BALLANCOURT, n°423 (1906-1912), ""Société de secours mutuel de retraite des sapeurs-pompiers"", n°437 (1907-1962), BIEVRES, ""société de secours mutuel de BIEVRES"", n°41 (1845-1912), ""Mutualité scolaire de BIEVRES, n°317 (1904-1918) ; BOISSY-LE-SEC, ""Société de secours mutuel en faveur des sapeurs-pompiers"", n°224 (1894-1912) ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON, ""Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers"", n°212 (1891-1917), ""l'Espérance"", n°469 (1909-1917) ; BOULLAY-LES-TROUX, ""L'Union"", n°245 (1897-1912) ; BRETIGNY-SUR-ORGE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°181 (1883-1889), ""La Graine mutuelle"", n°457 (1908-1931) ; BREUILLET, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"" n°222 (1893-1912), ""Mutualité scolaire de BREUILLET"", n°249 (1897-1912) ; BRIERES-LES-SCELLES, ""La Solidarité, n°497 (1912-1917) ; BRIIS-SOUS-FORGES, ""Société de secours mutuel, n°200 (1882-1923) ; BRUNOY; ""l'Avenir"" n°172 (1882-1929), ""mutualité scolaire de BRUNOY"", n°321 (1911-1912), ""Société d'encouragement aux sapeurs-pompiers"" (1880), ""Société de secours mutuel de BRUNOY (1882) ; BRUYERES-LE-CHATEL, ""la Solidarité"", n°300 (1900-1929) ; BURES-SUR-YVETTE, ""la Solidarité"", n°198 (1887-1924) ; C ERNY, ""Union amicale de solidarité"",n°465 (1908-1917) ; CHALO-SAINT-MARS, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°194 (1886-1925) ; CHALOU-MOULINEUX, ""Société de secours mutuel des sapeurs pompiers"", n°229 (1894-1963) ; CHAMARANDE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"" n°119 (1869-1917), ""Société de secours mutuel des sapeur-pompiers n°498 (1914-1923).

Date

1845-1963

Cote

4X/3

Résultat n°5

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations des membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières, instances judiciaires, attribution de secours : BRUYERES-LE-CHATEL (1809-1925), budget (1890), statistiques (1888-1919) ; BUNO-BONNEVAUX (1825-1925), statistiques (1919-1930) ; BURES-SUR-YVETTE (1847-1925), budgets (1890-1944), statistiques (1888-1934) ; CERNY (1798-1925), statistiques (1888-1934) ; CHALO-SAINT-MARS (1810-1925) ; CHALOU-MOULINEUX (1810-1925) ; CHAMARANDE (1804-1925), statistiques (1919-1930) ; CHAMPCUEIL (1866-1925), statistiques (1888-1929) ; CHAMPLAN (1832-1925), statistiques (1888-1919) ; CHAMPMOTTEUX (1904-1925) ; CHATIGNONVILLE (1894 - 1904) ; CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (1893-1925).

Date

1798-1944

Cote

2X/5

Résultat n°6

Rue Henri Becquerel, bâtiments 210-213. PC 091 122 12 40014.

Date

2012

Cote

3495W/383

Résultat n°7

Route de la carrière aux chevaux. PC 091 122 12 40013.

Date

2013

Cote

3495W/382

Résultat n°8

Centre Hospitalier d'Orsay, rue Charles de Gaulle. PC 091 122 11 40010.

Date

2011

Cote

3495W/358

Résultat n°9

Route de la clairière. PC 091 122 09 20001.

Date

2009

Cote

3495W/268

Résultat n°10

Vallée de Bures. PC 091 122 08 20002.

Date

2008

Cote

3495W/245

Résultat n°11

Bâtiment 101. PC 091 122 08 20001.

Date

2008

Cote

3495W/244

Résultat n°12

Secrétariat Général pour l'Administration de la Police (SGAP) de Versailles, Route de Gisy. PC 091 064 07 P 10008.

Date

2007

Cote

3495W/239

Résultat n°13

Partie box de la « Canine » du RAID, domaine du Bel Air, Route de Gisy. PC 091 064 07 2 0006.

Date

2008

Cote

3495W/238

Résultat n°14

Bâtiment 220-221. PC 091 122 06 P 1020.

Date

2007

Cote

3495W/219

Résultat n°15

Centre de formation initiale des militaires, terrain d'exercices Linas-Montlhéry. PC 091-115-11-2-0001.

Date

2011

Cote

3495W/179

Résultat n°16

Commissariat à l'énergie atomique, CR32, rue de la Piquetterie. PC 091-115-10-4-0021.

Date

2011

Cote

3495W/164

Résultat n°17

Notifications des subventions des communes : Viry-Châtillon, Villebon-sur-Yvette, Villabé, Vigneux-sur-Seine, Vert-le-Grand, Vert-le-Petit, Mennecy, Linas, Souzy-la-Briche, Villeconin, Soisy-sur-Seine, Saintry-sur-Seine, Saint-Vrain, Morsang-sur-Orge, Longpont-sur-Orge, Villemoisson-sur-Orge, Villiers-sur-Orge, Paray-Vieille-Poste, Marcoussis, Longjumeau, Massy, Morangis ; des regroupements de communes : communauté d'agglomération Les Portes de l'Essonne, syndicat intercommunal de musique des Deux vallées à Milly-la-Forêt, Syndicat intercommunal de musique des vallées et Plaine de Beauce (Eure-et-Loir), syndicat intercommunal de Musique et de danse du Val d'Essonne ; des associations : SIDVEM Paris, le Plan à Ris-Orangis, Cirque Essonia à Montlhéry. Bilan de saison et d'activité : Centre culturel des Portes de l'Essonne, espace Marcel Carné de Saint-Michel-sur-Orge, Union Départementale des Conservatoires Municipaux et Intercommunaux de l'Essonne (UDCMIE) de Bruyères-le-Châtel, Centre culturel de Dourdan, Théâtre de Corbeil-Essonnes.

Date

2013

Cote

3449W/8

Résultat n°18

Contrats de territoire (CT) de Bruyères-le-Châtel du 21 janvier 2019, Arrancourt, Le Plessis-Pâté et Ormoy-la-Rivière du 18 février 2019, Nozay, Corbeil-Essonnes, Cerny et Athis-Mons du 18 mars 2019, Soisy-sur-Seine, Saint-Chéron et Savigny-sur-Orge du 15 avril 2019, de Forges-les-Bains et la Communauté de communes du Dourdannais en Hurepoix du 13 mai 2019, Orsay et Viry-Châtillon du 3 juin 2019, Marcoussis, Palaiseau et Grigny du 1er juillet 2019, Juvisy-sur-Orge, Quincy-sous-Sénart, Champcueil, Lardy, Cerny, Mauchamps, Étréchy et Dourdan du 16 septembre 2019, Vigneux-sur-Seine, Communauté de communes des Deux Vallées et la Communauté d'agglomération du Val d'Yerres Val de Seine (ex Communauté d'agglomération du Val d'Yerres) du 14 octobre 2019, de Pecqueuse, la Communauté d'agglomération du Val d'Yerres Val de Seine du 4 novembre 2019, d'Épinay-sous-Sénart, Saint-Vrain, Arpajon et la Communauté d'agglomération Paris Saclay (ex Communauté d'agglomération Europ'Essonne) du 2 décembre 2019. Nouveau contrat rural (COR) de Saclas et Courances du 18 février 2019, Villeneuve-sur-Auvers et Saint-Escobille du 15 avril 2019, Gometz-la-Ville et Janvry du 3 juin 2019, Syndicat intercommunal de regroupement pédagogique AMPS (Authon-la-Plaine, Mérobert, Plessis-Saint-Benoist et Saint-Escobille) du 6 septembre 2019, Boissy-le-Cutté, Arrancourt et Ormoy-la-Rivière du 14 octobre 2019, Auvers-Saint-Georges et Chalou-Moulineux du 2 décembre 2019.

Date

2019

Cote

3427W/55

Résultat n°19

Bruyères- le-Châtel.

Date

2014-2019

Cote

3427W/19

Résultat n°20

Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Draveil, Villeconin, Sainte-Geneviève-des-Bois zone d'activité (ZAC) - gare SNCF Bruyères-le-Châtel, Breuillet, Pôle gare Brétigny-sur-Orge - Montgeron.

Date

2001-2003

Cote

3395W/34