BRUYERES-LE-CHATEL

1

1 media

BRUYERES-LE-CHATEL. - Le château. Les tourelles, Burnat, sépia.

Date

s.d

Cote

2FI36/27

Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES
CARTES POSTALES
CARTES POSTALES PAR COMMUNES
BRUYERES-LE-CHATEL
BRUYERES-LE-CHATEL. - Le château. Les tourelles, Burnat,...

2

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

Date

1932-1933

Cote

1Z/10

Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)
Comptes administratifs et budgets.
Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...

Producteur :

SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

3

Plan n°115 A 01 : réseau d'eau potable Rue de l'Abreuvoir à BRUYERES-LE-CHATEL (18/05/1989).

Date

1989

Cote

2159W/619

Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
Plan n°115 A 01 : réseau d'eau potable Rue de l'Abreuvoir...

Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

4

Recours urbanisme, communes de A à Ch.

Date

1993

Cote

1487W/1

Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.
Recours urbanisme, communes de A à Ch.

Producteur :

BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

5

89 medias

BRUYERES-LE-CHATEL. - Administration générale de la commune : registre de délibération du conseil municipal (1927-1961).

Date

1927-1961

Cote

EDEPOT5 1D/4

Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
BRUYERES-LE-CHATEL. - Administration générale de la...

Producteur :

BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur), BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)

6

BRUYERES-LE-CHATEL. - Administration générale de la commune : volumes de correspondance avec la sous-préfecture et divers (1810-1844).

Date

1810-1844

Cote

EDEPOT5 2D2/1

Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
BRUYERES-LE-CHATEL. - Administration générale de la...

Producteur :

BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur), BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)

7

Renseignements généraux : situation économique et sociale par communes ( ABLON à CORBEIL) (1959-1964).

Date

1959-1964

Cote

997W/58

Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...
Renseignements généraux : situation économique et sociale...

Producteur :

SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

8

BRUNOY à BUNO-BONNEVAUX. - Recensement de population de 1968 : bordereaux de districts (modèle 6).

Date

1968

Cote

1133W/11

Contexte : 1133W/1-65, Recensement de population : feuilles récapitulatives...
BRUNOY à BUNO-BONNEVAUX. - Recensement de population...

Producteur :

INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

9

ARPAJON, bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès. - Vol. 52, 08 septembre 1843 - 09 septembre 1844.

Date

1843-1844

Cote

3Q2/164

Contexte : 3Q2 Bureau de l'Enregistrement d'ARPAJON (1780-1971)
ARPAJON, bureau de l'enregistrement. - Mutations par...

Producteur :

BUREAU D ARPAJON (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

10

BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE. - Listes nominatives de recensement de population, 1836-1962 [documents originaux conservés aux Archives départementales de l'Essonne, série M] : une bobine de 28 mètres, de 614 vues [négatif original].

Date

1836-1962

Cote

1MI/271/28

Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
Archives publiques.
Recensements de population de l'Essonne (1817-1968).
BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE....

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

11

Syndicats professionnels. - ANGERVILLIERS, ARPAJON, ATHIS-MONS, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT, BIEVRES, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY, BRUYERES-LE-CHATEL, CHAMPLAN, CHEVANNES, CHEPTAINVILLE, CONGERVILLE, CORBEIL, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CROSNE, DANNEMOIS, DOURDAN, DRAVEIL, ECHARCON, ETAMPES, FERTE-ALAIS (LA), FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUIGNEVILLE, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JUVISY-SUR-ORGE, LIMOURS, LINAS, LISSES, LONGPONT-SUR-ORGE, LONGJUMEAU, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MASSY, MESPUITS, MILLY-LA-FORET, MONDEVILLE, MONTGERON, MONTLHERY, NOZAY, ORSAY, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PUSSAY, RIS-ORANGIS, SACLAS, SAULX-LES-CHARTREUX, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VAUHALLAN, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-PETIT, VILLEMOISSON-SUR-ORGE et YERRES.

Date

1941

Cote

847W/1

Contexte : SYNDICATS PROFESSIONNELS
Syndicats professionnels. - ANGERVILLIERS, ARPAJON,...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

12

BRUYERES-LE-CHATEL, PME 1999 (+ 2000 habitants), décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (11 mars 1999 - 24 octobre 2000) ; BUNO-BONNEVEAUX, PME 1999 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 13 septembre 1999 (15 mars 1999 - 30 juin 2000) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE, PME 1999 (+ 2000 habitants), décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (18 décembre 1998 - 28 avril 2000) ; DRAVEIL, PME 1999 (+ 2000 habitants), décision Commission Permanente du 15 novembre 1999 (29 mars 1999 - 20 décembre 2000) ; LA FERTE-ALAIS, PME 1999 (+ 2000 habitants), décision Commission Permanente du 15 novembre 1999 (29 mai 1999 - 17 août 2000) ; MONTGERON, contrat départemental, dossier sans suite (8 décembre 1999 - 20 juin 2000) ; MONTGERON, PME (+ 2000 habitants), dossier sans suite (2 juin 1999 - 15 janvier 2001) ; CHALO-SAINT-MARS, PME 1999 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 13 septembre 1999 (14 juin 1999 - 17 août 2000) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE, PME 1999 (+ 2000 habitants), décision Commission Permanente du 13 décembre 1999 (29 juillet 1999 - 17 août 2000) ; RICHARVILLE, PME 1998 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 31 août 1998 (17 février 1998 - 28 septembre 1999) ; JANVRY, PME 99 (-2 000 habitants), dossier rejeté (4 juin 1999 - 10 novembre 1999) ; JANVRY, PME 98, dossier sans suite (25 février 1998 - 11 mai 1998) ; LA-FORET-LE-ROI, PME, dossier annulé (6 février 1998 - 22 mars 1999) ; LE-PLESSIS-SAINT-BENOIT, PME 1992 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 25 mars 1992 (24 janvier 1992 -20 mars 1998) ; PECQUEUSE, PME 1998 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 21 septembre 1998 (20 mars 1998 - 1er avril 1999) ; PUSSAY, PME (- 2 000 habitants), dossier sans suite (28 février 1996 - 28 mai 1997) ; PUSSAY, PME (- 2000 habitants), dossier sans suite (12 février 1998 - 12 avril 1999) ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, PME 1998 (+ 2000 habitants), décision Commission Permanente du 7 décembre 1998 (30 octobre 1996 - 4 août 1999) ; VAYRES-SUR-ESSONNE, PME 1998 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 9 mars 1998 (28 mars 1997 - 5 octobre 1998).

Date

1992-2000

Cote

1355W/150

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
BRUYERES-LE-CHATEL, PME 1999 (+ 2000 habitants), décision...

Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

13

Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de première origine.

Date

1792-1793

Cote

1Q/17

Contexte : DOMAINES NATIONAUX
Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

14

BRUYERES-LE-CHATEL. - Carrières, société des matériaux du Bel Air (SMBA) : procès-verbal de récolement du 26 mai 1997. BOISSY-LE-SEC. - Carrières, Dramard : refus. BOIGNEVILLE. - Carrières, Clercy transport : procès-verbal de récolement du 17 décembre 1998.

Date

1977-1998

Cote

1434W/54

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.
BRUYERES-LE-CHATEL. - Carrières, société des matériaux...

Producteur :

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

15

BRUYERES-LE-CHATEL. - Tableau général des chemins vicinaux (1852) ; tableau supplémentaire (1865) ; voirie vicinale, rurale : travaux et entretien, acquisitions de terrains (1905-1962) ; élargissement (1894) ; classement (1898) ; contestation entre les communes de Fontenay-lès-Briis et Bruyères-le-Châtel à propos de la construction d'un lavoir (1877) ; chemin de la Guisseray : litige entre la commune et M. Guilbert à propos de la propriété du chemin (1898) ; alignements et permissions de voirie (1879) ; élargissement du chemin vicinal n° 1(1894-1896) ; travaux de réfection (1921).

Date

1852-1962

Cote

3O/522

Contexte : 3O VOIRIE VICINALE (1792-1967)
BRUYERES-LE-CHATEL. - Tableau général des chemins vicinaux...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

16

Sociétés de secours mutuels - Communes d'AUTHON-LA-PLAINE, BIEVRES, BLANDY, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BREUILLET, BRUYERES-LE-CHATEL, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPLAN, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN, CORBEIL : création, statuts, procès-verbaux d'assemblée, registre des délibérations, liste des membres, demande de pensions, cotisation des adhérents, correspondance, radiation de la société.

Date

1909-1954

Cote

2056W/1

Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...
Sociétés de secours mutuels - Communes d'AUTHON-LA-PLAINE,...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), CHAMBRE DEPARTEMENTALE D AGRICULTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), ADMINISTRATION DES CONTRIBUTIONS DIRECTES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

17

Communes de BRETIGNY-SUR-ORGE à EGLY.- Affaires concernant les finances communales.

Date

1966-1968

Cote

1009W/94

Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.
Communes de BRETIGNY-SUR-ORGE à EGLY.- Affaires concernant...

Producteur :

SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

18

1 media

BRUYERES-LE-CHATEL. - Le château. Edition Raymon, 1978, couleur.

Date

1978

Cote

2FI36/74

Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES
CARTES POSTALES
CARTES POSTALES PAR COMMUNES
BRUYERES-LE-CHATEL
BRUYERES-LE-CHATEL. - Le château. Edition Raymon, 1978,...

19

BRUYERES-LE-CHATEL. - Minutes (1628-1629).

Date

1628-1629

Cote

2E43/16

Contexte : 2E43 étude notariale d'ARPAJON - 1er versement (1553-1804)
BRUYERES-LE-CHATEL. - Minutes (1628-1629).

Producteur :

ARPAJON I (service versant)

20

240 medias

BRUYERES-LE-CHATEL. Paroisse Saint-Didier : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1783-1791). [3 feuillets détachés du 11/1/1791-8/2/1791].

Date

1783-1791

Cote

4E/439

Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)
BRUYERES-LE-CHATEL. Paroisse Saint-Didier : Baptêmes,...

Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

Résultats de la recherche

BRUYERES-LE-CHATEL. - Le château. Les tourelles, Burnat, sépia.

Date

Cote

Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

Date

Cote

Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

Producteur :

Plan n°115 A 01 : réseau d'eau potable Rue de l'Abreuvoir à BRUYERES-LE-CHATEL (18/05/1989).

Date

Cote

Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

Producteur :

Recours urbanisme, communes de A à Ch.

Date

Cote

Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.

Producteur :

BRUYERES-LE-CHATEL. - Administration générale de la commune : registre de délibération du conseil municipal (1927-1961).

Date

Cote

Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

BRUYERES-LE-CHATEL. - Administration générale de la commune : volumes de correspondance avec la sous-préfecture et divers (1810-1844).

Date

Cote

Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Renseignements généraux : situation économique et sociale par communes ( ABLON à CORBEIL) (1959-1964).

Date

Cote

Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

Producteur :

BRUNOY à BUNO-BONNEVAUX. - Recensement de population de 1968 : bordereaux de districts (modèle 6).

Date

Cote

Contexte : 1133W/1-65, Recensement de population : feuilles récapitulatives...

Producteur :

ARPAJON, bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès. - Vol. 52, 08 septembre 1843 - 09 septembre 1844.

Date

Cote

Contexte : 3Q2 Bureau de l'Enregistrement d'ARPAJON (1780-1971)

Producteur :

BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE. - Listes nominatives de recensement de population, 1836-1962 [documents originaux conservés aux Archives départementales de l'Essonne, série M] : une bobine de 28 mètres, de 614 vues [négatif original].

Date

Cote

Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : SYNDICATS PROFESSIONNELS

Producteur :

Date

Cote

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Producteur :

Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de première origine.

Date

Cote

Contexte : DOMAINES NATIONAUX

Producteur :

BRUYERES-LE-CHATEL. - Carrières, société des matériaux du Bel Air (SMBA) : procès-verbal de récolement du 26 mai 1997. BOISSY-LE-SEC. - Carrières, Dramard : refus. BOIGNEVILLE. - Carrières, Clercy transport : procès-verbal de récolement du 17 décembre 1998.

Date

Cote

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 3O VOIRIE VICINALE (1792-1967)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

Producteur :

Communes de BRETIGNY-SUR-ORGE à EGLY.- Affaires concernant les finances communales.

Date

Cote

Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.