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Résultat n°1

1799 - 1804

Date

1799-1804

Cote

2Y/6

Résultat n°2

1831 - 1910.

Date

1831-1910

Cote

3X/7

Résultat n°3

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations des membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédents de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nomination de rosières ; instances judiciaires : BONDOUFLE (1846-1925) ; BOULLAY-LES-TROUX (1893-1925), statistiques (1919) ; BOURAY-SUR-JUINE (1810 - 1925), statistiques (1919-1930) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE ( 1840- 1925), statistiques (1888 - 1919) ; BOUTERVILLIERS (1904-1925) ; BOUTIGNY-SUR-ESSONNE (1798-1925) ; BOUVILLE (1893-1925) ; BRETIGNY-SUR-ORGE (1820-1925), budgets (1890), comptes de gestion (1950-1958), statistiques (1888-1920) ; BREUILLET (1815-1925), statistiques (1920) ; BREUX-JOUY (1904-1925) ; BRIERES-LES-SCELLES (1893-1925) ; BRIIS-SOUS-FORGES (1802-1925), acquisition de bâtiments appartenant au bureau de bienfaisance pour l'établissement de la mairie, de l'école et du presbytère (1845-1853), statistiques (1919) ; BROUY (1893-1925) ; BRUNOY (1823-1925), budgets (1913-1922), comptes de gestion (1951-1953), statistiques (1888-1919).

Date

1798-1953

Cote

2X/4

Résultat n°4

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Aubin, Bures-sur-Yvette, Linas, Champlan, Égly, Gometz-le-Châtel, Vaugrigneuse, Forges-les-Bains, Breux-Jouy, Saulx-les-Chartreux, Guigneville-sur-Essonne, Gironville-sur-Essonne, Dannemois, Brouy, Saint-Escobille, Monnerville, La Ferté-Alais, Janville-sur-Juine, Videlles, Valpuiseaux, Courdimanche-sur-Essonne, la Communauté de communes du Val d'Essonne, et Villeneuve-sur-Auvers du 12 septembre 2016.

Date

2016

Cote

3307W/33

Résultat n°5

N°2011-07517 : travaux de mise en conformité des bâtiments communaux à Breux-Jouy.

Date

2012

Cote

3170W/22

Résultat n°6

Boissy-la-Rivière, Boissy-le-Sec, Bouville, Breux-Jouy, Brouy et Buno-Bonnevaux.

Date

2007-2015

Cote

3129W/13

Résultat n°7

N° 159 Sarl source claire Breux-Jouy 91650.

Date

2006

Cote

2865W/16/6

Résultat n°8

N°158 Sarl source claire Breux-Jouy.

Date

2006

Cote

2865W/16/5

Résultat n°9

BREUX-JOUY à CONGERVILLE-THIONVILLE.

Date

2014

Cote

2858W/3

Résultat n°10

Tableau par ordre alphabétique des communes, tableaux par arrondissements ETAMPES, EVRY et PALAISEAU, journal officiel des 17 janvier et 16 février 1997 portant modification du chiffre de la population de certaines communes, courriers de l'INSEE transmettant les chiffres de recensement des communes volontaires et pour les agglomérations nouvelles, feuilles récapitulatives (communes de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VILLABE, BREUX-JOUY, COURCOURONNES, LONGPONT-SUR-ORGE, SAULX-LES-CHARTREUX, NOZAY, VAUGRIGNEUSE, TIGERY, BONDOUFLE, GUIBEVILLE, GOMETZ-LA-VILLE), note de la commune des ULIS concernant les modifications des limites territoriales de la commune et la modification du nombre d'habitants, décrets de modifications des limites territoriales des communes de BURES-SUR-YVETTE et des ULIS, demande de recensement des communes (GOMETZ-LA-VILLE, CHEVANNES, BREUX-JOUY, LONGPONT-SUR ORGE, LE VAL-SAINT-GERMAIN, ITTEVILLE, GUIBEVILLE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, MAROLLES-EN-HUREPOIX, TIGERY, NOZAY, WISSOUS).

Date

1996-1997

Cote

2749W/5/2/1

Résultat n°11

BREUX-JOUY, affaire RECHSTEIN et CONFICCONI relative à une infiltration d'eaux usées : courriers de plainte au maire;

Date

1959

Cote

2742W/76

Résultat n°12

Chemin départemental n°19, affaire DRUMAIN contre DEMONTVIGNIER dans la traverse de BREUX-JOUY : 1 plan profil long dressé à l'échelle de 1/100e pour la hauteur et 1/500e pour la longueur, 1 plan profil en travers dressé à l'échelle 1/50e. [2 plans].

Date

s.d.

Cote

2742W/46

Résultat n°13

JUVISY-SUR-ORGE ; CHALOU-MOULINEUX ; ATHIS-MONS ; SACLAY ; FERTE-ALAIS (LA) ; BREUX-JOUY ; SAINT-CHERON ; ROINVILLE-SOUS-DOURDAN ; JANVRY ; SAINT-YON ; LIMOURS-EN-HUREPOIX ; MONDEVILLE ; LONGJUMEAU ; VILLE-DU-BOIS (LA) ; VILLEBON-SUR-YVETTE ; MORANGIS ; ANGERVILLIERS ; SAINT-ESCOBILLE ; CHAMPMOTTEUX ; LARDY ; SOISY-SUR-SEINE ; MARCOUSSIS ; VARENNES-JARCY ; LONGPONT-SUR-ORGE ; VERRIERES-LE-BUISSON.

Date

2010

Cote

2737W/188

Résultat n°14

BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE ; BREUILLET ; BREUX-JOUY.

Date

2009-2016

Cote

2737W/148

Résultat n°15

ABBEVILLE-LA-RIVIERE ; BOISSY-LE-SEC ; LA FORET-LE-ROI ; ORSAY le 5 octobre 2009 ; BREUX-JOUY ; BRIIS-SOUS-FORGES le 16 novembre 2009.

Date

2009

Cote

2737W/126

Résultat n°16

S.C.I Bellevue à Breux-Jouy et autres (1er décembre 2009 - octobre 2010), S.C.I V.P. à Forges-les-Bains (6 novembre 2007 - décembre 2013).

Date

2007-2013

Cote

2600W/58

Résultat n°17

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments CONTACT SERVICE ; ASS BURES-SUR-YVETTE ; DOMUS VIVENDI ; CCAS DE BREUX-JOUY ; RELAIS EMPLOI FAMILLE ; ASAMPA BRETIGNY-SUR-ORGE ; AMICALE ST JACQUES ; ASS BIEVRES ; AFAD BIEVRES ; AFAD ATHIS-MONS ; ASS ARPAJON ; ASS ANGERVILLE.

Date

2003

Cote

2570W/4

Résultat n°18

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports EPINAY SUR ORGE, SAVIGNY SUR ORGE, LONGPONT, BREUX JOUY, FONTENAY LES BRIIS, LA VILLE DU BOIS, ARPAJON (2006).

Date

2006

Cote

2491W/399

Résultat n°19

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports BREUX JOUY, PECQUEUSE, COURCOURONNES, SAULX LES CHARTREUX, CORBEIL (2006).

Date

2006

Cote

2491W/386

Résultat n°20

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports VARENNES JARCY, JUVISY (ANNULÉ), LA FORÊT LE ROI, ATHIS MONS, IGNY, BREUILLET, CHILLY MAZARIN, BREUX JOUY, FONTENAY LE VICOMTE (2004).

Date

2004

Cote

2491W/363