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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Domaine de CORBEIL. - Etat des fiefs relevant du comté de CORBEIL, 6 pièces (1386-1761, 1767, XVIIIe siècle).

Cote
A/197
 Date
1761
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, MENNECY Commune, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, CHEVANNES, CHAMPCUEIL, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), VILLABE, ORMOY, SEINE-ET-MARNE, VAL-DE-MARNE, MORSANG-SUR-SEINE, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, VERT-LE-PETIT, SOISY-SUR-SEINE, ETIOLLES, TIGERY, VARENNES-JARCY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, CROSNE, DRAVEIL Commune, VIRY-CHATILLON Commune, GRIGNY Commune, RIS-ORANGIS Commune, EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, FLEURY-MEROGIS, VERT-LE-GRAND, LISSES
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Domaine de CORBEIL. - Etat des fiefs relevant du comté...
Résultat n°2

Duché-paierie de BRUNOY.
Cote
A/688
 Date
1459-1752
 Lieu
BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, VAL-DE-MARNE
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY.
Résultat n°3

Duché-paierie de BRUNOY.
Cote
A/690
 Date
1586-1764
 Lieu
BOUSSY-SAINT-ANTOINE, QUINCY-SOUS-SENART, VAL-DE-MARNE
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY.
Résultat n°4

Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations fournies à François de THOMASSIN, seigneur de MANDRES et CERSAY en partie, par les divers censitaires de cette seigneurie ; déclarations des biens possédés par la cure de PERIGNY, dans l'étendue de la seigneurie de MANDRES.

Cote
A/740
 Date
1699-1783
 Lieu
BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, VAL-DE-MARNE
 Type de document
déclaration, CENSIER, TABLE CENSITAIRE

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations fournies à...
Résultat n°5

Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à cens et à rente de plusieurs héritages faits par Jean Le PICART, seigneur du PLESSIS et de PERIGNY.

Cote
A/741
 Date
1639-1752
 Lieu
BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, VAL-DE-MARNE
 Type de document
bail

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à cens et à rente de...
Résultat n°6

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Périgny [Val-de-Marne] : gestion seigneuriale.
Cote
A/742
 Date
1639-1762
 Lieu
BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, VAL-DE-MARNE
 Type de document
bail

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Périgny [Val-de-Marne]...
Résultat n°7

Duché-paierie de BRUNOY. - Bail de trois quartiers de vignes à EPINAY, dans la censive du seigneur de PERIGNY, fait par Claude MOREAU, greffier de la Chambre de Madame, soeur du Roi, à François de La JARRIE, contrôleur du grenier à sel de BRIE-COMTE-ROBERT ; baux à cens et à rente.

Cote
A/743
 Date
1623-1776
 Lieu
BRUNOY Commune, SEINE-ET-MARNE, EPINAY-SOUS-SENART Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, VAL-DE-MARNE
 Type de document
bail, déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Bail de trois quartiers...
Résultat n°8

Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes autorisant Jean Le PICART, sieur du PLESSIS et de PERIGNY à faire procéder à la rénovation du terrier de la seigneurie de PERIGNY ; Annet GOUTTE, sieur de PERIGNY, à faire procéder à la confection d'un nouveau terrier de la même seigneurie.

Cote
A/744
 Date
1630-1673
 Lieu
BRUNOY Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, VAL-DE-MARNE
 Type de document
TERRIER

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes autorisant...
Résultat n°9

Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier cartulaire de la terre et seigneurie de PERIGNY, fait par DUTOT et CARREL, notaires à PARIS, pour Denis PEAUDELOUP, seigneur en partie de PERIGNY. [deux tables alphabétiques des censitaires, et la déclaration des biens acquis à PERIGNY, par Claude BONNET, bourgeois de PARIS, se trouvent au début du registre].

Cote
A/745
 Date
1580-1585
 Lieu
BRUNOY Commune, PARIS Département, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, VAL-DE-MARNE
 Type de document
TERRIER, cartulaire, TABLE CENSITAIRE, déclaration

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier cartulaire de la...
Résultat n°10

Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de PERIGNY, membre du duché-pairie de BRUNOY, rédigé pour MONSIEUR, frère du Roi, par maître FAVEREAU, notaire à BRUNOY. [Tome I] [registre].

Cote
A/746
 Date
1783
 Lieu
BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, VAL-DE-MARNE
 Type de document
TERRIER

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...
Résultat n°11

Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de PERIGNY, membre du duché-pairie de BRUNOY, rédigé pour MONSIEUR, frère du Roi, par maître FAVEREAU, notaire à BRUNOY. [Tome II] [registre].

Cote
A/747
 Date
1783-1786
 Lieu
BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, VARENNES-JARCY, VAL-DE-MARNE
 Type de document
TERRIER

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...
Résultat n°12

Duché-paierie de BRUNOY. - Plans du domaine de la seigneurie de PERIGNY.

Cote
A/748
 Date
1700-1799
 Lieu
BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, VAL-DE-MARNE
 Type de document
plan

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Plans du domaine de la seigneurie...
Résultat n°13

Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles passées au profit de Jacques PIEDEFER, seigneur de PERIGNY EN BRIE ; déclaration faite par Pierre LOISEAU des biens qu'il tient en censive de messire PEAUDELOUP, seigneur de PERIGNY.

Cote
A/749
 Date
1523-1577
 Lieu
BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
 Type de document
déclaration, déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles...
Résultat n°14

Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations passées au profit de Jean Le PICART, seigneur de PERIGNY, des biens possédés par les censitaires de cette seigneurie. [une table alphabétique est jointe à ces déclarations].

Cote
A/750
 Date
1628-1654
 Lieu
BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
 Type de document
déclaration féodale, TABLE CENSITAIRE

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations passées au...
Résultat n°15

Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles passées au terrier de la seigneurie de PERIGNY, devant maître BOIREAU, notaire à VILLECRESNE. [Table alphabétique des censitaires].

Cote
A/751
 Date
1663-1667
 Lieu
BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
 Type de document
TERRIER, déclaration féodale, TABLE CENSITAIRE

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles...
Résultat n°16

Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations reçues par maître BOIREAU, notaire à VILLECRESNE, en exécution des lettres de papier terrier, obtenues par Annet GOUTE et par Charlotte BRISSET, seigneur et dame de PERIGNY.

Cote
A/752
 Date
1674-1679
 Lieu
BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
 Type de document
TERRIER, déclaration

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations reçues par...
Résultat n°17

Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations fournies au terrier de la seigneurie de PERIGNY, dépendant du duché de BRUNOY, par l'abbaye d'YERRES, par les fabriques de MANDRES et de PERIGNY, et par le collège de BEAUVAIS.

Cote
A/753
 Date
1678-1734
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
 Type de document
TERRIER, déclaration

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations fournies au...
Résultat n°18

Duché-paierie de BRUNOY. - Papier censier de la seigneurie de PERIGNY [registre].

Cote
A/754
 Date
1608-1616
 Lieu
BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
 Type de document
CENSIER

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Papier censier de la seigneurie...
Résultat n°19

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des redevances de la seigneurie de PERIGNY, membre du duché-pairie de BRUNOY. [Table des censitaires et un état des droits généraux du domaine utile de la seigneurie] [registre].

Cote
A/755
 Date
1786
 Lieu
BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
 Type de document
CUEILLOIR, TABLE CENSITAIRE

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des redevances...
Résultat n°20

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des redevances foncières dues à la seigneurie de PERIGNY, rédigé d'après les déclarations contenues au terrier de la dite seigneurie [registre].

Cote
A/756
 Date
1786
 Lieu
BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
 Type de document
TERRIER, CUEILLERET, déclaration

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des redevances...
Résultat n°21

Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie de Périgny : gestion seigneuriale.
Cote
A/757
 Date
1640-1766
 Lieu
BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
 Type de document
bail

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie de Périgny : gestion...
Résultat n°22

Duché-paierie de BRUNOY. - Rentes foncières et constituées attachées aux seigneuries de PERIGNY et de JARCY.

Cote
A/787
 Date
1677-1788
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Rentes foncières et constituées...
Résultat n°23

Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.
Cote
A/799
 Date
1510-1714
 Lieu
BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
 Type de document
procès-verbal, minute juridictionnelle, arrêté d'alignement

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.
Résultat n°24

Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par Jean PARIS de MONTMARTEL de la terre et seigneurie de PERIGNY, appartenant à madame Jérôme MOLE ; décret volontaire ; note sur l'acquisition de VARENNES, faite par M. de MONTMARTEL. [voir l'article A 807].

Cote
A/810
 Date
1732-1758
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par Jean PARIS...
Résultat n°25

Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie de Mandres.
Cote
A/816
 Date
1511-1739
 Lieu
BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie de Mandres.
Résultat n°26

Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Périgny.
Cote
A/817
 Date
1575-1680
 Lieu
BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Périgny.
Résultat n°27

Duché-paierie de BRUNOY. - Ventes successives des diverses parties de la seigneurie de PERIGNY, faites à François de THOMASSIN, sieur de FREDEAU, par Pierre MARIETTE, Amable de MALON et autres ; partage de la terre de PERIGNY entre Achille et Claude-François de THOMASSIN.

Cote
A/818
 Date
1680-1739
 Lieu
BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Ventes successives des diverses...
Résultat n°28

Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie de Périgny.
Cote
A/837
 Date
1527-1675
 Lieu
BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
 Type de document
contrat

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie de Périgny.
Résultat n°29

Duché-paierie de BRUNOY. - Contrats de ventes et d'échanges passés entre Claude GARROT, receveur des Consignations et Jean PELLIER, Pierre BLONDEL relativement à plusieurs héritages situés à PERIGNY et à VARENNES.

Cote
A/838
 Date
1659-1676
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Contrats de ventes et d'échanges...
Résultat n°30

Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisitions par François THOMASSIN, seigneur du lieu, de diverses propriétés, situées à PERIGNY, et appartenant aux sieurs Jacques GAUTIER, Pierre MARIETTE, sieur de BOIS-FLEURANT ; ventes faites à Jean PARIS de MONTMARTEL, par les sieurs Jean-Baptiste GAUTIER, François GAUTIER d'héritages situés dans la seigneurie de PERIGNY.

Cote
A/839
 Date
1696-1765
 Lieu
BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisitions par François...
Résultat n°31

Duché-paierie de BRUNOY. - Bail de la moitié de la prévôté, du greffe, rouage et ban de la seigneurie de PERIGNY et de a ferme seigneuriale.
Cote
A/854
 Date
1546-1783
 Lieu
BRUNOY Commune, PARIS Département, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, YERRES (COURS D EAU)
 Type de document
bail

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Bail de la moitié de la...
Résultat n°32

Duché-paierie de BRUNOY. - Moulin à eau de PERIGNY : baux.
Cote
A/855
 Date
1650-1790
 Lieu
BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
 Type de document
bail, procès-verbal

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Moulin à eau de PERIGNY...
Résultat n°33

Duché-paierie de BRUNOY. - Notifications au syndic de MANDRES de l'opération d'arpentage exécuté en 1784 sur ce territoire. Procès-verbaux de mesurage et d'arpentage des terres de la seigneurie de PERIGNY, exécutés à la requête de M. LE PICART, de M. MARIETTE, et de madame de CORBERON, veuve de François de THOMASSIN, seigneurs et dame dudit lieu.

Cote
A/870
 Date
1571-1784
 Lieu
BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Notifications au syndic...
Résultat n°34

Duché-paierie de BRUNOY. - Plans des opérations d'arpentages, exécutés sur les terres possédées par les Chartreux de PARIS, dans le seigneurie de PERIGNY, dressés par l'arpenteur des Chartreux.

Cote
A/871
 Date
1782
 Lieu
BRUNOY Commune, PARIS Département, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
 Type de document
plan

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Plans des opérations d'arpentages,...
Résultat n°35

Duché-paierie de BRUNOY. - Plans des limites des seigneuries et justices de BRIE-COMTE-ROBERT, de VARENNES et de PERIGNY.

Cote
A/873
 Date
1785
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, SEINE-ET-MARNE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
 Type de document
plan

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Plans des limites des seigneuries...
Résultat n°36

Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS relativement à la succession de feue Lucrèce de MONTONVILLIERS, entre Claude DUVAL, sieur de MANDRES, et ses cohéritiers ; sentences du Châtelet, des Requêtes du Palais, des Requêtes de l'Hôtel, du prévôt de MANDRES et du prévôt de PERIGNY, en faveur des seigneurs de MANDRES et de PERIGNY, contre le curé de PERIGNY, le sieur MARIETTE, MM. ARNAUD, sieur de LA GOUTTE, et ARNAUD, sieur de LA PERRIERE [...] pour refus de passer déclarations ; du prévôt de PERIGNY, condamnant Charles et François HEMET, laboureurs, à réparer un chemin qu'ils ont dégradé.

Cote
A/883
 Date
1675-1745
 Lieu
BRUNOY Commune, PARIS Département, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS...
Résultat n°37

Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences du prévôt de PERIGNY, de la prévôté de BOUSSY-SAINT-ANTOINE, du Châtelet, des Requêtes du Palais, en faveur des seigneurs de PERIGNY ; de la prévôté de PERIGNY, qui condamne Michel CHEMINET à payer le droit de pressurage ; défense au sieur MARTIN de pêcher dans la rivière d'YERRES ; arrêt du Parlement qui règle l'ouverture des vannes des moulins établis sur la rivière d'YERRES sentence du Châtelet qui condamne l'abbaye d'YERRES à payer une rente due à la fabrique de PERIGNY ; des Requêtes du Palais, qui distrait de la terre de QUINCY, au profit de l'abbaye de JARCY, le droit de pêche sur la rivière d'YERRES ; qui maintient le comte de SOURDIS et la marquise de CHABANNAIS, seigneur et dame de COMBS-LA-VILLE, dans leur droit de pêche ; arrêt du Parlement contre le sieur GAY de LA TOUR, qui reconnaît à l'abbaye de SAINTE-GENEVIEVE-DU-MONT, à PARIS, le droit d'envoyer en tout temps, sur le territoire de la seigneurie de QUINCY, paître les bestiaux de sa ferme d'EPINAY-SOUS-SENART.

Cote
A/884
 Date
1646-1760
 Lieu
BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, VARENNES-JARCY, QUINCY-SOUS-SENART, YERRES Commune, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences du prévôt de PERIGNY,...
Résultat n°38

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.
Cote
A/889
 Date
1471-1763
 Lieu
BRUNOY Commune, QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY, CORBEIL-ESSONNES Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.
Résultat n°39

Duché-paierie de BRUNOY. - Baux du droit de pêche en la rivière d'YERRES, consentis par les grands-prieurs, seigneurs de SENTENY, à Cl. GUINETY, pêcheur, par le prix de douze livres tournois, et sous l'obligation de prêter deux fois par an ses filets pour pêcher dans les fossés du château, et une troisième fois pour pêcher dans la rivière d'YERRES ; à Jean de L'EPINAY, pêcheur, pour trois livres tournois et dix sols, et deux plats de poisson ; par M. de BASCHEVILLIERS, à Damiens HISSELART, pour quinze livres tournois ; du moulin à vent de SENTENY, faits par le grand prieur, à Henri RENAULT, pour soixante livres tournois ; par M. de BRION, à Cantin ROUSSEAU ; par M. de BRAYER d'HACQUEVILLE, à Charles LEVESQUE, pour cinq cents livres tournois ; du moulin de PERIGNY, à Jean SAINTARD ; de l'office de greffier et tabellion à SENTENY, par M. de BRAYER, à Jacques NOUETTE, moyennant vingt-sept livres tournois ; à Claude MARIN.

Cote
A/979
 Date
1502-1722
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE, YERRES (COURS D EAU), BOUSSY-SAINT-ANTOINE
 Type de document
bail

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Baux du droit de pêche en...
Résultat n°40

BOUSSY-SAINT-ANTOINE (Prévôté de Boussy-Saint-Antoine).- Procédure criminelle : dix registres d'audiences (8 février 1653-7 décembre 1658), (29 octobre 1712-3 septembre 1718), (22 février 1718-3 juin 1719), (7 juin 1719-12 janvier 1724), (2 janvier 1720-7 novembre 1722), (20 septembre 1724-10 septembre 1729), (20 mai 1730-6 février 1734), (27 août 1734-4 septembre 1739), (16 janvier 1740-2 septembre 1741), (21 janvier 1741-28 août 1790)

Cote
B/224
 Date
1653-1790
 Lieu
BOUSSY-SAINT-ANTOINE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • BOUSSY-SAINT-ANTOINE (Prévôté de Boussy-Saint-Antoine).-...