B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

BOUSSY-SAINT-ANTOINE (Prévôté de Boussy-Saint-Antoine).- Procédure criminelle : dix registres d'audiences (8 février 1653-7 décembre 1658), (29 octobre 1712-3 septembre 1718), (22 février 1718-3 juin 1719), (7 juin 1719-12 janvier 1724), (2 janvier 1720-7 novembre 1722), (20 septembre 1724-10 septembre 1729), (20 mai 1730-6 février 1734), (27 août 1734-4 septembre 1739), (16 janvier 1740-2 septembre 1741), (21 janvier 1741-28 août 1790)

Cote/Cotes extrêmes

B/224

Date

1653-1790

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE DE BOUSSY-SAINT-ANTOINE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1790

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés typologiques