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939 résultats

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  1. Résultat n°1

    Domaine de CORBEIL. - Etat des fiefs relevant du comté de CORBEIL, 6 pièces (1386-1761, 1767, XVIIIe siècle).

    Date

    1761

    Cote

    A/197

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Domaine de CORBEIL. - Etat des fiefs relevant du comté...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Duché-paierie de BRUNOY.

    Date

    1459-1752

    Cote

    A/688

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Duché-paierie de BRUNOY.

    Date

    1586-1764

    Cote

    A/690

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations fournies à François de THOMASSIN, seigneur de MANDRES et CERSAY en partie, par les divers censitaires de cette seigneurie ; déclarations des biens possédés par la cure de PERIGNY, dans l'étendue de la seigneurie de MANDRES.

    Date

    1699-1783

    Cote

    A/740

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations fournies à...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à cens et à rente de plusieurs héritages faits par Jean Le PICART, seigneur du PLESSIS et de PERIGNY.

    Date

    1639-1752

    Cote

    A/741

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à cens et à rente de...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Périgny [Val-de-Marne] : gestion seigneuriale.

    Date

    1639-1762

    Cote

    A/742

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Périgny [Val-de-Marne]...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Duché-paierie de BRUNOY. - Bail de trois quartiers de vignes à EPINAY, dans la censive du seigneur de PERIGNY, fait par Claude MOREAU, greffier de la Chambre de Madame, soeur du Roi, à François de La JARRIE, contrôleur du grenier à sel de BRIE-COMTE-ROBERT ; baux à cens et à rente.

    Date

    1623-1776

    Cote

    A/743

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Bail de trois quartiers...

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    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes autorisant Jean Le PICART, sieur du PLESSIS et de PERIGNY à faire procéder à la rénovation du terrier de la seigneurie de PERIGNY ; Annet GOUTTE, sieur de PERIGNY, à faire procéder à la confection d'un nouveau terrier de la même seigneurie.

    Date

    1630-1673

    Cote

    A/744

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes autorisant...

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    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier cartulaire de la terre et seigneurie de PERIGNY, fait par DUTOT et CARREL, notaires à PARIS, pour Denis PEAUDELOUP, seigneur en partie de PERIGNY. [deux tables alphabétiques des censitaires, et la déclaration des biens acquis à PERIGNY, par Claude BONNET, bourgeois de PARIS, se trouvent au début du registre].

    Date

    1580-1585

    Cote

    A/745

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier cartulaire de la...

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    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de PERIGNY, membre du duché-pairie de BRUNOY, rédigé pour MONSIEUR, frère du Roi, par maître FAVEREAU, notaire à BRUNOY. [Tome I] [registre].

    Date

    1783

    Cote

    A/746

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de PERIGNY, membre du duché-pairie de BRUNOY, rédigé pour MONSIEUR, frère du Roi, par maître FAVEREAU, notaire à BRUNOY. [Tome II] [registre].

    Date

    1783-1786

    Cote

    A/747

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...

    Producteur :

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  12. Résultat n°12

    Duché-paierie de BRUNOY. - Plans du domaine de la seigneurie de PERIGNY.

    Date

    1700-1799

    Cote

    A/748

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Plans du domaine de la seigneurie...

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  13. Résultat n°13

    Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles passées au profit de Jacques PIEDEFER, seigneur de PERIGNY EN BRIE ; déclaration faite par Pierre LOISEAU des biens qu'il tient en censive de messire PEAUDELOUP, seigneur de PERIGNY.

    Date

    1523-1577

    Cote

    A/749

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles...

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  14. Résultat n°14

    Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations passées au profit de Jean Le PICART, seigneur de PERIGNY, des biens possédés par les censitaires de cette seigneurie. [une table alphabétique est jointe à ces déclarations].

    Date

    1628-1654

    Cote

    A/750

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations passées au...

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  15. Résultat n°15

    Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles passées au terrier de la seigneurie de PERIGNY, devant maître BOIREAU, notaire à VILLECRESNE. [Table alphabétique des censitaires].

    Date

    1663-1667

    Cote

    A/751

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles...

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  16. Résultat n°16

    Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations reçues par maître BOIREAU, notaire à VILLECRESNE, en exécution des lettres de papier terrier, obtenues par Annet GOUTE et par Charlotte BRISSET, seigneur et dame de PERIGNY.

    Date

    1674-1679

    Cote

    A/752

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations reçues par...

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  17. Résultat n°17

    Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations fournies au terrier de la seigneurie de PERIGNY, dépendant du duché de BRUNOY, par l'abbaye d'YERRES, par les fabriques de MANDRES et de PERIGNY, et par le collège de BEAUVAIS.

    Date

    1678-1734

    Cote

    A/753

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations fournies au...

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  18. Résultat n°18

    Duché-paierie de BRUNOY. - Papier censier de la seigneurie de PERIGNY [registre].

    Date

    1608-1616

    Cote

    A/754

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Papier censier de la seigneurie...

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    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des redevances de la seigneurie de PERIGNY, membre du duché-pairie de BRUNOY. [Table des censitaires et un état des droits généraux du domaine utile de la seigneurie] [registre].

    Date

    1786

    Cote

    A/755

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des redevances...

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    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des redevances foncières dues à la seigneurie de PERIGNY, rédigé d'après les déclarations contenues au terrier de la dite seigneurie [registre].

    Date

    1786

    Cote

    A/756

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des redevances...

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  21. Résultat n°21

    Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie de Périgny : gestion seigneuriale.

    Date

    1640-1766

    Cote

    A/757

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie de Périgny : gestion...

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    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Duché-paierie de BRUNOY. - Rentes foncières et constituées attachées aux seigneuries de PERIGNY et de JARCY.

    Date

    1677-1788

    Cote

    A/787

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Rentes foncières et constituées...

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  23. Résultat n°23

    Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

    Date

    1510-1714

    Cote

    A/799

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par Jean PARIS de MONTMARTEL de la terre et seigneurie de PERIGNY, appartenant à madame Jérôme MOLE ; décret volontaire ; note sur l'acquisition de VARENNES, faite par M. de MONTMARTEL. [voir l'article A 807].

    Date

    1732-1758

    Cote

    A/810

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par Jean PARIS...

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  25. Résultat n°25

    Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie de Mandres.

    Date

    1511-1739

    Cote

    A/816

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie de Mandres.

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    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Périgny.

    Date

    1575-1680

    Cote

    A/817

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Périgny.

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    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Duché-paierie de BRUNOY. - Ventes successives des diverses parties de la seigneurie de PERIGNY, faites à François de THOMASSIN, sieur de FREDEAU, par Pierre MARIETTE, Amable de MALON et autres ; partage de la terre de PERIGNY entre Achille et Claude-François de THOMASSIN.

    Date

    1680-1739

    Cote

    A/818

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Ventes successives des diverses...

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  28. Résultat n°28

    Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie de Périgny.

    Date

    1527-1675

    Cote

    A/837

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie de Périgny.

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    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Duché-paierie de BRUNOY. - Contrats de ventes et d'échanges passés entre Claude GARROT, receveur des Consignations et Jean PELLIER, Pierre BLONDEL relativement à plusieurs héritages situés à PERIGNY et à VARENNES.

    Date

    1659-1676

    Cote

    A/838

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Contrats de ventes et d'échanges...

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  30. Résultat n°30

    Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisitions par François THOMASSIN, seigneur du lieu, de diverses propriétés, situées à PERIGNY, et appartenant aux sieurs Jacques GAUTIER, Pierre MARIETTE, sieur de BOIS-FLEURANT ; ventes faites à Jean PARIS de MONTMARTEL, par les sieurs Jean-Baptiste GAUTIER, François GAUTIER d'héritages situés dans la seigneurie de PERIGNY.

    Date

    1696-1765

    Cote

    A/839

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisitions par François...

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  31. Résultat n°31

    Duché-paierie de BRUNOY. - Bail de la moitié de la prévôté, du greffe, rouage et ban de la seigneurie de PERIGNY et de a ferme seigneuriale.

    Date

    1546-1783

    Cote

    A/854

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Bail de la moitié de la...

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  32. Résultat n°32

    Duché-paierie de BRUNOY. - Moulin à eau de PERIGNY : baux.

    Date

    1650-1790

    Cote

    A/855

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Moulin à eau de PERIGNY...

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  33. Résultat n°33

    Duché-paierie de BRUNOY. - Notifications au syndic de MANDRES de l'opération d'arpentage exécuté en 1784 sur ce territoire. Procès-verbaux de mesurage et d'arpentage des terres de la seigneurie de PERIGNY, exécutés à la requête de M. LE PICART, de M. MARIETTE, et de madame de CORBERON, veuve de François de THOMASSIN, seigneurs et dame dudit lieu.

    Date

    1571-1784

    Cote

    A/870

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Notifications au syndic...

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  34. Résultat n°34

    Duché-paierie de BRUNOY. - Plans des opérations d'arpentages, exécutés sur les terres possédées par les Chartreux de PARIS, dans le seigneurie de PERIGNY, dressés par l'arpenteur des Chartreux.

    Date

    1782

    Cote

    A/871

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Plans des opérations d'arpentages,...

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  35. Résultat n°35

    Duché-paierie de BRUNOY. - Plans des limites des seigneuries et justices de BRIE-COMTE-ROBERT, de VARENNES et de PERIGNY.

    Date

    1785

    Cote

    A/873

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Plans des limites des seigneuries...

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  36. Résultat n°36

    Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS relativement à la succession de feue Lucrèce de MONTONVILLIERS, entre Claude DUVAL, sieur de MANDRES, et ses cohéritiers ; sentences du Châtelet, des Requêtes du Palais, des Requêtes de l'Hôtel, du prévôt de MANDRES et du prévôt de PERIGNY, en faveur des seigneurs de MANDRES et de PERIGNY, contre le curé de PERIGNY, le sieur MARIETTE, MM. ARNAUD, sieur de LA GOUTTE, et ARNAUD, sieur de LA PERRIERE [...] pour refus de passer déclarations ; du prévôt de PERIGNY, condamnant Charles et François HEMET, laboureurs, à réparer un chemin qu'ils ont dégradé.

    Date

    1675-1745

    Cote

    A/883

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS...

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  37. Résultat n°37

    Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences du prévôt de PERIGNY, de la prévôté de BOUSSY-SAINT-ANTOINE, du Châtelet, des Requêtes du Palais, en faveur des seigneurs de PERIGNY ; de la prévôté de PERIGNY, qui condamne Michel CHEMINET à payer le droit de pressurage ; défense au sieur MARTIN de pêcher dans la rivière d'YERRES ; arrêt du Parlement qui règle l'ouverture des vannes des moulins établis sur la rivière d'YERRES sentence du Châtelet qui condamne l'abbaye d'YERRES à payer une rente due à la fabrique de PERIGNY ; des Requêtes du Palais, qui distrait de la terre de QUINCY, au profit de l'abbaye de JARCY, le droit de pêche sur la rivière d'YERRES ; qui maintient le comte de SOURDIS et la marquise de CHABANNAIS, seigneur et dame de COMBS-LA-VILLE, dans leur droit de pêche ; arrêt du Parlement contre le sieur GAY de LA TOUR, qui reconnaît à l'abbaye de SAINTE-GENEVIEVE-DU-MONT, à PARIS, le droit d'envoyer en tout temps, sur le territoire de la seigneurie de QUINCY, paître les bestiaux de sa ferme d'EPINAY-SOUS-SENART.

    Date

    1646-1760

    Cote

    A/884

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences du prévôt de PERIGNY,...

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  38. Résultat n°38

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.

    Date

    1471-1763

    Cote

    A/889

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.

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    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Duché-paierie de BRUNOY. - Baux du droit de pêche en la rivière d'YERRES, consentis par les grands-prieurs, seigneurs de SENTENY, à Cl. GUINETY, pêcheur, par le prix de douze livres tournois, et sous l'obligation de prêter deux fois par an ses filets pour pêcher dans les fossés du château, et une troisième fois pour pêcher dans la rivière d'YERRES ; à Jean de L'EPINAY, pêcheur, pour trois livres tournois et dix sols, et deux plats de poisson ; par M. de BASCHEVILLIERS, à Damiens HISSELART, pour quinze livres tournois ; du moulin à vent de SENTENY, faits par le grand prieur, à Henri RENAULT, pour soixante livres tournois ; par M. de BRION, à Cantin ROUSSEAU ; par M. de BRAYER d'HACQUEVILLE, à Charles LEVESQUE, pour cinq cents livres tournois ; du moulin de PERIGNY, à Jean SAINTARD ; de l'office de greffier et tabellion à SENTENY, par M. de BRAYER, à Jacques NOUETTE, moyennant vingt-sept livres tournois ; à Claude MARIN.

    Date

    1502-1722

    Cote

    A/979

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Baux du droit de pêche en...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40

    BOUSSY-SAINT-ANTOINE (Prévôté de Boussy-Saint-Antoine).- Procédure criminelle : dix registres d'audiences (8 février 1653-7 décembre 1658), (29 octobre 1712-3 septembre 1718), (22 février 1718-3 juin 1719), (7 juin 1719-12 janvier 1724), (2 janvier 1720-7 novembre 1722), (20 septembre 1724-10 septembre 1729), (20 mai 1730-6 février 1734), (27 août 1734-4 septembre 1739), (16 janvier 1740-2 septembre 1741), (21 janvier 1741-28 août 1790)

    Date

    1653-1790

    Cote

    B/224

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • BOUSSY-SAINT-ANTOINE (Prévôté de Boussy-Saint-Antoine).-...

    Producteur :

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