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Résultat n°1

Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, ""Union des familles"", n°376 (1904-1929), ""Société de secours mutuel du personnel des papeteries de BALLANCOURT, n°423 (1906-1912), ""Société de secours mutuel de retraite des sapeurs-pompiers"", n°437 (1907-1962), BIEVRES, ""société de secours mutuel de BIEVRES"", n°41 (1845-1912), ""Mutualité scolaire de BIEVRES, n°317 (1904-1918) ; BOISSY-LE-SEC, ""Société de secours mutuel en faveur des sapeurs-pompiers"", n°224 (1894-1912) ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON, ""Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers"", n°212 (1891-1917), ""l'Espérance"", n°469 (1909-1917) ; BOULLAY-LES-TROUX, ""L'Union"", n°245 (1897-1912) ; BRETIGNY-SUR-ORGE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°181 (1883-1889), ""La Graine mutuelle"", n°457 (1908-1931) ; BREUILLET, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"" n°222 (1893-1912), ""Mutualité scolaire de BREUILLET"", n°249 (1897-1912) ; BRIERES-LES-SCELLES, ""La Solidarité, n°497 (1912-1917) ; BRIIS-SOUS-FORGES, ""Société de secours mutuel, n°200 (1882-1923) ; BRUNOY; ""l'Avenir"" n°172 (1882-1929), ""mutualité scolaire de BRUNOY"", n°321 (1911-1912), ""Société d'encouragement aux sapeurs-pompiers"" (1880), ""Société de secours mutuel de BRUNOY (1882) ; BRUYERES-LE-CHATEL, ""la Solidarité"", n°300 (1900-1929) ; BURES-SUR-YVETTE, ""la Solidarité"", n°198 (1887-1924) ; C ERNY, ""Union amicale de solidarité"",n°465 (1908-1917) ; CHALO-SAINT-MARS, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°194 (1886-1925) ; CHALOU-MOULINEUX, ""Société de secours mutuel des sapeurs pompiers"", n°229 (1894-1963) ; CHAMARANDE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"" n°119 (1869-1917), ""Société de secours mutuel des sapeur-pompiers n°498 (1914-1923).

Cote
4X/3
 Date
1845-1963
 Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BIEVRES Commune, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOULLAY-LES-TROUX, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE
 Type de document -

  • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

  • Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations...
Résultat n°2

Sociétés de secours mutuels.
Cote
4X/1
 Date
1869-1947
 Lieu
ETAMPES Arrondissement, ETAMPES Commune, CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune, EVRY Commune, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, AUTHON-LA-PLAINE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BRIERES-LES-SCELLES, BRUNOY Commune, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHAMARANDE, DOURDAN Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETRECHY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, IGNY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, ORMOY-LA-RIVIERE, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-CHERON Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SOISY-SUR-SEINE, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune, SAINT-ESCOBILLE
 Type de document -

  • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

  • Sociétés de secours mutuels.
Résultat n°3

1831 - 1910.
Cote
3X/7
 Date
1831-1910
 Lieu
VALPUISEAUX, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AUTHON-LA-PLAINE, AVRAINVILLE, BOIGNEVILLE, BOISSY-LE-CUTTE, BOURAY-SUR-JUINE, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, D HUISON-LONGUEVILLE, ETRECHY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, LARDY, MAISSE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PUSSAY, SACLAS, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, VILLECONIN, CORBEIL-ESSONNES Commune, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, CROSNE, EPINAY-SUR-ORGE, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, LEUDEVILLE, LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, FONTENAY-LE-VICOMTE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MASSY Commune, MENNECY Commune, MONTGERON Commune, NORVILLE (LA), OLLAINVILLE, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-VRAIN, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VARENNES-JARCY, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VILLABE, VILLIERS-SUR-ORGE, WISSOUS, YERRES Commune, DOURDAN Commune, ANGERVILLIERS, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MARCOUSSIS, MOLIERES (LES), PECQUEUSE, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VAUGRIGNEUSE, BREUX-JOUY, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-YON, SERMAISE, BOULLAY-LES-TROUX, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, ETAMPES Arrondissement, CORBEIL Arrondissement
 Type de document
liste nominative, statistique, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, questionnaire d'enquête, rapport d'activité

  • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

  • 1831 - 1910.
Résultat n°4

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations des membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédents de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nomination de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : BALLAINVILLIERS (1862-1925), statistiques (1888-1920) ; BALLANCOURT/ESSONNE (1888 - 1925), statistiques (1889-1919) ; BAULNE (1810-1925), statistiques (1919-1930) ; BIEVRES (1837-1925), budgets (1876-1943), comptes de gestion (1889), statistiques (1888 - 1930) ; BLANDY (1893-1925) ; BOIGNEVILLE (1819-1925), budgets (1921), statistiques (1919-1930) ; BOIS-HERPIN (1904-1925) ; BOISSY-LA-RIVIERE (1893-1925) ; BOISSY-LE-CUTTE (1893-1925) ;BOISSY-LE-SEC (1810-1925), statistiques (1919) ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON (1802-1925), budgets(1891), statistiques (1919).

Cote
2X/3
 Date
1802-1925
 Lieu
BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOISSY-LE-SEC
 Type de document -

  • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

  • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...
Résultat n°5

Boissy-sous-Saint-Yon, ZAC de Boissy-sous-Saint-Yon.
Cote
3336W/23
 Date
1964-1986
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Boissy-sous-Saint-Yon, ZAC de Boissy-sous-Saint-Yon.
Résultat n°6

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Villemoisson-sur-Orge, Orveau, Angervilliers, Ollainville, Villejust, Boissy-sous-Saint-Yon, Gif-sur-Yvette, Boissy-la-Rivière, Chamarande, Plessis-Saint-Benoist, Roinville-sous-Dourdan, la Communauté de communes des Deux Vallées, Vert-le-Grand et Varennes-Jarcy du 4 juillet 2016 ; de Saint-Yon, Arpajon, La Ville-du-Bois, Savigny-sur-Orge, Villiers-sur-Orge, Juvisy-sur-Orge, Marolles-en-Hurepoix et Saclay du 12 septembre 2016.
Cote
3307W/32
 Date
2016
 Lieu
VILLEMOISSON-SUR-ORGE, ORVEAU, ANGERVILLIERS, OLLAINVILLE, VILLEJUST, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, GIF-SUR-YVETTE Commune, BOISSY-LA-RIVIERE, CHAMARANDE, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, VERT-LE-GRAND, VARENNES-JARCY, SAINT-YON, ARPAJON Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLIERS-SUR-ORGE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, SACLAY, MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Rapports en commission permanente (CP).
  • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Villemoisson-sur-Orge,...
Résultat n°7

Boissy-sous-Saint-Yon ; Boussy-Saint-Antoine ; Brouy ; Brunoy ; Chamarande ; Champmotteux ; Leuville-sur-Orge ; Monnerville ; Puiselet-le-Marais ; Saulx-les-Chartreux ; Videlles.
Cote
3307W/21
 Date
2016-2017
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BROUY, BRUNOY Commune, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, LEUVILLE-SUR-ORGE, MONNERVILLE, PUISELET-LE-MARAIS, SAULX-LES-CHARTREUX, VIDELLES
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
  • Boissy-sous-Saint-Yon ; Boussy-Saint-Antoine ; Brouy...
Résultat n°8

Angerville, Arpajon, Auvers-Saint-Georges, Boissy-le-Cutté, Boissy-sous-Saint-Yon, Bouray-sur-Juine, Boutigny-sur-Essonne, Breuillet, Bruyères-le-Châtel, Buno-Bonnevaux, Cheptainville, Corbreuse, Dannemois, D'Huison-Longueville, Dourdan, Égly.
Cote
3256W/1
 Date
2015
 Lieu
ANGERVILLE, ARPAJON Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BREUILLET, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, CHEPTAINVILLE, CORBREUSE, DANNEMOIS, D HUISON-LONGUEVILLE, DOURDAN Commune, EGLY
 Type de document -

  • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

  • Territoire 1.
  • Aide en fonctionnement des associations sportives.
  • Angerville, Arpajon, Auvers-Saint-Georges, Boissy-le-Cutté,...
Résultat n°9

Arpajon : LA - LE ; Avrainville : LES ; Boissy-sous-Saint-Yon : CH ; Brétigny-sur-Orge : D - F.
Cote
3213W/1
 Date
2014-2015
 Lieu
ARPAJON Commune, AVRAINVILLE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3213W Dossiers d'impôts d'entreprises cessées (2013-2015)

  • Arpajon : LA - LE ; Avrainville : LES ; Boissy-sous-Saint-Yon...
Résultat n°10

N°22473 : contrôle de conformité des branchements des bâtiments communaux à Boissy-sous-Saint-Yon.
Cote
3170W/165
 Date
2007-2014
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document -

  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2014.
  • Dépollution et assainissement.
  • N°22473 : contrôle de conformité des branchements des...
Résultat n°11

N°2010-05681 : Schéma directeur d'assainissement (SDA) Boissy-sous-Saint-Yon, Egly, Ollainville et Arpajon.
Cote
3170W/146
 Date
2010-2013
 Lieu
ARPAJON Commune, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, EGLY, OLLAINVILLE
 Type de document -

  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2013.
  • Dépollution et assainissement.
  • N°2010-05681 : Schéma directeur d'assainissement (SDA)...
Résultat n°12

N°2011-05617 : création d'un bassin de stockage paysager des eaux pluviales, rue des Closeaux à Boissy-sous-Saint-Yon, Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'orge Aval (SIVOA).
Cote
3170W/113
 Date
2011-2012
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL, BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document -

  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Lutte contre les inondations.
  • N°2011-05617 : création d'un bassin de stockage paysager...
Résultat n°13

Boissy-sous-Saint-Yon, Camping La Ferme des Tourelles, 22 rue Courtanesse, classement.
Cote
3073W/324
 Date
1995-2004
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
rapport

  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
  • Boissy-sous-Saint-Yon, Camping La Ferme des Tourelles,...
Résultat n°14

Total, SCCE (D147) : BOISSY-SOUS-SAINT-YON, Chenu. CORBEIL-ESSONNES, coopérative Agricole de Corbeil ; carrosserie d'Angoulème. DANNEMOIS, GAEC Le village. MILLY-LA-FORET, Bouché Roger agriculteur. SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SA ED Fragner.
Cote
2962W/14
 Date
1980-1981
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, CORBEIL-ESSONNES Commune, DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2962W Recensement des entreprises et des artisans utilisant...

  • Entreprises utilisant du fuel-oil domestique : fiche...
  • Total, SCCE (D147) : BOISSY-SOUS-SAINT-YON, Chenu....
Résultat n°15

CHALO-SAINT-MARS, 13 juin 2016 ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON, 7 juillet 2014 ; BRUNOY, 1er juillet 2013 ; BALLAINVILLIERS, 6 juillet 2015.
Cote
2737W/194
 Date
2013-2016
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BRUNOY Commune, BALLAINVILLIERS
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrat départemental communal (CDC).
  • Dossiers commissions permanentes.
  • CHALO-SAINT-MARS, 13 juin 2016 ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON,...
Résultat n°16

BOISSY-SOUS-SAINT-YON et avenant.
Cote
2737W/151
 Date
2008-2015
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrat départemental communal (CDC).
  • Dossiers techniques.
  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON et avenant.
Résultat n°17

YERRES ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON ; OLLAINVILLE le 27 avril 2009.
Cote
2737W/122
 Date
2009
 Lieu
YERRES Commune, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, OLLAINVILLE
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrat départemental communal (CDC).
  • Dossiers commissions permanentes.
  • YERRES ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON ; OLLAINVILLE le 27...
Résultat n°18

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOUSSY-SAINT-ANTOINE.
Cote
2737W/7
 Date
2009-2011
 Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrats régionaux (CREG).
  • Dossiers techniques.
  • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOUSSY-SAINT-ANTOINE.
Résultat n°19

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°86/25 GRIGNY, n°86/26 CHAMPCUEIL - CHEVANNES-AUVERNAUX (octobre 1986) ; n°86/27 COURCOURONNES, n°86/28 VILLIERS-LE-BACLE, n°86/29 VILLEJUST, n°86/30 MASSY, n°86/31 CHAMPLAN (novembre 1986) ; n°86/37 SAVIGNY-SUR-ORGE, n°86/35 VILLIERS-SUR-ORGE, n°86/36 VILLIERS-LE-BACLE, n°86/34 DOURDAN, n°86/32 VERRIERES-LE-BUISSON (décembre 1986 ; n°86/31 SOISY-SUR-ECOLE, n°86/29 BOISSY-SOUS-SAINT-YON (octobre 1986).

Cote
2657W/48
 Date
1986
 Lieu
GRIGNY Commune, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, AUVERNAUX, COURCOURONNES, VILLEJUST, VILLIERS-LE-BACLE, MASSY Commune, CHAMPLAN, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLIERS-SUR-ORGE, DOURDAN Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, SOISY-SUR-ECOLE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
dossier individuel, texte officiel

  • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...
Résultat n°20

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n° 86/16 LEUVILLE-SUR-ORGE, n°86/17 SACLAY - VILLIERS-LE-BACLE, n° 86/18 BOUSSY-SAINT-ANTOINE (juillet 1986) ; n°86/19 SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, n°86/20 - VILLEBON-SUR-YVETTE, n°86/21 BOISSY-SOUS-SAINT-YON (septembre 1986) ; n° 86/21 BOUSSY-SAINT-ANTOINE (septembre 1986) n°86/22 BRUNOY, n°86/23 DOURDAN, n°86/24 ETAMPES et MORIGNY-CHAMPIGNY (octobre 1986); n°86/25 SAULX-LES-CHARTREUX (septembre 1986), n°86/15 SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (juillet 1986), n°86/28 SAULX-LES-CHARTREUX (octobre 1986), n°86/27 BRUNOY (octobre 1986), n°86/24 PALAISEAU (octobre 1986).

Cote
2657W/47
 Date
1986
 Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE, SACLAY, VILLIERS-LE-BACLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BRUNOY Commune, DOURDAN Commune, ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, SAULX-LES-CHARTREUX, PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier individuel, texte officiel

  • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...