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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, ""Union des familles"", n°376 (1904-1929), ""Société de secours mutuel du personnel des papeteries de BALLANCOURT, n°423 (1906-1912), ""Société de secours mutuel de retraite des sapeurs-pompiers"", n°437 (1907-1962), BIEVRES, ""société de secours mutuel de BIEVRES"", n°41 (1845-1912), ""Mutualité scolaire de BIEVRES, n°317 (1904-1918) ; BOISSY-LE-SEC, ""Société de secours mutuel en faveur des sapeurs-pompiers"", n°224 (1894-1912) ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON, ""Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers"", n°212 (1891-1917), ""l'Espérance"", n°469 (1909-1917) ; BOULLAY-LES-TROUX, ""L'Union"", n°245 (1897-1912) ; BRETIGNY-SUR-ORGE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°181 (1883-1889), ""La Graine mutuelle"", n°457 (1908-1931) ; BREUILLET, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"" n°222 (1893-1912), ""Mutualité scolaire de BREUILLET"", n°249 (1897-1912) ; BRIERES-LES-SCELLES, ""La Solidarité, n°497 (1912-1917) ; BRIIS-SOUS-FORGES, ""Société de secours mutuel, n°200 (1882-1923) ; BRUNOY; ""l'Avenir"" n°172 (1882-1929), ""mutualité scolaire de BRUNOY"", n°321 (1911-1912), ""Société d'encouragement aux sapeurs-pompiers"" (1880), ""Société de secours mutuel de BRUNOY (1882) ; BRUYERES-LE-CHATEL, ""la Solidarité"", n°300 (1900-1929) ; BURES-SUR-YVETTE, ""la Solidarité"", n°198 (1887-1924) ; C ERNY, ""Union amicale de solidarité"",n°465 (1908-1917) ; CHALO-SAINT-MARS, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°194 (1886-1925) ; CHALOU-MOULINEUX, ""Société de secours mutuel des sapeurs pompiers"", n°229 (1894-1963) ; CHAMARANDE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"" n°119 (1869-1917), ""Société de secours mutuel des sapeur-pompiers n°498 (1914-1923).

Cote
4X/3
 Date
1845-1963
 Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BIEVRES Commune, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOULLAY-LES-TROUX, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE
 Type de document -

  • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

  • Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations...
Résultat n°2

Sociétés de secours mutuels.
Cote
4X/1
 Date
1869-1947
 Lieu
ETAMPES Arrondissement, ETAMPES Commune, CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune, EVRY Commune, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, AUTHON-LA-PLAINE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BRIERES-LES-SCELLES, BRUNOY Commune, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHAMARANDE, DOURDAN Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETRECHY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, IGNY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, ORMOY-LA-RIVIERE, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-CHERON Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SOISY-SUR-SEINE, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune, SAINT-ESCOBILLE
 Type de document -

  • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

  • Sociétés de secours mutuels.
Résultat n°3

1831 - 1910.
Cote
3X/7
 Date
1831-1910
 Lieu
VALPUISEAUX, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AUTHON-LA-PLAINE, AVRAINVILLE, BOIGNEVILLE, BOISSY-LE-CUTTE, BOURAY-SUR-JUINE, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, D HUISON-LONGUEVILLE, ETRECHY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, LARDY, MAISSE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PUSSAY, SACLAS, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, VILLECONIN, CORBEIL-ESSONNES Commune, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, CROSNE, EPINAY-SUR-ORGE, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, LEUDEVILLE, LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, FONTENAY-LE-VICOMTE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MASSY Commune, MENNECY Commune, MONTGERON Commune, NORVILLE (LA), OLLAINVILLE, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-VRAIN, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VARENNES-JARCY, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VILLABE, VILLIERS-SUR-ORGE, WISSOUS, YERRES Commune, DOURDAN Commune, ANGERVILLIERS, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MARCOUSSIS, MOLIERES (LES), PECQUEUSE, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VAUGRIGNEUSE, BREUX-JOUY, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-YON, SERMAISE, BOULLAY-LES-TROUX, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, ETAMPES Arrondissement, CORBEIL Arrondissement
 Type de document
liste nominative, statistique, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, questionnaire d'enquête, rapport d'activité

  • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

  • 1831 - 1910.
Résultat n°4

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations des membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédents de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nomination de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : BALLAINVILLIERS (1862-1925), statistiques (1888-1920) ; BALLANCOURT/ESSONNE (1888 - 1925), statistiques (1889-1919) ; BAULNE (1810-1925), statistiques (1919-1930) ; BIEVRES (1837-1925), budgets (1876-1943), comptes de gestion (1889), statistiques (1888 - 1930) ; BLANDY (1893-1925) ; BOIGNEVILLE (1819-1925), budgets (1921), statistiques (1919-1930) ; BOIS-HERPIN (1904-1925) ; BOISSY-LA-RIVIERE (1893-1925) ; BOISSY-LE-CUTTE (1893-1925) ;BOISSY-LE-SEC (1810-1925), statistiques (1919) ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON (1802-1925), budgets(1891), statistiques (1919).

Cote
2X/3
 Date
1802-1925
 Lieu
BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOISSY-LE-SEC
 Type de document -

  • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

  • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...
Résultat n°5

Boissy-sous-Saint-Yon, ZAC de Boissy-sous-Saint-Yon.
Cote
3336W/23
 Date
1964-1986
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Boissy-sous-Saint-Yon, ZAC de Boissy-sous-Saint-Yon.
Résultat n°6

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Villemoisson-sur-Orge, Orveau, Angervilliers, Ollainville, Villejust, Boissy-sous-Saint-Yon, Gif-sur-Yvette, Boissy-la-Rivière, Chamarande, Plessis-Saint-Benoist, Roinville-sous-Dourdan, la Communauté de communes des Deux Vallées, Vert-le-Grand et Varennes-Jarcy du 4 juillet 2016 ; de Saint-Yon, Arpajon, La Ville-du-Bois, Savigny-sur-Orge, Villiers-sur-Orge, Juvisy-sur-Orge, Marolles-en-Hurepoix et Saclay du 12 septembre 2016.
Cote
3307W/32
 Date
2016
 Lieu
VILLEMOISSON-SUR-ORGE, ORVEAU, ANGERVILLIERS, OLLAINVILLE, VILLEJUST, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, GIF-SUR-YVETTE Commune, BOISSY-LA-RIVIERE, CHAMARANDE, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, VERT-LE-GRAND, VARENNES-JARCY, SAINT-YON, ARPAJON Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLIERS-SUR-ORGE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, SACLAY, MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Rapports en commission permanente (CP).
  • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Villemoisson-sur-Orge,...
Résultat n°7

Boissy-sous-Saint-Yon ; Boussy-Saint-Antoine ; Brouy ; Brunoy ; Chamarande ; Champmotteux ; Leuville-sur-Orge ; Monnerville ; Puiselet-le-Marais ; Saulx-les-Chartreux ; Videlles.
Cote
3307W/21
 Date
2016-2017
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BROUY, BRUNOY Commune, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, LEUVILLE-SUR-ORGE, MONNERVILLE, PUISELET-LE-MARAIS, SAULX-LES-CHARTREUX, VIDELLES
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
  • Boissy-sous-Saint-Yon ; Boussy-Saint-Antoine ; Brouy...
Résultat n°8

Angerville, Arpajon, Auvers-Saint-Georges, Boissy-le-Cutté, Boissy-sous-Saint-Yon, Bouray-sur-Juine, Boutigny-sur-Essonne, Breuillet, Bruyères-le-Châtel, Buno-Bonnevaux, Cheptainville, Corbreuse, Dannemois, D'Huison-Longueville, Dourdan, Égly.
Cote
3256W/1
 Date
2015
 Lieu
ANGERVILLE, ARPAJON Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BREUILLET, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, CHEPTAINVILLE, CORBREUSE, DANNEMOIS, D HUISON-LONGUEVILLE, DOURDAN Commune, EGLY
 Type de document -

  • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

  • Territoire 1.
  • Aide en fonctionnement des associations sportives.
  • Angerville, Arpajon, Auvers-Saint-Georges, Boissy-le-Cutté,...
Résultat n°9

Arpajon : LA - LE ; Avrainville : LES ; Boissy-sous-Saint-Yon : CH ; Brétigny-sur-Orge : D - F.
Cote
3213W/1
 Date
2014-2015
 Lieu
ARPAJON Commune, AVRAINVILLE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3213W Dossiers d'impôts d'entreprises cessées (2013-2015)

  • Arpajon : LA - LE ; Avrainville : LES ; Boissy-sous-Saint-Yon...
Résultat n°10

N°22473 : contrôle de conformité des branchements des bâtiments communaux à Boissy-sous-Saint-Yon.
Cote
3170W/165
 Date
2007-2014
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document -

  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2014.
  • Dépollution et assainissement.
  • N°22473 : contrôle de conformité des branchements des...
Résultat n°11

N°2010-05681 : Schéma directeur d'assainissement (SDA) Boissy-sous-Saint-Yon, Egly, Ollainville et Arpajon.
Cote
3170W/146
 Date
2010-2013
 Lieu
ARPAJON Commune, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, EGLY, OLLAINVILLE
 Type de document -

  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2013.
  • Dépollution et assainissement.
  • N°2010-05681 : Schéma directeur d'assainissement (SDA)...
Résultat n°12

N°2011-05617 : création d'un bassin de stockage paysager des eaux pluviales, rue des Closeaux à Boissy-sous-Saint-Yon, Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'orge Aval (SIVOA).
Cote
3170W/113
 Date
2011-2012
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL, BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document -

  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Lutte contre les inondations.
  • N°2011-05617 : création d'un bassin de stockage paysager...
Résultat n°13

Boissy-sous-Saint-Yon, Camping La Ferme des Tourelles, 22 rue Courtanesse, classement.
Cote
3073W/324
 Date
1995-2004
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
rapport

  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
  • Boissy-sous-Saint-Yon, Camping La Ferme des Tourelles,...
Résultat n°14

Total, SCCE (D147) : BOISSY-SOUS-SAINT-YON, Chenu. CORBEIL-ESSONNES, coopérative Agricole de Corbeil ; carrosserie d'Angoulème. DANNEMOIS, GAEC Le village. MILLY-LA-FORET, Bouché Roger agriculteur. SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SA ED Fragner.
Cote
2962W/14
 Date
1980-1981
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, CORBEIL-ESSONNES Commune, DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2962W Recensement des entreprises et des artisans utilisant...

  • Entreprises utilisant du fuel-oil domestique : fiche...
  • Total, SCCE (D147) : BOISSY-SOUS-SAINT-YON, Chenu....
Résultat n°15

CHALO-SAINT-MARS, 13 juin 2016 ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON, 7 juillet 2014 ; BRUNOY, 1er juillet 2013 ; BALLAINVILLIERS, 6 juillet 2015.
Cote
2737W/194
 Date
2013-2016
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BRUNOY Commune, BALLAINVILLIERS
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrat départemental communal (CDC).
  • Dossiers commissions permanentes.
  • CHALO-SAINT-MARS, 13 juin 2016 ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON,...
Résultat n°16

BOISSY-SOUS-SAINT-YON et avenant.
Cote
2737W/151
 Date
2008-2015
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrat départemental communal (CDC).
  • Dossiers techniques.
  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON et avenant.
Résultat n°17

YERRES ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON ; OLLAINVILLE le 27 avril 2009.
Cote
2737W/122
 Date
2009
 Lieu
YERRES Commune, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, OLLAINVILLE
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrat départemental communal (CDC).
  • Dossiers commissions permanentes.
  • YERRES ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON ; OLLAINVILLE le 27...
Résultat n°18

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOUSSY-SAINT-ANTOINE.
Cote
2737W/7
 Date
2009-2011
 Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrats régionaux (CREG).
  • Dossiers techniques.
  • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOUSSY-SAINT-ANTOINE.
Résultat n°19

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°86/25 GRIGNY, n°86/26 CHAMPCUEIL - CHEVANNES-AUVERNAUX (octobre 1986) ; n°86/27 COURCOURONNES, n°86/28 VILLIERS-LE-BACLE, n°86/29 VILLEJUST, n°86/30 MASSY, n°86/31 CHAMPLAN (novembre 1986) ; n°86/37 SAVIGNY-SUR-ORGE, n°86/35 VILLIERS-SUR-ORGE, n°86/36 VILLIERS-LE-BACLE, n°86/34 DOURDAN, n°86/32 VERRIERES-LE-BUISSON (décembre 1986 ; n°86/31 SOISY-SUR-ECOLE, n°86/29 BOISSY-SOUS-SAINT-YON (octobre 1986).

Cote
2657W/48
 Date
1986
 Lieu
GRIGNY Commune, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, AUVERNAUX, COURCOURONNES, VILLEJUST, VILLIERS-LE-BACLE, MASSY Commune, CHAMPLAN, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLIERS-SUR-ORGE, DOURDAN Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, SOISY-SUR-ECOLE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
dossier individuel, texte officiel

  • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...
Résultat n°20

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n° 86/16 LEUVILLE-SUR-ORGE, n°86/17 SACLAY - VILLIERS-LE-BACLE, n° 86/18 BOUSSY-SAINT-ANTOINE (juillet 1986) ; n°86/19 SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, n°86/20 - VILLEBON-SUR-YVETTE, n°86/21 BOISSY-SOUS-SAINT-YON (septembre 1986) ; n° 86/21 BOUSSY-SAINT-ANTOINE (septembre 1986) n°86/22 BRUNOY, n°86/23 DOURDAN, n°86/24 ETAMPES et MORIGNY-CHAMPIGNY (octobre 1986); n°86/25 SAULX-LES-CHARTREUX (septembre 1986), n°86/15 SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (juillet 1986), n°86/28 SAULX-LES-CHARTREUX (octobre 1986), n°86/27 BRUNOY (octobre 1986), n°86/24 PALAISEAU (octobre 1986).

Cote
2657W/47
 Date
1986
 Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE, SACLAY, VILLIERS-LE-BACLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BRUNOY Commune, DOURDAN Commune, ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, SAULX-LES-CHARTREUX, PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier individuel, texte officiel

  • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...
Résultat n°21

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, septembre 1974 n°74/100 BIEVRES (septembre 1974) ; n°74 : ordonnance d'expropriation FONTENAY-LE-FLEURY (Yvelines) (octobre 1974) ; n°74/100 IGNY et BIEVRES, n°74/101 LIMOURS-EN-HUREPOIX, n°74/102 LA VILLE-DU-BOIS ; n°74/103 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS - FLEURY-MEROGIS, n°74/104 MILLY-LA-FORÊT, n°74/105 MENNECY (novembre 1974) ; n° 74/106 PALAISEAU, n°74/107 IGNY, n°74/109 GOMETZ-LE-CHATEL, n°74/110 BOISSY-SOUS-SAINT-YON, n°74/111 MORSANG-SUR-ORGE, n°74/112 BOISSY-SOUS-SAINT-YON (décembre 1974).

Cote
2657W/12
 Date
1974
 Lieu
YVELINES, IGNY, BIEVRES Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, FLEURY-MEROGIS, MILLY-LA-FORET Commune, MENNECY Commune, PALAISEAU Commune, GOMETZ-LE-CHATEL, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier individuel, texte officiel

  • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...
Résultat n°22

Etablissements pour personnes âgées, Foyers Clubs d'ARPAJON, BIEVRES, BRETIGNY-SUR-ORGE, BRIIS-SOUS-FORGES, BOISSY-SOUS-SAINT-YON : demandes de travaux ou d'équipement (1970-1980).

Cote
2616W/1
 Date
1970-1980
 Lieu
ARPAJON Commune, BIEVRES Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document -

  • Contexte : ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX.

  • Etablissements pour personnes âgées, Foyers Clubs d'ARPAJON,...
Résultat n°23

Association Olympic Hockey Club Viry-Essonne à Viry-Châtillon (7 février 2002-27 avril 2006) et M. Leduc Gérard à Boissy-sous-saint-Yon (30 octobre 1997-2006).
Cote
2600W/35
 Date
1997-2006
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune, BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • Association Olympic Hockey Club Viry-Essonne à Viry-Châtillon...
Résultat n°24

Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement AGEF SAVIGNY ; AIDE ET ACCOMPAGNEMENT BOISSY ; CRF JUVISY-SUR-ORGE ; AA AUX MERES DE FAMILLES SCEAUX ; DOMINO MASSY.

Cote
2570W/36
 Date
1995
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, JUVISY-SUR-ORGE Commune, HAUTS-DE-SEINE, MASSY Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

  • Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement...
Résultat n°25

Route nationale RN20, aménagement de carrefours : aménagement du carrefour nord de LINAS, plan des travaux signalisation, 1/200e, modifié 1969 ; implantation de bordure, profil en travers, non daté ; plan ex carrefour sud AVRAINVILLE, non daté ; RN20, plans de divers carrefours, non datés RN20, élargissement de la chaussée et recalibrage de la plateforme entre les PK19365 au PK 2400, territoires communaux d'AVRAINVILLE et BOISSY-SOUS-SAINT-YON, plan au 1/500e, non daté ; plan de la propriété de M. Lagauche cédée par la commune de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, 1/500e, mai 1959 ; RN20, recalibrage de la plate forme entre les déviations de LINAS et d'ARPAJON entre les PK 13071 et 16020, enquête parcellaire dans la commune d'ARPAJON, plan parcellaire, 1/500e, non daté ; lieu-dit Parc de Chanteloup, propriété de la commune de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, projet de division, 1/1250e, mars 1959 ; lieu-dit Parc de Chanteloup, propriété de M. Dege cédée par M. Lagauche, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, plan, 1/1500e, novembre 1962 ; plan rue de Chanteloup, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, non daté ; RN20 carrefour nord d'ARPAJON, aménagement d'un toboggan provisoire rampes d'accès, non daté ; RN20, recalibrage de la plate forme entre les déviations de LONGJUMEAU et de LINAS entre les PK 5902 et 11669, enquête parcellaire dans la commune de MONTLHERY, plan parcellaire, 1/500e, décembre 1954 ; RN20 carrefour nord d'ARPAJON, aménagement d'un toboggan provisoire rampes d'accès, projet d'exécution, plan d'ensemble, mars 1971 ; RN20 carrefour de la montagne, plan, 1/200e, non daté ; RN20, aménagement du carrefour avec le CD19E, coupes types, 1/100e, non daté ; RN 20, aménagement du carrefour nord de LINAS, plan des travaux, 1/200e, non daté ; RN 20, Le Bas de TORFOU du PK 21800 à 22850, non daté ; RN20, déviation de LINAS PK 11577 à 13071, projet d'exécution, profil en long, 1/000e, non daté ; RN20 carrefour de la montagne, profil en long, 1/500e, non daté ; RN20 commune de LINAS, aménagement du carrefour nord, 1/200e non daté ; éclairage du carrefour RN20 et CD99, côte de TORFOU, plan au 1/500e, non daté ; projet d'installation de feux de signalisation aucarrefour RN20 et CD, plan au 1/500e, non daté ; RN20, aménagement du carrefour du CD26, non daté.

Cote
2500W/30
 Date
1954-1971
 Lieu
LINAS, AVRAINVILLE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, ARPAJON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, LONGJUMEAU Commune, MONTLHERY Commune, TORFOU
 Type de document
plan

  • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

  • Route nationale RN20, aménagement de carrefours : aménagement...
Résultat n°26

Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers BOISSY SOUS SAINT YON, VAUHALLAN, BRIÈRES LES SCELLÉS, BAULNE, SAINT MAURICE MONTCOURONNE (2001).

Cote
2491W/413
 Date
2001
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, VAUHALLAN, BRIERES-LES-SCELLES, BAULNE, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers...
Résultat n°27

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports CHEPTAINVILLE, VILLEBON, BOISSY SOUS ST YON, GOMETZ LE CHATEL, ECHARCON (2006).

Cote
2491W/392
 Date
2006
 Lieu
CHEPTAINVILLE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, GOMETZ-LE-CHATEL, ECHARCON
 Type de document
rapport

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...
Résultat n°28

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports PALAISEAU, VIRY CHATILLON, LA FERTÉ ALAIS, BURES SUR YVETTE, BOISSY SOUS SAINT YON, ETRECHY, EPINAY SOUS SENART, CA EVRY CENTRE ESSONNE, AVRAINVILLE, ORMOY LA RIVIÈRE, JUVISY, LONGJUMEAU (2004).

Cote
2491W/364
 Date
2004
 Lieu
PALAISEAU Commune, VIRY-CHATILLON Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, BURES-SUR-YVETTE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, ETRECHY Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, AVRAINVILLE, ORMOY-LA-RIVIERE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LONGJUMEAU Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...
Résultat n°29

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers ABBEVILLE LA RIVIÈRE À BRIIS-SOUS-FORGES (2000-2001).

Cote
2491W/346
 Date
2000-2001
 Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers ABBEVILLE...
Résultat n°30

Aménagement des aires de jeux : dossiers COURCOURONNES, SAVIGNY-SUR-ORGE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON (2001).

Cote
2491W/324
 Date
2001
 Lieu
COURCOURONNES, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Aménagement des aires de jeux : dossiers COURCOURONNES,...
Résultat n°31

Contrats régionaux (CREG) : dossiers BRUYÈRES-LE-CHÂTEL, BOISSY-SOUS-SAINT-YON (2003).

Cote
2491W/267
 Date
2003
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL, BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
convention

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats régionaux (CREG) : dossiers BRUYÈRES-LE-CHÂTEL,...
Résultat n°32

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers BREUX-JOUY, CHEPTAINVILLE, VAUGRIGNEUSE, BRUYÈRES LE CHÂTEL, VERT LE GRAND, BROUY, D'HUISON LONGUEVILLE, JANVILLE SUR JUINE, SACLAY, GOMETZ LA VILLE, ONCY SUR ECOLE, AVRAINVILLE, BOISSY SOUS SAINT YON, BOISSY LE CUTTÉ, DOURDAN, BOURAY SUR JUINE, VARENNES JARCY, CHALO SAINT MARS, LIMOURS (2006-2007).

Cote
2491W/221
 Date
2006-2007
 Lieu
BREUX-JOUY, CHEPTAINVILLE, VAUGRIGNEUSE, BRUYERES-LE-CHATEL, VERT-LE-GRAND, BROUY, D HUISON-LONGUEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, SACLAY, GOMETZ-LA-VILLE, ONCY-SUR-ECOLE, AVRAINVILLE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, DOURDAN Commune, BOURAY-SUR-JUINE, VARENNES-JARCY, CHALO-SAINT-MARS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...
Résultat n°33

Contrats départementaux triennaux : dossiers BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BAULNE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (2004).

Cote
2491W/80
 Date
2004
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BAULNE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
 Type de document
convention

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers BOISSY-SOUS-SAINT-YON,...
Résultat n°34

Recensement de la population, Ménages, Commune de BOISSY-SOUS-SAINT-YON (91085) : bordereaux de district n° 34 (2007).

Cote
2303W/48
 Date
2007
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
questionnaire d'enquête

  • Contexte : 2303W/1-52, Recensement de population : feuilles de...

  • Recensement de la population, Ménages, Commune de BOISSY-SOUS-SAINT-YON...
Résultat n°35

Recensement de la population, Ménages, Commune de BOISSY-SOUS-SAINT-YON (91085) : bordereaux de district n° 17 (2007).

Cote
2303W/47
 Date
2007
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
questionnaire d'enquête

  • Contexte : 2303W/1-52, Recensement de population : feuilles de...

  • Recensement de la population, Ménages, Commune de BOISSY-SOUS-SAINT-YON...
Résultat n°36

Recensement de la population, Ménages, Commune de BOISSY-SOUS-SAINT-YON (91085) : bordereaux de district n° 33 (2007).

Cote
2303W/46
 Date
2007
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
questionnaire d'enquête

  • Contexte : 2303W/1-52, Recensement de population : feuilles de...

  • Recensement de la population, Ménages, Commune de BOISSY-SOUS-SAINT-YON...
Résultat n°37

Recensement de la population, Ménages, Commune de BOISSY-SOUS-SAINT-YON (91085) : bordereaux de district n° 32, 31 (2007).

Cote
2303W/45
 Date
2007
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
questionnaire d'enquête

  • Contexte : 2303W/1-52, Recensement de population : feuilles de...

  • Recensement de la population, Ménages, Commune de BOISSY-SOUS-SAINT-YON...
Résultat n°38

Recensement de la population, Ménages, Commune de BOISSY-SOUS-SAINT-YON (91085) : bordereaux de district n° 29, 31 (2007).

Cote
2303W/44
 Date
2007
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
questionnaire d'enquête

  • Contexte : 2303W/1-52, Recensement de population : feuilles de...

  • Recensement de la population, Ménages, Commune de BOISSY-SOUS-SAINT-YON...
Résultat n°39

Recensement de la population, Ménages, Commune de BOISSY-SOUS-SAINT-YON (91085) : bordereaux de district n° 30, 31 (2007).

Cote
2303W/43
 Date
2007
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
questionnaire d'enquête

  • Contexte : 2303W/1-52, Recensement de population : feuilles de...

  • Recensement de la population, Ménages, Commune de BOISSY-SOUS-SAINT-YON...
Résultat n°40

Recensement de la population, communautés, Commune de BRUNOY (91114) : bordereaux de district n° 101, 102, 103 ; Commune de MORANGIS (91432) : bordereaux de district n° 103 ; Commune de GRIGNY (91286) : bordereaux de district n° 102 ; Commune de BOISSY-SOUS-SAINT-YON (91085) : bordereaux de district n° 17 (2006).

Cote
2303W/12
 Date
2007
 Lieu
BRUNOY Commune, MORANGIS, GRIGNY Commune, BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
questionnaire d'enquête

  • Contexte : 2303W/1-52, Recensement de population : feuilles de...

  • Recensement de la population, communautés, Commune...
Résultat n°41

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune d'ANGERVILLE - BONDOUFLE (2005).

Cote
2226W/10
 Date
2005
 Lieu
ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

  • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...
Résultat n°42

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de ANGERVILLE - BRIIS-SOUS-FORGES (2004).

Cote
2226W/1
 Date
2004
 Lieu
ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES
 Type de document
déclaration

  • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

  • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...
Résultat n°43

Plan n°085 ASS J : Plan 2000e du réseau d'assainissement à BOISSY-SOUS-SAINT-YON (10/10/2001).

Cote
2159W/446
 Date
2001
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°085 ASS J : Plan 2000e du réseau d'assainissement...
Résultat n°44

Plan n°085 ASS G : Plan 2000e du réseau d'assainissement à BOISSY-SOUS-SAINT-YON (08/08/2005).

Cote
2159W/445
 Date
2005
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°085 ASS G : Plan 2000e du réseau d'assainissement...
Résultat n°45

Plan n°085 ASS F : Plan 2000e du réseau d'assainissement à BOISSY-SOUS-SAINT-YON (19/01/2005).

Cote
2159W/444
 Date
2005
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°085 ASS F : Plan 2000e du réseau d'assainissement...
Résultat n°46

Plan n°085 ASS D : Plan 2000e du réseau d'assainissement à BOISSY-SOUS-SAINT-YON (19/01/2005).

Cote
2159W/443
 Date
2005
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°085 ASS D : Plan 2000e du réseau d'assainissement...
Résultat n°47

Plan n°085 ASS C : Plan 2000e du réseau d'assainissement à BOISSY-SOUS-SAINT-YON (19/01/2005).

Cote
2159W/442
 Date
2005
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°085 ASS C : Plan 2000e du réseau d'assainissement...
Résultat n°48

Plan n°085 ASS 17 012 : réseau d'eau potable Chemin de la Ferté Alais à BOISSY-SOUS-SAINT-YON (10/09/2003).

Cote
2159W/441
 Date
2003
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°085 ASS 17 012 : réseau d'eau potable Chemin...
Résultat n°49

Plan n°085 ASS 17 009 : réseau d'assainissement Rue de la Ferté Alais à BOISSY-SOUS-SAINT-YON (07/01/1981).

Cote
2159W/440
 Date
1981
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°085 ASS 17 009 : réseau d'assainissement Rue...
Résultat n°50

Plan n°085 ASS 17 008 :réseau d'assainissement Rue de Bechevret à BOISSY-SOUS-SAINT-YON (07/01/1981).

Cote
2159W/439
 Date
1981
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°085 ASS 17 008 :réseau d'assainissement Rue...
Résultat n°51

Plan n°085 ASS 17 007 : réseau d'assainissement Chemin du Procés à BOISSY-SOUS-SAINT-YON (07/01/1982).

Cote
2159W/438
 Date
1982
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°085 ASS 17 007 : réseau d'assainissement Chemin...
Résultat n°52

Plan n°085 ASS 17 006 : réseau d'assainissement Chemin de la Ferté Alais à BOISSY-SOUS-SAINT-YON (07/01/1981).

Cote
2159W/437
 Date
1981
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°085 ASS 17 006 : réseau d'assainissement Chemin...
Résultat n°53

Plan n°085 ASS 17 004 B : réseau d'assainissement Rue Pasteur à BOISSY-SOUS-SAINT-YON (29/09/1982).

Cote
2159W/436
 Date
1982
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°085 ASS 17 004 B : réseau d'assainissement Rue...
Résultat n°54

Plan n°085 ASS 17 004 A : réseau d'assainissement Rue Pasteur à BOISSY-SOUS-SAINT-YON (06/06/1984).

Cote
2159W/435
 Date
1984
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°085 ASS 17 004 A : réseau d'assainissement Rue...
Résultat n°55

Plan n°085 ASS 17 003 : réseau d'assainissement Rue du Lavoir à BOISSY-SOUS-SAINT-YON (14/10/1983).

Cote
2159W/434
 Date
1983
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°085 ASS 17 003 : réseau d'assainissement Rue...
Résultat n°56

Plan n°085 ASS 17 001 : réseau d'assainissement Rue des Rayons à BOISSY-SOUS-SAINT-YON (17/10/1983).

Cote
2159W/433
 Date
1983
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°085 ASS 17 001 : réseau d'assainissement Rue...
Résultat n°57

Plan n°085 ASS 00 : Plan Général du réseau d'assainissement à BOISSY-SOUS-SAINT-YON (s.d.).

Cote
2159W/432
 Date
s.d
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°085 ASS 00 : Plan Général du réseau d'assainissement...
Résultat n°58

Plan n°085 V 01 : réseau d'eau potable Rue du Val à BOISSY-SOUS-SAINT-YON (s.d.).

Cote
2159W/431
 Date
s.d
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°085 V 01 : réseau d'eau potable Rue du Val à...
Résultat n°59

Plan n°085 S 06 5_5 : réseau d'eau potable Rue Salvador Allendé à BOISSY-SOUS-SAINT-YON (s.d.).

Cote
2159W/430
 Date
s.d
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°085 S 06 5_5 : réseau d'eau potable Rue Salvador...
Résultat n°60

Plan n°085 S 06 4_5 : réseau d'eau potable Rue Salvador Allendé à BOISSY-SOUS-SAINT-YON (s.d.).

Cote
2159W/429
 Date
s.d
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°085 S 06 4_5 : réseau d'eau potable Rue Salvador...
Résultat n°61

Plan n°085 S 06 3_5 : réseau d'eau potable Rue Salvador Allendé à BOISSY-SOUS-SAINT-YON (s.d.).

Cote
2159W/428
 Date
s.d
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°085 S 06 3_5 : réseau d'eau potable Rue Salvador...
Résultat n°62

Plan n°085 S 06 2_5 : réseau d'eau potable Rue Salvador Allendé à BOISSY-SOUS-SAINT-YON (s.d.).

Cote
2159W/427
 Date
s.d
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°085 S 06 2_5 : réseau d'eau potable Rue Salvador...
Résultat n°63

Plan n°085 S 06 1_5 : réseau d'eau potable Rue Salvador Allendé à BOISSY-SOUS-SAINT-YON (s.d.).

Cote
2159W/426
 Date
s.d
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°085 S 06 1_5 : réseau d'eau potable Rue Salvador...
Résultat n°64

Plan n°085 S 04 : réseau d'eau potable Rue de la Sablière Jaune à BOISSY-SOUS-SAINT-YON (09/12/1981).

Cote
2159W/425
 Date
1981
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°085 S 04 : réseau d'eau potable Rue de la Sablière...
Résultat n°65

Plan n°085 S 04 3_3 : réseau d'eau potable Rue de la Sablière Jaune à BOISSY-SOUS-SAINT-YON (18/02/2005).

Cote
2159W/424
 Date
2005
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°085 S 04 3_3 : réseau d'eau potable Rue de la...
Résultat n°66

Plan n°085 S 04 2_3 : réseau d'eau potable Rue de la Sablière Jaune à BOISSY-SOUS-SAINT-YON (18/02/2005).

Cote
2159W/423
 Date
2005
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°085 S 04 2_3 : réseau d'eau potable Rue de la...
Résultat n°67

Plan n°085 S 03 : réseau d'eau potable Route de saint Yon à BOISSY-SOUS-SAINT-YON (24/01/1997).

Cote
2159W/422
 Date
1997
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°085 S 03 : réseau d'eau potable Route de saint...
Résultat n°68

Plan n°085 R 04 2_2 : réseau d'eau potable Chemin Rural N°4 à BOISSY-SOUS-SAINT-YON (12/08/2004).

Cote
2159W/421
 Date
2004
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°085 R 04 2_2 : réseau d'eau potable Chemin Rural...
Résultat n°69

Plan n°085 R 04 1_2 : réseau d'eau potable Chemin Rural N°3 à BOISSY-SOUS-SAINT-YON (19/08/2004).

Cote
2159W/420
 Date
2004
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°085 R 04 1_2 : réseau d'eau potable Chemin Rural...
Résultat n°70

Plan n°085 R 01 : réseau d'eau potable et d'assainissement route nationale 20 à BOISSY-SOUS-SAINT-YON (16/11/1984).

Cote
2159W/419
 Date
1984
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°085 R 01 : réseau d'eau potable et d'assainissement...
Résultat n°71

Plan n°085 R 01 8_8 : réseau d'eau potable route nationale 20 à BOISSY-SOUS-SAINT-YON (s.d.).

Cote
2159W/418
 Date
s.d
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°085 R 01 8_8 : réseau d'eau potable route nationale...
Résultat n°72

Plan n°085 R 01 7_8 : réseau d'eau potable route nationale 20 à BOISSY-SOUS-SAINT-YON (24/06/1993).

Cote
2159W/417
 Date
1993
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°085 R 01 7_8 : réseau d'eau potable route nationale...
Résultat n°73

Plan n°085 R 01 6_8 : réseau d'eau potable route nationale 20 à BOISSY-SOUS-SAINT-YON (24/06/1993).

Cote
2159W/416
 Date
1993
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°085 R 01 6_8 : réseau d'eau potable route nationale...
Résultat n°74

Plan n°085 R 01 5_8 : réseau d'eau potable route nationale 20 à BOISSY-SOUS-SAINT-YON (24/06/2003).

Cote
2159W/415
 Date
2003
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°085 R 01 5_8 : réseau d'eau potable route nationale...
Résultat n°75

Plan n°085 R 01 3_8 : réseau d'eau potable route nationale 20 à BOISSY-SOUS-SAINT-YON (s.d.).

Cote
2159W/414
 Date
s.d
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°085 R 01 3_8 : réseau d'eau potable route nationale...
Résultat n°76

Plan n°085 R 01 2_8 : réseau d'eau potable route nationale 20 à BOISSY-SOUS-SAINT-YON (s.d.).

Cote
2159W/413
 Date
s.d
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°085 R 01 2_8 : réseau d'eau potable route nationale...
Résultat n°77

Plan n°085 R 01 01 : réseau d'eau potable route nationale 20 à BOISSY-SOUS-SAINT-YON (16/11/1984).

Cote
2159W/412
 Date
1984
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°085 R 01 01 : réseau d'eau potable route nationale...
Résultat n°78

Plan n°085 P 12 : réseau d'eau potable Plate-Forme Petrorep à BOISSY-SOUS-SAINT-YON (01/01/1991).

Cote
2159W/411
 Date
1991
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°085 P 12 : réseau d'eau potable Plate-Forme...
Résultat n°79

Plan n°085 P 11 : réseau d'eau potable Rue de la Pépinière à BOISSY-SOUS-SAINT-YON (25/04/1990).

Cote
2159W/410
 Date
1990
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°085 P 11 : réseau d'eau potable Rue de la Pépinière...
Résultat n°80

Plan n°085 P 10 : réseau d'eau potable Rue Pierre Mendes France à BOISSY-SOUS-SAINT-YON (13/04/1984).

Cote
2159W/409
 Date
1984
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°085 P 10 : réseau d'eau potable Rue Pierre Mendes...