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  1. Résultat n°1

    1811-1871

    Date

    1811-1871

    Cote

    2Z/1

    • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

    • Gestion administrative des communes
    • 1811-1871

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

    Date

    1932-1933

    Cote

    1Z/10

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Comptes administratifs et budgets.
    • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
    • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  3. Résultat n°3

    1799 - 1804

    Date

    1799-1804

    Cote

    2Y/6

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison de Corbeil.
    • Registres d'écrou.
    • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
    • 1799 - 1804

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", , n° 240, (1896-1927) ; ANGERVILLE, ""société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°197 (1887-1930) ; ANGERVILLIERS, n°504 (1911-1913) ; ARPAJON, société de bienfaisance pour la propagation de l'instruction primaire (1879), ""Société de secours mutuel des ouvriers et employés de la fabrique de chaussures de M.M. Mantin, frères"", n°73 (1862-1899), ""société de secours mutuel de la ville d'ARPAJON, n°90 (1863-1929), ""Société scolaire de secours mutuel et de retraites d'ARPAJON"", n°288 (1900-1917), ""Société de secours mutuel des gardes-champêtres et cantonniers de la région d'ARPAJON"", n°368 (1903-1929), ""la Fraternelle"", n°374 (1904-1917), ""société de secours mutuels des cordonneries d'ARPAJON, n°474 (1909-1923) ; ATHIS-MONS ""Fraternité et prévoyance"", N°238 (1896-1922), ""la Fraternelle"", n°243 (1896-1929), ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers (1877) ; AUTHON-LA-PLAINE, ""Société de prévoyance et de secours mutuel"", n°48 (1854-1917) ; AUVERS-SAINT-GEORGES, ""société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"" n°208 (1890-1917), ""société de secours mutuel des établissements Bellair et cie, n°254 (1898-1912).

    Date

    1854-1930

    Cote

    4X/2

    • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

    • Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    ASSISTANCE MEDICALE. - Admission au titre de l'assistance médicale gratuite, frais de séjour : malades des hôpitaux, hospices d'ETAMPES (1895-1900, 1914, 1917-1919-1922), LONGJUMEAU (1899-1900, 1917-1919-1921), MONTLHERY (1897,1899-1900, 1912, 1917, 1919-1922, 1925), ORSAY (1917-1922), rappel des différences entre les prix de revient constatés dans les hôpitaux et les prix de journée payés par communes (1922) ; blessés de la grève de VIGNEUX : demande au Conseil municipal de VIGNEUX l'engagement de rembourser à l'Assistance publique de Paris les frais de séjour à l'hôpital de la Pitié (1909), sanatorium de BLIGNY : rapports, comptes rendus, exercice 1910, 29 p. A.Rey, imprimeurs, (1911) bureau d'assistance médicale : courrier pour le renouvellement annuel des membres de la commission administrative (1897), bureaux d'assistance médicale : état de présentation des candidats proposés à la nomination de M. le Préfet, arrondissement d'ETAMPES, de CORBEIL et de RAMBOUILLET (1920), bureaux d'assistance médicale de ABBEVILLE,ARRANCOURT,AUVERNAUX,BLANDY,BOIGNEVILLE,BOIS-HERPIN,BOISSY-LE-CUTE,BONDOUFLE,BOUTERVILLERS,BOUTIGNY,BOUVILLE,BROUY,CHALO-SAINT-MARS,CHALOU-MOULINEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY,COURDIMANCHE-SUR-ESSONNES, COURCOURONNES,DANNEMOIS, D'HUISON, ECHARCON, ESTOUCHES, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LE-VICONTE, LA FORET-SAINTE-CROIX, GUIBEVILLE, GUILLERVAL, GUIGNEVILLE, LEUDEVILE, MAUCHAMPS, MEROBERT, MESPUITS, MOIGNY, MONDEVILLE, MONNERVILLE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE, SOUZY-LA-BRICHE, ONCY, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORVEAU, PARAY, LE PLESSIS-SAINT-BENOIT, PUISELET-LE-MARAIS, ROINVILLERS, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAIN-PIERRE-DU-PERRAY, THIONVILLE, TORFOU, VALPUISEAUX, VARENNES, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS : nomination de membres de la commission administrative (1910) ; inspection médicale des enfants dans les écoles : nomination des médecins inspecteurs, communes d'ATHIS, BOISSY-LE-CUTTE, CERNY, D'HUISON LONGUEVILLE, ITTEVILLE, MONNERVILLE, MORSANG-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS, WISSOUS (1906-1929). Délibérations des conseils municipaux des arrondissements de CORBEIL et d' ETAMPES à propos d'une circulaire préfectorale du 23 juillet 1888 invitant les communes à voter une somme de vingt centimes par habitant pour le projet de réoganisation du service médical des indigents (1888). ETAMPES, dispensaire d'hygiène sociale. - Correspondance relative au fonctionnement et à l'entretien du dispensaire (1931-1938).

    Date

    1895-1938

    Cote

    3X/9

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • ASSISTANCE MEDICALE. - Admission au titre de l'assistance...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    1831 - 1910.

    Date

    1831-1910

    Cote

    3X/7

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1831 - 1910.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    ASSISTANCE A L'ENFANCE. - Protection de la santé publique, service de la vaccination et de la revaccination gratuite : ANGERVILLIERS , modèle 1 : liste nominative enfants de 3 mois à plus d'un an, modèle 2 : liste nominative de tous les enfants qui sont entrés dans leur 11ème année le 1er avril, ceux quelque soit leur âge qui n'auraient pas subi leur vaccination ou la 1ère vaccination obligatoire ; modèle 3 : liste nominative des personnes qui se trouvent au cours de leur 21ème année au 1er avril et qui résident dans la commune, modèle 4 : liste nominative dont la vaccination doit être renouvelée pour cause d'insuccès et celles dont la 1ère vaccination ou la revaccination a été ajournée pour des raisons de santé, modèle 5 : liste nominative supplémentaire des personnes âgées de plus de 21 ans qui ont profité des séances gratuites pour se revacciner (1905 - 1906), ; service de la vaccination ANGERVILLIERS : modèle 1 : liste nominative des enfants soumis à 1ère vaccination tous les enfants de 3 mois à moins de 10 ans, modèle 2 : liste nominative des enfants soumis à une 1ère vaccination de 10 ans au dessus de 11 ans ( 1907-1919), modèle 3 : liste nominative des personnes soumis à une 2ème vaccination ayant 20 ans au moins et 21 ans au plus, modèle 4 : liste nominative supplémentaire des sujets dont la vaccination ou revaccination a du être ajournée soit pour raison de santé, soit pour cause d'épidémie règnante, soit pour insuccès, soit pour absence, modèle 5 : liste nominative des personnes qui demandes à être vaccinées ou revaccinées en dehors des conditions prescrites par la loi (1907-1918, 1920-1924) ; ANGERVILLIERS : carnets de vaccination nominatifs (1918-1919, 1922). ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon marché. - Office public d'habitations à bon marché : rapport sur la situation de l'office (1935) ; journal hebdomadaire L'indépendant de Seine et Oise : article sur la crise de l'habitation, la crise du logement (11.4.1920, 25.4.1920), ATHIS-MONS, cité jardin d'Athis-Mons route du télégraphe et route du Longjumeau : cahier des charges, devis descriptif, frais de construction, 4 plans, acte de vente par Mr et Mme Stradi (25.9.1931), quittance par Mr et Mme Stradi (5.2.1932) [1931-1932], ATHIS-MONS, le cottage d'Athis, Société anonyme coopérative de construction de maisons à bon marché : comptes-rendus de l'assemblée générale des actionnaires (1911, 1923, 1915) [1920-1921], fascicules Le cottage d'Athis 1894, le cottage d'Athis : statuts [s.d.] : art. 2 la Société à pour objet de construire des maisons salubres spécialement disposées pour servir de logement à des employés et ouvriers attachés à la Compagnie du Chemin de fer d'Orléans et de faciliter à ses membres l'acquisition de leur maison, bilans (1894-1922), ATHIS-MONS, Société anonyme d'habitations à bon marché : demandes de subventions (1929-1934).

    Date

    1893-1934

    Cote

    3X/2

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • ASSISTANCE A L'ENFANCE. - Protection de la santé publique,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    1867-1952.

    Date

    1867-1952

    Cote

    3X/1

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1867-1952.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    BUREAUX DE BIENFAISANCE (1802 - 1953).

    Date

    1802-1953

    Cote

    2X/2

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

    • BUREAUX DE BIENFAISANCE (1802 - 1953).

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Clinique Caron, Athis-Mons.

    Date

    2017

    Cote

    3329W/59

    • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

    • Clinique Caron, Athis-Mons.

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SERVICE MUTATIONS ECONOMIQUES (service producteur), POLE ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES / SERVICE DES MUTATIONS ECONOMIQUES (service versant)

  11. Résultat n°11

    2011.

    Date

    2011

    Cote

    3315W/5

    • Contexte : 3315W Déclarations N°2725 d'impôt sur la fortune (ISF)...

    • Athis-Mons.
    • 2011.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service producteur),
    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (service versant)
     

  12. Résultat n°12

    PEY - ZAR

    Date

    2010

    Cote

    3315W/4

    • Contexte : 3315W Déclarations N°2725 d'impôt sur la fortune (ISF)...

    • Athis-Mons.
    • 2010.
    • PEY - ZAR

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service producteur),
    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (service versant)
     

  13. Résultat n°13

    LEP - PER

    Date

    2010

    Cote

    3315W/3

    • Contexte : 3315W Déclarations N°2725 d'impôt sur la fortune (ISF)...

    • Athis-Mons.
    • 2010.
    • LEP - PER

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service producteur),
    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (service versant)
     

  14. Résultat n°14

    DUM - LEN

    Date

    2010

    Cote

    3315W/2

    • Contexte : 3315W Déclarations N°2725 d'impôt sur la fortune (ISF)...

    • Athis-Mons.
    • 2010.
    • DUM - LEN

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service producteur),
    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (service versant)
     

  15. Résultat n°15

    ANG - DUC

    Date

    2010

    Cote

    3315W/1

    • Contexte : 3315W Déclarations N°2725 d'impôt sur la fortune (ISF)...

    • Athis-Mons.
    • 2010.
    • ANG - DUC

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service producteur),
    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (service versant)
     

  16. Résultat n°16

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de La Norville, la Communauté de communes du Pays de Limours, Wissous, Évry et Maisse du 17/10/2016, de Bondoufle, Bouville, Milly-la-Forêt, La Forêt-Sainte-Croix, Le Val-Saint-Germain, Cerny, Oncy-sur-École, la Communauté de communes Entre Juine et Renarde, Lisses, Viry-Châtillon, Étiolles et Athis-Mons du 21 novembre 2016 ; de Saint-Cyr-la-Rivière, Puiselet-le-Marais, Saint-Hilaire, Étréchy, Dourdan et Roinvilliers du 8 décembre 2016. Programme d'électrification rurale 2016 du 8 décembre 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/34

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de La Norville,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Aide aux clubs de haut-niveau d'Athis-Mons, de Boussy-Saint-Antoine, Corbeil-Essonnes, Épinay-sous-Sénart, Draveil, Montgeron, Yerres.

    Date

    2015

    Cote

    3256W/29

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 4.
    • Aide aux clubs de haut-niveau d'Athis-Mons, de Boussy-Saint-Antoine,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Athis-Mons, Bondoufle, Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Corbeil-Essonnes, Crosne.

    Date

    2015

    Cote

    3256W/26

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 4.
    • Aide en fonctionnement des associations sportives.
    • Athis-Mons, Bondoufle, Boussy-Saint-Antoine, Brunoy,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Athis-Mons, Bondoufle, Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Courcouronnes.

    Date

    2014

    Cote

    3255W/24

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

    • Territoire 4.
    • Aide en fonctionnement aux associations sportives.
    • Athis-Mons, Bondoufle, Boussy-Saint-Antoine, Brunoy,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  20. Résultat n°20

    TURCO (Athis-Mons).

    Date

    1999-2002

    Cote

    3239W/564

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • TURCO (Athis-Mons).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  21. Résultat n°21

    SANDERS (Athis-Mons).

    Date

    1991-1996

    Cote

    3239W/507

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • SANDERS (Athis-Mons).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  22. Résultat n°22

    Clinique CARON (Athis-Mons).

    Date

    1994

    Cote

    3239W/328

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • Clinique CARON (Athis-Mons).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  23. Résultat n°23

    SUPREX (Athis-Mons).

    Date

    1991-1992

    Cote

    3239W/297

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • SUPREX (Athis-Mons).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  24. Résultat n°24

    NSI (Athis-Mons).

    Date

    1992-1993

    Cote

    3239W/204

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • NSI (Athis-Mons).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  25. Résultat n°25

    Entreprise MINEO (Athis-Mons).

    Date

    1974-1975

    Cote

    3239W/191

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • Entreprise MINEO (Athis-Mons).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  26. Résultat n°26

    Heudebert SA (Athis-Mons).

    Date

    1987-1996

    Cote

    3239W/123

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • Heudebert SA (Athis-Mons).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  27. Résultat n°27

    Générale Biscuit France/ Lu Heudebert/ Ceraliment Lu Brun (Athis-Mons, Thiais).

    Date

    1972-1985

    Cote

    3239W/119

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • Générale Biscuit France/ Lu Heudebert/ Ceraliment Lu...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  28. Résultat n°28

    Euromarché (Athis-Mons).

    Date

    1973-1986

    Cote

    3239W/105

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • Euromarché (Athis-Mons).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  29. Résultat n°29

    Euronetec France (Athis-Mons).

    Date

    1979-1986

    Cote

    3239W/104

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • Euronetec France (Athis-Mons).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  30. Résultat n°30

    ERIS Restauration (Athis-Mons).

    Date

    1987-1996

    Cote

    3239W/95

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • ERIS Restauration (Athis-Mons).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  31. Résultat n°31

    Athis Car (Athis-Mons).

    Date

    1991-2000

    Cote

    3239W/22

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • Athis Car (Athis-Mons).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  32. Résultat n°32

    L'ALSACIENNE (Athis-Mons).

    Date

    1988-1993

    Cote

    3239W/10

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • L'ALSACIENNE (Athis-Mons).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  33. Résultat n°33

    Clubs haut niveau d'Athis-Mons, Évry, Juvisy-sur-Orge, Paray-Vieille-Poste, Ris-Orangis, Savigny-sur-Orge, Viry-Châtillon.

    Date

    2013

    Cote

    3235W/22

    • Contexte : 3235W Dossiers de subventions relative à l'organisation...

    • Territoire 5.
    • Clubs haut niveau d'Athis-Mons, Évry, Juvisy-sur-Orge,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Athis-Mons, Bondoufle, Courcouronnes, Évry, Grigny, Juvisy-sur-Orge.

    Date

    2013

    Cote

    3235W/18

    • Contexte : 3235W Dossiers de subventions relative à l'organisation...

    • Territoire 5.
    • Aide en fonctionnement des associations sportives.
    • Athis-Mons, Bondoufle, Courcouronnes, Évry, Grigny,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Lettres BOU.

    Date

    2015

    Cote

    3219W/5

    • Contexte : 3219W Dossiers d'agréments des assistantes maternelles...

    • ATHIS-MONS.
    • Lettres BOU.

    Producteur :

    SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D'ATHIS-MONS OZONVILLE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / MAISON DE L'ESSONNE DE VIRY-CHATILLON (service versant)

  36. Résultat n°36

    Lettres BENS.

    Date

    2015

    Cote

    3219W/4

    • Contexte : 3219W Dossiers d'agréments des assistantes maternelles...

    • ATHIS-MONS.
    • Lettres BENS.

    Producteur :

    SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D'ATHIS-MONS OZONVILLE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / MAISON DE L'ESSONNE DE VIRY-CHATILLON (service versant)

  37. Résultat n°37

    Lettres BENM.

    Date

    2010-2015

    Cote

    3219W/3

    • Contexte : 3219W Dossiers d'agréments des assistantes maternelles...

    • ATHIS-MONS.
    • Lettres BENM.

    Producteur :

    SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D'ATHIS-MONS OZONVILLE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / MAISON DE L'ESSONNE DE VIRY-CHATILLON (service versant)

  38. Résultat n°38

    Lettres BES.

    Date

    2005-2015

    Cote

    3219W/2

    • Contexte : 3219W Dossiers d'agréments des assistantes maternelles...

    • ATHIS-MONS.
    • Lettres BES.

    Producteur :

    SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D'ATHIS-MONS OZONVILLE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / MAISON DE L'ESSONNE DE VIRY-CHATILLON (service versant)

  39. Résultat n°39

    Lettres BA.

    Date

    2005-2015

    Cote

    3219W/1

    • Contexte : 3219W Dossiers d'agréments des assistantes maternelles...

    • ATHIS-MONS.
    • Lettres BA.

    Producteur :

    SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D'ATHIS-MONS OZONVILLE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / MAISON DE L'ESSONNE DE VIRY-CHATILLON (service versant)

  40. Résultat n°40

    L - V.

    Date

    2010

    Cote

    3204W/66

    • Contexte : 3204W Dossiers médicaux des consultants en planification...

    • Personnes mineures.
    • 2010.
    • L - V.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D ATHIS-MONS OZONVILLE (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D'ATHIS-MONS OZONVILLE (service versant)

  41. Résultat n°41

    A - J.

    Date

    2010

    Cote

    3204W/65

    • Contexte : 3204W Dossiers médicaux des consultants en planification...

    • Personnes mineures.
    • 2010.
    • A - J.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D ATHIS-MONS OZONVILLE (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D'ATHIS-MONS OZONVILLE (service versant)

  42. Résultat n°42

    2009 : B-Z.

    Date

    2009

    Cote

    3204W/64

    • Contexte : 3204W Dossiers médicaux des consultants en planification...

    • Personnes mineures.
    • 2009 : B-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D ATHIS-MONS OZONVILLE (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D'ATHIS-MONS OZONVILLE (service versant)

  43. Résultat n°43

    2008 : C-V.

    Date

    2008

    Cote

    3204W/63

    • Contexte : 3204W Dossiers médicaux des consultants en planification...

    • Personnes mineures.
    • 2008 : C-V.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D ATHIS-MONS OZONVILLE (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D'ATHIS-MONS OZONVILLE (service versant)

  44. Résultat n°44

    2006 : A-V.

    Date

    2006

    Cote

    3204W/62

    • Contexte : 3204W Dossiers médicaux des consultants en planification...

    • Personnes mineures.
    • 2006 : A-V.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D ATHIS-MONS OZONVILLE (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D'ATHIS-MONS OZONVILLE (service versant)

  45. Résultat n°45

    2003 : A-Z.

    Date

    2003

    Cote

    3204W/61

    • Contexte : 3204W Dossiers médicaux des consultants en planification...

    • Personnes mineures.
    • 2003 : A-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D ATHIS-MONS OZONVILLE (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D'ATHIS-MONS OZONVILLE (service versant)

  46. Résultat n°46

    2002 : A-Y.

    Date

    2002

    Cote

    3204W/60

    • Contexte : 3204W Dossiers médicaux des consultants en planification...

    • Personnes mineures.
    • 2002 : A-Y.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D ATHIS-MONS OZONVILLE (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D'ATHIS-MONS OZONVILLE (service versant)

  47. Résultat n°47

    Tan - Z.

    Date

    2010

    Cote

    3204W/59

    • Contexte : 3204W Dossiers médicaux des consultants en planification...

    • Personnes majeures.
    • 2010.
    • Tan - Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D ATHIS-MONS OZONVILLE (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D'ATHIS-MONS OZONVILLE (service versant)

  48. Résultat n°48

    P - Tam.

    Date

    2010

    Cote

    3204W/58

    • Contexte : 3204W Dossiers médicaux des consultants en planification...

    • Personnes majeures.
    • 2010.
    • P - Tam.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D ATHIS-MONS OZONVILLE (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D'ATHIS-MONS OZONVILLE (service versant)

  49. Résultat n°49

    M - O.

    Date

    2010

    Cote

    3204W/57

    • Contexte : 3204W Dossiers médicaux des consultants en planification...

    • Personnes majeures.
    • 2010.
    • M - O.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D ATHIS-MONS OZONVILLE (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D'ATHIS-MONS OZONVILLE (service versant)

  50. Résultat n°50

    K - L.

    Date

    2010

    Cote

    3204W/56

    • Contexte : 3204W Dossiers médicaux des consultants en planification...

    • Personnes majeures.
    • 2010.
    • K - L.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D ATHIS-MONS OZONVILLE (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D'ATHIS-MONS OZONVILLE (service versant)

  51. Résultat n°51

    Dia - J.

    Date

    2010

    Cote

    3204W/55

    • Contexte : 3204W Dossiers médicaux des consultants en planification...

    • Personnes majeures.
    • 2010.
    • Dia - J.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D ATHIS-MONS OZONVILLE (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D'ATHIS-MONS OZONVILLE (service versant)

  52. Résultat n°52

    A - Des.

    Date

    2010

    Cote

    3204W/54

    • Contexte : 3204W Dossiers médicaux des consultants en planification...

    • Personnes majeures.
    • 2010.
    • A - Des.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D ATHIS-MONS OZONVILLE (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D'ATHIS-MONS OZONVILLE (service versant)

  53. Résultat n°53

    S - Z.

    Date

    2009

    Cote

    3204W/53

    • Contexte : 3204W Dossiers médicaux des consultants en planification...

    • Personnes majeures.
    • 2009.
    • S - Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D ATHIS-MONS OZONVILLE (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D'ATHIS-MONS OZONVILLE (service versant)

  54. Résultat n°54

    O - R.

    Date

    2009

    Cote

    3204W/52

    • Contexte : 3204W Dossiers médicaux des consultants en planification...

    • Personnes majeures.
    • 2009.
    • O - R.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D ATHIS-MONS OZONVILLE (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D'ATHIS-MONS OZONVILLE (service versant)

  55. Résultat n°55

    Nab - Nze.

    Date

    2009

    Cote

    3204W/51

    • Contexte : 3204W Dossiers médicaux des consultants en planification...

    • Personnes majeures.
    • 2009.
    • Nab - Nze.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D ATHIS-MONS OZONVILLE (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D'ATHIS-MONS OZONVILLE (service versant)

  56. Résultat n°56

    Mak - Mul.

    Date

    2009

    Cote

    3204W/50

    • Contexte : 3204W Dossiers médicaux des consultants en planification...

    • Personnes majeures.
    • 2009.
    • Mak - Mul.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D ATHIS-MONS OZONVILLE (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D'ATHIS-MONS OZONVILLE (service versant)

  57. Résultat n°57

    K - L.

    Date

    2009

    Cote

    3204W/49

    • Contexte : 3204W Dossiers médicaux des consultants en planification...

    • Personnes majeures.
    • 2009.
    • K - L.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D ATHIS-MONS OZONVILLE (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D'ATHIS-MONS OZONVILLE (service versant)

  58. Résultat n°58

    F - I.

    Date

    2009

    Cote

    3204W/48

    • Contexte : 3204W Dossiers médicaux des consultants en planification...

    • Personnes majeures.
    • 2009.
    • F - I.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D ATHIS-MONS OZONVILLE (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D'ATHIS-MONS OZONVILLE (service versant)

  59. Résultat n°59

    D - E.

    Date

    2009

    Cote

    3204W/47

    • Contexte : 3204W Dossiers médicaux des consultants en planification...

    • Personnes majeures.
    • 2009.
    • D - E.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D ATHIS-MONS OZONVILLE (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D'ATHIS-MONS OZONVILLE (service versant)

  60. Résultat n°60

    A - C.

    Date

    2009

    Cote

    3204W/46

    • Contexte : 3204W Dossiers médicaux des consultants en planification...

    • Personnes majeures.
    • 2009.
    • A - C.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D ATHIS-MONS OZONVILLE (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D'ATHIS-MONS OZONVILLE (service versant)

  61. Résultat n°61

    Tot - Z.

    Date

    2008

    Cote

    3204W/45

    • Contexte : 3204W Dossiers médicaux des consultants en planification...

    • Personnes majeures.
    • 2008.
    • Tot - Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D ATHIS-MONS OZONVILLE (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D'ATHIS-MONS OZONVILLE (service versant)

  62. Résultat n°62

    S - Toi.

    Date

    2008

    Cote

    3204W/44

    • Contexte : 3204W Dossiers médicaux des consultants en planification...

    • Personnes majeures.
    • 2008.
    • S - Toi.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D ATHIS-MONS OZONVILLE (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D'ATHIS-MONS OZONVILLE (service versant)

  63. Résultat n°63

    N - R.

    Date

    2008

    Cote

    3204W/43

    • Contexte : 3204W Dossiers médicaux des consultants en planification...

    • Personnes majeures.
    • 2008.
    • N - R.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D ATHIS-MONS OZONVILLE (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D'ATHIS-MONS OZONVILLE (service versant)

  64. Résultat n°64

    L - M.

    Date

    2008

    Cote

    3204W/42

    • Contexte : 3204W Dossiers médicaux des consultants en planification...

    • Personnes majeures.
    • 2008.
    • L - M.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D ATHIS-MONS OZONVILLE (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D'ATHIS-MONS OZONVILLE (service versant)

  65. Résultat n°65

    G - K.

    Date

    2008

    Cote

    3204W/41

    • Contexte : 3204W Dossiers médicaux des consultants en planification...

    • Personnes majeures.
    • 2008.
    • G - K.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D ATHIS-MONS OZONVILLE (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D'ATHIS-MONS OZONVILLE (service versant)

  66. Résultat n°66

    C - F.

    Date

    2008

    Cote

    3204W/40

    • Contexte : 3204W Dossiers médicaux des consultants en planification...

    • Personnes majeures.
    • 2008.
    • C - F.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D ATHIS-MONS OZONVILLE (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D'ATHIS-MONS OZONVILLE (service versant)

  67. Résultat n°67

    Ba - Bza.

    Date

    2008

    Cote

    3204W/39

    • Contexte : 3204W Dossiers médicaux des consultants en planification...

    • Personnes majeures.
    • 2008.
    • Ba - Bza.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D ATHIS-MONS OZONVILLE (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D'ATHIS-MONS OZONVILLE (service versant)

  68. Résultat n°68

    Abd - Azr.

    Date

    2008

    Cote

    3204W/38

    • Contexte : 3204W Dossiers médicaux des consultants en planification...

    • Personnes majeures.
    • 2008.
    • Abd - Azr.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D ATHIS-MONS OZONVILLE (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D'ATHIS-MONS OZONVILLE (service versant)

  69. Résultat n°69

    T - Z.

    Date

    2007

    Cote

    3204W/37

    • Contexte : 3204W Dossiers médicaux des consultants en planification...

    • Personnes majeures.
    • 2007.
    • T - Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D ATHIS-MONS OZONVILLE (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D'ATHIS-MONS OZONVILLE (service versant)

  70. Résultat n°70

    O - S.

    Date

    2007

    Cote

    3204W/36

    • Contexte : 3204W Dossiers médicaux des consultants en planification...

    • Personnes majeures.
    • 2007.
    • O - S.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D ATHIS-MONS OZONVILLE (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D'ATHIS-MONS OZONVILLE (service versant)

  71. Résultat n°71

    L - N.

    Date

    2007

    Cote

    3204W/35

    • Contexte : 3204W Dossiers médicaux des consultants en planification...

    • Personnes majeures.
    • 2007.
    • L - N.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D ATHIS-MONS OZONVILLE (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D'ATHIS-MONS OZONVILLE (service versant)

  72. Résultat n°72

    G - K.

    Date

    2007

    Cote

    3204W/34

    • Contexte : 3204W Dossiers médicaux des consultants en planification...

    • Personnes majeures.
    • 2007.
    • G - K.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D ATHIS-MONS OZONVILLE (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D'ATHIS-MONS OZONVILLE (service versant)

  73. Résultat n°73

    D - F.

    Date

    2007

    Cote

    3204W/33

    • Contexte : 3204W Dossiers médicaux des consultants en planification...

    • Personnes majeures.
    • 2007.
    • D - F.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D ATHIS-MONS OZONVILLE (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D'ATHIS-MONS OZONVILLE (service versant)

  74. Résultat n°74

    A - C.

    Date

    2007

    Cote

    3204W/32

    • Contexte : 3204W Dossiers médicaux des consultants en planification...

    • Personnes majeures.
    • 2007.
    • A - C.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D ATHIS-MONS OZONVILLE (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D'ATHIS-MONS OZONVILLE (service versant)

  75. Résultat n°75

    T - Z.

    Date

    2006

    Cote

    3204W/31

    • Contexte : 3204W Dossiers médicaux des consultants en planification...

    • Personnes majeures.
    • 2006.
    • T - Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D ATHIS-MONS OZONVILLE (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D'ATHIS-MONS OZONVILLE (service versant)

  76. Résultat n°76

    O - S.

    Date

    2006

    Cote

    3204W/30

    • Contexte : 3204W Dossiers médicaux des consultants en planification...

    • Personnes majeures.
    • 2006.
    • O - S.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D ATHIS-MONS OZONVILLE (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D'ATHIS-MONS OZONVILLE (service versant)

  77. Résultat n°77

    Mbo - N.

    Date

    2006

    Cote

    3204W/29

    • Contexte : 3204W Dossiers médicaux des consultants en planification...

    • Personnes majeures.
    • 2006.
    • Mbo - N.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D ATHIS-MONS OZONVILLE (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D'ATHIS-MONS OZONVILLE (service versant)

  78. Résultat n°78

    I - May.

    Date

    2006

    Cote

    3204W/28

    • Contexte : 3204W Dossiers médicaux des consultants en planification...

    • Personnes majeures.
    • 2006.
    • I - May.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D ATHIS-MONS OZONVILLE (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D'ATHIS-MONS OZONVILLE (service versant)

  79. Résultat n°79

    D - H.

    Date

    2006

    Cote

    3204W/27

    • Contexte : 3204W Dossiers médicaux des consultants en planification...

    • Personnes majeures.
    • 2006.
    • D - H.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D ATHIS-MONS OZONVILLE (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D'ATHIS-MONS OZONVILLE (service versant)

  80. Résultat n°80

    Cal - Cug.

    Date

    2006

    Cote

    3204W/26

    • Contexte : 3204W Dossiers médicaux des consultants en planification...

    • Personnes majeures.
    • 2006.
    • Cal - Cug.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D ATHIS-MONS OZONVILLE (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D'ATHIS-MONS OZONVILLE (service versant)