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7 128 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Main courante : registre du 15 janvier 1987 au 1er mars 1987.

Date

1987

Cote

1702W/181/2

Résultat n°2

ARPAJON. - Argenvillier Emile : minutes (septembre-novembre 1890)

Date

1890

Cote

2E92/34

Résultat n°3

ARPAJON. - La route nationale 20 (octobre 1994).

Date

1994

Cote

48FI/31

Résultat n°4

ARPAJON. - Le marché. N. et B.

Date

1994

Cote

6FI/419

Résultat n°5

BURES-SUR-YVETTE. - M. GARDEY Maire de BURES : permis de construire 91 - 55 - 15914 (1955). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. MARTIN Jean : permis de construire 91 - 55 - 15915 (1955). GIF-SUR-YVETTE. - M. BECKER André : permis de construire 91 - 55 - 15916 (1955). PALAISEAU. - M. LOMBARD : permis de construire 91 - 55 - 15924 (1955). ARPAJON. - Société de Pompes Funèbres : permis de construire 91 - 55 - 14297 (1955). LONGJUMEAU. - Coopérative Stockage et Vente de Céréales : permis de construire 91 - 55 - 14298 (1955). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. POULALION Paul : permis de construire 91 - 55 - 14299 (1955). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. TAHTADJIAN : permis de construire 91 - 55 - 14301 (1955).

Date

1955

Cote

1553W/139

Résultat n°6

ARPAJON, BRETIGNY. - Désiré Imbault : minutes (Avril - Juin 1869).

Date

1869

Cote

2E45/223

Résultat n°7

Actions de santé. - Campagne d'information et de prévention contre les maladies sexuellement transmissibles et la tuberculose, vénérologie, prophylaxie : statistiques annuelles du Ministère de la santé.

Date

1989-1995

Cote

1535W/22

Résultat n°8

N° 163 - Obligation faite par Joseph Lacheny, maçon en terre et couvreur en chaume demeurant à Leudeville, reconnaissant devoir à Antoine David, prêtre, bachelier en théologie et curé de Saint-Georges d'Auvers [Auvers-Saint-Georges], diocèse de Sens, la somme de 135 livres pour plusieurs années d'arriérés de loyer sur une maison audit Leudeville (28 octobre 1750).

Date

1750

Cote

2E45/10

Résultat n°9

Novembre - décembre.

Date

1979

Cote

2021W/160

Résultat n°10

Contrôle de la distribution d'énergie électrique : concession. - Régie municipale d'ARPAJON (1922-1960), syndicat intercommunal d'électricité de JUVISY-SUR-ORGE (1923-1966), syndicat intercommunal d'électricité de MENNECY (1923-1970), concession à la société Sud Lumière : cahier des charges du syndicat et d'EDF, avenants.

Date

1922-1970

Cote

1309W/29

Résultat n°11

Registre des saisies-arrêts sur salaire (1910).

Date

1910

Cote

1954W/3

Résultat n°12

126 Grande Rue, Code fiche n°410, arrêté d'abrogation le 16 août 2000.

Date

1995-2000

Cote

3073W/7

Résultat n°13

ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Leuville, Saint-Vrain et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (mai 1775-1777).

Date

1775-1777

Cote

B/71

Résultat n°14

Services commerciaux. - Dossiers clients, lettre L.

Date

s.d

Cote

22J/60

Résultat n°15

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

Date

1932-1933

Cote

1Z/10

Résultat n°16

Conduite d'opération concernant le lycée Cassin d'Arpajon : - demi-pension (suite de l'article 76/218).

Date

1987-1988

Cote

1506W/219

Résultat n°17

ARPAJON. - Route nationale 20 de Paris à Toulouse, déviation d'Arpajon entre les points kilométriques 16.020 et 19.365, projet d'exécution, construction du passage inférieur sur le chemin départemental 19 : avant-métré, plan et coupe des culées et murs en retour, culées et garde corps, plan de ferraillages, élévation, coupe sur culée, 1954. Ech. 1/50. Calque. N et B. Dim. 0,32 x 0,88 m, 0,33 x 0,67 m, 0,31 x 0,22 m, 0,31 x 1,39 m, 0,31 x 1,27 m. [5 plans].

Date

1954

Cote

784W/16

Résultat n°18

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de ANGERVILLE - BRIIS-SOUS-FORGES (2004).

Date

2004

Cote

2226W/1

Résultat n°19

Rapports d'expertises civiles (1977).

Date

1977

Cote

1954W/151

Résultat n°20

Quelques noms de rue d'Arpajon, à travers les registres de délibérations

Date

1991

Cote

REV214/1/16/4