ANGERVILLIERS - Recherche

1

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°81/05 PLESSIS-PATE, n°81/06 JUVISY-SUR-ORGE, n°81/07 GIF-SUR-YVETTE, n°81/08 GUIBEVILLE - AVRAINVILLE, n°81/10 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, n°81/14 SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, n°81/20 ANGERVILLIERS (mars 1981) ; n°81/11 VERRIERES-LE-BUISSON, n°81/12 LISSES, n°81/13 EPINAY-SUR-ORGE, n°81/16 SACLAY (avril 1981). Jugements d'indemnisation n°81/01, n°81/06 (mars 1981) ; n°81/08, n°81/09, n°81/11, n°81/15 (avril 1981).

Date

1981

Cote

2657W/26

Contexte : EXPROPRIATION POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE ET ORDRES...
Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...

Producteur :

SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

2

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de ANGERVILLE - BRIIS-SOUS-FORGES (2004).

Date

2004

Cote

2226W/1

Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES
Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

3

Indemnisation des faits de guerre : indemnités versées aux salariés restés à la disposition de leurs entreprises et subissant une réduction d'activité par suite des faits de guerre, manque d'énergie ou sinistres ; état nominatif des bénéficiaires, nombre des salariés en juin 1940, noms, salaires, horaires, indemnités versées par les mairies en application de l'arrêté préfectoral du 23 juillet 1940, ANGERVILLIERS - CERNY.

Date

1940

Cote

838W/1

Contexte : INDEMNISATION DES FAITS DE GUERRE
Indemnisation des faits de guerre : indemnités versées...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

4

Plan n°017 L 03 : réseau d'eau potable route nationale à ANGERVILLIERS (01/01/1980).

Date

1980

Cote

2159W/15

Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
Plan n°017 L 03 : réseau d'eau potable route nationale...

Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

5

ANGERVILLIERS. - Eglise, presbytère.- Travaux de réparation du presbytère, an ll (1793-1794), 1854-1897 [1] ; travaux de réparation de l'église, 1845-1847, 1884-1887, 1912 [2] ; réparation du clocher et acquisition d'une cloche, 1852-1853, 1912-1915 [3] ; conflit au sujet de la clef du clocher, 1872 [4] ; origine de l'église : correspondance, 1904 [5] ; disparition de deux objets classés, 1928 [6].

Date

1793-1928

Cote

2O/17

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
ANGERVILLIERS. - Eglise, presbytère.- Travaux de réparation...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

6

VIRY-CHATILLON (1994), CORBEIL-ESSONNES (1994), syndicat d'agglomération nouvelle d'EVRY (1994), MENNECY (1995), syndicat intercommunal de l'eau de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (1994), syndicat intercommunal de l'eau de VILLE-DU-BOIS (LA) (1995), VILLABE (1996), syndicat intercommunal de l'eau de HUREPOIX (LE) (1995), syndicat intercommunal de l'eau d'ANGERVILLIERS (1995), syndicat intercommunal de l'eau du ROI (1995). - Adduction d'eau potable.

Date

1994-1996

Cote

1409W/135

Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...
VIRY-CHATILLON (1994), CORBEIL-ESSONNES (1994), syndicat...

Producteur :

SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

7

Recours urbanisme, communes de A à Ch.

Date

1993

Cote

1487W/1

Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.
Recours urbanisme, communes de A à Ch.

Producteur :

BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

8

ANGERVILLIERS. - Jacques GAULDRY et son commis Jean SIMON : minutes (1647-1651). Jacques GAULDRY et Antoine NAVET : minutes (1652-1654) ; Jean SIMON : minutes (1655).

Date

1647-1655

Cote

2E78/98

Contexte : 2E78 étude notariale de SAINT-CHERON (1514-1899)
ANGERVILLIERS. - Jacques GAULDRY et son commis Jean...

Producteur :

SAINT-CHERON (service versant)

9

364 medias

ANGERVILLIERS. - Matrice des propriétés non bâties [cadastre rénové en 1934].

Date

1914

Cote

3P/1944

Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
ANGERVILLIERS. - Matrice des propriétés non bâties...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

10

Publications de mariages. - Registres de publications de mariage : ANGERVILLIERS.

Date

1871-1874

Cote

3U/2928

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
Publications de mariages. - Registres de publications...

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

11

Syndicats professionnels. - ANGERVILLIERS, ARPAJON, ATHIS-MONS, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT, BIEVRES, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY, BRUYERES-LE-CHATEL, CHAMPLAN, CHEVANNES, CHEPTAINVILLE, CONGERVILLE, CORBEIL, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CROSNE, DANNEMOIS, DOURDAN, DRAVEIL, ECHARCON, ETAMPES, FERTE-ALAIS (LA), FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUIGNEVILLE, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JUVISY-SUR-ORGE, LIMOURS, LINAS, LISSES, LONGPONT-SUR-ORGE, LONGJUMEAU, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MASSY, MESPUITS, MILLY-LA-FORET, MONDEVILLE, MONTGERON, MONTLHERY, NOZAY, ORSAY, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PUSSAY, RIS-ORANGIS, SACLAS, SAULX-LES-CHARTREUX, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VAUHALLAN, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-PETIT, VILLEMOISSON-SUR-ORGE et YERRES.

Date

1941

Cote

847W/1

Contexte : SYNDICATS PROFESSIONNELS
Syndicats professionnels. - ANGERVILLIERS, ARPAJON,...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

12

ANGERVILLIERS. - Pierre VALENCIER : répertoires des minutes (1747-1749 ; 1751-1753 ; 1755-1760 ; 1762-1768) [lacunes 1750 ; 1754 ; 1761] ; André DELAMARE (1769) ; Pierre-Antoine VALENCIER : répertoires des minutes (1770-1773 ; 1772-1784). BULLION-BONNELLES (Yvelines). - Syméon VIVIEN : répertoires des minutes (1629-1673) ; Marc JAMIN : répertoires des minutes (22 mars-28 décembre 1734) ; (5 février-30 décembre 1736) ; (17 janvier-31 décembre 1737) ; (3 janvier-3 décembre 1739) ; (10 novembre 1747-28 décembre 1748) [lacunes 1738 ; 1740-1746] ; Sébastien DUMAS : répertoires des minutes (12 novembre 1724-15 septembre 1744). CORBREUSE. - Jacques ROULLIER, tabellion de la prévôté : répertoires des minutes (1621) ; Nicolas LEVESQUEAU, tabellion de la prévôté : répertoires des minutes (16 décembre 1727-14 octobre 1743) ; Etienne LEVESQUEAU, tabellion de la prévôté : répertoires des minutes (22 décembre 1743-14 juillet 1752).

Date

1621-1784

Cote

2E78/1

Contexte : 2E78 étude notariale de SAINT-CHERON (1514-1899)
ANGERVILLIERS. - Pierre VALENCIER : répertoires des...

Producteur :

SAINT-CHERON (service versant)

13

8 medias

ANGERVILLIERS, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage,1934, Ech. 1/10000 ; plans des sections A1B, A2, B1B, B2, 1934, Ech. 1/2500, sections A1A, B1A, 1934, Ech. 1/1250, section ZA, 1978, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [8 plans].

Date

1934-1978

Cote

1890W/3

Contexte : 1890W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...
ANGERVILLIERS, plans minutes de conservation : tableau...

Producteur :

CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

14

ANGERVILLE. - M. HEBERT René : permis de construire 91 - 65 - 90203 (1965). ANGERVILLIERS. - M. RIBOT Marcel : permis de construire 91 - 65 - 90204 (1965). DOURDAN. - M. LOUIN Roland : permis de construire 91 - 65 - 90205 (1965). FORET-LE-ROI (LA). - M. CHEDEVILLE Pierre : permis de construire 91 - 65 - 90206 (1965). VAL-SAINT-GERMAIN (LE). - M. BARILLAUX Claude : permis de construire 91 - 65 - 90207 (1965). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. SAINTRAPT Roger : permis de construire 91 - 65 - 90208 (1965). BOULLAY-LES-TROUS. - M. KOENEN : permis de construire 91 - 65 - 90086 (1965). CROSNE. - M. GILLET : permis de construire 91 - 65 - 90087 (1965). GIF-SUR-YVETTE. - M. GALLAY Maurice : permis de construire 91 - 65 - 90088 (1965).

Date

1965

Cote

1553W/1010

Contexte : PERMIS DE CONSTRUIRE.
ANGERVILLE. - M. HEBERT René : permis de construire...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

15

ANGERVILLIERS. - La Grande-Rue et le café HEITZ. N. et B.

Date

1994

Cote

6FI/415

Contexte : PHOTOGRAPHIES DE CARTES POSTALES
ANGERVILLIERS. - La Grande-Rue et le café HEITZ. N....

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

16

Secteur d'étude H aux abords de l'autoroute A10. - BRIIS-SOUS-FORGES, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX, MARCOUSSIS, LES MOLIERES, NOZAY, PECQUEUSE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, VAUGRIGNEUSE, VILLEJUST (création par décret du 15/07/1974). ANGERVILLIERS : arrêté préfectoral n°74-3574 du 11/06/1974 ; BOULLAY-LES-TROUX : arrêté préfectoral n°74-3575 du 11/07/1974 ; CORBREUSE : arrêté préfectoral n°74-3573 du 11/06/1974 ; COURSON-MONTELOUP : arrêté préfectoral n°74-3572 du 11/06/1974 ; FONTENAY-LES-BRIIS : arrêté préfectoral n°74-3573 du 18/06/1974 ; GOMETZ-LE-CHATEL : arrêté préfectoral n°74-3571 du 11/06/1974 ; LES GRANGES-LE-ROI : arrêté préfectoral n°74-3574 du 11/06/1974 ; SERMAISE : arrêté préfectoral n°74-3568 du 11/06/1974 ; SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE : arrêté préfectoral n°74-3772 du 18/06/1974 modifié par arrêté préfectoral n°74-6429 du 30/09/1974 ; SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN : arrêté préfectoral n°74-3774 du 18/06/1974 ; LE VAL-SAINT-GERMAIN : arrêté préfectoral n°74-3567 du 11/06/1974.

Date

1974

Cote

1661W/62

Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.
Secteur d'étude H aux abords de l'autoroute A10. -...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

17

ANGERVILLIERS. - Biens communaux, équipement.- Installation d'une pompe au lavoir, 1832 [1] ; entretien du matériel d'incendie, 1832 [2] ; puits, 1876-1878 [3] ; pompe à incendie, poste à incendie, 1876, 1929, 1936 [4] ; terrains : vente et aliénation, 1897, 1911[5] ; téléphone et télégraphe, 1904-1905 [6] ; lavoir : construction, 1910-1915, 1924 [7] ; électricité, 1926-1927 [8] ; vente et coupe de bois, 1926 [7].

Date

1832-1936

Cote

2O/19

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
ANGERVILLIERS. - Biens communaux, équipement.- Installation...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

18

AUTHON-LA-PLAINE, ARRANCOURT, ANGERVILLIERS, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, BOISSY-LA-RIVIERE, BOUVILLE. - Affaires immobilières et équipements.

Date

1960-1967

Cote

1120W/74

Contexte : AFFAIRES IMMOBILIERES ET EQUIPEMENTS.
AUTHON-LA-PLAINE, ARRANCOURT, ANGERVILLIERS, ABBEVILLE-LA-RIVIERE,...

Producteur :

DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

19

Répertoire des notaires, ANGERVILLE : répertoires de Maître DE BESOMBES Henri (1941-1945; 1947-1948; 1951; 1953-1954; 1959-1962; 1965) ; DOURDAN I : répertoires de Maître CHANSON Jean-André (1941-1950; 1954-1958) ; DOURDAN II : répertoires de Maître HURTELOUP Julien (1944-1947), de Maître BIERRE Albert (1947-1958) et de Maître BAUD (1941-1943).

Date

1941-1965

Cote

1222W/30

Contexte : REPERTOIRES DES NOTAIRES, AFFAIRES CIVILES, AFFAIRES...
Répertoire des notaires, ANGERVILLE : répertoires de...

Producteur :

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant)

20

16 medias

1851.

Date

1851

Cote

6M/4

Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...
Angervilliers.
1851.

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Résultats de la recherche

Date

Cote

Contexte : EXPROPRIATION POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE ET ORDRES...

Producteur :

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de ANGERVILLE - BRIIS-SOUS-FORGES (2004).

Date

Cote

Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

Producteur :

Date

Cote

Contexte : INDEMNISATION DES FAITS DE GUERRE

Producteur :

Plan n°017 L 03 : réseau d'eau potable route nationale à ANGERVILLIERS (01/01/1980).

Date

Cote

Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

Producteur :

Recours urbanisme, communes de A à Ch.

Date

Cote

Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.

Producteur :

ANGERVILLIERS. - Jacques GAULDRY et son commis Jean SIMON : minutes (1647-1651). Jacques GAULDRY et Antoine NAVET : minutes (1652-1654) ; Jean SIMON : minutes (1655).

Date

Cote

Contexte : 2E78 étude notariale de SAINT-CHERON (1514-1899)

Producteur :

ANGERVILLIERS. - Matrice des propriétés non bâties [cadastre rénové en 1934].

Date

Cote

Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

Producteur :

Publications de mariages. - Registres de publications de mariage : ANGERVILLIERS.

Date

Cote

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : SYNDICATS PROFESSIONNELS

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2E78 étude notariale de SAINT-CHERON (1514-1899)

Producteur :

ANGERVILLIERS, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage,1934, Ech. 1/10000 ; plans des sections A1B, A2, B1B, B2, 1934, Ech. 1/2500, sections A1A, B1A, 1934, Ech. 1/1250, section ZA, 1978, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [8 plans].

Date

Cote

Contexte : 1890W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : PERMIS DE CONSTRUIRE.

Producteur :

ANGERVILLIERS. - La Grande-Rue et le café HEITZ. N. et B.

Date

Cote

Contexte : PHOTOGRAPHIES DE CARTES POSTALES

Producteur :

Date

Cote

Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

Producteur :

AUTHON-LA-PLAINE, ARRANCOURT, ANGERVILLIERS, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, BOISSY-LA-RIVIERE, BOUVILLE. - Affaires immobilières et équipements.

Date

Cote