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1 182 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

EVRY : Quartier du Rouillon, travaux de voirie et réseaux divers (VRD) dans le parking provisoire près de la préfecture : marché 91-0034 avec Etel-Coervia, correspondance, notes, pièces jointes, (1991). LISSES. - Quartier des Malines, réalisation des murs de clôture du lotissement de la Billebaude dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) : marché 90-0068 avec Aster, correspondance, notes, pièces jointes, (1990) ; quartier de la Remise, travaux de plantations, d'engazonnement, d'espaces verts dans la zone d'activité industrielle : marché 90-0015 avec France correspondance, notes, pièces jointes Verte, correspondance, notes, pièces jointes, (1990).

Cote
1523W/1639
 Date
1990-1991
 Lieu
LISSES, EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY : Quartier du Rouillon, travaux de voirie et réseaux...
Résultat n°2

EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération nouvelle d'Evry, implantation de la zone d'agglomération nouvelle (ZAN) : plans (1972-1978) ; calcul des droits de branchement des entreprises de la zone de la Marinière au réseau d'aménagement de l'agglomération nouvelle d'Evry : correspondance, notes, pièces jointes, (1975-1976) ; implantation et règlement d'une zone d'aménagement concerté (ZAC), de ZAI et de ZAE (Bois de l'Epine, Saint-Guénault, la Marinière, Long Rayage) : cahier de présentation et de prescription d'urbanisme et d'architecture, cahier des charges, plans, correspondance, notes, pièces jointes, (1970-1977).

Cote
1523W/1022
 Date
1970-1978
 Lieu
EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES
 Type de document
plan, cahier des charges, correspondance

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération...
Résultat n°3

Chambre de commerce et d'industrie et chambre des métiers : compte rendu de réunion, correspondance, exposé sur la ville nouvelle (1968 - 1970). Documentation ZAC des Champs Elysées, Bras de fer, la Petite Montagne, les Malines, l'Hopital, le long Rayage, Centre urbain (1975-1977). Ministère de l'aménagement du territoire de l'équipement du logement et du tourisme French new towns and Innovation (1973) The role of the French new Towns in regional development and regional life (1972), rapport sur l'état de réalisation des villes nouvelles à l'issu du VI plan (1971-1975), revue ingénieurs et cadres de France spécial Evry ville nouvelle (s.d.), étude de marché hôtel Arcade (1979).

Cote
1776W/364
 Date
1968-1979
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
étude, compte rendu, documentation

  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Chambre de commerce et d'industrie et chambre des métiers...
Résultat n°4

Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP). - Conseil d'administration du 26 juin 1978 : procès-verbal de la séance. Constitution du bureau du conseil ; nomination au comité des affaires financières ; comptes de l'exercice 1977, rapport de l'agent comptable ; compte financier 1977 ; rapport d'activité 1977. Conseil d'administration du 22 décembre 1977 : procès-verbal de la séance. Budget pour 1978 ; autorisation d'emprunt, exercice de droit de préemption dans les zones d'aménagement défini (ZAD). Conseil d'administration du 23 juin 1977 : procès-verbal de la séance. Constitution du bureau du conseil ; nominations au comité des affaires financières ; rapport d'activité 1976 ; demande d'autorisation et de prorogation d'emprunts pour la zone d'urbanisation prioritaire (ZUP) de VIRY.

Cote
1159W/59
 Date
1976-1978
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
procès-verbal de réunion, rapport d'activité, compte financier

  • Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...

  • Agence foncière et technique de la région parisienne...
Résultat n°5

BRETIGNY-SUR-ORGE. - Zone d'aménagement concerté des 80 Arpents, acquisition et travaux par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) : arrêté, déclaration d'utilité publique, correspondance, enquête parcellaire, dossiers individuels, arrêté de cessibilité.

Cote
1583W/160
 Date
1980-1989
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
déclaration d'utilité publique, texte officiel, dossier individuel, arrêté préfectoral, dossier de procédure, état parcellaire

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • BRETIGNY-SUR-ORGE. - Zone d'aménagement concerté des...
Résultat n°6

Les Champs-Elysées, SCI (société civile immobilière) Les Carnutes ; Arti 3 ; SGMI ; bureau Hélios 2 ; FFF ; divers ; Foyer des travailleurs ; centre artisanal.

Cote
1632W/4
 Date
1976-1991
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
plan, marché public

  • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

  • Les Champs-Elysées, SCI (société civile immobilière)...
Résultat n°7

CHAMPLAN, aménagement d'une zone d'activités économiques, travaux de construction : arrêté et avis d'ouverture d'enquête, avis et arrêté de déclaration d'utilité publique, avis et arrêté de démolition, avis et arrêté d'enquête parcellaire (1974-1975).

Cote
1786W/34
 Date
1973-1974
 Lieu
CHAMPLAN
 Type de document
plan d'urbanisme, plan

  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • CHAMPLAN, aménagement d'une zone d'activités économiques,...
Résultat n°8

DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques, travaux d'aménagement, avant-projet : note de présentation, délibération, convention de concession, statuts de la Semeaso, rapport relatif au plan de masse, devis descriptif, état comparatif des surfaces, état prévisionnel des dépenses et des recettes, plan de financement, plan d'urbanisme directeur, plan parcellaire, plan de masse, (1959-1965) ; lotissement, plans : projet d'installation (1973), plan des canalisations souterraines, plan parcellaire (1973, 1974, 1976), plan du réseau éléctrique, plan du réseau d'eau (1959-1976).

Cote
1786W/51
 Date
1959-1982
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
statut, plan d'urbanisme, plan

  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques,...
Résultat n°9

Zone d'aménagement concerté. - approbation du plan d'aménagement de zone et des équipements publics par délibération du 25/04/1990 ; contrôle de légalité du 28/06/1990 ; cahier des charges de cession des terrains approuvé par arrêté du 11/06/1990 ; contentieux : 6 courriers dont celui demandant le jugement du tribunal administratif du 18/02/1992 annulant la délibération du 25/04/1990 ; rappel de la procédure (incompatibilité avec le schéma directeur régional d'Ile-de-France : courriers de 1987 à 1994) ; délibération du 19/12/1991 : nouvel arrêt de projet de ZAC et contrôle de légalité de mai 1992 confirmant l'incompatibilité avec le schéma directeur d'aménagement d'Ile-de-France ; mise à enquête publique par arrêté du 15/01/1992 ; conclusions du commissaire-enquêteur du 03/02/1992 ; avis ; réunions de 1989 à 1992 ; contentieux ; jugement du tribunal administratif du 05/04/1994 annulant la délibération du 25/06/1992 (approbation du plan d'aménagement de zone).

Cote
1661W/15
 Date
1990-1994
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté préfectoral, déclaration d'utilité publique, plan d'urbanisme, délibération

  • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

  • Zone d'aménagement concerté. - approbation du plan...
Résultat n°10

La Marinière, plans de géomètre ; Saucissons du lyonnais ; lot n°4 : station service ; Afu ; Griguer ; Mejac ; Legros ; AIFT ; Cafram ; lycée ; Lux international ; Pizza del Arte ; GTI.

Cote
1632W/1
 Date
1975-1993
 Lieu
BONDOUFLE
 Type de document
plan

  • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

  • La Marinière, plans de géomètre ; Saucissons du lyonnais...
Résultat n°11

Dossier 1/2.
Cote
3336W/118
 Date
1983-1984
 Lieu
LISSES
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Lisses.
  • ZAC de la Ferme de la Place.
  • Dossier 1/2.
Résultat n°12

DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques, création d'un centre commercial : dossier de consultation tous corps d'état en vue de l'appel d'offre pour la construction, règlement de copropriété, correspondance, plans (1969-1975).

Cote
1786W/43
 Date
1969-1975
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
cahier des charges, marché public

  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques,...
Résultat n°13

Lotissement Zone d'aménagement concertée La Tuilerie à CHEVREUSE (Yvelines) : demande de déclaration d'utilité publique, consultation de la Commission Régionale des Opérations Immobilières et de l'Architecture de la Région d'Ile-de-France, acquisition des terrains, arrêté préfectoral, plans, étude d'impact (1986).

Cote
2040W/11
 Date
1986
 Lieu
YVELINES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Lotissement Zone d'aménagement concertée La Tuilerie...
Résultat n°14

Ville nouvelle d'EVRY.- Dossier de réalisation de la zone d'aménagement concerté des Champs Elysées ; réalisation du parking des terrasses de l'Agora ; compte-rendu de la réunion du 3 avril 1973 de l'établissement public d'EVRY au sujet du centre hospitalier d'EVRY ; 1 bulletin Diagonal sur l'expérience de l'ESSONNE (p.31) en matière de construction.

Cote
958W/59
 Date
1973
 Lieu
EVRY Commune, ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : CABINET DU PREFET

  • Ville nouvelle d'EVRY.- Dossier de réalisation de la...
Résultat n°15

EVRY. - Quartier des Epinettes, gestion et exploitation par l'association interentreprises du caravaning : conventions, notes, pièces jointes, (1982) ; quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, location de bureaux appartenant à l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY) pour la régie de l'Agora (lots 52, 57 et 59) : conventions de location, études de prix, (1982) ; réalisation du jardin intérieur : étude financière (1981-1983) ; acquisition de locaux : correspondance avec le Crédit Agricole (1983) ; révision du bilan concernant le centre urbain : bilans financiers (1986). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Quartiers Dlaises et de la Fontaine de l'Orme : bilans de la zone d'aménagement concerté (ZAC) (1984-1986). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), étude sur le budget : plans financiers (1988).

Cote
1523W/677
 Date
1981-1988
 Lieu
EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
bilan comptable, convention, étude

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY. - Quartier des Epinettes, gestion et exploitation...
Résultat n°16

IGNY, aménagement d'une zone d'activités économiques, construction de postes de transformation : devis, dossier du marché passé avec l'entreprise Bonniard, correspondance, plans des divers réseaux (1973-1974).

Cote
1786W/74
 Date
1973-1974
 Lieu
IGNY
 Type de document
plan d'urbanisme, plan

  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • IGNY, aménagement d'une zone d'activités économiques,...
Résultat n°17

La Noue Rousseau, montage de l'opération dossiers initiaux ; servitudes.

Cote
1632W/28
 Date
1988-1992
 Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

  • La Noue Rousseau, montage de l'opération dossiers initiaux...
Résultat n°18

Expropriations.- MASSY : zone urbaine prioritaire du hameau de Villaine : création d'une voie d'accès entre le centre ville et la zone urbaine prioritaire (1973).

Cote
962W/97
 Date
1973
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

  • Expropriations.- MASSY : zone urbaine prioritaire du...
Résultat n°19

NOZAY, groupe scolaire de Villarceaux, travaux de construction : notice descriptive et estimative, cahier des préscriptions spéciales, devis descriptif, appel d'offre, soumission de la Société nouvelle de construction industrialisées, correspondance, état des lieux, plan de masse, plans des divers réseaux, plans des bâtiments (1971-1974).

Cote
1786W/120
 Date
1971-1974
 Lieu
NOZAY
 Type de document
cahier des charges, plan d'urbanisme, plan

  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • NOZAY, groupe scolaire de Villarceaux, travaux de construction...
Résultat n°20

Le Bois de l'Epine, Hoerner-rutefon ; IVECO (UNIC SA) ; fonderie de Gentilly ; GMF ; FORGOS ; FULMEN ; SEA SPACE ; Presses universitiares de France ; PTT centre d'entretien.

Cote
1632W/52
 Date
1963-1991
 Lieu
COURCOURONNES
 Type de document
plan

  • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

  • Le Bois de l'Epine, Hoerner-rutefon ; IVECO (UNIC SA)...