vente judiciaire - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (février 1983).	Cote 2655W/183	Date 1983	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
	Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°2	Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (juin 1986).	Cote 2655W/210	Date 1986	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
	Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°3	Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (avril 1980).	Cote 2655W/160	Date 1980	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
	Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°4	Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (octobre 1979).	Cote 2655W/156	Date 1979	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
	Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°5	Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (février - mars 1981).	Cote 2655W/168	Date 1981	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
	Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°6	ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles (1767).	Cote B/1408	Date 1767	Lieu ETAMPES Commune	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795) ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles...
Résultat n°7	Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (20 octobre - 17 novembre 1970).	Cote 2655W/120	Date 1970	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
	Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°8	ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles (1760).	Cote B/1402	Date 1760	Lieu ETAMPES Commune	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795) ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles...
Résultat n°9	Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (juillet - septembre 1983).	Cote 2655W/187	Date 1983	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
	Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°10	Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (janvier - février 1985).	Cote 2655W/198	Date 1985	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
	Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°11	Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (octobre 1986).	Cote 2655W/212	Date 1986	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
	Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°12	Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (juin 1980).	Cote 2655W/162	Date 1980	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
	Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°13	Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (février - avril 1979).	Cote 2655W/153	Date 1979	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
	Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°14	Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (janvier - mars 1961).	Cote 2655W/79	Date 1961	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
	Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°15	Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (21 octobre - novembre 1969).	Cote 2655W/113	Date 1969	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
	Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°16	Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (septembre - octobre 1961).	Cote 2655W/81	Date 1961	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
	Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°17	Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (novembre - décembre 1982).	Cote 2655W/181	Date 1982	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
	Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°18	ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles (1764-1765).	Cote B/1406	Date 1764-1765	Lieu ETAMPES Commune	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795) ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles...
Résultat n°19	Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (mars 1982).	Cote 2655W/174	Date 1982	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
	Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°20	Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (février - mars 1972).	Cote 2655W/130	Date 1972	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
	Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

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Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (février 1983).

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (juin 1986).

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (avril 1980).

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (octobre 1979).

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (février - mars 1981).

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles (1767).

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (20 octobre - 17 novembre 1970).

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles (1760).

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (juillet - septembre 1983).

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (janvier - février 1985).

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (octobre 1986).

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (juin 1980).

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (février - avril 1979).

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (janvier - mars 1961).

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (21 octobre - novembre 1969).

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (septembre - octobre 1961).

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (novembre - décembre 1982).

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles (1764-1765).

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (mars 1982).

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (février - mars 1972).