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  1. Résultat n°1

    CORBEIL-ESSONNES, EVRY, ATHIS-MONS. - Transport de gaz : demandes d'autorisation. VIRY-CHATILLON. - Usines à gaz.

    Date

    1948-1996

    Cote

    1434W/30

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • CORBEIL-ESSONNES, EVRY, ATHIS-MONS. - Transport de...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  2. Résultat n°2

    ATHIS (Bailliage de la terre, seigneurie et châtellenie d'Athis).- Procédure criminelle : quatre registres d'expéditions du greffe (6 novembre 1595-19 mars 1599), (13 décembre 1601-3 mars 1606), (7 mars 1606-19 juin 1612), (15 mai 1618-7 mars 1633) ; un registre d'écrous (octobre 1676-juillet 1678) ; (Bailliage, châtellenie et gruerie d'Athis).- Procédure criminelle : un registre des produits du Bailliage (1741) ; un répertoire des minutes du greffe (1760-1775) ; Eaux et forêts :un registre des rapports de gardes chasse et messiers (25 novembre 1779-6 juillet 1789) ; (assises du Bailliage) : liste des habitants ayant reconnu pour seigneur le marquis d'Athis (1727, 1729, 1730)

    Date

    1595-1789

    Cote

    B/97

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ATHIS (Bailliage de la terre, seigneurie et châtellenie...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Val Grand, Val Petit et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1768) (pièces déposées pour Pierre Kerbastare perruquier à Arpajon 16 septembre 1768 ; procédure criminelle contre des compagnons charpentier arrêtés à la clameur publique 24 octobre 1768 ; apposition de scellés après faillite 21 avril 1768) ; un registre d'écrous du Bailliage du Bouchet (1738, 1744)

    Date

    1738-1768

    Cote

    B/65

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Val Grand,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    ONCY-SUR-ECOLE. - Police, hygiène publique : établissements dangereux, ouverture d'un dépôt pour liquides inflammables (1946-1950).

    Date

    1946-1950

    Cote

    EDEPOT10 5I/3

    • Contexte : ONCY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ONCY-SUR-ECOLE. - Police, hygiène publique : établissements...

    Producteur :

    ONCY-SUR-ECOLE (service producteur), ONCY-SUR-ECOLE (service versant)

  5. Résultat n°5

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1988

    Cote

    1356W/3

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Problèmes de transports en commun : pétitions relatives à la hausse des transports en commun ; ; remboursement des frais de déplacement des transports routiers (1967) ; carte de l'Essonne relative aux courants de circulation sur les routes nationales et chemins départementaux (1965) ; transport convoi nucléaire (1968)

    Date

    1965-1968

    Cote

    938W/166

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Problèmes de transports en commun : pétitions relatives...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)