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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CORBEIL-ESSONNES, EVRY, ATHIS-MONS. - Transport de gaz : demandes d'autorisation. VIRY-CHATILLON. - Usines à gaz.

Cote
1434W/30
 Date
1948-1996
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, EVRY Commune, ATHIS-MONS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • CORBEIL-ESSONNES, EVRY, ATHIS-MONS. - Transport de...
Résultat n°2

ATHIS (Bailliage de la terre, seigneurie et châtellenie d'Athis).- Procédure criminelle : quatre registres d'expéditions du greffe (6 novembre 1595-19 mars 1599), (13 décembre 1601-3 mars 1606), (7 mars 1606-19 juin 1612), (15 mai 1618-7 mars 1633) ; un registre d'écrous (octobre 1676-juillet 1678) ; (Bailliage, châtellenie et gruerie d'Athis).- Procédure criminelle : un registre des produits du Bailliage (1741) ; un répertoire des minutes du greffe (1760-1775) ; Eaux et forêts :un registre des rapports de gardes chasse et messiers (25 novembre 1779-6 juillet 1789) ; (assises du Bailliage) : liste des habitants ayant reconnu pour seigneur le marquis d'Athis (1727, 1729, 1730)

Cote
B/97
 Date
1595-1789
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
registre d'écrou, répertoire

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ATHIS (Bailliage de la terre, seigneurie et châtellenie...
Résultat n°3

ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Val Grand, Val Petit et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1768) (pièces déposées pour Pierre Kerbastare perruquier à Arpajon 16 septembre 1768 ; procédure criminelle contre des compagnons charpentier arrêtés à la clameur publique 24 octobre 1768 ; apposition de scellés après faillite 21 avril 1768) ; un registre d'écrous du Bailliage du Bouchet (1738, 1744)

Cote
B/65
 Date
1738-1768
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, registre d'écrou

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Val Grand,...
Résultat n°4

ONCY-SUR-ECOLE. - Police, hygiène publique : établissements dangereux, ouverture d'un dépôt pour liquides inflammables (1946-1950).

Cote
EDEPOT10 5I/3
 Date
1946-1950
 Lieu
ONCY-SUR-ECOLE
 Type de document
texte officiel, arrêté préfectoral, avis, plan, déclaration

  • Contexte : ONCY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ONCY-SUR-ECOLE. - Police, hygiène publique : établissements...
Résultat n°5

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Cote
1356W/3
 Date
1988
 Lieu
CERNY, MILLY-LA-FORET Commune, EVRY Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
avis, contrat, programme, document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°6

Problèmes de transports en commun : pétitions relatives à la hausse des transports en commun ; ; remboursement des frais de déplacement des transports routiers (1967) ; carte de l'Essonne relative aux courants de circulation sur les routes nationales et chemins départementaux (1965) ; transport convoi nucléaire (1968)

Cote
938W/166
 Date
1965-1968
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
carte, pétition, pièce comptable

  • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

  • Problèmes de transports en commun : pétitions relatives...